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A cheval, percutée par une voiture tort ?

Sujet commencé par : paquerette20 - Il y a 89 réponses à ce sujet, dernière réponse par Uriette
Par paquerette20 : le 26/05/22 à 14:20:19

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Aujourd'hui en balade :

Je suis en centre bourg de mon village.
Voie de circulation à 50. Je suis sur la chaussée, il y a un trottoir à ma droite et un champs avec des chevaux au loin.
Je passe là régulièrement. D'habitude il y a 2 poneys dans le champs. Aujourd'hui, il y a un cheval pie qui arrive à fond au galop. A ce moment je sais que mon poney va prendre un peu peur , donc je me tiens "en garde" mais je continue à avancer au pas, tranquille. J'entends qu'une voiture arrive derrière moi au moment où je sens mon poney qui s'écarte en voyant arriver le cheval à fond ...
Du coup je le rabats un peu sur le trottoir et la voiture derrière moi (qui roulait à la vitesse autorisée, soit entre 40 et 50 km) ne ralentit pas, elle me double...
Sauf que là mon poney est parti complètement en crabe et a reculé, la voiture ne s'est pas arrêtée
Du coup j'ai hurlé, j'ai tenté de le remettre en avant mais impossible... j'ai eu la peur de ma vie, mon poney a reculé jusqu'à venir "s'assoir" sur le capot de la voiture. Quand il s'est "assis" il a eu peur donc il a fait un énorme bon en avant + coup de cul puis gros pile ... A ce moment là, j'ai volé, je suis tombée sur le trottoir en mode "roulé boulé" et ma tête a bien tapé aussi (j'avais mon casque Samshield) . J'ai lâché le poney quasi tout de suite car il était en flippe donc a commencé à tirer. Il est parti à fond au galop sur la chaussée. Moi je me suis relevée tout de suite même si ça a bien raisonné dans ma tête car j'avais la trouille que mon poney se fasse percuter par un véhicule arrivant en face.

Au bout de 30 m, il s'arrête et m'attend, je le récupère. Les véhicules en face continuent leur chemin comme si de rien n'était.

Bref, au final mon poney n'a aucune blessure visible, il marche et trotte sans boiterie. Moi j'ai le dos rapé, mais c'est totalement superficiel, ma bombe est morte mais j'ai mal au crâne plus à cause de la peur que j'ai eu que par le choc lui même je pense. J'ai aussi de bonnes contractures.

J'ai fait un constat avec les gens, gentils. Ils respectaient la vitesse, ils m'ont doublé en se mettant sur la voie de gauche mais les traces de pneu sur la chaussée confirment qu'ils ont pilé au moment où ils m'ont percuté.

A votre avis, les torts sont ils partagés ou suis- je 100% en tort ?

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2 | 3

Par CaroDadou : le 26/05/22 à 14:29:30

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Beaucoup de courage en tout cas...

Je pense que malheureusement tu es 100% en tort
Après le bon sens de l'automobiliste aurait voulu qu'il roule au pas à 10km pour te doubler tout doucement ou anticiper toute réaction violente du cheval...

Par cicitt : le 26/05/22 à 14:33:14

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Malheureusement souvent les automobilistes ne se rendent pas compte du danger en roulant trop vite/près d’un cheval.

Je pense comme carodadou que tu es 100% responsable

Bon rétablissement.

Par paquerette20 : le 26/05/22 à 14:34:50

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Je suis assurée donc en soit, c'est pas grave si je suis en tort mais je me suis tellement souvent dit quand les gens doublent sans ralentir qu'un jour ils vont finir par avoir un cheval sur le capot que là, voilà, c'est arrivé ....

Ce qui m'agace c'est qu'ils ont commencé à me doubler après que mon poney ait commencé à avoir peur... ça me saoule que les gens ne sachent pas "voir" ce genre de chose et s'arrêtent. S'ils s'étaient arrêté, j'aurais réglé le problème en quelques secondes, éventuellement en descendant.

Tant que mon poney n'a rien, ce n'est pas grave mais franchement je suis blasée.

Par Juliie : le 26/05/22 à 14:40:18

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Bon rétablissement à toi!
A mon avis, comme les autres, tu seras en tord..

