Décisions de justices bafouées
Sujet commencé par : qastilleR - Il y a 555 réponses à ce sujet, dernière réponse par qastilleR22 personnes suivent ce sujet.
Par qastilleR : le 19/04/12 à 17:11:35
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, Comme on m'y a invité, je saute le pas et créer un post afin de faire la lumière sur une association connue de tous : le CHEM. En effet, le CHEM malgré différentes décisions de justices dans plusieurs affaires s'obstinent à ne pas rendre les chevaux confiés le temps des procédures judiciaires, mais aussi à ne pas respecter les décisions de justice. Je parle en connaissance de cause et ce, uniquement pour mon affaire, nous avons 9 décisions de justice contre eux, majorité des attaques venant de leur part, je me suis juste "défendue à corps et à cris" et aussi tenter de faire respecter les multiples décisions de justice. A ce jour, le CHEM débouté de toutes ses demandes, accusé et reconnu coupable d'abus de confiance ! Malgré tout cela aucune nouvelle de mes chevaux, à part un retrouvé uniquement grâce à une personne bien attentionnée, parti étalon, castré à la "récupération", renommé, et ré identifié avec un autre papier évidemment. Pourquoi ce post ? Avoir des nouvelles de mes chevaux puisque selon la présidente, elle n'est pas en mesure de les rendre car elle ne fait pas de contrat et donc ne sait pas où ils sont  (dit devant tribunal) mais aussi mettre en lumière les agissements délictueux de cette association.[déplacé à la demande de l'auteur par lilou_modo] Ce message a été modifié par un modérateur. |
Par sarah.bl : le 20/04/12 à 15:40:45
| Dire merci | La vérité, je l'ai raconté bon nombre de fois, .. peut être ne l'avez vous pas lu .. mais c'est peut être car vous avez peur que je vous fasse changer d'avis Sarah, que vous ne souhaitez pas rentrer à mon contact ! Non absolument pas, mais si j'étais à votre place je me dis que j'étalerais toutes les preuves au grand jour, les photos et tout le reste. Je ne laisserais pas planer le doute. Disons que sinon ça reste un peu "louche" comme s'il y avait des choses à ne pas montrer. |
Par Gipsy and me : le 20/04/12 à 15:55:58
| Dire merci | Sarah combien de décisions de justice sont en faveur de QuastilleR, y a plus de quoi laisser planer le doute dans ces cas là. |
Par sarah.bl : le 20/04/12 à 16:05:39
| Dire merci | Les décisions de justice sont ce qu'elles sont et elles ne garantissent pas les choses, ça se saurait si les décisions de justice concernant la PA étaient toujours vraiment "justes". (certes ça ne change rien au fait que légalement le CHEM aurait du restituer les chevaux et se fait de la bien mauvaise pub ainsi). Mais justement dans ce cas là, à sa place, avec la justice avec moi, je déballe tout et je fais un bruit du tonnerre avec photos et toute autre preuve à l'appui. Je reste sceptique c'est tout, je juge avec les quelques éléments que je vois, je ne dis pas que j'ai raison juste que ça appelle à un minimum de retenue avant de crier au loup. |
Par Erzebeth : le 20/04/12 à 16:13:07
| Dire merci | Comme Thalis, je me souviens que cette histoire avait déjà été largement évoquée sur le forum et que ça avait provoqué de tels remous que le topic avait du être supprimé. On peut voir les choses comme toi sarah, mais d'un autre côté, au bout de 9 décisions de justice en sa faveur et d'années de démarches, on peut aussi en avoir marre d'avoir à se justifier. Les deux points de vue se défendent je crois.  Je maintiens pour ma part que, même sans se prononcer sur les torts de chacun à la base, le comportement du CHEM, que ce soit à tort où à raison (si les chevaux étaient réellement maltraités) n'est ni correct, ni légal. Rien que ça, ça fait désordre. Mais le fait que personne ne sache où sont les chevaux, c'est quand même énorme et honteux. Au mieux, c'est vraiment pas sérieux.  Pour une telle asso, qui a pignon sur rue, c'est inacceptable, et ça nuit énormément à l'image de la protection animale dans son ensemble. Quand on met en cause le comportement d'autrui, on se doit d'être irréprochable. Ici, ce n'est pas le cas. |
