Accident en pension (hypothèse juridique)
Sujet commencé par : kefiretlome - Il y a 74 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pascale1Par kefiretlome : le 06/04/17 à 20:18:49
| Dire merci | Je précise tout de suite qu'il ne s'agit pas d'un cas réel, mais d'une interrogation, pour une amie qui souhaite mettre son cheval en pension mais qui hésite. Supposons donc, un cheval en pension, au pré avec d'autres, un cheval le shoote, mais c'est fatal... Comment ça se passe dans ces cas là ? C'est la pension (une vraie pension, professionnelle, déclarée) qui est responsable n'est-ce pas ? |
Par Colomba : le 08/04/17 à 09:47:54
  DéconnectéDire merci | voila, merci d'avoir résumé Pili  |
Par cyberds : le 08/04/17 à 10:16:20
| Dire merci | Un peu de droit  :Pour les professionnels (donc la pension déclarée entre dans ce cadre) il s'agit de responsabilité civile de gardien professionnel, la souscription à une RC professionnelle est obligatoire et il a une "obligation de moyen renforcée", il est présumé responsable (la responsabilité est contractuelle), et c'est fondé non pas sur l'article 1385 du CC (ça c'est pour les particuliers) mais sur les articles 1927 et 1928 du code civil (régime du dépôt salarié ) qui énoncent : "Le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent. » puis : « La disposition de l'article précédent doit être appliquée avec plus de rigueur […] s'il a stipulé un salaire pour la garde du dépôt […] " Pour s’exonérer de sa responsabilité, il pourra démontrer qu’il n’a commis aucune faute ou que la blessure du cheval est consécutive à un cas force majeure ou à une faute du déposant. S’il n’y parvient pas et qu’il est reconnu responsable du dommage, il sera tenu d’indemniser le propriétaire du cheval d’où l’intérêt pour lui d’être assuré. Dans le cas des chevaux au pré il y a une jurisprudence : CA Grenoble 1er octobre 2012 (bulletin IDE décembre 2012) : Cheval blessé par ses congénères alors qu’il se trouvait au pré ; Une autre cliente atteste avoir vu son cheval donner les coups à l’origine des blessures de la jument. Le déposant avait accepté la mise au pré avec d’autres, et les risques en découlant, notamment celui lié aux réactions imprévisibles des chevaux. L’absence de faute est rapportée. Il existe aussi dans les contrats des clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, elles peuvent inverser la charge de la preuve (ce ne serait plus au gardien pro de prouver qu'il n'a pas commis de faute mais au propriétaire qu'il en a commis une) ces clauses sont valables sauf dol (mauvaise foi, tromperie) ou faute lourde. |
Par mounia : le 08/04/17 à 18:41:54
| Déconnecté Dire merci | Mettre son cheval au pré en connaissance de cause qu'il sera en groupe c'est accepter le risque des coups de pieds par le proprio. Les pensions souvent font signer une attestation qui dégage leur responsabilité et exigent souvent que les chevaux soient déferrés des postérieurs. Dans les cas exposés ci contre il y a faute manifeste donc là le gardien de l'animal au moment des faits peut être tenu responsable et devra s'acquitter des frais ce qui me semble logique: on sait on tente on prend le risque, risque il y a responsabilité engagée. La plupart des assurances ne couvrent pas les risques sauf si effectivement le proprio victime peut prouver la faute et là c'est là que le problème au pré arrive. Qui a vu, qui peut témoigner. La question finalement est accepte ton le risque ? |
Par goss_de_panloup : le 11/12/19 à 20:26:30
| Dire merci | Dans le cas où un cheval au pré est retrouvé blessé à plusieurs reprises (dans le même pré), et que ça nécessite l'intervention du vétérinaire, l'assurance du gérant de la pension peut-elle prendre en charge une partie de ces frais ? |
Par Matchbox : le 11/12/19 à 20:42:15
