Besoin d aide : huissier de justice
Sujet commencé par : TalikaQueen - Il y a 56 réponses à ce sujet, dernière réponse par stephy92Par TalikaQueen : le 11/02/17 à 22:21:35
| Dire merci | Bonsoir , Une voisine à reçu dans sa boîte aux lettres ce papier. Il n'était pas dans une enveloppe juste "jeté" comme ça. Ma voisine a essayé de joindre l huissier par téléphone en vain ( aucune possibilité de laisser un message ). Elle lui a donc envoyé un mail le 16 janvier 2017 sans réponse de sa part. Après de nombreuses recherches sur internet , on n'a pas réussi à trouver si cette lettre est considérée comme un commandement de payer ou "juste" comme un dernier avis avant de recevoir le fameux commandement de payer. La situation est extrêmement délicate comme vous pouvez le voir . Est ce que quelqu'un serait en mesure de nous aider à savoir ce qu'est exactement ce papier ? Merci Tiffany |
Par TalikaQueen : le 11/02/17 à 22:25:33
| Dire merci |  [/url]" alt="" />Message édité le 11/02/17 à 22:37 |
Par dilou : le 11/02/17 à 22:26:21
| Dire merci |  c'est un peu petit ! Message édité le 11/02/17 à 22:26 |
Par dilou : le 11/02/17 à 22:28:09
| Dire merci | Ca m'étonnerait qu'un huissier jette un papier comme ça, sans enveloppe, dans la boîte aux lettres... je ne peux pas lire le contenu, mais pour moi ce n'est pas sérieux. |
Par TalikaQueen : le 11/02/17 à 22:28:43
| Dire merci | dilou C'est pas une simple voisine, mais ce n'est pas moi . Cependant si elle me dit qu'elle l'a eu comme ça dans la boîte je lui fait 100% confiance . Ah oui en effet trop petit , j'y arrive pas Message édité le 11/02/17 à 22:30 |
Par phil50 : le 11/02/17 à 22:37:25
| Dire merci | Si je comprends bien : ce n'est ni un commandement de payer, ni un dernier avis avant le commandement de payer. Visiblement, eux ont été envoyés il y a bien longtemps ...et visiblement il a aussi essayé de saisir les sommes directement sur son compte sans sucés. Du coup, c'est très au-delà : c'est un avis pour lui signifier qu'il est venu effectuer une saisie, qu'il a constaté son absence, et qui reviendra avec police et serrurier dés qu'ils auront calés une date ... Ta "voisine" a du recevoir des avis depuis des mois ... |
Par phil50 : le 11/02/17 à 22:39:25
Par dilou : le 11/02/17 à 22:44:02
| Dire merci | Ah oui, ça paraît grave en effet ! Et il a dû y avoir bien des papiers et démarches auparavant. |
Par TalikaQueen : le 11/02/17 à 22:45:32
| Dire merci | phil50 Merci pour ta réponse et la photo. En fouillant dans ses papiers , j'ai trouvé une lettre du 8 decembre 2016 avec cette phrase : << Madame , Je vous avise que je vous ai signifié ce jour un acte établi à la demande de ****** demeurant à ****** . Nature de l'acte : COMMANDEMENT AUX FINS DE SAISIE DE VENTE >> Il semble donc que tu as raison. Sais tu si quelque chose est faisable pour éviter que cette "voisine" se fasse saisir ses meubles ? Merci beaucoup pour ton aide Message édité le 11/02/17 à 22:46 |
Par phil50 : le 11/02/17 à 22:49:27
| Dire merci | Je ne suis pas du tout juriste ... autant en droit du travail j'ai quelques restes de mes années en école d'ingé, autant là ...  Le plus simple me semble de contacter l'huissier par tous les moyens (téléphone, aller à son étude, ...) pour négocier avec lui un échéancier. Mais à priori il a déjà été mis en place et non respecté si je comprends bien le "vos règlements sont insuffisants voire inexistants" donc ben, ... va falloir négocier +++  (surtout que l'huissier applique ce que lui demande le débiteur, donc ben : s'il en a marre et veut ses sous de suite, ben ...) Éventuellement entamer d'urgence une procédure en surendettement (???  ) |
Par TalikaQueen : le 11/02/17 à 22:51:55
| Dire merci | Ok , je transmet les infos. Je te remercie mille fois. |
Par Nomad. : le 11/02/17 à 23:22:02