Par stephy92 : le 20/04/12 à 16:13:44
| Dire merci | ce que je trouve extraordinaire c'est qu'il n'y ait pas un strict suivi des animaux récupérés Ils en ont fait quoi réidentifiés et revendus? Parce que là c'est limite recel qd même... Pour avoir déjà adopté via assoc aucune ne s'est jamais inquiétée de savoir comment étaient traités les animaux... |
Par sheytana : le 20/04/12 à 16:18:41
| Dire merci | J'avoue que c'est horrible comme histoire, j'aurais pété un câble |
Par conny : le 20/04/12 à 16:37:38
| Dire merci | sarah: pourquoi etaler encore??? je pense que quatille a TOUT fait et fait encore TOUT pour ses chevaux non? 9decisions de justice!!!! et faudra encore etaler ici pour TE prouver que le CHEM a eu tord??? je ne vois pas en quoi ca te servirait sauf à assouvir ta curiosité... moi, ce q je ne comprends pas c'est que normalement il y a un suivi des animaux placés, non? pourquoi là, le chem ne sait plus où ils sont? ils ont bien des archives, ect...  |
Par lotte25 : le 20/04/12 à 16:44:41
| Dire merci | comme tout le monde ce qui me choque le plus c'est le fait qu'il y n'ai AUCUN suivit des chevaux placés!!! et qu'il est IMPOSSIBLE de les localiser!!! Il pourraient même avoir finis à la boucherie que personne n'en saurait rien alors??? (je ne veux pas te blesser QuastillR, tu en a déjà retrouver un c'est qu'ils sont surement vivants, c'est juste pour illustrer). |
Par sarah.bl : le 20/04/12 à 18:29:30
| Dire merci | Pourquoi "étaler" ? Pour montrer et expliquer, personnellement je n'ai pas suivi à l'époque cette histoire (ou alors je ne m'en souviens plus). Le post a été supprimé et on ne voit plus les photos et arguments du CHEM. Tout ce que j'ai trouvé, c'est un blog "rendez_moi mes chevaux" dont le dernier message date de 2006... Lien Et cette autre discussion d'un forum : Lien (soit dit en passant la seule photo qu'on voit d'un cheval "maigre" n'est pas catastrophique du tout à mon avis, mais d'après les commentaires il y avait d'autres photos bien plus parlantes ailleurs) Je dis juste que je reste sur mes gardes avant de crier au loup, il y a là une version de l'histoire et pas la version des autres. Après concernant les décisions de justice, le CHEM aurait du obtempérer ne serait-ce que pour s'éviter toute cette sale pub. Le jugement a dit qu'il fallait les rendre donc il faut le faire. Mais les gens ont peut-être refuser parce qu'il ne voulaient pas considérant le jugement injuste sans compter les frais réalisés pour retaper les chevaux, ce qui est humain mais qui les met dans leur tord. |
Par El Bimbo : le 20/04/12 à 18:32:54
| Dire merci | et pourquoi la justice n'a pas demandé dans son verdict que le CHEM dise de suite où sont les chevaux....sinon personne ne sort de la salle  parce que pour moi si vraiment ils ne savent plus où ils sont c'est de l'ingérence et il ne devraient plus avoir le droit d'exercer. S'il savent c'est de la mauvaise foi....et la justice devrait les condamner aussi pour ça.  Vraiment n'importe quoi. Y a de quoi péter un câble, c'est clair. |
Par conny : le 20/04/12 à 20:22:00
