Carte de proprio
Sujet commencé par : paquerette20 - Il y a 47 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar paquerette20 : le 05/02/09 à 21:22:15
| Dire merci | J'ai acheté ma ponette le 28 octobre. J'ai envoyé la carte de proprio à Pompadour, completée et signée dans la semaine, conformément aux recommandations... Je n'ai toujours pas eu ma carte en retour....  Qu'en pensez-vous ? |
Par litipuce : le 05/02/09 à 21:23:39
| Dire merci | Qu'il faut appeller... Soit elle s'est perdue en route (moi j'envoie toujours tout ça en recommandé), soit elle est "en bas de la pile"... |
Par llun : le 05/02/09 à 21:30:37
| Dire merci | Que t'as pas de bol car pour les 2 poneys que j'ai acheté cette année , ça a mis environ 15 jours Ceci dit , c'est sans importance , cette carte ne sert a rien , tu l'auras bien un jour et si au bout de 6 mois toujours rien, ba c'est qu'ils l'ont paumée. |
Par Calamity Jess : le 05/02/09 à 21:39:06
| Euh la pour une carte de propro c'est pas normal ! appel, car il se peut qu'elle soit perdu. |
Par phoeb : le 05/02/09 à 21:42:01
  Déconnecté | appelle!! j'avais envoyé les papier pour faire modifier l'identification (rajout de 2 épis en nuque, il n'a aucun autre point remarquable ), j'ai reçu les papier 3 mois après...avec un gros tampon rouge "CASTRE" c'pa trop ce que je voulais mais bon au moins tout le monde le saura |
Par quasimir : le 05/02/09 à 21:42:22
| Dire merci | ba faut dire aussi que il sont pas préssé a pompadour |
Par paquerette20 : le 05/02/09 à 21:43:09
| Dire merci | fais ch*** Et llun, ça sert quand même a quelquechose.... J'aimerai que le puçage de ma ponette soit à mon nom par exemple... Et ça, c'est bien avec la carte de proprio que ça fonctionne non ? |
Par llun : le 05/02/09 à 21:50:18
| Dire merci | Non, le puçage est au nom de personne , il est juste rataché au cheval. |
Par csabrina : le 05/02/09 à 21:51:13
| pour notre pouliche, ca a mis...1an en fait, elle est née chez nous et on l'a identifiée en OC, donc prise de sang pour les parents et pour elle et analyse adn. plusieurs mois plus tard, j'ai appelé car ca commencait a etre long, et finalement, l'agent a refait une prise de sang, le sang de la pouliche n'avait pas été analysé. et apres la nouvelle pds, ca a mis 3 mois. sinon, pour Urkan, en identification ONC, ca a mis 3mois, donc ca va. mais il me semble que pour un changement de proprio, normalement, c'est plus rapide |
Par El Bimbo : le 05/02/09 à 21:52:19
| Dire merci | bizarrement avec les chevaux on ne regardait pas la carte de proprio...J'ai tjs complété les papiers des puces électroniques équines avec juste le carnet du cheval et les coordonnées de la personne qui s'en disait proprio....jamais vu la carte de proprio.... En même temps le véto connaissaient les personnes et les chevaux en question....ceci explique peut être cela. Il est donc vrai que si vous "piquez" un cheval non pucé, que vous demandez son identification, le véto ne vous demandera aucune preuve de son achat pour le mettre à votre nom !! Par contre il vérifiera qu'il n'ait pas déjà une puce.  Moralité, si vous ne voulez pas que qn d'autre s'approprie votre cheval, faitez le pucer avant qu'on ne vous le pique !!! |
Par paquerette20 : le 05/02/09 à 21:58:44
| Dire merci | llun : je ne vois pas l'intérêt de la puce si le nom du proprio n'est pas mentionnée   ... ???Pourquoi le puçage du chien et du chat comporterait le nom du proprio et pas celui des chevaux ??? |
Par mayver : le 05/02/09 à 21:58:52
| moi je trouve que ca fait long! d'habitude c'est un mois pour avoir la carte... tu l'a envoyée en recommandé? tu peux vérifier auprès de la poste, si c'est déjà arrivé à bon port? |
Par paquerette20 : le 05/02/09 à 22:00:56
| Dire merci | En recommandé avec AR  Et j'ai eu l'accusé de reception |
