Demande de conseils pour cheval enfermé depuis 1an
Sujet commencé par : teef - Il y a 172 réponses à ce sujet, dernière réponse par Rivermist1 personne suit ce sujet
Par teef : le 20/12/09 à 19:14:37
| Dire merci | Bonjour, Je suis à la recherche d'un association dans le Nord de la France qui pourrait m'aider à sortir un cheval d'un triste sort. Avec mon cheval j'ai parcouru plusieurs écurie, et dans l'une d'entre elle j'ai rencontré un joli trotteur. Les propriétaires ne venaient pas régulièrement, presque jamais en réalité. Ils ne payaient plus la pension, passé en coup de vent et filer en douce. La gérante de la pension à cru bon d'enfermer le cheval pour les forcer à payer les pensions si ils voulaient un jour le récupérer. Voilà maintenant 1an que ce cheval est enfermé dans un box de 3m sur3. Pas de sorties, aucunes! Elle continue cependant de le nourir 1fois par jour, et de lui mettre un peu de paille. Il n'est pas maigre, ses pieds sont beaucoup trop longs mais à part ça il est en bon état physique. Il est devenu très agressif, craintif, il reste plaqué au fond de son box, il a même une grille qui lui empêche de sortir la tête. Alors voilà: Je voudrais savoir ce qui est possible de faire dans un cas comme celui si. Si une association pouvait l'aider. Le propriétaire s'étant envolé dans la nature... Que faire??? Je sais que la gérante de l'écurie à commencer une procédure juridique envers le propriétaire pour le faire payer, mais la procédure stagne depuis 1an maintenant. Avez vous une idée de ce qui est faisable ou non? Quels recours sont possibles? Merci |
Par diabinha : le 20/12/09 à 21:22:48
  DéconnectéDire merci | contactes la lfpc qui possede un délégué par region l un d'eux pourra certainement intervenir |
Par giulia51 : le 21/12/09 à 06:53:05
| Dire merci | Prend contacte avec miicky de l'association les crinières de l'Yser .Tien nous au courant. |
Par Mysticwings : le 21/12/09 à 16:04:38
| Dire merci | Agis de toute façon. C'est de la maltraitance. Que les proprios de la pension aient des raisons d'en vouloir aux proprios mauvais payeurs, c'est leur droit. Mais ils n'ont pas à s'en prendre au cheval.  Tu nous tiens au courant? |
Par MOUNIA : le 21/12/09 à 18:50:50
| Dire merci | Exact avec Mysticwings et les gérants risquent d'ailleurs de voir leur initiative se retourner contre eux en effet, un gérant de pension doit quelque soit les motifs notamment le non paiement des pensions dues et des frais annexes continuer à entretenir un équidé en "bon père de famille ou plus généralement dans le cadre de son rôle de gardien". Une procédure en recouvrement de créance ne l'empêche pas de nourrir, sortir, parer, vacciner, vermifuger etc un équidé donc il a la garde au sens large juridique. Une fois la procédure engagées c'est que des lettres en recommandées + ar sont restées infructueuses il convient alors de garder toutes les factures de soins de base de l'équidé et de les adjoindre à la demande en paiement de créances. Le tribunal procédera alors à la mise aux enchères de l'animal après que le délai de recours du propriétaire soit éteind. Le montant comprendra le remboursement des frais déclarés. En aucun cas un gérant ne peut prétendre la propriété d'un animal sauf si le propriétaire lui remet pour solde de tout compte avec une intention écrite datée et originale et la carte de propriété. La ligue sera tout à fait veiller au bon fonctionnement de cette procédure et veiller au soins de l'animal. |
Par teef : le 21/12/09 à 19:35:40
| Dire merci | merci beaucoup! je vais dans un premier temps essayer de contacter miicky par mp pour voir ce qui est réalisable. |
Par Tessa : le 21/12/09 à 20:04:26
| Dire merci | Oui, en même temps, pour avoir vu le cas: les mauvais payeurs qui emmènent le cheval en douce... ça existe. Cadenasser une porte de box, ce n'est pas anormal dans ces cas-là. Ne pas sortir le cheval, c'est dur, on est d'accord... Mais si ils le sortent et qu'un accident arrive... Et que le proprio se retourne contre le gérant? D'un autre côté, un propriétaire ne peut-il pas contester les soins qu'on apporte à son cheval? Même si ses soins semblent évidents, comme le parage par exemple. Le genre de mauvaise foi: j'ai pas demandé, je ne paie pas. Dans le cas d'un gérant, c'est difficile de prendre une décision. J'ai connu ce cas aussi... procédure etc. Finalement le cheval est resté au club... C'est le cheval le plus cher du club: les pensions dues, les soins, les frais de procédure,... Il a coûté "bonbon" celui-là. Et ça a duré un an aussi. |