| Dire merci | Sauf si tu as demandé à ce que le cheval soit changé de pré, je ne vois pas pourquoi ils le feraient. Ils ne sont pas responsables des blessures qu'ils se font entre eux. A la limite, si le cheval est seul avec un autre, qu'il y a déjà eu un peu de casse et que le proprio a demandé à ce qu'il y ait séparation (et encore!), il n'y a pas d'indemnisation. |
Par equifeel : le 11/12/19 à 20:43:28
| Dire merci | Si le gérant accueille le cheval en bon père de famille, que les clôtures sont en état correct et adaptées à l'accueil d'équidés (pas de barbelet par ex), alors non, tu ne peux pas te retourner conte lui. Faire vivre son cheval au pré (avec des congénères ou non) vaut acceptation des risques encourus lié à ce mode de vie. Et heureusement. |
Par goodnightmoon : le 11/12/19 à 23:17:00
| Dire merci | Mon cheval a été assez gravement blessé par un coup de pied au pré alors qu'il était en pension chez un professionnel. L'issu aurait dailleurs pu être fatale si ce même professionnel n'avait pas réagit aussi rapidement et correctement. A aucun moment je n'ai pensé lui demander quoi que ce soit et pourtant tout ça m'a coûté cher (et continue à me coûter cher car il restera des sequelles à vie) Je fais partie de ces gens qui pensent que c'est un risque accepté lorsque l'on met un cheval en troupeau.. |
Par Lil22 : le 12/12/19 à 07:22:24
| Déconnecté Dire merci | Je profite de cette situation intéressante : mon cheval arthrosique et cie, depuis que le diagnostique a été posé et qu'il a été infiltré j'ai insisté pour que mes chevaux soient à 3-4 max. Finalement, maintenant qu'ils sont tous les 2 (décision prise par la gérante), j'ai demandé à ce qu'ils restent à 2 pour éviter les coups et que je puisse donner facilement des compléments alimentaires (dans la ration). Elle a accepté et a la place pour le faire. Si jamais elle change d'avis et me les colle en troupeau et qu'il y a un mauvais coup, que se passe-t-il? Il y a régulièrement des bagarres (voire blessures) dans les autres prés. |
Par Le Pex : le 12/12/19 à 07:30:43
| Dire merci | goss_de_panloup il me semble que tu avais dit sur un autre post que ton cheval allait chercher les autres pour jouer ? Parce que si ton cheval passe ses journées à embêter les autres,´ et qu’il se fait remettre à sa place, tu ne pourras jamais engager la responsabilité du gérant. |
Par equifeel : le 12/12/19 à 07:35:49
| Dire merci | Lil22 il faut le faire spécifier dans le contrat de pension |
Par Cliona : le 12/12/19 à 09:18:31
| Dire merci | [url]Je profite de cette situation intéressante : mon cheval arthrosique et cie, depuis que le diagnostique a été posé et qu'il a été infiltré j'ai insisté pour que mes chevaux soient à 3-4 max. Finalement, maintenant qu'ils sont tous les 2 (décision prise par la gérante), j'ai demandé à ce qu'ils restent à 2 pour éviter les coups et que je puisse donner facilement des compléments alimentaires (dans la ration). Elle a accepté et a la place pour le faire. Si jamais elle change d'avis et me les colle en troupeau et qu'il y a un mauvais coup, que se passe-t-il?[/url] C'est un changement manifeste de ce qui a été convenu entre vous et ça devra faire l'objet d'un avenant au contrat de pension. C'est du moins comme ça que je le vois et c'est ce qui me parait le plus logique. |
Par luck40 : le 12/12/19 à 09:27:59
| Dire merci | J ai connu en pension une jeune jument de 3 ans qui s est pris un coup de pied par l autre cheval du pré. Non ferré, cheval avec qui il n y a jamais eu de soucis ni avec d autres avant elle ni avec elle. Fracture de la hanche. La jument a été boiteuse 2 ans puis par intermittence. La propriétaire n a jamais réclamé quoi que ce soit a la gérante qui était vraiment une très bonne gérante ni a la proprio du hongre qui n a jamais eu de soucis avec personne ni aucun cheval. Ce sont les risques d apres moi. Sauf faute avérée du gerant qui mettrai en danger sciemment je ne vois pas comment il peut-être responsable. J ai connu un autre cas d un ami. Étalon du gerant dans un parc en plein milieu des autres prés. Mon ami lui avait une jument. Pour aller chercher sa jument