Par llun : le 05/02/09 à 22:24:25
| Dire merci | C'est pas à moi qu'il faut poser la question Paquerette , mais aux HN. La carte d'immatriculation sert juste pour l'attribution des primes d'élevage , ce n'est même pas une preuve juridique de propriété. |
Par paquerette20 : le 05/02/09 à 22:30:59
| Dire merci | La carte d'immatriculation sert juste pour l'attribution des primes d'élevage , ce n'est même pas une preuve juridique de propriété. Ce n'est vraiment pas ce qu'on lit concernant cette carte sur les sites officiels C'est le seul titre officiel de propriété et le seul qui permette de faire mettre ton cheval à ton nom... Ce qui en cas de vol est le seul moyen de retrouver le proprio grâce au puçage |
Par llun : le 05/02/09 à 23:57:14
| Dire merci | Mes sources sont plus que sûres , c'est le responsable du SIRE en personne qui nous l'a clairement expliqué lors d'une formation a Pompadour. Mais comme toi , ça m'a étonné. |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 00:12:41
| Dire merci | Bah j'avoue que c'est totalement incohérant... Si le puçage ne permet pas d'avoir le nom du propriétaire, quel intérêt de pucer ??? |
Par llun : le 06/02/09 à 00:22:04
| Dire merci | C'est plus pour la traçabilité que pour protéger du vol, et aussi pour avoir des chiffres sur la population équine. La puce sert a connaitre l'identité du cheval et du coup son proprio , a la condition que les démarches aient été faites. Hors, dans les fait , il y a un pourcentage énorme de cartes d'immatriculation qui ne sont pas mises a jour lors des transactions. En tout cas , en cas de litige concernant la propriété d'un cheval , cette carte est un élément, mais il ne suffit pas à lui seul. C'est pas comme la carte grise d'une voiture. |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 00:44:21
| Dire merci | en cas de litige concernant la propriété d'un cheval , cette carte est un élément, mais il ne suffit pas à lui seul. Pourtant le code rural indique que l'identification est obligatoire au même titre que l'immatriculation. Les deux documents sont totalement indissociés... Si l'immatriculation est obligatoire, que la déclaration du changement de proprio est obligatoire et que les deux choses font l'objet d'un même article du code rural, celà signifie clairement que cette immatriculation a une valeur légale... Je ne comprends pas pourquoi ça n'aurait pas de valeur légale ??? A mes yeux, faire la démarche de changement de propriétaire permet donc justement qu'il n'y ai pas de litige possible... Si c'est fait en bonne est due forme et que tu es dans le fichier des HN consideré comme le propriétaire du cheval, le problème est forcément tranché puisque c'est l'organisme de référence... Avoir ou ne pas avoir la carte, au fond je m'en fous... En revanche, je veux que le changement de proprio soit enregistré... Et la carte d'immatriculation est une preuve de la mise à jour du fichier par les HN.... |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 00:50:05
| Dire merci | Non la carte est une "presomption" de propriété mais elle n'a "quasi" aucune valeur devant un tribunal ... la seule preuve absolue de propriété c'est un contrat de vente ou une facture d'achat concernant la puce : elle n'est pas au nom du prorpio. dans l'ordinateur du SIRE tout est rataché au n° SIRE du cheval. Avec le n° de puce, l'ordi ressort le n° sire du cheval et donc le nom/adresse du proprio DECLARE ... qui souvent n'est pas le proprio réel ... |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 00:53:31
| Dire merci | Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi le puçage des chevaux n'est pas identique au puçage des chiens et chats ? C'est parcequ'ils ne sont pas considerés comme animal domestique mais comme "meuble " ? |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 01:11:16