| Dire merci | Bonsoir, Je partage l'avis de phil50. Il y a urgence absolue à contacter l'huissier. De plus, en cas de difficultés financières importantes, il lui faudrait se rapprocher de la commission de surendettement de son département. Cela lui permettrait peut être d'assainir sa situation. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F134 Message édité le 11/02/17 à 23:22 |
Par bilou01 : le 11/02/17 à 23:25:11
| Dire merci | Ta voisine doit forcément être au courant qu il y a une affaire en cours. Les huissiers cherchent toujours à négocier en direct. |
Par Jae : le 12/02/17 à 07:26:42
  DéconnectéDire merci | Mon homme n'avait pas pu payé ses cotisations agricoles en 2013, ils lui avaient mis un huissier. Ben la M*A avait enlevé 50% de la dette et étalé le tout sur 2 ans. Mais pour Ca il a fallut qu'il réagisse dessuite ! Là en ayant laisser traîner ca va être compliqué de négocier... Surtout qu'au depart ils font simplement leur métier, ils sont humains quand même . Donc quand ils le peuvent ils font tout pour ne pas nuire à la personne et sa famille. C'est dommage d'avoir laissé traîner, il y aurait sûrement eu des solutions avant un surendettement mettrait en attente tous les paiements etc mais il faut faire vite ! |
Par TalikaQueen : le 12/02/17 à 14:19:45
| Dire merci | Bonjour bilou01 Oui elle est au courant , elle a reçu d autres papiers avant. Elle n avait pas conscience de la gravité du problème . Quand on est dans une situation comme la sienne , c'est à se demander comment elle n'a pas encore atteinté à sa vie. Elle s'est mise dans une station hallucinante et ce depuis plus de 20 ans. Elle savait donc que l huissier était passé à plusieurs reprises mais pensait que tant qu'elle ne le voyait pas "en vrai" , elle ne risquait rien. Elle y connaît rien et la situation tellement critique que faire l autruche est plus simple, elle l avoue elle même . " class="lien">nomade. oui il faudrait faire un dossier de sur endettement mais dans ce cas particulier , elle ne peut pas . Je peux te donner plus de détails en mp si tu le souhaite. bilou01 Oui elle est au courant , elle a reçu d autres papiers avant. Elle n avait pas conscience de la gravité du problème . Quand on est dans une situation comme la sienne , c'est à se demander comment elle n'a pas encore atteinté à sa vie. Elle s'est mise dans une station hallucinante et ce depuis plus de 20 ans. Elle savait donc que l huissier était passé à plusieurs reprises mais pensait que tant qu'elle ne le voyait pas "en vrai" , elle ne risquait rien. Elle y connaît rien et la situation tellement critique que faire l autruche est plus simple, elle l avoue elle même . Jae Merci pour ton intervention . Elle va demain chez l huissier essayer de trouver une solution. |
Par Jae : le 12/02/17 à 17:18:43
| Déconnecté Dire merci | Pourquoi un surendettement n'irait pas ? Car si c'est une societe ou en nom propre c'est un redressement judiciaire qui peut être possible. Sinon il y a le surendettement, ou alors c'est que la personne est en capacité de payer .. Dans le cas de mon homme il ne pouvait pas être en surendettement car c'est un agriculteur. Mais je crois que c'est le seul cas qui empêche ça :/ |
Par phil50 : le 12/02/17 à 17:48:07
| Dire merci | Dans le cas de mon homme il ne pouvait pas être en surendettement car c'est un agriculteur. Mais je crois que c'est le seul cas qui empêche ça :/ Je connais des exploitants qui sont en surendettement |
Par Nomad. : le 12/02/17 à 18:21:46
| Dire merci | Attention à ne pas mélanger les situations : - personne physique, de bonne foi, en difficulté devant ses dettes fiscales et sociales = saisine de la commission de surendettement en vue d'un plan conventionnel de redressement (reports, réchelonnement de dette... ) ou procédure de rétablissement personnel (effacement de dette) avec ou sans liquidation judiciaire - personne morale, de bonne foi, en difficulté devant ses dettes fiscales et sociales = saisine de la Commission des Chefs de Services Financiers pour solliciter des délais de paiement |