il fallait obligatoirement longer le pré de l etalon par le chemin. Ce jour là sa jument est en chaleur l etalon pete un câble et défonce les clôtures, il charge mon ami et harcele la jument. Plus de peur de que de mal, seulement des petits bobos mais ça aurait pu être dramatique. Là pour moi c est une faute du gerant. On évite au max de coller les pré etalon et jument. Niveau clôtures bon on ne pouvait pas lui reprocher grand-chose 3 rangées de fils + barrière en bois. Mais du coup il a déplacé l etalon loin des juments et a mis une barriere à 2m + 4 rangées de fils pour éviter tout problème futur |
Par Ecoleartequestre : le 12/12/19 à 10:21:12
| Déconnecté Dire merci | Pour en revenir au questionnement de base: cette propriétaire a peur de mettre sa jument en pension pour si jamais elle se fait shooter. Mais la vraie question, plutôt que de chercher à l'avance les responsabilités, ça n'est pas plutôt d'essayer de trouver une pension suffisamment sécurisée (clôtures, qualité des sols, des soins, de l'alimentation, de l'eau....) avec des chevaux qui y semblent plutôt sympas sans tapeur notoire? A moins d'un animal de grande valeur, ou que la crainte soit que ce soit sa jument qui risque de shooter les autres, la oui il faut se poser la question de la responsabilité. Sinon la bonne gestion du risque c'est surtout d'essayer de le limiter avant, plutôt que de devoir le réparer après . Mais parfois on s'aveugle un peu avec les assurances, qui jouent d'ailleurs bien sur ce tableau en donnant toujours l'impression dans leurs publicités qu'elles vont nous protéger de l'accident. Assurances et responsabilités des tiers n'ont jamais empêché les accidents, ça n'intervient qu'après coup pour compenser financièrement (souvent mal) un préjudice qui pour moi est par définition irréparable. Quand il s'agit juste de quelques frais vétos, c'est généralement que le bobo n'était pas grave. Quand c'est grave, c'est le décès ou d'invalidité définitive du cheval, et aucune compensation financière ne réparera ça. Donc la vraie question à se poser est: sachant qu'il est de toutes façons normal que des chevaux hébergés ensemble se donnent souvent des coups, généralement pas graves mais le risque existe, est ce que cette pension me parait plus ou moins risquée qu'une autre pour y loger mon cheval? Et est ce que le risque y serait plus ou moins important que là où est logée actuellement cette jument chez sa propriétaire? Message édité le 12/12/19 à 10:21 |
Par goss_de_panloup : le 12/12/19 à 12:04:54
| Dire merci | Je sais bien que c'est Cody qui va chercher la merde  D'ailleurs pour la première grosse plaie visiblement due à un coup de pied je n'ai rien dit. Le problème de cette 2ème plaie (abcès), c'est qu'il semble que Cody se soit blessé sur un truc dans le pré (par exemple piqué sur une branche ou une ronce) ... Si c'est une épine noire ça peut être très grave. Donc au cas où il faudrait faire des examens complémentaires (radio ou échographie) et que ça dégénère j'aimerais bien que ce soit pris en charge ... |
Par Erzebeth : le 12/12/19 à 12:14:15
| Dire merci | Il faudrait d'abord que tu sois sûre de la cause de la blessure. |
Par goss_de_panloup : le 12/12/19 à 12:15:13
| Dire merci | Justement je vais chercher dans le pré cet après-midi |
Par beeboylee : le 12/12/19 à 12:17:04
| Dire merci | Tu reves. Un pré avec des ronces qui trainent par ci par là, c est monnaie courante. Un cheval qui se blesserait avec un engin agricole laissé là, avec une clôture pourrie qui casserait,avec des planches de box qui cederaient,ok. Mais...des epines,meme noires... |
Par Matchbox : le 12/12/19 à 12:20:47
| Dire merci | Mais tu crois vraiment qu'une pension ferait marcher son assurance pour prendre les frais véto en charge de ton cheval parce qu'il se serait (j'insiste sur le conditionnel) piqué avec des ronces?  |
Par goss_de_panloup : le 12/12/19 à 12:24:11
| Dire merci | Je me renseigne sur les assurances, je n'y connais rien. Ce n'est pas la peine d'être désagréable pour autant  |