Je crois que les gens se sachent pas reconnaître quand un cheval a peur, ou alors qu’ils s’en fichent..
Il y a une route très passante juste devant le portail des écuries, que je prends tous les jours à pied pour les emmener au pré, et à cheval quand je les emmène marcher avant la séance. Je me mets systématiquement sur le trottoir que je sois à cheval ou à pied, et même si le cheval brasse un peu, les trois quart des automobilistes s’en fichent complet… On est parfois doublé en passant à ras par des bus qui doivent être à 70 (c’est limité depuis récemment à 50)

Par paquerette20 : le 26/05/22 à 14:49:10

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Le monsieur voulait que je mette que je circulais sur le trottoir dans le constat... Ce qui est faux, j'ai essayé de me rabattre sur le trottoir quand j'ai senti mon poney faire l'écart...

Par Yann22 : le 26/05/22 à 14:52:50

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Bon courage à toi.

J'ai vécu une situation très analogue à la tienne, sauf que ce n'etait pas mon cheval qui a été impliqué mais celui d'un ami avec lequel nous faisions une sortie et ce n'est pas d'un congénère qu'il a eu peur mais des drapeaux sur le bas côté.

Bref, nous pensions comme toi: il était 100% en tort. Verdict: c'est la voiture qui a eu tous les torts. C'était il y a vingt ans, il y a peut être des subtilités qui m'ont échappé alors je suis curieux d'avoir ton retour.


Message édité le 26/05/22 à 14:53

Par K.Zel : le 26/05/22 à 15:08:01

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Ça vaut le coup de consulter Cheval et Droit dans ce genre de cas.
Ce que j'en pense ici, mais sans certitude absolue :
- concernant le trottoir, tu as bien fait de ne pas t'y mettre et refuser de l'indiquer dans le constat puisqu'on a pas le droit de s'y mettre, qu'on soit sur ou à côté du cheval : on est considéré comme véhicule, et donc interdiction de circuler sur le trottoir.
- un véhicule est tenu de ralentir quand il dépasse un cheval, ça n'a pas l'air d'avoir été le cas ici
- on doit être maître de notre véhicule, et en l'occurrence le cheval est considéré comme un véhicule (on sait bien que ça n'est pas si simple en vrai, mais je parle en terme de lois)

Pour moi,ici, les torts sont partagés parce qu'ils auraient dû ralentir, et toi tu aurais dû maîtriser ton cheval. S'entend bien, je le redis, d'un pur point de vue légal. D'un point de vue perso, j'en ai largement plein le cul de ces connards d'automobilistes qui en ralentissent pas quand ils doublent, quand ils ne nous rasent simplement pas

Bon courage avec tout ça, et remets-toi bien

Par Uriette : le 26/05/22 à 15:23:32

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en tous cas contente que vos blessures soient limitées pour que tu te remettes vite.

Comme K.zel, pour le reste. Je pense 50/50 aussi parce que c'est la solution la plus avantageuse pour les assurances sachant que les dommages ne doivent pas être importants.

Par dejavu : le 26/05/22 à 15:25:30

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Je pense que les torts sont partagés.
Tu dois maîtriser ton véhicule et tu dois circuler sur la chaussée et pas sur le trottoir car tu n'étais pas à pied et... pour doubler un cavalier ou un cycliste on doit laisser il me semble que c0est une distance d'un mètre cinquante de sécurité.
Il est recommandé de ralentir, de ne pas claxonner et certainement de faire attention si on voit l'animal ou le cycliste zizaguer ou perdre l'équilibre.

Donc toi tu n'as pas maîtrisé ton véhicule mais l'automobiliste a été imprudent.

Par Le Pex : le 26/05/22 à 15:26:45

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Je pense aussi que tu es en tort à 100%, c’est toi qui a perdu la maîtrise de ton véhicule. En plus ils ne sont pour rien dans la réaction de ton cheval, et le fait qu’ils soient sur la voie de gauche en doublant montre qu’ils ont quand même pris des précautions pour te doubler, même s’ils auraient pu ralentir.

