Naisseur : annuler une vente, besoin d'aide !
Sujet commencé par : YNNAF - Il y a 162 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar YNNAF : le 11/10/10 à 09:14:28
| Dire merci | Suite a un changement de décision de ma part je ne souhaite plus vendre ma pouliche de 6 mois. Un contrat a été signé mais aucun chèque n'a été encaisser. Quels recours puis je avoir ? J'ai contacté cheval et droit mais c'est très long et je dois rappeller le sinteressés aujourd'hui pour faire le point car évidemment ils sont contre ma décision. Voici le contrat : CONTRAT DE VENTE Entre Mme demeurant Tél Et Mlle propriétaire /naissain actuel. Il a été convenu ce qui suit : L’acquéreur s’engage à acheter l’équidé.......... de race .........pleins papiers immatriculé N° ……………….. né le :.......... de sexe ..... N° SIRE ……………………..................... Transpondeur N° …………………….................................……… pour un montant de .......€ TTC Un acompte est versé à la signature de ce contrat soit ........€ et encaissé. Le vendeur certifie que le cheval lui appartient, et qu’aucune réserve de propriété ni droit limité d’un tiers ne pèse sur le cheval, et que l’animal est libre de saisie et autres restrictions. Cet équidé est destiné à l’usage suivant : (ex : loisirs, randonnée, compétition…) L’acquéreur déclare être compétent en matière équine et équestre, il déclare avoir vu évoluer l’animal sur son lieu de vie, en longe et/ou en liberté, l’avoir manipulé , et a pu constater son bon état de santé et son comportement respectueux. L’équidé sera disponible à partir du : 15 Mai 2011 Une visite vétérinaire d’achat pourra être effectuée AVANT cette date si nécessaire. Elle est à la charge de l’acheteur, et sera effectuée par un vétérinaire (équin de préférence) choisi par l’acheteur. Le compte-rendu sera annexé au présent contrat. Dans le cas où cette visite ferait état d’un problème rendant le cheval inapte à l’usage indiqué plus haut, la vente sera tout simplement annulée et l’acompte restitué à l’acheteur. En cas de décès ou de blessure/maladie survenant pendant le délai de réservation et affectant gravement l’équidé (locomotion, croissance), et compromettant la destination de l’usage de l’équidé (cité plus haut), la vente sera également annulée, et l’acompte restitué à l’acheteur. Dans le cas où la visite vétérinaire d’achat est favorable, la vente doit se faire au plus tard à la date fixée plus haut (paiement du solde et transfert de documents). En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'acheteur dès le 1er Avril 2011. Dans le cas où l’acheteur manquerait à son engagement de paiement à la date fixée, la vente serait annulée de fait et l’acompte ne serait pas restitué. L’équidé est vendu à jour de ses vaccins (effectués par un vétérinaire) et de ses vermifuges, les pieds parés par un maréchal-ferrant. Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige Fait en deux exemplaires à Saint André le Désert (signature précédée de la mention « bon pour accord » et de la date) Acompte versé ce jour : …………...............€ par chèque N°.................................................... Banque ............................................................ le vendeur : l’acquéreur : M........................................... M...................................................... Merci d'avance pour votre aide  |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:26:41
  Déconnecté | Bah elle semble claire ta decision non? Ben non, rien n'est clair depuis le début  |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 14:26:52
| Déconnecté | Quand tu les as eu au tel, tu leur as pas demandé si ils avaient signés le contrat et renvoyés ? Ce qu'ils comptent faire ??? Déjà attendre ma décision ! pourquoi tu dis qu'ils attendent ta décision ? tu leur as pas déja dit que tu annulais la vente ? |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:33:01
| Dire merci | Quand tu les as eu au tel, tu leur as pas demandé si ils avaient signés le contrat et renvoyés ? On se fiche de savoir si ils l'ont renvoyé ou non dans ce cas là : TANT QUE EUX n'ont pas signée : EUX peuvent se dedire mais comme YNAFF A SIGNE, alors YNNAF ne peut PLUS se dedire ! c'est pourtant simple ... SA SIGNATURE l'engage ! reste a savoir si les acheteurs sont suffisement motives pour engager une action .... en sachant que de plus en plus de gens le font ! |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:33:36
