Naisseur : annuler une vente, besoin d'aide !
Sujet commencé par : YNNAF - Il y a 162 réponses à ce sujet, dernière réponse par 4pattPar YNNAF : le 11/10/10 à 09:14:28
| Dire merci | Suite a un changement de décision de ma part je ne souhaite plus vendre ma pouliche de 6 mois. Un contrat a été signé mais aucun chèque n'a été encaisser. Quels recours puis je avoir ? J'ai contacté cheval et droit mais c'est très long et je dois rappeller le sinteressés aujourd'hui pour faire le point car évidemment ils sont contre ma décision. Voici le contrat : CONTRAT DE VENTE Entre Mme demeurant Tél Et Mlle propriétaire /naissain actuel. Il a été convenu ce qui suit : L’acquéreur s’engage à acheter l’équidé.......... de race .........pleins papiers immatriculé N° ……………….. né le :.......... de sexe ..... N° SIRE ……………………..................... Transpondeur N° …………………….................................……… pour un montant de .......€ TTC Un acompte est versé à la signature de ce contrat soit ........€ et encaissé. Le vendeur certifie que le cheval lui appartient, et qu’aucune réserve de propriété ni droit limité d’un tiers ne pèse sur le cheval, et que l’animal est libre de saisie et autres restrictions. Cet équidé est destiné à l’usage suivant : (ex : loisirs, randonnée, compétition…) L’acquéreur déclare être compétent en matière équine et équestre, il déclare avoir vu évoluer l’animal sur son lieu de vie, en longe et/ou en liberté, l’avoir manipulé , et a pu constater son bon état de santé et son comportement respectueux. L’équidé sera disponible à partir du : 15 Mai 2011 Une visite vétérinaire d’achat pourra être effectuée AVANT cette date si nécessaire. Elle est à la charge de l’acheteur, et sera effectuée par un vétérinaire (équin de préférence) choisi par l’acheteur. Le compte-rendu sera annexé au présent contrat. Dans le cas où cette visite ferait état d’un problème rendant le cheval inapte à l’usage indiqué plus haut, la vente sera tout simplement annulée et l’acompte restitué à l’acheteur. En cas de décès ou de blessure/maladie survenant pendant le délai de réservation et affectant gravement l’équidé (locomotion, croissance), et compromettant la destination de l’usage de l’équidé (cité plus haut), la vente sera également annulée, et l’acompte restitué à l’acheteur. Dans le cas où la visite vétérinaire d’achat est favorable, la vente doit se faire au plus tard à la date fixée plus haut (paiement du solde et transfert de documents). En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'acheteur dès le 1er Avril 2011. Dans le cas où l’acheteur manquerait à son engagement de paiement à la date fixée, la vente serait annulée de fait et l’acompte ne serait pas restitué. L’équidé est vendu à jour de ses vaccins (effectués par un vétérinaire) et de ses vermifuges, les pieds parés par un maréchal-ferrant. Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige Fait en deux exemplaires à Saint André le Désert (signature précédée de la mention « bon pour accord » et de la date) Acompte versé ce jour : …………...............€ par chèque N°.................................................... Banque ............................................................ le vendeur : l’acquéreur : M........................................... M...................................................... Merci d'avance pour votre aide  |
DéconnectéPar YNNAF : le 11/10/10 à 20:47:57
| Dire merci | je voulais juste rappeler que si pour toi c'est difficile, peut être que pour les acheteur sa l'est aussi, et qu'essayer de négocier avec eux dans le respect et dans l'écoute des deux partie reste quand même la meilleur et la plus intelligente des solutions dans un cas comme celui ci c'est certainement la meilleure des solution je le pense aussi |
Par 4patt : le 11/10/10 à 21:00:21
| Dire merci | génial je croise les doigts pour que vous vous mettiez d'accord |
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