Par Jae : le 12/02/17 à 19:12:34
| Déconnecté Dire merci | phil50 autant pour moi j'ai oublié un agriculteur "en redressement judiciaire" Apres normalement les agris passent par une procédure collective, pour mon homme c'est ce qui l'a sauvé apres une mauvaise passe et aujourd'hui la situation est asseinie. |
Par Kindy49 : le 13/02/17 à 19:34:30
| Dire merci | Il faut aussi qu'elle se renseigne pour savoir ce qu'elle peut faire pour pas se retrouver à poil... Genre un copain sur endetté avait mis pleins de trucs dans la chambre de ses mômes, il m'avait dit qu'ils ne peuvent pas saisir dans une chambre de môme. Si ça peut lui sauver un peu de confort. |
Par dejavu : le 13/02/17 à 19:45:28
 En ligneDire merci1 | Il y a toujours moyen de négocier... Faire l'autruche est ce qu'il y a de pire... |
Par kefiretlome : le 13/02/17 à 22:02:46
| Dire merci | un copain sur endetté avait mis pleins de trucs dans la chambre de ses mômes, il m'avait dit qu'ils ne peuvent pas saisir dans une chambre de môme Faut pas prendre les huissiers pour des cons non plus. Bien sûr qu'ils peuvent saisir des choses qui sont dans la chambre des mômes du moment que ce n'est pas un truc indispensable au môme... Genre une TV ou un ordi .... |
Par phil50 : le 14/02/17 à 09:42:25
| Dire merci | Depuis quand une télé est-elle "indispensable" J'ai plein d'élèves en maltraitance alors, parce que couper ses enfants des écrans, ça devient hyper-tendance dans les milieux CSP+ lol (mais sinon je suis OK avec toi sur le fond  ) |
Par kefiretlome : le 14/02/17 à 11:20:53
| Dire merci | Où ai-je dit qu'une télé était indispensable ? J'ai justement dit que si une télé ou un ordi étaient planqués dans la chambre d'un môme en pensant les protéger d'une saisie, c'était peine perdu, car l'huissier peut les saisir vu que ce n'est pas indispensable au môme (contrairement à ses fringues et ses affaires d'école) |
Par phil50 : le 14/02/17 à 13:12:07
| Dire merci | kefiretlome : J'ai dû mal comprendre alors ... Quand tu écris : "Bien sûr qu'ils peuvent saisir des choses qui sont dans la chambre des mômes du moment que ce n'est pas un truc indispensable au môme... Genre une TV ou un ordi ...." Moi je comprends que TV et ordi, c'est justement de l'indispensable que tu ne peux pas saisir |
Par ninicoton : le 14/02/17 à 13:34:41
| Dire merci | Non c'est l'inverse... Elle dit que les gens pensent planquer "leur" indispensable dans une chambre d'enfant, pensant que ce n'est pas saisissable... |
Par sabah12 : le 14/02/17 à 14:45:21
| Dire merci | Y'a pourtant pas d’ambiguïté dans ce qu'elle dit |
Par stephy92 : le 14/02/17 à 16:44:23
| Dire merci | Faire l'autruche est ce qu'il y a de pire... ça c'est clair. Aucune chance que "l'Etat" puisse t'oublier si tu ne payes pas tes dettes. |
Par ninicoton : le 14/02/17 à 18:26:19
| Dire merci | Et pourtant, le méchant Etat a mis en place une procédure dans le cadre du plan Banque de France, qui s'appelle le rétablissement personnel, et qui permet à une personne totalement incapable de rembourser ses dettes de repartir à zéro : effacement des dettes partiel ou total. Il faut savoir que dans une très très grande majorité des plans Banque de France, l'Etat (donc les créances d'Etat : impôts, amendes, taxes, cantine non payés) est très peu représenté. Par contre, les crédits révolving, les banques, les supermarchés et leurs superbes cartes de fidélité (qui cachent un crédit), là, oui. La seule chose, c'est que effectivement, quand l'Etat est présent dans les créanciers, il est prioritaire. C'est à dire que si une capacité de remboursement est déterminée, c'est l'Etat qui se fait rembourser en premier, puis l'organisme HLM (parce qu'en général, les dettes de loyer sont là), puis les fournisseurs énergie/eau, et en dernier les banques et crédits révolving. Il faut quand même savoir que quand tu as des dettes, ce n'est pas l'Etat le plus chiant (il n'a pas particulièrement les moyens de t'envoyer l'huissier, donc ça va direct en saisie sur salaire (pour les impôts). Par contre, certains organismes ont un vrai pouvoir de nuisance quand il y a une dette... Harcèlement à domicile, humiliations, appels téléphoniques +++, un vrai bonheur. |