| Dire merci | sarah: je ne comprends pas pourquoi tu veux absolument avoir toutes les reponses des 2parties en gros, d'un coté le CHEM prend les chevaux de quastille en disant qui sont maltraités de l'autre quastille prouve que ses chevaux sont sous traitement et que tous les soins sont prodigués 9decisions de justice POUR quastille c'est pas 1 sur 8, pas 3 sur 8, NEUF!!!qui confirme BIEN que quatille entretait BIEN ses chevaux que crois-tu que l'association viendra dire? "oui ils etaient en mauvais etat mais oups on a oublié de contacter avant la proprio pour lui demander pourquoi???" maintenant si le CHEM veut venir oui pourquoi pas, mais je doute... nous ne sommes pas la pour refaire un proces à Quastille ou au CHEM decision de justice il y a eu, chevaux doit etre rendus!!! el bimbo: le tribunal ne peut pas gardé les accusés sou speine de "sequestration"  |
Par El Bimbo : le 20/04/12 à 20:31:50
| Dire merci | détend un peu le string   nan mais la justice aurait pu devancer ce pb en demandant que la situation des chevaux devaient être dénoncés de suite. Ou dans un délai raisonnable à la justice sous peine de poursuites pour non respect du jugement. Parce que ça ne sert à rien de dire les chevaux appartiennent bien au premier proprio s'il ne sait pas et n'a aucun moyen de savoir où les retrouver. Je crois que dans la justice il n'y a que des bureaucrates qui ne doivent pas vivre dans la même réalité que nous. En plus ils étaient prévenus que le CHEM faisait des difficultés à plier sous la justice puisqu'il y a plusieurs jugements.... Bref pour moi elle a laissé couler. |
Par Camille999 : le 20/04/12 à 20:33:15
| Dire merci | Quand certains crient haut et fort que les jugements de PA ne sont pas à la hauteur des sévices, il semble qu'il y ai aussi des asso condamnées qui s'éclatent volontiers à voguer sur le non droit en ne respectant aucune décision de justice fort heureusement, la justice ne fonctionne pas en sens unique, et fort malheureusement il et plus facile de contraindre un particulier plutot qu'une assoqui semble s'amuser à promener son siège social à droite à gauche et surtout : qui semble promener les fonds qu'elle touche (où sont les comptes du chem ???????) El Bimbo, justement ils n'ont plus le droit de saisir qui que ce soit ... pour un an ....et puis bon, au pire ce sera une autre asso qui saisira, ils feront juste un soutien logistique Bref, il y a 8-9ans, j'avais la même réaction que sarah ... qui aurait pu douter du chem ?!! puis j'ai réfléchi un peu, puis j'ai vu ce qui se passait à droite à gauche... enfin avant de plussoyer auprès des asso qui menaient des "combats" j'ai préféré être certaine de mon opinion... et là je suis parfois tombée de haut ! Le CHEM mène des combats judiciaires assez importants, lire les "affaires en cours" sur leur site est relativement édifiant ; comment peuvent ils se plaindre de la justice sans la respecter ????? Peut être que c'est une erreur de leur part, néanmoins, ils portent le discrédit sur la plupart des asso avec ce type d'agissements décidément.... je ne trouve pas ça glorieux de ne pas savoir ce que sont devenus les chevaux et ... de ne pas répondre !!!! (sans aucun doute, les responsables du chem peuvent accéder à ce post pour répondre ... ils ont su le faire par le passé sur un autre forum ) |
Par casimir : le 20/04/12 à 20:36:48
| Dire merci | conny le problème c'est qu'on a que la version de qastille ainsi que les décisions de justice en faveur de qastille d'ailleur pourquoi tant de procés et de frais de justice si tous sont favorables a sa cause une fois que les procédures jusdiciaire ont aboutis ils y a des procédure pour les faire appliqué pourquoi ne pas faire intervenir les huissier et la maréchaussé  sauf si la partie adverses obtient des décisions contraire qui sont parfois supensives de l'arrét précédent j'ai personnellement l'impression d'avoir qu'une partie de l'histoire depuis 2006  Message édité le 20/04/12 à 20:39 |
Par Dory : le 20/04/12 à 21:19:13