Par contre, on ne peut pas demander au commun des mortels de savoir lire un cheval et d’anticiper ses réactions. Ça nous paraît évident car on vit avec eux au quotidien, mais ça ne l’est pas pour tout le monde.

Par CaroDadou : le 26/05/22 à 15:28:40

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Ben franchement en Normandie où on est une région de cheval et où beaucoup beaucoup de gens ont un pied dedans, malgré ça beaucoup d'automobilistes sont comme k.zel le décrit

Par swann : le 26/05/22 à 15:37:49

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J'attends avec impatience le fin mot de l'histoire, parce que je me demande souvent qui serait en tort si...

Par Juliie : le 26/05/22 à 15:42:51

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concernant le trottoir, tu as bien fait de ne pas t'y mettre et refuser de l'indiquer dans le constat puisqu'on a pas le droit de s'y mettre, qu'on soit sur ou à côté du cheval : on est considéré comme véhicule, et donc interdiction de circuler sur le trottoir.


J'ai toujours entendu qu'à cheval on était considéré comme un véhicule, donc sur la route. Et à pied comme des piétons, donc on peut monter sur le trottoir
Après devant l'écurie je ne me pose même pas de question, je vais systématiquement sur le trottoir, car on peut largement se croiser avec un piéton. Et mes chevaux n'osent pas trop descendre du trottoir même quand ils ont peur de quelque chose.. Mais le désavantage c'est que les voitures ne font même pas l'effort de se déporter Et certaines passent à 80 minimum...

Par K.Zel : le 26/05/22 à 15:59:16

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juliie : je pensais aussi qu'on était piéton si on était à pied, mais non, chose que m'a dit un des policiers municipaux une fois où il m'a croisé sur le trottoir avec mon poney (tout en me disant que je faisais bien vu comment roulent les gens dans mon bled de brin)
J'ai aussi retrouvé ça ici : Lien
Je cite l'extrait : "A savoir que le cavalier à pied menant son cheval n’est pas assimilé à un piéton (l’article R412-34 définit limitativement les cas d’assimilation, dont les cycles et cyclomoteurs mais pas les chevaux)."

Par Juliie : le 26/05/22 à 16:01:15

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Ah oui d’accord! C’est bon à savoir!

Par Colomba : le 26/05/22 à 16:01:40

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va faire une radio, on ne sait jamais, surtout que tu as mal a la tete

Par Sahel46 : le 26/05/22 à 16:14:00

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Il m'est arrivé quasi la même chose que toi y a un an, sauf que la voiture arrivait en face sur mini route de campagne. Le cheval a eu peur (le mec roulait au moins à 30), le gars n'a pas ralenti : le cheval a fait demi tour, pété son rétro avec la croupe et a bondi en avant. Ma copine aurait pu se tuer.
Je n'ai jamais su ce qu'il en était LEGALEMENT. Je me suis faite entuber sur le constat, j'etais sous le choc. Quand j'ai eu l'assurance au tel, ils m'ont dit 100% en tort, mais je ne pense pas que ce soit vrai devant un tribunal... j'ai jamais eu le fin mot de la réglementation mais je suis preneuse si tu trouves.
Bon courage en tous cas, c'est traumatisant comme scène

Par Ulika1 : le 26/05/22 à 16:14:44

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J'aurais tendance à dire 50/50 ,si on considère l'animal comme un véhicule ,ça équivaut à 'toucher" le parechoc d'une autre voiture.
Après ,je confirme ,à pied ,comme à cheval c'est sur la chaussée .Et perso je prends bien bien ma plaçe et au besoin je tends un bâton ...

Par dilou : le 26/05/22 à 16:17:22

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Le 100 % en tort dans l'exemple que tu donnes, sahel46 , ne m'étonnerait pas du tout: si le gars roulait à 30k, on ne peut pas considérer que c'est une vitesse excessive... et il était de son côté de la chaussée. Il me paraît clair que si on prend une route étroite, de coampagne, il ne faut pas avoir un chevel qui peut s'inquiéter de croiser une voiture !

Par paquerette20 : le 26/05/22 à 16:32:55

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Donc toi tu n'as pas maîtrisé ton véhicule mais l'automobiliste a été imprudent.