| Dire merci | globalement, y'a quand meme un paquet de charlot dans ce metier ... a part dans le cheval, jamais tu vois un truc comme çà ! |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:36:50
| Déconnecté | Ce sont ceux-là qui font la mauvaise réputation généraliste des éleveurs ! |
Par Hella 33 : le 11/10/10 à 14:37:34
| Dire merci | "globalement, y'a quand meme un paquet de charlot dans ce metier ... à part dans le cheval, jamais tu vois un truc comme çà ! " oh que si dans beaucoup de ventes : animaux en général et maisons je t'en parle même pas (entre les gars qui se dédient parce qu'ils ont une meilleures offres et ceux qui ne veulent plus partir de la maison que tu viens de leur acheter ...) Message édité le 11/10/10 à 14:39 |
Par Barbichou : le 11/10/10 à 14:37:37
| Déconnecté | Dedelindien : "L'acheteur a un droit de rétractation, le vendeur NON ! " L'acheteur a un droit de rétractation si c'est une vente par correspondance (y compris internet) ou par démarchage à domicile. Un acheteur qui se déplace pour venir voir un cheval n'a aucun droit de rétractation (hors les cas de vices rédhibitoires prévus par le code rural, avec des délais très précis à respecter pour dénoncer la vente) |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:46:02
| Déconnecté |  Effectivement erreur de ma part, le droit de rétractation ne s'applique pas à la vente des chevaux. Seuls les vices rhédibitoires sont valables dans les délais légaux. |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 14:50:06
| Déconnecté | haras tu te calmes  j'ai quand meme le droit de demander des explications à Ynnaf car depuis le début je trouve pas l'histoire bien clair un coup elle nous dit que les acheteurs sont au courant de son revirement et ensuite elle nous dit qu'ils attendent sa décision..... après elle attend de voir si ils ont envoyés signés le contrat, si elle les a eu au téléphone pour les informer de son choix d'annuler la vente, pourquoi leur a t elle pas demandé à ce moment si ils avaient envoyé le contrat. après je sais bien et je suis ok sur tout ce qui s'est dit, elle s'est engagée, elle a envoyé le contrat signé plus parole orale, elle doit donc poursuivre la vente.... |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 14:50:40
| Dire merci | pourquoi tu dis qu'ils attendent ta décision ? tu leur as pas déja dit que tu annulais la vente ? Si je leur ai dis que j'annulais la vente mais vu qu'ils ne sont pas du même avis je veux voir avec l'avocat quels sont mes recrous. Si y en a pas la pouliche partira chez eux. |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:50:49
| Dire merci | Exact : le delai de retractation c'est uniquement en cas de vente par correspondnace ou demarchage a domicile. pour les chevaux comme pour le reste d'ailleurs |
Par Magb : le 11/10/10 à 14:50:52
| Dire merci | On m'aurait fait le coup pr mon cheval c'est clair que je l'aurais très mal pris car déjà essayé, gros coup de foudre pr lui, c'est vraiment LE cheval de ma vie. Quant à savoir si j'aurais engagé une action en justice, franchement non mais c'est clair que le vendeur aurait eu une mauvaise réputation après... |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:51:48
| Dire merci | haras tu te calmes c'etait pas repondu mechament, meme si j'(aurais pu mettre un smiley juste un exposé du droit |
Par Chucette : le 11/10/10 à 14:54:56
| Déconnecté | Disons qu'il existe quand même certaines raisons qui permettent à un acheteur de se rétracter. Mais le vendeur n'en a aucune, du moment qu'il a signé le papelard. Edit, j'ai posté après ta réponse. Mais pourquoi tu t'obstines à vouloir engager des frais dans un avocat, alors que tu es dans ton tort? Pourquoi tu ne leur proposes pas un arrangement à l'amiable, à ces gens? Message édité le 11/10/10 à 14:56 |
Par Barbichou : le 11/10/10 à 14:53:13