| Dire merci | pourquoi tant de procés et de frais de justice si tous sont favorables a sa cause Si mais souvenirs sont bon, et corrige moi qastille si je me trompe. La directrice du CHEM a tout fait pour noyé le poisson, disparaître de la circulation, changer ses coordonnées et fait la morte face au décision de justice. C'était clairement de la mauvaise volonté à l'époque et j'ai souvenir que certains bénévoles du CHEM étaient eux-même étonnés par cette affaire. Quand bien même, Cette affaire a duré depuis assez longtemps. A la place de Qastille que je trouve bien patience, moi, je serais devenue violente depuis déjà un moment ! Il y a 9 décisions de Justices ! 9 ! C'est juste ÉNORME ! Cette histoire est une honte et porte un sérieux coup à la crédibilité d'autres associations qui, elles, font leur boulot correctement. Pour avoir fréquenter le milieu des assos de protection équine, y'a de sacrés illuminés et extrémistes... |
Par El Bimbo : le 20/04/12 à 21:21:15
| Dire merci | et ça coute des sous aux contribuables aussi..... |
Par kariane : le 20/04/12 à 21:22:15
| Dire merci | je suppose que plus qu'une histoire d'association , c'est une histoire de gens qui sont dans les assos, et oui, il y a de tout... |
Par conny : le 20/04/12 à 21:39:05
| Dire merci | el bimbo: je suis tout à fait detendue surtout du string  je ne comprends pas pourquoi cette phrase oui oui le chem a ,comme dit dory,noyé le poisson... en gros, si quastille veut ses chevaux, ils ne l'aideront pas à les retrouver... casimir: 9decisions en faveur de quastille et il y aurait une 10eme qui serait en faveur du chem et c,est pour ca qu'ils ne rendent pas les chevaux? euh??? à la limite la 3eme decision pour le chem ok mais pas à la neuvieme ou dixieme!!! oui invitons le chem à s'exprimer mais pour dire quoi?!!! |
Par casimir : le 20/04/12 à 21:50:38
| Dire merci | conny et combien en faveur du CHEM pourquoi tant de procés qui paie les frais de justice si toute vont dans le même sens perso je me garderais bien d'un avis avec juste un son de cloche sur l'histoire |
Par Colomba : le 20/04/12 à 22:16:19
| Déconnecté Dire merci | "On peut voir les choses comme toi sarah, mais d'un autre côté, au bout de 9 décisions de justice en sa faveur et d'années de démarches, on peut aussi en avoir marre d'avoir à se justifier. Les deux points de vue se défendent je crois" Ceci est vrai. |
Par Colomba : le 20/04/12 à 22:17:33
| Déconnecté Dire merci | Mais quelles que soient les erreurs et même les excès des assocs (et de leurs hystériques, je veux bien le croire), dites moi une chose : qui agirait pour toutes ces victimes si elles n'existaient pas ????? Message édité le 20/04/12 à 22:20 |
Par Colomba : le 20/04/12 à 22:19:44
| Déconnecté Dire merci | Qui feraient les kms, les transports, les soins, les hébergements s'il n'y avait pas ces assocs ? Qui ici donne des heures de son temps libre pour la cause animale ? Qui casse son porte monnaie pour des 4 pattes qui ne sont pas les siens ? |
Par Dory : le 20/04/12 à 22:27:40
| Dire merci | Qui feraient les kms, les transports, les soins, les hébergements s'il n'y avait pas ces assocs ? Qui ici donne des heures de son temps libre pour la cause animale ? Qui casse son porte monnaie pour des 4 pattes qui ne sont pas les siens ? Mais personne n'a dit que toutes les associations étaient comme ça ? C'est toi qui généralise Colomba. Des assos qui font un boulot monstre, des gens investit avec la tête sur les épaules, heureusement qu'il y en a ! Mais dans ce cas là, le CHEM a magistralement merdé, sa directrice a profondément merdé et visiblement, elle merde encore ! ET outre les sceptiques sur les décisions de justice, c'est une chose mais que la directrice d'une association de protection équine ai le culot de sortir à un juge "désolé, on les a perdu", on va où là ? Juste sur ce fait là ! Ils ont paumés des chevaux ! |
Par Erzebeth : le 20/04/12 à 22:28:43