| Dire merci | les chiens/chats aussi sont "des meubles" la difference c'est que les chevaux avaient avant l'obligation de puçage une identification (carnet + carte) ... on a juste rajouté mention de la puce sur l'existant, la puce servant a "reconnaitre" le cheval identifié par ailleurs. les chiens/chats non-LOF/LOOF n'ont [G]aucune identification[/G] ... donc il a été créé la "carte de tatouage" (maintenant de puce) et un fichier des N° de tatouage/puces repertoriant les proprios ... parce qu'il n'y avait aucune autre identification officielle à laquelle se référer les 2 systemes ne sont pas comparables du tout A noter que la carte de tatouage n'est pas NON PLUS une preuve absolue de propriété d'un chien en cas de litige Message édité le 06/02/09 à 01:11 |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 01:17:07
| Dire merci | Je ne dois pas bien comprendre quels sont les cas de litiges possibles si on a les papiers "à jours", validé par les HN .... En cas de litige, si ces papiers ne sont pas valables, c'est uniquement une parole contre une autre dans ce cas ? Surtout si aucun papier n'est suffisamment officiel pour certifier de la propriété d'un cheval, pourquoi ce système a-t-il été mis en place et rendu obligatoire ? J'avoue être sciée par ce que j'apprends... Et surtout, quand je pense que se sont les impôts qui payent le temps passés à gérer des documents qui n'ont finalement aucune valeur (donc aucun intérêt...) c'est un peu désolant... |
Par kefiretlome : le 06/02/09 à 01:20:56
| Dire merci | Ouais, et bien il y aurait moins de problèmes si c'était considéré comme la carte grise d'une voiture, avec délai court de mise au nom du nouveau proprio, contrôle technique obligatoire (visite véto), etc... Il y aurait moins de conflits. |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 01:24:02
| Dire merci | En tout cas, légalement (code rural encore) les Haras Nationaux ont 2 mois pour me renvoyer la carte d'immatriculation avec preuve que le changement de propriétaire a été enregistré.... Je vais donc les appeler... |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 01:24:33
| Dire merci | Paquerette : la carte n'a pas valeur absolue devant un tribunal, mais c'ets uen propriété "officielle" par devant le SIRE pour reverser les divers gains de course, primes à l'élevage etc etc etc |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 01:30:15
| Dire merci | Je ne dois pas bien comprendre quels sont les cas de litiges possibles si on a les papiers "à jours", validé par les HN .... En cas de litige, si ces papiers ne sont pas valables, c'est uniquement une parole contre une autre dans ce cas ? On voit passer par exemple en veille juridique des cas genre : monsieur et madame X ont un cheval ... ils divorcent et les 2 reclament la propriété ... madame X a la carte a son nom monsieur X a fait le cheque pour payer le cheval et la facture à son nom ... le juge donne la propriété a monsieur ... si madame a elle preuve que c'est elle qui payait la pension, alors là ... on entre dans les litiges sans fin ... à l'appréciation du juge Après il y a TOUS les chevaux "non à jour" et c'est plus que plus que fréquent ... Depuis 1 an environ, on a acces à "mes chevaux" sur l'espace perso HN, j'ai pu constater que j'avais plus de 40 chevaux pas à moi mais à mon nom ... dont certains ne sont plus à moi depuis 15 ans ... mais les proprios n'ont jamais envoyé la carte ... |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 01:39:23