Par Colomba : le 14/02/17 à 19:07:10
| Déconnecté Dire merci | Tous les meubles sont saisissables sauf les lits. Excuse moi j'hallucine quand je lis "elle pensait que tant qu'elle ne le voyait pas, elle ne risquait rien". Je sais bien que le monde est plein d'ignorance, mais la quand meme, on bat des records! Elle a quel age cette dame, elle vit au fin fond de la campagne? |
Par kefiretlome : le 14/02/17 à 19:08:57
| Dire merci | Non. Table + chaise pour s'asseoir ne sont pas saisissables, pas plus qu'une armoire ou une commode pour ranger le linge. Ni le lave linge, la cuisinière et le frigo... |
Par kefiretlome : le 14/02/17 à 19:10:08
| Dire merci | Pour tordre le cou à certaines idées reçues... les biens insaisissables |
Par ninicoton : le 14/02/17 à 19:11:33
| Dire merci | Mais la technique de l'autruche, c'est pratique courante... Je suivais à un moment donné les expulsions locatives, et certains ne prenaient conscience de la situation quand bailleur + serrurier + police se pointaient pour les expulser... ça reste du "virtuel" pour certains... |
Par taraa : le 14/02/17 à 20:02:15
| Dire merci | J'ai connu un gars qui n'ouvrait jamais son courrier, même pas sa boîte aux lettres. Il savait qu'il gagnait assez d'argent pour ses frais donc il vivait dans l'insouciance la plus inconcevable. Sauf qu'un soir quand il est rentré du travail, serrures changées, chien à la fourriere. En fait il avait oublié de mettre en place le virement automatique pour le loyer... Alors la politique de l'autruche c'est bien plus courant qu'on le croit. |
Par dejavu : le 14/02/17 à 20:12:07
| En ligne Dire merci | Pratique courante, oui, mais pas souhaitable. j'ai vécu plusieurs saisies au cours de mon enfance et adolescence. Je me souviens avoir vu en rentrant de l'école un avis placardé sur la porte, l'avoir lu et m'être dit... mais... on dirait nos affaires!! Et c'était nos affaires.. Ou une autre fois, plus jeune, avoir été au boulot de ma mère qui a été appelée par une voisine car les huissiers avaient embarqué une partie des meubles.. C'est bizarre de rentrer dans une maison où quelques pièces sont vides. J'ai appris ainsi qu'on devait laisser un lit une table et une chaise et que lorsque l'on communique avec l'huissier, il explique bien les possibilités et démarches à faire. Donc en cas de dettes, TOUJOURS s'informer, toujours expliquer et demander comment s'en sortir. |
Par stephy92 : le 15/02/17 à 09:45:12
| Dire merci | ninicoton j'ai bien pris la peine de mettre des "". J'entends par là que la politique de l'autruche ça ne fonctionne JAMAIS et que les créanciers, eux ne t'oublient clairement pas. Ca me fait tjs halluciner ce genre de comportement. J'ai l'exemple de l'ex de mon assistante (fonctionnaire pourtant), qui se retrouve avec une saisie sur salaire et un signalement à la banque de France parce que qu'il a "oublié" de payer une partie de ses loyers et accessoirement ses impôts  Et je parle d'un fonctionnaire qui gagne 3k€ par mois, qui est instruit et qui est censé connaitre la loi sur le bout des doigts  ... |
Par phil50 : le 15/02/17 à 09:52:54
| Dire merci | Moi, depuis que j'ai vu un ministre qui avait une "phobie administrative", plus rien ne m'étonne ... |
Par sheytana : le 15/02/17 à 10:00:44