| Dire merci | Mais tout ça colomba, je crois qu'on est tous d'accord. Les assos, ont leur rôle à jouer et bien souvent, heureusement qu'elles sont là. Et justement, c'est à toutes ces assos que cette histoire nuit, et sans doute plus à celles qui font leur boulot correctement! Et en s'entêtant dans ses erreurs, le CHEM ne fait que jeter le discrédit sur sa cause, et ça, au delà des déboires personnels de quastilleR, c'est quelque chose de vraiment regrettable. Je pense à Pili par exemple, qui sait précisément où elle a casé chaque cheval, et qui en a récupéré chez des adoptants peu scrupuleux suite à des visites de contrôle... Je pense que quelqu'un comme elle par exemple, justement parce que la cause animale et les sauvetages de chevaux, c'est son quotidien, ça doit la faire bondir qu'une asso comme le CHEM puisse faire de telles magouilles sur les chevaux qu'elle place, pour finir par en perdre complètement la trace. |
Par Erzebeth : le 20/04/12 à 22:30:51
| Dire merci | Juste sur ce fait là ! Ils ont paumés des chevaux ! Ben oui!!!! Rien que ça! Si on laisse absolument tout le reste de côté en partant du principe qu'on a pas tous les éléments... Rien que cette histoire de pertes de chevaux placés, c'est hallucinant, c'est pas normal, c'est pas sérieux, et ça discrédite complètement les agissements de l'association concernée. Mais heureusement que c'est pas comme ça partout, et c'est justement parce que ça ne doit pas l'être que ça fait réagir. |
Par kariane : le 20/04/12 à 22:35:21
| Dire merci | j'ai adhéré il y a peu et en tant que déléguée, à suivre donc, pas de contact pour l'instant à ce niveau là... mais j'ai aussi déjà "mon" asso, dailleurs s'il y avait une bonne âme pour notre mamie emphysémateuse |
Par conny : le 20/04/12 à 22:39:28
| Dire merci | casimir: bah zero en faveur du chem |
Par Amghar : le 20/04/12 à 22:51:41
| Dire merci | Colomba : personne n'a dit que les assos ne faisaient rien de bien où qu'elles étaient toutes mauvaises ! Mais le monde de la PA est loin d'être un monde clean , souvent les affaires d'égaux prennent le pas sur le bien être des animaux eux même. Et pour répondre à ta question : Moi , je me casse le luc, à hauteur de mes moyens et de mes possibilités. Et vu le nombre d'équides brocke qu'il y'a eu à la maison, j'estime ne pas avoir à trop culpabiliser en balançant les agissements malsains de certaines asso... Ce sont aussi les adhérents qui font vivre les asso, donc si les dirigeants se permettent de les traiter comme quantités négligeables, se permettent de refuser des adoptants parce qu’il n'y a pas un nombre paire de piquet dans le prés où parce que la couleur du futur tapis de Médor ne leur convient pas , ces dirigeants doivent en rendre compte à leurs adhérents. |
Par ElfeandPango : le 20/04/12 à 23:07:21
| Dire merci | Une décision de justice doit être respectée, que ça nous plaise ou non, que ça nous torde le cœur ou non... sinon c'est la porte ouverte à tout.... Je suppose qu'ils savent parfaitement ou sont les chevaux, mais qu'ils n'arrivent à à se résoudre à les rendre vu l'état d'Ursuline à sa saisie.. je prends son exemple parce que c'est la seule que j'ai vu sur leur "avant / après" Non ??Peu importe nos états d'âme, c'est la décision de justice qui prime, et elle doit être respectée.... C'est comme ça. Je ne connais pas le fonctionnement du CHEM, je ne garderai de juger leur façon de faire les saisies and co, je ne sais pas. Après le coup de "les assos sont gérées par des hystériques sans foi ni loi, qui ne bouge pas en cas d'urgence vitale mais bouge quand c'est un peu juste histoire de s'acheter une conscience...." Je résume grossièrement mais c'est à peu près ça. Ben ça m'attriste de lire ça..... vraiment. Je suis membre d'une asso, certains le savent, et depuis peu FA. Ben je n'ai vu ni saisie hasardeuse, ni femelle hystérique, ni rien de tout ça. Alors oui surement qu'il y en a, comme