| Dire merci | Ok pour le divorce (même si pour le coup, si le cheval a été acheté dans un mariage sous la communauté de bien effectivement, il y a obligatoirement coproprieté... ce n'est pas un litige... S'il y avait eu un contrat de mariage, même si monsieur avait payé, celà aurait été considéré comme un cadeau à madame lol ) Je suis d'accord sur le fait que les chevaux ne sont pas à jour... La mise en place de cette reglementation reste assez recente ... En revanche, en cherchant sur le net, là encore on trouve sur legifrance (je copie la phrase essentielle) : Le document de marquage électronique est complété par les informations suivantes : * l’emplacement de l’implantation de l’insert ; * le numéro d’identification SIRE ou le numéro de la fiche de signalement en cas de relevé des marques naturelles simultané ou, si l’animal est marqué dès la naissance et n’a pas de numéro SIRE, le numéro d’identification de la mère ; * la race ou type racial ; * le nom de l’équidé ; * l’adresse (facultativement le numéro de téléphone) du détenteur de l’animal ; * le nom et l’adresse du propriétaire dans les cas où il n’est pas en même temps le détenteur de l’animal ; * le numéro de marquage électronique par apposition d’une étiquette autocollante ; * le nom et les coordonnées de la personne habilitée ayant implanté l’insert ainsi que son numéro d’identificateur. Donc le puçage doit permettre de connaître le nom du propriétaire... |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 10:13:32
| Dire merci | le document de marquage est ensuite envoyé au SIRe comme dit precedement : LE NUMERO DE PUCE NE DONNE PAS LIEU A UN FICHIER SPECIFIQUE MAIS EST RATTACHE AU CHEVAL IDENTIFIE SUR LE SIRE. Donc oui : avec la puce le sire te donne le nom du cheval et son proriétaire déclaré ... mais il n'y a pas de fichier ni de "document" liant directement une puce a un proprio , ... qu'il faudrait ensuite remettre à jour à la vente |
Par Ocgerenie : le 06/02/09 à 10:44:29
| Déconnecté | Vous me faites rire, quand vous dites qu'ils sont pas présser à Pompadour vous avez une idée du nombre de dossier qu'ils doivent traiter, ils passent en priorité, les élevages et les recommandés j'envoie toujours tout en recommandé en précisant un mensonge, je sais c'est pas beau mais à chaque fois que j'ai envoyer un carnet en disant qu'il me le fallait pour cause concours avant une certaine date, bizarrement j'attendais pas trois mois et encore moins un mois ils aiment bien aussi quand ils ont une enveloppe de retour (mais bon moi les timbres je les payes pas ) |
Par quasimir : le 06/02/09 à 10:48:27
| Dire merci | oui pour que sa passe plus vite faut mentir |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 10:51:12
| Dire merci | mais il n'y a pas de fichier ni de "document" liant directement une puce a un proprio , ... qu'il faudrait ensuite remettre à jour à la vente Le document de marquage électronique est complété par les informations suivantes : le nom et l’adresse du propriétaire Je maintiens que ces deux phrases sont contradictoires... Mais visiblement en pratique les choses ne sont pas faite comme celà... C'est dommage. vous avez une idée du nombre de dossier qu'ils doivent traiter, Bah en même temps ça fait parti de leurs attributions. Et s'ils ont un délai de 2 mois à respecter, je ne vois pas pourquoi je devrais avoir de la compassion passé 3 mois. ils aiment bien aussi quand ils ont une enveloppe de retour C'est vrai que ça, j'y ai pas pensé... |
Par casimir : le 06/02/09 à 10:52:17
| Dire merci | moi les cartes de propriétaire pour les deux sont revenus dans les 8 jours envoyés en courrier simple c'est la seule preuve que tu es propriétaitre paquerette20 appelle les ce n'est pas normal qu'elle soit pas revenus  |
Par quasimir : le 06/02/09 à 10:53:51
| Dire merci | moi j'ai envoyer la miennepour ma pouliche si fin février elle n'ai pas revenu je les appel. |
Par OMBRAGEUSE : le 06/02/09 à 11:01:00
| Dire merci | et ben moi c'est le SIRE qui me fait bien rire.... c'est comme tout en France, c'est mou et long à faire bouger, les administrations française... Il suffit d'avoir à faire aux équivalents américains pour comprendre à quel point on a à faire à des manches en France |