| Dire merci | Bah moi j'avoue que ça m'arrive souvent... Pas pour les loyers et les impôts car justement, me connaissant j'ai mis en place des virements automatiques, mais énormément de mes courriers passent à la trappe... Surtout les trucs genre banque ou assurance, quand je me dis "Boarf ça doit juste être mon relevé mensuel" et je ne l'ouvre pas. Parfois c'était pas ça Mais normalement les gens savent très bien téléphoner ou envoyer un mail quand ils ont vraiment besoin de quelque chose, surtout si c'est de l'argent Et aller à la Poste, chez moi c'est une vraie catastrophe, et ça me prend souvent des mois et des mois avant de réussir à y aller... Ce qui a changé ma vie, c'est d'avoir un service courrier dans ma boite. Franchement heureusement qu'il y est  Message édité le 15/02/17 à 10:03 |
Par sheytana : le 15/02/17 à 10:10:08
| Dire merci | J'étais en train de lire ça, et je m'y retrouve beaucoup en fait  Lien Surtout ça : Mais une fois les démarches entamées, la lettre écrite et soigneusement pliée, reste encore à la poster (sans parler du timbre à acheter). Allez savoir pourquoi, mais lorsque l’on souffre de phobie administrative, cette fameuse lettre peut rester des mois dans un sac à main. On sait qu’elle est là. Mais elle fait désormais partie de notre « bordel », au même titre qu’un paquet de mouchoirs. Le jour où on décide de changer de sac par exemple, on se retrouve confronté à cette enveloppe cornée, grisâtre et tâchée. Et on ne sait plus quoi en faire. Et ça : Comme le souligne V. (une collègue qui a également fait son coming out aujourd’hui), la phobie administrative ne surgit pas uniquement lorsqu’il faut payer des factures. Elle existe aussi dans le sens inverse, lorsqu’il s’agit de se faire rembourser. Sécurité sociale, mutuelle… sont autant d’ennemis pour les phobiques que le Trésor public ! C'est tellement vrai ! En fait, autant quand il faut payer j'essaie de faire l'effort, autant pour me faire rembourser.... J'ai 5 ans de médecin à me faire rembourser, et je le ferais jamais car il faut poster des tonnes de trucs et que ça me gave.... Mais en tous cas, heureusement que de plus en plus de démarches peuvent se faire en ligne maintenant  Ça, ça va |
Par Nirvelli : le 15/02/17 à 11:12:04
| Dire merci | J'ai exactement le même comportement que toi sheytana , et ce qui me sauve, c'est les prélèvements automatiques pour tout... ça réserve parfois de mauvaises surprises quand des boites type EDF prélèvent soudain des sommes qui n'ont rien à voir avec ta consommation, mais dans l'ensemble, ça se passe bien. Par contre, pour revenir au sujet, je pense qu'on à affaire là, à quelqu'un de bien plus que juste négligent comme beaucoup de gens le sont je pense. J'ai vécu une période financièrement très dure il y a quelques années, et même si je déteste la paperasse, je n'ai surtout pas fait l'autruche. J'ai demandé des étalements de ma dette aux impôts par exemple. Et franchement, on a beau râler après eux, mais à chaque fois que j'ai eu affaire à eux, ils m'ont toujours proposé des solutions raisonnables et ont toujours été conciliants. Idem avec ma banque, on a trouvé un arrangement et tout a pu se régler au mieux pour tout le monde. L'intérêt de tous ces organismes, c'est d'être payés, donc s'il faut mettre en oeuvre des solutions au cas par cas, ils le font. Et plus on dialogue avec eux, plus la solution trouvée est la meilleure pour tout le monde. Après, il y a aussi des inconscients. J'ai une amie comme ça. Quand elle veut un truc, elle va demander un prêt à sa banque. Quand sa banque lui refuse, elle va voir une autre banque ou fait un crédit revolving... comme si une banque qui te refuse un prêt le faisait juste pour t'emmerder... enfin, cette nana est passée deux fois en surendettement quand même et fichée banque de France, et elle pourra jamais devenir propriétaire alors que désormais, elle gagne bien sa vie et semble calmée sur les dépenses. Message édité le 15/02/17 à 11:13 |
Par stephy92 : le 15/02/17 à 11:44:36
| Dire merci | moi aussi je fais tout par prélèvements et en ligne. Qu'on rate une échéance je veux bien, mais quand l'huissier est à la porte c'est que là on a vraiment fait la sourde oreille, vu le nombre de relances qu'on a du recevoir avant. |
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