dans tous les milieux. Mais il y a aussi des gens qui se battent, qui sont honnêtes, et qui font leur maximum dans le cadre de la loi. Bref je comprends pourquoi on a de plus en plus de mal à trouver des familles d'accueil provisoires et des adoptants.... J'espère donc que la justice sera respectée, et ce malgré les doutes qui peuvent subsister, les interrogations. Tu es dans ton droit, j'espère que tu pourras récupérer tes chevaux. Mais par pitié évitez les raccourcis sur les assos de PA.... comme partout y'a de tout.... ni plus, ni moins... edit : je sais que tout le monde ne fait pas ces raccourcis hein ! Message édité le 20/04/12 à 23:09 |
Par qastilleR : le 21/04/12 à 00:56:29
| Déconnecté Dire merci | Attention, nous ne sommes pas ici ni pour refaire mon procès (qui n'est plus a faire depuis bien longtemps), ni pour mettre toutes les associations de protections animales dans le même panier. Heureusement qu'il y a encore et toujours des personnes dévouées et des Associations qui œuvrent dans le bon sens. Je vous parle ici de mon affaire en particulier, et seulement de l'Association du CHEM. Pour étayer son niveau de fiabilité, le Procureur de la République lui-même en avait demandé la Dissolution pure et simple !!! Vous conviendrez qu'à ce stade nous ne sommes plus dans de simples spéculations hasardeuses. Sara.bl, pour t'expliquer pourquoi ne pas tout étaler au grand jour, les preuves et autres, d'une part parce que tant que les procès étaient en cours, il m'était interdit de divulguer quelques informations que ce soit, d'autre part, lorsque vous vous faites enlever des chevaux qui étaient soignés, alimentés, suivis par des Vétérinaires spécialisés équins, vous faites tout votre possible pour que personne ne puisse venir toucher aux chevaux restant chez vous. Colomba, je te cite "Qui feraient les kms, les transports, les soins, les hébergements s'il n'y avait pas ces assocs ? Qui ici donne des heures de son temps libre pour la cause animale ? Qui casse son porte monnaie pour des 4 pattes qui ne sont pas les siens ?" De nombreuses personnes donnent de leur temps, de leur argent, et de leur sueur pour secourir les animaux dans le besoin, et beaucoup le font par leur cœur et non a coup de Journaux télévisés, et Dons généreux, de cotisations, etc ... avec des photos choc prisent sous le pire angle possible ! Quel cavalier n'a jamais eu à supprimer des centaines de photos numériques de leur appareil parce que sous l'angle de prise de vue, leur cheval n'était vraiment pas en valeur voir paraissait maigre, en sellé, ou éflanqué, alors que la réalité est tout autre ! Il est beaucoup plus facile de prendre une photo qui fasse croire au pire, qu'une photo reflétant la réalité de l'animal. Et toute personne présente sur ce forum connait parfaitement les risques de publier une photo à un instant T qui n'est pas parfaite, aux risques de s'attirer les foudres et de créer des polémiques sur du vent. Tu penses que seul le CHEM viens au secours de ces animaux en France ?? Surtout qu'ils vivent de ces Cotisations et de ces Dons sans en retourner aucune partie aux Hébergistes, qui eux doivent non seulement prendre soins des chevaux à leur charge mais en plus payer leur cotisation sous peine de se voir retirer les chevaux dont certains sont soignés chez eux depuis plusieurs années !! |
Par qastilleR : le 21/04/12 à 00:56:48