Par Le Pex : le 12/12/19 à 12:29:22
| Dire merci | Tu veux que le gérant paie parce que ton cheval s’est blessé sur une plante dans son pré ??? Ou parce que ton cheval cherche la merde ?? Vraiment ?? |
Par Matchbox : le 12/12/19 à 12:42:27
| Dire merci | Non mais là c'est une question de bon sens quand même! Tu ne vas pas attaquer l'assurance de ta pension parce que ton cheval se serait peut-être accroché sur une ronce dans le pré! Sinon on attaque aussi parce que le cheval il a de la boue sur le dos, parce qu'il s'est pris un coup de jus, parce qu'il s'est cogné sur l'abreuvoir, parce qu'il pleut... Je comprends que ce soit compliqué de payer une lourde facture imprévue, mais de là à penser que tu peux faire pression sur la pension pour qu'elle fasse jouer son assurance parce que tu ne veux/peux pas payer, pour une histoire de ronce, c'est absurde. Imgine-toi deux minutes: chercher LA ronce responsable, obtenir une attestation vétérinaire que la cause de tout ça est une épine, expliquer pourquoi c'est une faute de la pension que la présence de ronces dans le pré, expliquer pourquoi tu n'as pas réagis avant l'accident si la présence de ronce est anormale... |
Par sabah12 : le 12/12/19 à 12:45:27
| Dire merci | A partir du moment où tu sais où sera logé ton cheval (même si y a des barbelés), tu acceptes les risques ... Là où tu pourrais demander des comptes c est si le gérant change ton cheval de pré sans t en avoir informée et que ton cheval se blesse dans ce nouveau pré. |
Par Erzebeth : le 12/12/19 à 12:55:27
| Dire merci | Quand je t'avais demandé sur l'autre post s'il ne s'était pas plutôt blessé avec quelques chose au pré, j'avoue que je pensais un peu à des machins métalliques oubliés dans un fourré, ou un tas de branchages pas dégagé, etc... là on peu commencer à parler de négligence. (encore que si tu as accepté d'y mettre ton cheval hein...) Mais sur des ronces...  Tu ne pourras te retourner contre ta pension que si tu peux prouver qu'elle est en faute. C'est pour ça que je te disais d'abord d'être sûre de la cause de la blessure; parce qu'il y a peu tu disais un coup de pied, maintenant autre chose. C'est pas très clair ton histoire. Puis bon... si tu es contente de ta pension, c'est peut-être pas très judicieux de vouloir à tous prix la mettre en cause. Message édité le 12/12/19 à 12:55 |
Par veronik : le 12/12/19 à 13:19:40
| Dire merci | J'ai vécu ce cas: pour presque toutes les assurances, l'argument est celui-ci: un cheval en liberté dans un groupe repréente un risque assumé et accepté par le propriétaire. donc il n'y a prise en charge de la valeur de l'animal QUE en cas d'assurance-vie sur la tête du cheval. Tous les chevaux en RC simple n#ouvrent dans ce cas à aucune indemnité. Une faute de la pension est une autre situation. |
Par Ecoleartequestre : le 12/12/19 à 14:42:20
| Déconnecté Dire merci | J'ai déjà eu le cas où le pré de la pension était envahi de rejets d'accacias de plus d'un mètre (avec de grosses épines assez dangereuses, pour les yeux des chevaux en particulier). Clairement si un cheval s'était blessé avec on aurait pu se retourner contre la pension parce que là c'était un cas de négligence flagrante et de pension pas sérieuse (d'ailleurs il trainait aussi un vieil engin agricole dans le pré, et une partie tout au fond était plus ou moins vaguement clôturée en barbelés bien pourris ). Lui il avait ses chevaux là dedans et ça ne le gênait pas. Bon concrètement, quand j'y ai ajouté mon cheval, j'ai commencé par ramener mon sécateur et éliminer moi même les rejets d'accacias. J'ai aussi doublé la clôture du fond avec du ruban de clôture et des piquets de plastique, et j'ai sécurisé un périmètre autour de l'engin agricole. J'ai amené mon électrificateur perso aussi, parce que le sien était plus que faiblard voire totalement symbolique. Ça n'était pas à moi de le faire on est d'accord, mais ce pré