| Déconnecté | Ocgenerie a écrit : "j'achete un poulain cet année, et je peux t'assurer qu'après une simple réservation par téléphone je l'aurais trés mal pris si son éleveuse avait voulu le reprendre, ce poulain je l'ai pas encore chez moi mais je lui imagine déja sa vie avec moi, je fais des plans sur la comète il est à MOI " En tant qu'éleveuse, je n'accepte aucune réservation par téléphone... un poulain est réservé, pour moi, à partir du moment où un acompte est versé (sinon je refuse de signer le contrat). Parce que des acheteurs qui te disent "oh super, ce cheval est exactement ce que je veux, je vous le réserve et je passerai le chercher plus tard", qui ne te versent aucun argent, et dont tu n'entends plus parler... (ou qui te disent, quand tu les relances, "finalement j'ai acheté un autre cheval" , çà existe aussi !!! Et toi, si tu es un éleveur honnête, tu as pu entre temps refuser de vendre le cheval à quelqu'un d'autre parce que tu le considérais comme réservé...Il faut juste être très clair avec les acheteurs, et prévenir ceux qui te disent "il me plait, mais je veux réflèchir encore un peu" que si un autre acheteur se présente entre temps, c'est le premier qui mettra le chèque sur la table qui emmènera le cheval. |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:54:03
| Dire merci | Disons qu'il existe quand même certaines raisons qui permettent à un acheteur de se rétracter. legalement il y en a deux : 1/ le droit de retractation si tu entre dans ce cas (demarchage a domicile ou achat par correspondnace) 2/ justifier du refus d'un credit le reste c'est selon ce qui a ete prevu dans le contrat |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 14:54:51
| Déconnecté | haras autant pour moi alors, je sais bien que ca fait 3 pages que tu rabaches la meme chose, en l'occurence que Ynnaf doit poursuivre la chose, avocat ou pas (de toute façon en frais d'avocat ca va revenir bonbon) et que ca peut souler à la fin de rabacher X fois la meme chose quand en face ca bouge pas  Ynnaf fais toi une raison, cette pouliche tu la fais naitre pour vendre, tu as établi un contrat en bonne et du forme (quoi que un peu longuet pour moi  j'en ai un plus court ) tu dois donc t'y tenir, que ca te fasse souffrir ou pas....tu le dis si bien, des chevaux yen a à la pelle, ca se trouve tu vas feuilleter les annonces et tu tomberas sur une pouliche mieux que celle que tu vends avec du sang neuf et qui sera peut etre meilleure poulinière que ta petite pouliche actuelle |
Par Sahel46 : le 11/10/10 à 14:57:01
| Dire merci | Dans la mesure où l'acheteur serait ok, il n'y a pas de problème  (hormis d'ordre moral, mais je pense qu'Ynnaf ne fera pas 2 fois la même erreur si elle veut se lancer dans l'élevage) A toi de négocier avec eux, sachant que tu n'auras pas de recours s'ils ne sont pas compréhensifs... |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:58:17
| Déconnecté | Ca commence à devenir lourd ! Sauf votre respect |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 15:00:53
| Dire merci | Bon ça part en vrille je vous refais ça plus clair mais j'ai bien compris : -que j'avais aucuns droit -que j'étais un futur eleveur pas honnete et qui pourrissait le métier -que je prenait pas en compte le ressentit des futur acheteur -que j'avais qu'à mieux réfléchir ! Le couple est venue voir la jument le 28 Septembre, le contrat est partit par la poste le samedi 2 et je les ai eu au téléphone le mardi 5 pour me dire qu'ils avaient le contrat puis le jeudi 7 la dame m'a appellé pour me dire que quelque slignes du contrat lui convenait pas et le vendredi matin j'ai appellé pour leur informer de mon "annulation" de vente et la dmea m'a dit nous allons voir ce que nous pouvons faire de notre cotè contre votre décision. J'ai eu des SMS ce week end sans importance et depuis plus rien. Je leur avait dis que je donnerais ma décision aujourd'hui, je me laissais le week end pour bien réfléchir. Voilà c'est aussi simple que ça |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 15:03:41
| Déconnecté | En tant qu'éleveuse, je n'accepte aucune réservation par téléphone... un poulain est réservé, pour moi, à partir du moment où un acompte est versé (sinon je refuse de signer le contrat). Barbichou, pas le choix pour moi, j'ai vu le poulain en photo (photo faite exprés pour moi) le poulain a un prix défiant toute concurrence au vue de ses lignées parentales, il allait partir comme une bouchée de pain, et l'éleveuse était au courant de mes critères depuis X mois, elle m'a appelé un samedi soir en catastrophe car un gars allait se pointer chez elle le dimanche matin voir ses chevaux en disant que si le poulain l'intéressait à ce prix là il hésiterait pas.. or elle m'en avait déja parlé... j'habite à 700km de chez elle, je travaille, peut pas me déplacer comme ca du jour au lendemain, je lui ai donc bloqué le poulain par téléphone avec la possibliité une fois sur place de revenir sur mon choix (c'est elle qui m'a proposé) j'ai pu aller le voir 1 mois après, là j'ai dis oui et verser un premier acompte, j'ai verser le deuxième ya un mois et je verse le solde à la livraison. si elle m'avait pas bloquer le poulain de cette façon je n'aurais jamais pu m'offrir ce genre de cheval à ce prix là, et j'aurais vu un reve partir en fumée alors toi tu fonctionnes pas comme ca mais tous ne sont pas comme toi |