| Déconnecté Dire merci | Dory relate parfaitement les choses: "La directrice du CHEM a tout fait pour noyé le poisson, disparaître de la circulation, changer ses coordonnées et fait la morte face au décision de justice. C'était clairement de la mauvaise volonté à l'époque et j'ai souvenir que certains bénévoles du CHEM étaient eux-même étonnés par cette affaire. Quand bien même, Cette affaire a duré depuis assez longtemps. A la place de Qastille que je trouve bien patience, moi, je serais devenue violente depuis déjà un moment ! Il y a 9 décisions de Justices ! 9 ! C'est juste ÉNORME ! Cette histoire est une honte et porte un sérieux coup à la crédibilité d'autres associations qui, elles, font leur boulot correctement." Il est grand temps que tout le monde sache la vérité, et que les honnêtes personnes cherchant à tout faire pour le bonheur des chevaux puissent connaitre la vérité sur le CHEM, et qu'elle puisse trouver une Association Sérieuse et Fiable. Hormis le fait que je suis toujours dans l'espoir de retrouver traces de mes chevaux, savoir s'ils vont bien, s'ils sont soignés correctement, s'ils ont une vraie vie de cheval, et sont heureux, rien que cela suffirait à me combler. Pour finir Casimir, Pourquoi tant de Procès, et d'argent gaspiller ? c'est simple, le CHEM n'a que faire des frais de justices, si les Avocats et autres ne les défendent pas gratuitement, ce sont les Cotisations des Adhérents, et les Dons qui paient pour eux les Frais de Justices ! J'ai personnellement dépensé des sommes pharaoniques depuis 2003, de mon propre porte-feuille, et non de tierces personnes, pour tenter de faire appliquer les condamnations à l'encontre du CHEM et en recherche de mes Chevaux. Pour exemple, le CHEM à fait appel d'une condamnation à leur encontre sur le tribunal de Montargis, qui a donc été basculée et traitée devant la cour d'appel d'Orléans. Action de justice à laquelle vous êtes obligés de mandater des "Avoués" pour vous défendre, Ces "avoués" doivent être payés par la partie perdante. Comme vous l'aurez devinez, le CHEM a à nouveau perdu, et devait par conséquent payés les émoluments (Frais à régler) des avoués. Quelques années après, ces mêmes avoués n'ayant jamais eu de règlement du CHEM, ils se sont tout naturellement tournés vers moi. Et je dois aujourd'hui encore régler de ma poche les frais de justice normalement à la charge de la partie perdante, le CHEM. Le CHEM travail à l'usure, et au porte-feuille, si je n'avais pas été aussi obstinée, j'aurais tout simplement pu abandonner comme l'on fait bons nombres de personnes que j'ai eu l'occasion de rencontrer lors de mes recherches et procès contre le CHEM. |
Par casimir : le 21/04/12 à 08:06:25
| Dire merci | moi j'aimerais avoir l'autre point de vue .. ceci dis le silence du CHEM sur cette affaire plaide pas en leur faveur mais on a toujours qu'une version de l'affaire le CHEM serait bien la premiére association de défense animal qui roule sur l'or |
Par kariane : le 21/04/12 à 08:11:26
| Dire merci | amghar : égos je vois que tu connais bien le milieu de la P.A |
Par frederic62 : le 21/04/12 à 08:39:07
| Dire merci | moi j'aimerais avoir l'autre point de vue .. ceci dis le silence du CHEM sur cette affaire plaide pas en leur faveur Il n'y a pas de point de vue à entendre les décisions de justices sont faites les deux parties ont été entendu par plusieurs juridictions qui ont statuées contre le CHEM et en faveur de "quastilleR" ... Le CHEM doit se plier aux décisions de justice que ça leur plaise ou pas ... |
Par DQR33 : le 21/04/12 à 09:04:07
| Déconnecté Dire merci | Comme Casimir, j'aimerais avoir l'autre point de vue... Les jugements ne peuvent-ils pas être trouvés quelque part ? Sont-ils publics ? EDIT : Certes, frederic62, mais excuse-moi, nous sommes sur un forum, il est difficile de croire sans aucune réserve ce qu'il s'y dit. Je considère que n'ayant que le point de vue de qastilleR, il nous manque tout de même autre chose pour que l'on puisse juger, critiquer, condamner, etc. Je ne crois pas que dans une de mes interventions on puisse y trouver une condamnation du CHEM... Parce qu'il me manque des billes pour le faire ! Je signale tout de même que sur la base des seules informations apportées par qastilleR ici, le CHEM pourrait très bien attaqué en diffamation ! Message édité le 21/04/12 à 09:06 |
