Sauvetage ou vol ???
Sujet commencé par : normande - Il y a 29 réponses à ce sujet, dernière réponse par normandePar normande : le 02/10/08 à 16:37:52
| Dire merci | voila depuis dimanche avec nani et une autre amie nous tentons de suver Swiffly... ref: Lien en gros pour faire bref le cheval a été abandonné à un CE par sa proprio le CE la lui mit dans un champs et ne s'en occuper plus... dimanche un chasseur alerte Florence et sa fille car il voit Swiffly en detresse dans un fossé... celle ci le sorte de la, vont avec pomper et police au CE... bref tous ce petit monde discute, il en ressort que nani rentre chez elle avec le cheval ! le proprio nous donne les coordonnées de la proprio disant, elle vous donnera les papiers debrouillé vous... depuis hier je tente de contacté la proprio... aujourd'hui, elle me repond me di ok il va bien c'est cool le CE c'est un endroit genial... c'est pas de leur faute il l'avais mit au champs en retraite il allé bien pas de chance il est tombé dans un fossé... je lui dit votre cheval est dans un sale état... elle repond je suis contente que vous vous en occupier, je viendrais bientot avec le proprio du CE on verra ce qu'il en est... sur ce elle me dit merci a bientot... en parallele j'ai aussi contacté le veto qui s'occuper de ce cheval, et il s'avere que depuis 2006 la dame ne paye pas ces factures... et attention fracture pour le cheval, ulceres... bref pas de petite factures... donc la grosse question est... soit on soigne on attend au risque que la proprio debarque un jours nous le reprenne pour le reabandonée dans ce CE... soit (il n'est pas pucé) on le ait pucé, et on le declare ONC... a notre nom dans un cas on parlera de sauvetage provisoire, voir raté... dans l'autre on parlera de sauvetega ou de vol... ??? d'un autre coté un policier nous conseil lui la 2eme solution que faire ??? quesqu'on risque ? sauvetage mais jusqu'ou ? merci a tous pour les reponse... ps: ne nous juger pas trop vite notre seul preocupation est de sauvé ce cheval de lui offrir un VRAI retraite avec des SOINS !!! pas une retraite ou dans quelques années on retrouvera le cheval mort et on dira "bah...il été vieux..." |
Messages 1 à 29, Page : 1
Par bilou78 : le 02/10/08 à 16:45:33
| Dire merci | il a des papiers ? vous avez a carte de propriété ? |
Par Ocgerenie : le 02/10/08 à 16:48:43
  Déconnecté | étant donné que la carte de propriété (je ne sais plus qui en parler) ne fait pas office de titre de propriété dudit animal, vous pouvez le faire pucer à votre nom................. sans risquer quoi que se soit ??? (je ne sais pas) elle a clairement laissé son cheval à l'abandon, en bon père de famille pour le club qui ne s'en est pas plus soucier que cela si vous dites qu'il n'est pas en état mais si cette personne ne payait déja pas le véto, elle devait pas non plus payé le club pour les soins donc en premier lieu c'est au club que revient le cheval (non ?) mais si le club l'abandonne de son coté, le cheval peut trés bien revenir à la personne qui assurera ses soins et son avenir si quelqu'un pouvait venir infirmer ou confirmer mes dires |
Par thunderhead : le 02/10/08 à 16:49:49
| Dire merci | Faites intervenir une grosse association, style SPA ou Bardot. Faites constatés l'état du cheval par écrit par des autorités (gendarmes / véto). Protégez vous. Je ne vous conseillerais pas d'agir comme des voleurs... |
Par miss crickette : le 02/10/08 à 16:51:26
| Dire merci | perso je demanderai une main courante de la gendarmerie stipulant le refus d'intervention du CE gardien du cheval et rapport des pompiers. Un certificat du veto stipulant l'état d'abandon du cheval Une lettre du CE qui déclare vous confier la garde de l'animal Et une lettre recommander en AR à la proprio pour stipuler que le cheval a été sauver pas vos soins et est actuellement sous votre garde avec accord du CE (donc joint la lettre du CE) Se rapprocher dun asso pour vous "couvrir" en quelque sorte. Photos et tout le toutime pour vous couvrir un max afin de ne pas etre accusé de vol. |
Par bilou78 : le 02/10/08 à 17:08:08
| Dire merci | comment ca la carte de proprio ne fait pas acte de propriété ? |
Par normande : le 02/10/08 à 17:32:20