Par teef : le 21/12/09 à 22:02:24
| Dire merci | Tessa, comment ça s'est finit pour le cheval dont tu parles? |
Par chevane : le 21/12/09 à 23:32:46
| Dire merci | Oui, en même temps, pour avoir vu le cas: les mauvais payeurs qui emmènent le cheval en douce... ça existe. Cadenasser une porte de box, ce n'est pas anormal dans ces cas-là. Ne pas sortir le cheval, c'est dur, on est d'accord... Mais si ils le sortent et qu'un accident arrive... Et que le proprio se retourne contre le gérant? D'un autre côté, un propriétaire ne peut-il pas contester les soins qu'on apporte à son cheval? Même si ses soins semblent évidents, comme le parage par exemple. Le genre de mauvaise foi: j'ai pas demandé, je ne paie pas. Dans le cas d'un gérant, c'est difficile de prendre une décision. Le responsable est toujours le gardien de l'équidé, c'est à lui de veiller au bien être de l'animal. Qu'en à cadenasser la porte du box, je préfère pas penser a ce qui pourrait se passer en cas d'incendie  |
Par Tessa : le 22/12/09 à 06:20:49
| Dire merci | Il est devenu cheval de club. |
Par MOUNIA : le 22/12/09 à 07:19:03
| Dire merci | Tessa: si des courriers recommandés + ar ont été envoyés et que le propriétaire ne s'est jamais manifesté c'est un abandon pur et simple de l'équidé mais qui ne permet pas au gérant d'en devenir un propriétaire légal. De toute façon sortir un cheval même quand un propriétaire paie est aussi un risque et c'est le quotidien des gérants de pensions  Mettre un cadenas est dangereux et oui moi aussi j'ai eu des expériences de mauvais payeurs partis en douce mais bon ce sont les risques aussi.. Il arrive souvent que les clubs gardent l'animal soit comme je le disais contre remboursement de la dette ou soit suite à un jugement qui compense mais je le redis détenir illégalement un équidé quand bien même son propriétaire est un mauvais payeur est illégal. |
Par teef : le 22/12/09 à 23:43:05
| Dire merci | Merci pour vos témoignages. Pour aider ce cheval quelles solutions sont envisageables? |
Par Pili : le 23/12/09 à 09:29:23
| Déconnecté Dire merci | Mounia, juste pour info, les 'habitudes' sont différentes en Belgique qu'en France (et donc la juris prudence aussi). On a aussi le cas à la pension d'un cheval qui n'est sorti de son box que 3 fois 10 minutes en 2 mois. J'ai discuté avec la gérante qui me dit ne pas être assurée en RC si elle sort le cheval sans un accord formel du proprio. tous les chevaux sortent tous les jours chez nous, on s'arrange entre proprios ou avec le palfrenier mais si le proprio ne vient jamais et ne demande pas de sortir son cheval ben il ne sort pas ... Là on a trouvé un arrangement avec le proprio mais la question de la ferrure aux 4 pieds qui tient 'par coeur' va se poser sous peu ... (idem vaccin et vermi, les gens n'ont pas l'air d'être au courant des besoins de base d'un cheval). PAr contre même sans payement de la pension les chevaux sont nourris, le box paillé et sortis si telle était l'habitude avant la cessation de payement. Mais bon 'chez nous' on aime les chevaux avant tout ... et on ne met pas de cadenas sur la porte du box mais bien sur celui de l'armoire de sellerie, moins grave une selle qui crame dans un incendie qu'un cheval et si la selle ne sort pas de son box pendant 6 mois c'est pas un drame  |
Par MOUNIA : le 23/12/09 à 09:50:48
| Dire merci | Oui Pili je parlais pour la France en donnant la démarche juridique normale La Suisse vient de se doter enfin courant année 2009 d'une loi sur la détention des équidés plus favorable et plus stricte qu'avant et aussi pour la détention d'animaux de compagnie. En Suisse le véto cantonal en principe est plus réactif il a sa liste de refuge et hop tél décision et retrait En Suisse nous voterons pour une loi autorisant un avocat pour les animaux Pour ce cheval mais cela n'engage que moi hein 1 j'engagerai une discussion avec le propriétaire de la pension pour que l'animal puisse être mis au paddock par exemple en lui posant des guêtres et par une personne compétente 2 Lorsque le cheval sera plus facile d'approche voir si le gérant peut le faire parer 3 Il faut relancer la procédure comme tu ne dis pas exactement ce qui est fait je ne peux pas te dire à qui écrire etc... 4 1 an c'est trop long pour une procédure de mise en recouvrement de créance Dans tous les cas et je pense que c'est la base dans toute négociation il faut discuter et trouver posément les problèmes et proposer une aide. Le gérant doit garder toutes les factures inhérente à l'entretien du cheval |