Par Yann22 : le 11/10/10 à 15:04:02
| Dire merci | mais j'ai bien compris : -que j'avais aucuns droit -que j'étais un futur eleveur pas honnete et qui pourrissait le métier -que je prenait pas en compte le ressentit des futur acheteur -que j'avais qu'à mieux réfléchir ! Faut pas dramatiser. Sur ce coup là, tu ne peux rien faire sauf t'arranger à l'amiable, maintenant tu le sais et tu ne referas plus l'erreur. |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 15:04:22
| Dire merci | tu le dis si bien, des chevaux yen a à la pelle, ca se trouve tu vas feuilleter les annonces et tu tomberas sur une pouliche mieux que celle que tu vends avec du sang neuf et qui sera peut etre meilleure poulinière que ta petite pouliche actuelle Je viens de faire "toutes" les annonces et y en a bien une qui me plait mais je veux quand même voir si on peut s'arranger avec le couple. à partir du moment où un acompte est versé (sinon je refuse de signer le contrat). en fait chacun fait à sa sauce Dans mon cas j'ai pas d'accompte donc je peux annuler  |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 15:05:54
| Dire merci | Faut pas dramatiser. Sur ce coup là, tu ne peux rien faire sauf t'arranger à l'amiable, maintenant tu le sais et tu ne referas plus l'erreur. Non je dramatise pas je résume juste ce qui a été dit ça c'est sur je referais pas la même erreur |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 15:08:43
| Déconnecté | Je viens de faire "toutes" les annonces et y en a bien une qui me plait mais je veux quand même voir si on peut s'arranger avec le couple. hier, demain ou aujourd'hui, tu vas pas trouver LA perle demain après faut pas dramatiser, mais clairement sur cette vente tu as fait une erreur, tu l'as compris, tu as retenu l'enseignement, tu le referas plus..... mettre en vente doit etre un acte réfléchi, surtout qu'un cheval se vend toute sa vie ou presque, donc si tu la vends pas à 6 mois, qui t'empechait de la remettre en vente à 2 ou 3 ans ? |
Par Yann22 : le 11/10/10 à 15:09:24
| Dire merci | Non je dramatise pas je résume juste ce qui a été dit Si tu veux. Dans mon cas j'ai pas d'accompte donc je peux annuler Non. Mais fais comme tu veux. |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 15:11:12
| Déconnecté | Quand je dis que ça devient lourd |
Par Chucette : le 11/10/10 à 15:12:34
| Déconnecté | Dans mon cas j'ai pas d'accompte donc je peux annuler NOOOOOOOOOOOOOOOON tu ne peux rien annuler de ton côté vu que tu as déjà signé le contrat Par contre tu dis que l'acheteuse n'est pas d'accord avec des clauses du contrat. Si c'est le cas, elle ne va pas signer celui-là et t'en demander un autre? Dans ce cas tu lui refuses la modification et voilà. |
Par 4patt : le 11/10/10 à 15:16:16
| Dire merci | tient ca m'est arrivé ca une fois j'avais réservé un chiot de la futur porté d'une chienne on avait donné le chèque de réservation qu'elle n'avait pas encaissé mais on avait signé le contrat et cette sal**e de poufi***e de p*tain a décidé que madame voulait le donner a quelqu'un d'autre, on a faillie la trainer au tribunal et puis ensuite je me suis dit que finalement je préférais ne pas donner de l'argent a des c** pareil mais depuis je me fait un plaisir de lui pourrir sa réputation a cette pét***e qu'elle aille pourrir en enfer..................c'est tout ce que je lui souhaite |
Par Anny : le 11/10/10 à 15:21:22
| Dire merci | eh bien... désolée de le dire mais ... tant d'agressivité pour un chien |
Par Yann22 : le 11/10/10 à 15:21:52
| Dire merci | Remarque... il y a bien peut-être une faille dans le contrat... existe-t-il un délai de validité pour un contrat émis par un vendeur MAIS non renvoyé par l'acheteur? Je n'ose penser qu'Ynnaf soit bloquée jusqu'au 15 mai 2011 avec cette personne sans que cette dernière n'ait à renvoyer le contrat. |
Par paquerette20 : le 11/10/10 à 15:28:25