C'est l'idée que j'en ai aussi. Pour moi c'est soit je suis 100% en tort soit on est à 50/50 .... Cette deuxième option me semblant la plus "logique" face à la réalité de la situation mais je ne sais pas si c'est ce qui sera retenu.

En fait, je pense que, au delà de "savoir lire le cheval", mon poney était déjà en crabe en train de se déplacer sur la gauche quand elle m'a doublée... Elle a doublé alors même qu'elle n'était pas en mesure de s'assurer qu'elle allait conserver un espace suffisant entre elle et moi.
Je pense que l'assureur peut considérer que les conditions n'étaient pas réunies pour doubler en sécurité.

Je vous dirais quand je saurais.

Mon poney trotte et galope normalement dans son pré, je ne suis pas trop inquiète pour lui du coup. Vivent les welsh cob.

Par Le Pex : le 26/05/22 à 16:44:53

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Si ton cheval était déjà en crabe quand elle a doublé, ça change la donne. Dans ton premier récit, j’avais compris que c’est au moment où elle a doublé que ton cheval a bougé. En arrivant derrière un cheval en voiture, en ne voyant que les fesses, il faut bien savoir lire pour voir qu’il a peur, surtout à 40-50 km/h.

S’il était déjà en sucette avant, en effet, le conducteur aurait dû ralentir.

Par dejavu : le 26/05/22 à 16:58:40

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S’il était déjà en sucette avant, en effet, le conducteur aurait dû ralentir.

Mieux, il aurait dû s'arrêter.
Si on voit un véhicule devant soi qui ne roule pas droit, on n'essaie pas de le doubler...enfin, moi je n'essaierais pas ;-)

Par Matchbox : le 26/05/22 à 17:07:30

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J'ai pas tout lu. A mon sens, les tords sont à 100% pour eux. Ils sont arrivés par derrière et t'ont percuté: ils n'ont pas maîtrisé leur véhicule, pareil à si tu étais en voiture, ils te rentrent dedans par derrière. Ensuite, ils sont tenus de ralentir pour doubler un cheval, et sont aussi tenus de ralentir/s'arrêter s'ils voient le cheval paniquer: ce qu'ils n'ont pas fait. Et puis bon, faut arrêter d'être c*n 5 min, comment peut-on ne pas voir un cheval paniquer jusqu'à finir sur son capot! qu'ils aillent s'acheter et un cerveau. Tu étais sur ta voie, ils n'ont pas ralenti, t'on percuté par derrière, ont effrayé ton cheval ce qui a provoqué ta chute.

Et surtout: tu as le dos râpé!!! J'espère que tu as précisé dans le constat que tu as été blessée lors de l'accident, c'est essentiel!

Je te souhaites beaucoup de courage en tout cas pour vous remettre de ça, au final ce ne sont pas les chevaux qui sont dangereux sur la route, mais les idiots.

Par TeamDress : le 26/05/22 à 17:12:59

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C'est le véhicule qui touche l'autre qui est en tort, soit par perte de contrôle, soit par une manoeuvre.
Qui à touché qui ?
Qui a fait une manoeuvre ?

Si le véhicule de derrière n'a pas respecté ses distances ou a doublé alors que la situation ne le permettait pas, et qu'il percute dans sa manoeuvre le véhicule devant, il est en tort.

De ce que je comprends, pour que le cheval soit en tort, il faut que ce soit lui qui ait percuté le véhicule en reculant, dans le même sens de circulation, il ne peut pas être en tort.

Pour être en tort par "perte de contrôle du véhicule", il faut être sur une autre voie ou dans un autre sens de circulation et par perte de contrôle aller percuter un véhicule ou quelqu'un sur une autre voie. Ou encore, être derrière et ne pas avoir pu maîtriser la vitesse ou la distance de sécurité et venir percuter le véhicule devant

Après reste à savoir comment le constat a été rédigé.

Par Tessa : le 26/05/22 à 22:30:03

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Le code de la route belge est clair:
L’automobiliste doit être attentif , ralentir et ne pas dépasser en cas de signes de frayeur.
Lien

Donc, je ne suis pas sûre que tu sois en tort.