Par mgc : le 06/02/09 à 11:01:25
| Déconnecté Dire merci | Tu as pensé à mettre une enveloppre timbrée à ton nom pour le retour ? |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 11:07:16
| Dire merci | Tu as pensé à mettre une enveloppre timbrée à ton nom pour le retour ? Non, c'est ce que j'ai écrit plus haut... En même temps ce serait aussi simple qu'ils le précisent s'ils ne veulent pas acheter de timbres... |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 11:07:35
| Dire merci | mais il n'y a pas de fichier ni de "document" liant directement une puce a un proprio , ... qu'il faudrait ensuite remettre à jour à la vente Le document de marquage électronique est complété par les informations suivantes : le nom et l’adresse du propriétaire Je maintiens que ces deux phrases sont contradictoires... Mais visiblement en pratique les choses ne sont pas faite comme celà... C'est dommage mais non, c'est pas contradictoire du tout : le document de marquage est envoyé au SIRe ... donc ensuite, il n'existe plus ! de toutes façons, cette procédure concerne les chevaux DEJA IDENTIFIES qui sont puces. donc normalement ne se pratique plus puisque tous les chevaux sont pucés depuis plus d'un an  Pour un puçage "normal" cad d'un cheval OI non identifié (ce qui ne devrait plus exister non plus ...) ou d'un poulain sous la mere, il n'y a pas de "document de marquage" : les étiquettes de la puce sont collées directement sur le relevé de signalement et le carnet te revient du SIRE avec le code barre et le n° d ela puce imprims dans la case prévue a cet effet à la page du signalement . Par contre en effet si tu fait pucer un cheval qui a déjà un carnet, le vétérinaire rempli un formulaire autocopiant en 3 exemplaires. Il y cetifie ton nom, le sien, l'identité du cheval, et le n° de la puce qu'il vien,t de poser. Il envoie ensuite le feuillet (jaune ) au SIRE pour que le N° de puce soit enregistrer dans la fiche SIRE de ton cheval. Il conserve le feuillet bleu dans ses archives et il te donne le feuillet rose, qui sert à "prouver" que le puçage a bien été fait, si, par hasard, la procedure SIRE avait un raté (feuillet jaune perdu, etc) mais ce feuillet rose n'a aucune valeur, sinon d'etre un "reçu" prouvant que tu as bien fait pucer tel cheval par le véto X une fois la puce enregistrée sur SIRE tu peux jeter ce feuielt sans état d'ame. |
Par casimir : le 06/02/09 à 11:07:54
| Dire merci | OMBRAGEUSE> tu a pas du avoir affaire a l'administration américaine pour dire ça ça semble pas beaucoup plus rapide , voir moins |
Par paquerette20 : le 06/02/09 à 11:12:59
| Dire merci | Ok harasdefly, merci pour toutes les précisions En résumé : beaucoup de papiers, beaucoup de numéros différents pour un traçage qui n'a aucun intérêt pour le proprio mais juste un intérêt économique dans la gestion de la production équine française... Bon moi je m'en fiche des states, je vis en France... (puis comme on dit, l'herbe est plus verte ailleurs)... Et si les gens ne mentaient pas pour accélérer leur démarche, peut-être que ma carte n'aurait pas été renvoyer sous la pile |
Par harasdefly : le 06/02/09 à 11:14:10
| Dire merci | Non l'administration américaine c'est pire. mais la associations de race qui gerent les chevaux sont des ENTREPRISES privées et en effet çà va très vite ... et plus tu payes, plus çà va vite ... a l'Appaloosa Horse Club si tu payes un enregistrement tu as ton carnet en 15 jours-3 semaine,s si tu payes plus cher, tu l'as en "Rush" : moins d'une semaine et si tu payes beaucoup plus, tu as le "Spécial Rush" : édition de ton carnet garantie en moins de 48 heures .. |
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