m'arrangeait pour loger mon entier avec des hongres pas loin de chez moi, donc j'ai fait le choix de cette pension pourrie mais j'ai tout géré moi même pour compenser les manquements du gérant foireux (jusqu'à acheter du foin moi même aussi quand il n'en avait même plus pour ses propres chevaux, oui oui...). Mais je préférais ne pas attendre l'accident plutôt que de me faire rembourser les frais après en accusant la pension, même si j'aurais probablement eu gain de cause. (Et dès que j'ai trouvé une pension plus adaptée on a déménagé). Quand on est proprio on est libre de choisir où on met son cheval, donc pour moi on est quand même le responsable principal si un accident survient parce que les conditions sont pourries. Sauf dans le cas où le cheval est changé ee pré ou de copains sans qu'on soit prévenu, là d'accord on n'y est pour rien. Message édité le 12/12/19 à 14:43 |
Par CaroDadou : le 12/12/19 à 18:19:58
| Dire merci | J'attends le premier qui voudra solliciter mon assurance parce que son cheval a marché sur une ronce tiens  |
Par Le Pex : le 12/12/19 à 19:05:00
| Dire merci | Roh CaroDadou allé quoi, tu pourrais faire un effort, le client est roi non ? Tu n’assumes pas tous les bobos de tes pensionnaires ?  |
Par CaroDadou : le 12/12/19 à 19:13:53
| Dire merci | J'assume déjà beaucoup TROP  D'ailleurs ici je fais signer une décharge de cheval au pré (acceptation des risques de groupe, maladie, accident...), décharge quand on manipule, décharge comme quoi les gens acceptent les installations en l'état. Bref je me couvre. Mais comme je suis gentille, si un jour un cheval tape dans son abri, dezingue une planche et marche sur le clou oui je serai capable de solliciter mon assurance... Mais bon |
Par CaroDadou : le 12/12/19 à 19:15:14
| Dire merci | le pex tu sais ce que je dis (et j'adore mes clients ils ont la même vision que nous du cheval, je pensais plus à mes clients photo en l'espèce mais ça vaut pour tout le monde)? Le client est roi, mais quand le roi est con on lui coupe la tête |
Par liteulorce : le 12/12/19 à 19:22:42
| Dire merci | effectivement c'est un peut capillotracté mais moi j'avoue que quand on m'à coupé la haie d'épines et qu'on me les à laissés sur place j'ai rendu le pré et pourtant c'était l'hiver.Mais avoir un paillasson d'épines et vu ce que je gagne à l'eurotrublion ,j'ai pas tenté ma chance. Par contre matchbox Si tu peut me donner le code pour faire jouer l'assurance quand il pleut ça m’intéresse parce qu'en ce moment c'est humide! Et on s'adresse où pour la gadoue dans les prés? |
Par Erzebeth : le 12/12/19 à 19:27:01
| Dire merci | Ah oui mais ça par contre liteulorce c'est de la négligence, c'est quand même un cas différent je trouve. Tu avais un pré en bon état, et du jour au lendemain l'état à changé, c'est pas comme si tu étais arrivé dans un pré avec des tas d'épines et que tu avais accepté d'y mettre ton cheval jusqu'à ce qu'il se blesse. |
Par Colomba : le 12/12/19 à 20:15:05
| Déconnecté Dire merci | Bah non, personne va payer les soins de ton cheval à part toi, lol |
Par Matchbox : le 12/12/19 à 21:08:41
| Dire merci | Quand j'aurai trouvé, je ferai un post spécial  Message édité le 12/12/19 à 21:09 |
Par Pascale1 : le 13/12/19 à 09:46:05
| Dire merci | Comme ecoleartequestre. je suis en pension, mais j'assume tout sauf la distribution de bouffe matin et soir (mais c'est moi qui achète la bouffe et la ramène). J'ai fait ma stabu (bien sécurisée donc ), j'ai amené l'eau pour l'abreuvoir auto, j'ai amené le jus pour les clotures, clotures que j'ai mises en place, d'ailleurs. Je donne le foin chaque jour. Je coupe les ronces autours de la cloture 1/an, je stabilise pour éviter la boue..... J'ai couper les rejets de plusieurs plantes. Pourtant je suis certaine de payer pls cher que beaucoup de "pension pré" en province" Gros avantage, le jour où ya un souci, je ne pourrais m'en prendre qu'à moi |
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