Par liteulorce : le 26/05/22 à 23:55:05

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Ne pas laisser d’animaux « sans conducteur » (article R 412-44 relatif aux animaux laissés en divagation) sur la voie publique, cela concerne aussi les chiens qui accompagnent les cavaliers. k.Zel Ton site de référence tiens plus du blog que de la législation. L'avis de l'autrice ne vaut que ... sur internet pas dans la vrai vie. Là elle considère qu'un chien non tenu en laisse est divaguant !?
Code de la route : Section 6 : Circulation des piétons.
I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux aires piétonnes ni aux zones de rencontre, ni aux voies vertes.

I bis. - Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle peuvent utiliser les trottoirs ou accotements, sauf dispositions contraires prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.

II. - Sont assimilés aux piétons :

1° Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;

2° Les personnes qui conduisent à la main un engin de déplacement personnel motorisé, un cycle ou un cyclomoteur ;

3° Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.

III. - La circulation de tous véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons
source legifrance Lien

Peut être le meneur d'animal se doit de tenir le côté droit de la chaussée... mais est-on meneur lorsque l'animal est en main?
dejavu si mes souvenirs sont exact, 1m en agglo comme içi et 1m50 hors agglos. Ce qui peut bigrement géner sur des chaussées de 3m de large (si on est à 50cm du bord, plus le cheval et les bottes du cavalier+80cm= 1m30 à quoi s'ajoute 1m50

Par liteulorce : le 26/05/22 à 23:59:49

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reste ? 20cm pour la voiture.

Pour ce qui est de savoir qui est en tord ,l'interprétation se fera sur les écrits du constat. Donc on peut pas vraiment savoir en l'état.

Dans tous les cas bon rétablissement .paquerette20.

Par K.Zel : le 27/05/22 à 12:39:16

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liteulorce : je n'ai jamais dit que le blog que je cite tient de précis de législation, je l'ai cité car il indique dans quelle partie du code chercher des infos puisqu'il cite les articles concernés

Par liteulorce : le 27/05/22 à 13:24:14

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Et tu as bien fait puisque je n'ai pas retrouvé l'affirmation avancée.

Je te remercie d'avoir relayé une affirmation dont on à pas confirmation, même si je ne comprends pas ce relais.

Par camboui21 : le 27/05/22 à 14:27:26

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alors moi je suis pas sure que tu sois en tort... tu étais sur la voie, le vehicule était en train de te doubler si je comprends bien

donc pour moi c'est la voiture qui est en tort

Par dilou : le 27/05/22 à 15:38:29

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Je comprends mal les raisonnements de beaucoup..si en voiture, au moment où on vous double, vous vous déportez sur la gauche et heurtez le véhicue doublant, c'est ce dernier qui est en tort pour vous ?

Par Matchbox : le 27/05/22 à 16:33:54

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Non, cependant en doublant une autre voiture, tu as peu de chance de lui faire peur. C'est ça la grosse différence.
Extrait de jurisprudence de cheval et droit Lien:
Monsieur H. au volant d’un camion, entre en collision avec Monsieur T., en selle sur son cheval.
Condamné en première Instance, le camionneur relève appel, considérant que la cause de l’accident est le défaut de maîtrise de son cheval par Monsieur T.
La Cour contrôle que T. et H. se sont heurtés au cours du dépassement, alors qu’ils se trouvaient sur un pont, le cheval faisant un écart sur sa gauche.
Le constat indiquait que le camionneur avait tenté de dépasser « au plus vite » le cheval, en raison de l’arrivée d’un véhicule circulant en sens inverse.
La Cour note que « le bruit causé par le camion, lors de cette manœuvre, a affolé l’animal ».
Les juges considèrent que H. est seul responsable de l’accident, Monsieur T. n’ayant pas commis de faute inexcusable au sens de la loi du 5 juillet 1985.
En conséquence, la Cour confirme intégralement la décision de première Instance.