| Dire merci | le CE n'est pas fiable au dire des gens et le proleme c'est que maintenant on a peur qu'il reprennent le cheval comme sa donc on l'a changé de champs... on attend pour le moment on ne fait rien je rappel la proprio demain pour lui suggeré de nous donner les papiers de donc le cheval... on ne sais pas si il a des papier français ou americain ou peut etre pas du tout... en tous cas une fois cette affaires regler compter sur moi pour faire de la pub a ce CE... |
Par bilou78 : le 02/10/08 à 17:41:22
| Dire merci | pour moi essaie de t'arranger à la miable avec la proprio et ne compte pas trop sur les assos |
Par normande : le 02/10/08 à 18:15:50
| Dire merci | oui on va éssayé une seule chose est sur c'est que le cheval ne repartira pas dans ce CE si il part on devra approuvé l'endroit !!! |
Par marinaagen : le 02/10/08 à 18:40:23
| Dire merci | mais il m'a semblé lire quelque part sur un post que nani lui avait fait du chantage : soit elle paie les dettes qu'elle a au véto et au club (200€ et 3000€ pour l'autre si je me souviens bien), soit elle vous file les papiers du cheval, et elle avait accepté de donner les papiers . J'ai révé ? qu'en est 'il ? |
Par fidele : le 02/10/08 à 19:43:11
| Dire merci | je précise que les mains courantes en gendarmerie sa n'existe pas, il existe juste un cahier de renseignements ou des gens viennent nous tenir au courant de certaines situations etc mais pas de main courrante c'est seulement en police |
Par Ocgerenie : le 02/10/08 à 19:53:14
| Déconnecté | bilou78 face à la justice la carte de proprio ne prouve pas la propriété de l'animal (du moins quelqu'un nous en avait parlé sur ce forum et cela avait surpris pas mal de monde, j'arrive plus à remettre le lien sur le post ou le sujet en question) |
Par Ocgerenie : le 02/10/08 à 19:58:59
| Déconnecté | la voila retrouvé le débat en question Lien Moi je suis sur que devant la loi la carte de propriétaire est valide non certain ... c'est jugé et re-jugé. La carte a été inventé UNIQUEMENT pour verser les gains de course et des sport ( à l'époque pré-FFE-Compet où les gains de CSO se payaient aux steeple ) La carte n'a pas de valeur devant la loi ... Je me contente pas de le "dire" , ni de le "penser" ni "d'etre sur" .. je l'affirme en tant que pro ... Tu en auras confirmation en posant la question à Me de Chessé, aux GHN ou a n'importe quel organisme officiel. La carte que "quand tu te la fais piquer t'es plus proprio" c'est une légende qui date des proprios ruraux, illetrés, qui avaient peur du moindre papier écrit ! Pense-tu qu esi je renvoie la carte de tatouage de ton chien a la SCC a mon nom, ton chien deviendra le mien ?? ben non !! pareil pour le cheval .... La preuve ultime : les 3/4 des réformes de course sont vendus sans la carte (pour etre sur qu'ils ne soient pas ré-essayés). Pense-tu que quelqu'un peut venir contester la propriété du cheval au nouveau proprio qui n'a que sa factur eou son acte de vente comme titre de propriété ? Ben non ... c'est jugé et rejugé .... et de la part directement des HN  (je savais que Yann22 avaitr trouvé quelque chose)Juridiquement, la carte d’immatriculation n’est pas un ACTE de propriété Lien |
Par nani1989 : le 02/10/08 à 22:48:19
| Dire merci | marinaagen: tu as bien lu et c'est ce que le CE m'avait dit... |
Par normande : le 03/10/08 à 00:08:41
| Dire merci | bon on a une solution avec lucie est legale en plus ! pas honete mais legal je vous en parle des que c'est fait et dés qu'on recupere les papiers !!!! le loulou est bien arrivé a bon port en "pleine santé"... il a une belle couverture, un beau ratelier et de nouveau copain pas loin lol sacrée loulou du coup aprés la grosse galere les voitures sont tombé en panne (la poisse) dailleur la mienne reste la bas pour la nuit ! au secours j'ai pu de voiture grrrrrrrrrr |
Par marinaagen : le 03/10/08 à 06:58:45
| Dire merci | tant mieux pour le cheval ... et désolée pour la voiture ! |
Par Loustix : le 03/10/08 à 08:30:25
| Dire merci | Bon tenez nous au courant hein !  |
Par normande : le 03/10/08 à 09:20:42
| Dire merci | oui pas de souci au plus tard semaine prochaine ! |
Par bilou78 : le 03/10/08 à 10:57:37
| Dire merci | mais alors qu'est ce qui prouve que tu es proprio de ton cheval alors ? |
Par nani1989 : le 03/10/08 à 11:12:49