Par chevane : le 23/12/09 à 12:02:57
| Dire merci | De toute façon sortir un cheval même quand un propriétaire paie est aussi un risque et c'est le quotidien des gérants de pensions C'est pour cela que l'on a inventé les contrats de pension ou tout normalement doit être stipulé. De l'accès en passant par l'entretien des locaux, le type de nourriture, avec son protocole d'application, l'entretien courant, les soins ponctuels, les cas d'urgence, voir euthanasie. De plus ne pas avoir de responsabilité civile relève de l'inconscience Mais bon 'chez nous' on aime les chevaux avant tout ... Je ne crois pas qu'il y ai que chez vous |
Par Mysticwings : le 29/12/09 à 18:39:55
| Dire merci | Des nouvelles? |
Par Miicky : le 29/12/09 à 19:18:29
| Dire merci | Je dois appeler la gérante de la pension demain Ça devait être fait aujourd'hui mais on a eu des choses à faire à l'extérieur donc je n'ai pas pu appeler. |
Par follereverie : le 29/12/09 à 19:59:02
| Dire merci | c'est des cas difficile j'en ai une chez moi posée la depuis avril, dans un etat pitoyable. le gars n'est jamais revenu. Je l'ai vacciné et vermifugé pour elle et aussi pour les autres chevaux, mais voila quoi faire . quand je dis au gars de me payer au moins le vaccin et les vermifuge il me dit qu'il ne m'a pas demandé de le faire. La pouliche est toujours tres maigre malgrè les granulé que je lui achete... le veto pense qu'il faudrait vermifugé par sonde mais j'ai pas envie de payer ça. d'auatnt plus que je suis sure qu'un jour le proprio va se pointer et rembarqué sa bete comme il est venu.... |
Par LuneBleue : le 29/12/09 à 20:01:30
| Dire merci | Si le proprio ne paie plus rien et refuse d'enlever le cheval ce n'est pas considérer comme un abandon au bout d'un certain laps de temps? Follereverie: conserve bien les factures des soins que tu effectues en tout cas. |
Par diabinha : le 29/12/09 à 20:41:38
| Déconnecté Dire merci | follereverie tu peux proceder a une injonction de faire c est gratuit et tres efficace dans cette injonction de faire tu enjoins le propiretaire de payer la pension due les frais veterinaires obligatoires ( il ne t a pas demandé de le faire mais c est obligatoire et tu as un devoir de securité pour tes auters chevaux ) et tu emets une astreinte de X euros par jour de retard apres tu fais proceder par un juge a la saisie du cheval qui sera vendu aux encheres |
Par Rivermist : le 29/12/09 à 21:59:33
| Dire merci | des news ? |
Par Miicky : le 06/01/10 à 14:51:39
| Dire merci | Je remonte le post, on a réussi à joindre la dame en question. On avait déjà tenté un peu avant mais ça ne répondait pas mais c'était la période des fêtes donc c'est normal. Ça ne s'est pas passé comme on l'aurait souhaité. Elle a plutôt mal pris notre appel et voulait surtout savoir qui nous avait prévenu. Elle pense réellement avoir raison pour ce cheval et attends de récupérer son argent apparemment vu que des démarches sont en cours pour ça. On lui a proposé notre aide mais elle n'a pas l'air d'en vouloir. Elle a nos coordonnées au cas où elle changerait d'avis ... |
Par Rivermist : le 06/01/10 à 15:11:27
| Dire merci | contente ou pas la loi impose d offrir aux animaux des conditions de vies respecteuses de leurs besoins nturels... depuis combien de temps ce cheval est il enferme ? c est un scadale. Elle n est absolument pas dans son droit et je pense qu une assoc de defense animale (comme l fondation assistance aux animaux ou fondation Bardot) lui ferait assez peur en menacant de poursuites si jamais elle refuse de faire ce qu il faut. |
Par Rivermist : le 06/01/10 à 15:12:09
| Dire merci | 1 an... pfffffff |
Par Rivermist : le 06/01/10 à 15:14:12
| Dire merci | 1 an... pfffffff |
Par Miicky : le 06/01/10 à 16:45:40