Par loups56 2 : le 21/04/12 à 08:52:19
| Dire merci | Tout à fait Frédéric. Cela s'appelle vivre dans un Etat de droit. Après, si certains veulent retourner au Moyen Age, sachez qu'il y a bons nombres de pays dans le monde où c'est le cas. La justice n'est pas parfaite, c'est un fait et une évidence. N'empêche qu'au bout de 9 décisions de justice, on a vraiment peine à croire qu'elle se trompe ici. N'oubliez pas que les débats sont contradictoires : cela veut dire que cela se joue argument contre argument. Neuf juridictions n'ont pas écouté gentiment les seuls arguments de Qastille, elles ont aussi entendu et épluché ceux du CHEM, jugées en fonction des pièces au dossier. |
Par El Bimbo : le 21/04/12 à 08:57:52
| Dire merci | fred++++++++++++++++++++ |
Par qastilleR : le 21/04/12 à 09:02:56
| Déconnecté Dire merci | Casimir, je ne comprends pas bien votre objectif ...Vous désirez avoir des infos, on vous en donne. A l'époque, lorsque vous suiviez le post supprimé , vous étiez bien au courant des dires du CHEM, non ? Ils étaient intervenus, vous ne pouvez pas dire que vous ne le saviez pas. Alors vous voulez avoir leur version qui sera de toute façon à leur sauce, appelez les. Il ne vous ai pas arrivé d'envisager que des décisions de justice ne se prenaient pas à la légère et que, toutes les décisions contre le CHEM ont été prises en connaissance de cause car les magistrats avaient diligentés des enquêtes, entendu des gens touchant de près ou de loin l'affaire, des experts, nous mêmes, demander des pièces justificatives... Pour vous, je suis en tort, mais le CHEM est bardé de procès où ils ont gagné ! Ils sont habitués à préparer ces dossiers (que ce soit eux ou leur avocat) alors pourquoi les ont ils tous perdus ceux la ? Pouvez vous prendre assez de recul pour justement pouvoir envisager que là ils se sont trompés ! Enfin, comme le dit le Juge au sein du dernier Tribunal : "Que je n'entende pas parler de maltraitance, car il n'y a pas eu de maltraitance !" Enfin, je remercie Frederic et tous les autres pour votre soutien. La phrase est lâchée ! Il n'y a pas de point de vue à entendre les décisions de justices sont faites les deux parties ont été entendu par plusieurs juridictions qui ont statuées contre le CHEM et en faveur de "quastilleR" ... Le CHEM doit se plier aux décisions de justice que ça leur plaise ou pas ... Je reste tout de même à disposition des gens souhaitant m'aider (Merci pour vos MP), et je reste également disponible pour converser si vous souhaitez me communiquer vos coordonnées téléphoniques...Et oui, je n'ai rien à cacher et je vous propose donc de pouvoir directement me poser vos questions par téléphone dans un dialogue direct et franc, et pas par forum interposé ! |
Par loups56 2 : le 21/04/12 à 09:04:16
| Dire merci | Amgar, ça ne m'étonne pas du tout ce que tu racontes... Des histoires comme ça, j'en ai entendu des dizaines. Et c'est terrible d'ailleurs car dans les asso, les plus petites souvent, on se bat tous les jours pour faire le mieux, le plus, avec parfois presque rien, j'en sais quelque chose. Et ensuite, il faut aussi lutter contre la "mauvaise réputation" d'autres assos, qui donnent la sensation au plus grand nombre qu'elles sont toutes à mettre dans le panier. |
Par qastilleR : le 21/04/12 à 09:04:59
| Déconnecté Dire merci | DQR33 : J'adore que ma parole soit mise en doute. Pensez vous réellement que je m'amuserai sur un forum à proliférer des décisions inexistantes ? Un peu de patience, les décisions seront bientot disponibles, mais peut être direz vous qu'elles ne sont pas assez explicites ou truquées pendant qu'on y est ! |
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