Message édité le 27/05/22 à 16:36

Par liteulorce : le 27/05/22 à 16:46:32

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Ouaip, de plus dilou quand par exemple celui de devant pile et que tu l'emplafonne ,ba tu risque de repartir à pied et en tord pour non maitrise de ton véhicule ou non respect des distances.

Par dilou : le 27/05/22 à 18:47:10

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Ton exemple est extrême, matchbox : un camion, bruyant, qui accélère pour doubler, ce n'est pas la même chose qu'une voiture qui double ou croise normalement, à vitesse modérée.et constante ou en décélération.

Par KHLOES : le 27/05/22 à 18:52:31

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sauf qu'il convient de ralentir (obligation mentionnée par le code de la route. Si le conducteur ne ralentit pas, il s’expose à une amende de quatrième classe), de ne pas klaxonner ou faire ronfler son monteur (cela pourrait effrayer l’animal et mettre en danger son cavalier), de ne pas éblouir l’animal avec les feux de routes et de veiller à rester courtois entre usagers de la route. (http://gendarmeriehautesaone.unblog.fr/2015/04/14/sur-la-route-attention-chevaux/)

Par Matchbox : le 27/05/22 à 19:26:58

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Dilou: ce n'est pas un exemple, c'est juste une jurisprudence que je partage car est très proche de l'accident décrit. Je n'ai pas dit que c'était le même.
qu'une voiture qui double ou croise normalement, à vitesse modérée.et constante ou en décélération.
Ce qui n'était pas le cas dans l'accident décrit par Paquerette:la voiture derrière moi [...] ne ralentit pas, elle me double...

Par Kindy49 : le 27/05/22 à 20:14:56

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Zut la poisse. J’ai pas d’avis sur la question, sur un chemin c’est le véhicule à moteur qui aurait été en tort, là je ne sais pas...je suis contente que tu ailles bien...

Par kefiretlome : le 27/05/22 à 23:34:42

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Eh bien ! Heureuse qu'il n'y ait pas plus de dégâts pour toi et ton poney.
Tu es tout de même blessée dans l'histoire, et ça meriterait6que tu consultes.
Pour moi, le conducteur est en tort.
Il n'a pas ralenti avant de te dépasser, le fait que ton cheval ait pris peur peut aussi leur être attribué : il n'était déjà pas zen à cause du cheval au galop dans le pré et en plus, un truc lui arrive par derrière, au point de trop l'approcher et d'accroître sa panique, te faisant chuter.
Le véhicule qui vient par l'arrière et qui entame un dépassement doit s'assurer qu'il a la place de dépasser sans risque. Déjà en dépassant une voiture. Alors un cheval !
Le problème c'est que les gens (non cavaliers) n'ont aucune idée des réactions que peuvent avoir les chevaux. Nous, on sait, on est sur un forum de chwal, on sait de quoi on parle, mais le conducteur non initié, ça lui passe bien au dessus.... Certains klaxonnent, même !

Curieuse de voir ce que vont dire les assurances.
Mais tu devrais tout de même poser la question à Cheval et Droit.

Bon rétablissement.

Par Ludivine73 : le 28/05/22 à 00:52:13

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Pfiouuu contente que vous soyez indemnes tous les deux.
J'ai. Parcouru rapidement mais pour moi c'est eux 100% en tord. Ils sont derrière, ils doivent s'assurer que le véhicule qu'il double ne s'arrête pas, ne tourne pas...

Par Uriette : le 28/05/22 à 01:10:07

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5846 messages

257 remerciements
Dire merci
dilou avec une voiture c'est différent, c'est l'endroit de l'impact qui va déterminer les torts.
Avec un cheval c'est différent, le conducteur est doit tenir compte du caractère imprévisible du cheval en ralentissant et se déportant assez. La logique c'est d'éviter les accidents graves pour tout le monde. C'est celui qui représente le plus grand danger qui doit veiller à la sécurité des autres usagers.
Ce qui me fait penser que paquerette20 peut pour part être en tort, selon comment est rédigé le constat, que voyant le cheval arriver au galop pour toi la situation était prévisible et que tu aurais dû avertir le conducteur de la dangerosité de la situation (ma main à couper que la voiture aurait été un piéton tu aurais géré la situation différemment).

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