| Dire merci | Ah mais on lui en a parlé de ça du coup, on lui a aussi expliqué qu'elle avait des devoirs envers ce cheval pension payé ou non par les propriétaires et la réponse qu'on a eu c'est " Je fais ce que je veux "  |
Par mon ptit fidji : le 06/01/10 à 17:15:58
| Dire merci | miicky comment s'appel le cheval et c'est ou stp (par mp si tu veux) parceque ça me rappel quelqu'un |
Par clemence : le 06/01/10 à 17:24:17
| Déconnecté Dire merci | en tant que gérante je sors les chevaux tous les jours car chez moi c'est comprit dans la pension. J'ai une rc bien sûr mais je ne peux être tenue pour responsable en cas d'accident QUE SI je commet une faute. Donc reste encore a prouver que j'ai fais une erreur en sortant,manipulant le cheval pas de cadenas sur les box mais je pose un cadenas sur la barrière des écuries pour que l'on ne charge pas un cheval en mon absence sinon j'espère que cela va s'arranger pour cette pauvre bête |
Par mon ptit fidji : le 06/01/10 à 17:28:41
| Dire merci | le proprio de ma pension a deja fat le coup du cadenas mais le cheval etait sorti(par moi)les proprio du dadou etaient malhonnetes et voulaient charger le cheval en douce... par contre j'ai dis au proprio de ma pension ça craint si ya le feu...le probleme a été réglé avec un huissier  |
Par Rivermist : le 06/01/10 à 19:52:25
| Dire merci | bah Miicky c ets bon elle v trop loin cette conn***e justement elle fait pas ce qu elle veu donc tu as les coordonnees tu devris rapidement prevenir soit la fondation bardot soit assistance aux animaux qu ils s occupent de ce cas rapidement quitte a saisir l equide. Cette femme a du bol de ne pas etre devant moi car ca fait longtemps que sa tronche et son cadenas aurait sautes ! |
Par mon ptit fidji : le 06/01/10 à 20:09:50
| Dire merci | moi j'aimerais aussi saoir ou c'est car jsuis du chnord |
Par teef : le 06/01/10 à 20:44:09
| Dire merci | Bonsoir, La situation stagne avec la gérante chose que je craignais... Elle à un caractère terrible et fait régner sa loin dans son écurie... Je ne peux même pas me déplacer pour aller voir le loulou. La dernière fois que j'y suis passé elle m'a clairement fait comprendre que je n'avais rien à faire dans son écurie. Et m'a interdit de donner quoi que ce soit au cheval en question (j'avais une pomme à la main), de peur que je l'empoisonne ou qu'il fasse une colique car il n'a pas l'haitude de ce genre d'extra... Pauvre bête... Faut vraiment faire quelque chose. |
Par mon ptit fidji : le 06/01/10 à 21:03:08
| Dire merci | il faut contacter le proprio du cheval et lui dire de donner son dadou a un asso ou de lui retirer si il ne veut pas! |
Par teef : le 06/01/10 à 21:09:06
| Dire merci | Je ne connais pas le propriétaire, je l'ai croiser 2fois en 6mois à l'écurie. Je connais juste son nom, et le prénom de sa fille (c'est elle qui "montait" le cheval). La gérante à ses coordonnées, mais cela m'étonnerait qu'elle me les transmettent! |
Par Miicky : le 06/01/10 à 21:46:00
| Dire merci | Mon ptit fidji, MP Rivermist, on va faire notre maximum et on penser justement prévenir une assoc plus grosse type BB qui a plus "de poids" que nous pour ce genre de choses. |
Par Rivermist : le 06/01/10 à 21:48:14
| Dire merci | oui Miicky j ai donne les coordonnees a teef... la fondation Bardot a l habitude et fera le max pour sortir le chevl de ce calvaire, ils en ont les moyens |
Par teef : le 06/01/10 à 21:54:24
| Dire merci | Juste pour info Si on pzut retrouver le propriétaire, et qu'il lègue son cheval, à un particulier ou à une association, comment cela se passera t'il vit à vis de la gérante? Elle ne pourra plus retenir le cheval? |
Par mon ptit fidji : le 06/01/10 à 21:59:39
| Dire merci | j'ai eu le cas avec mon cheval l'ancienne proprio qui me l'a cedé avait des retards de pensions... ce n'atait pas mes dettes donc je ne devais rien payer.. et puis de toutes façons si je ne le prenais pas c'etait huissier et couteaux  |
Par Miicky : le 06/01/10 à 23:08:49
| Dire merci | Merci River. Teef, on y a pensé aussi. A voir si on arrive à retrouver le propriétaire maintenant ... |
Par mon ptit fidji : le 07/01/10 à 20:11:19
| Dire merci | alors?????? miicky si elle te fait des miseres la méchante madame jlui pete les dents |
Par Rivermist : le 13/01/10 à 13:54:47
| Dire merci | des nouvelles ??????? |
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