| Dire merci | disons qu'aux yeux de la loie, le personne qui detient le cheval et s'en occupe en bon pere de famille aura un avantage sur la personne qui detient la carte de propriété mais ne fait rien sur son cheval |
Par marinaagen : le 03/10/08 à 11:14:21
| Dire merci | la puce seulement je pense. C'est vrai qu'il m'est arrivé d'acheter un cheval avec une carte d'immatriculation pas changée depuis 3 proprio avant (et sans acte de vente), et les haras m'ont dit que ce n'était pas grave, qu'il suffisait de faire une déclaration de proprieté sur l'honneur, de renvoyer la carte, et il font le changement sans se poser de question |
Par normande : le 07/10/08 à 13:58:05
| Dire merci | je trouve sa assé mal fait ce systeme... effectivement n'importe qui peut ce declarer proprietaire... |
Par Ocgerenie : le 07/10/08 à 14:01:42
| Déconnecté | ce qui prouve la possession du cheval, la facture de vente ou l'acte de cession signée des deux parties pour Génie j'ai un papelard de l'ancien proprio spécifiant qu'il me l'a vendu à telle date pour telle somme (et je devais en envoyer une copie au HN pour refaire la carte) Pour Ocre j'ai la facture de l'élevage prouvant que c'est moi qui l'ai payé et qui me l'a vendu. ce qui prouve la possession d'un meuble (désolée au yeux de la loi un cheval est un bien meuble) c'est la facture d'achat |
Par marinaagen : le 07/10/08 à 14:15:12
| Dire merci | ok ocgenerie mais moi y a des chevaux que j'ai acheté sans factures ni acte de cession, et j'ai pu changer la carte quand meme, rien qu'avec une declaration de proprieté sur l'honneur ! (les haras ont du juste verifié que le cheval n'était pas déclaré volé peut etre ? et encore je sais meme pas ) |
Par Ocgerenie : le 07/10/08 à 14:38:07
| Déconnecté | la declaration de proprieté sur l'honneur équivault à une cession de vente, qui prouve que le cédeur t'as bien vendu ou donner le bien meuble il vous faut un papier prouvant votre légitimité aux yeux de la loi, il doit comporter vos noms et coordonnées, celle du vendeur et l'identité ou le descriptif de l'objet cédé ou acheté |
Par marinaagen : le 07/10/08 à 14:42:06
| Dire merci | n'empeche que c'est trop facile je trouve ... |
Par Ocgerenie : le 07/10/08 à 14:46:36
| Déconnecté | non c'est comme pour tout qu'est ce qui prouve que c'est TA voiture ? la facture d'achat à ton nom (vu que la carte grise tu peux mettre ton nom et celui du conjoint) qu'est ce qui prouve que c'est TA maison ? l'acte de vente signée des deux parties (vendeur et acheteur déposé chez le notaire) c'est la logique de la loi... c'est pour cela qu'il faut tout garder et en cas de pépin tu ressorts l'acte de vente, le titre de propriété et zou.... |
Par marinaagen : le 07/10/08 à 14:52:14
| Dire merci | pas tout a fait d'accord, pour une voiture ou une maison, il ya une legislation, des papiers bien specifiques a presenter (notaire pour l'immobilier et dieu sait si c'est compliqué!). par contre pour une cheval, tu peux acheter en liquide, sans acte de vente, et tu arrives quand meme a avoir les papiers (meme si t'as pas pu avoir la carte d'immatriculation tu peux l'obtenir moyennant 110€). Bref, en exagerant un peu, il suffit de "trouver" un cheval et n'importe qui peut se declarer proprio... |
Par Ocgerenie : le 07/10/08 à 14:58:11
| Déconnecté | euh meme si tu as achete au cash tu peux avoir une cession de vente, je sais pas un simple bout de papier signé suffit mais il est vrai que tu n'as pas besoin de le présenter pour avoir la carte..... pour la maison j'ai bien préciser que c'était à faire devant notaire pour etre légitime |
Par normande : le 07/10/08 à 15:45:59
| Dire merci | disons que moi ma ponette je l'ai acheter cash... on ma filer le "colis" et basta... pr les papiers rien... le veto est venu l'a pucé, j'ai envoyé au haras et hop g reçu mes papiers... en gros j'aurais pu prendre la ponette, rien dire a personne et hop cadeau... de plus je conais pas vraiment son passé, juste qu'elle a été battue... le reste je sais pas, vu l'état elle a pas du avoir bcp de soins mais rien e me dit que sa trouve elle a été volée avant... je trouve que c'est un poil leger... meme si c'est pas toujours comme sa ! |
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