| Dire merci | et cette sal**e de poufi***e de p*tain a décidé que madame voulait le donner a quelqu'un d'autre, on a faillie la trainer au tribunal e + 1 avec Anny ... 4patt : ma meilleure amie est éleveuse de sacré de Birmanie... Elle en avait promis à la vente sur une portée par encore née... pendant ce temps, j'ai du faire piquer mon chat à moi, mon amour... Et j'ai vu les bébés de la portée naître quelques jours après... Y'en avait qu'une finalement.... Et bien mon amie à annuler la vente et m'a donné le chaton car pour elle c'était bien plus important... mon bonheur que celui d'un acheteur lambda qui peut trouver un autre chat dans un autre élevage... Bah franchement heureusement qu'elle est pas tombée sur quelqu'un comme toi... Car mon amie éleveuse a juste été humaine... Et pas qu'une commerçante... |
Par 4patt : le 11/10/10 à 15:28:40
| Dire merci | ouai ben désolé anny mais faut pas exagérer un éleveur ou un vendeur lorsqu'il met quelque chose en vente soit il s'y tient soit il ne le met pas en vente, mais il fait pas miroiter quelque chose a des gens et au final leur dit au dernier moment que finalement il ne veux plus leur vendre, je n'aurais jamais de respect pour ces gents la |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 15:30:54
| Dire merci | Remarque... il y a bien peut-être une faille dans le contrat... existe-t-il un délai de validité pour un contrat émis par un vendeur MAIS non renvoyé par l'acheteur? Je n'ose penser qu'Ynnaf soit bloquée jusqu'au 15 mai 2011 avec cette personne sans que cette dernière n'ait à renvoyer le contrat. il n'y a pas de delai sauf si une date a ete fixee dans le contrat. j'avais eu le coup y'a 2 ans, pour un poulain "vendu, sur et certain" pour lequel j'ai envoyé le contrat (signé) par la Poste ... aucune reponse au bout de 2 mois, malgre plusieurs relances .... j'ai retrouvé un acheteur, mais "what about l'autre contrat" ? voilà ce que m'a fait faire mon avocat : envoyer un HUISSIER au premier acheteur pour lui signifier un delai de 10 jours ouvrables pour payer et renvoyer le contrat, faute de quoi la vente serait caduque. attendre ... en l'occurence le contrat n'a pas ete renvoyé, donc a ete annulé et j'ai pu re-vendre le poulain .... mais hors cette procédure, le 1° acheteur etait tout a fait en droit de m'assigner en exigeant des domages et interets ! puisque par ma signature je m'etais engagé a le lui vendre ... |
Par Anny : le 11/10/10 à 15:36:32
| Dire merci | moi je n'ai pas de respect pour les gens qui font du mal aux animaux ou même aux Hommes... ... là faut pas abuser... y'a pas mort d'homme non plus je peux comprendre la déception mais de là à souhaiter qu'elle aille pourrir en enfer... Message édité le 11/10/10 à 15:38 |
Par Yann22 : le 11/10/10 à 15:34:36
| Dire merci | voilà ce que m'a fait faire mon avocat : envoyer un HUISSIER au premier acheteur pour lui signifier un delai de 10 jours ouvrables pour payer et renvoyer le contrat, faute de quoi la vente serait caduque. M'ouais, c'est ce à quoi je pensais aussi. Je suppose qu'une mise en demeure par lettre recommandé avec AR suffirait également. |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 15:36:40
| Dire merci | à partir du moment où un acompte est versé (sinon je refuse de signer le contrat). en fait chacun fait à sa sauce Dans mon cas j'ai pas d'accompte donc je peux annuler re-lis donc ce qui est ecrit : elle ne signe pas tant que l'accompte n'est pas versé ... çà ne chage rien au fait qu'une fois qu'elle signe, la vente est faite ! toi tu as signé, donc ... |
Par Anny : le 11/10/10 à 15:37:52
| Dire merci | Ynnaf : tu leur as proposé un dédommagement quand tu leur as annoncé ta rétractation ? |
Par calamity jane : le 11/10/10 à 15:37:59
| Dire merci | je peux comprendre la déception mais de là à souhaiter qu'elle aille pourrir en enfer... on s'en fout, l'enfer ça existe pô  |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 15:38:51
| Dire merci | M'ouais, c'est ce à quoi je pensais aussi. Je suppose qu'une mise en demeure par lettre recommandé avec AR suffirait également. oui, MAIS : 1/ si t'es pressé, le gars a 15 jour pour aller la chercher, et le delai ne cour qu'à partir de là, donc .... il peut te blocquer une autre vente 2/ la lettre ne reste que 15 jours a la Poste, donc y'a parfois des gars qui vont pas la chercher, puis contestent en declarant ne pas avoir ete informé .... puisque lettre pas reçue ! suffit de declare avoir ete absent ces 15 jours là ..... |
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