13ème congrès de l’Institut du Droit Équin 16 novembre, Garde Républicaine

Le 13/11/2007 à 08:11

« Responsabilité de l’organisateur de manifestation hippique et Statut juridique de l’animal »

L’Institut du Droit Équin organise son 13ème congrès le jeudi 16 novembre 2007 à Paris au Régiment de Cavalerie de la Garde Républicaine.

L’édition 2007 abordera le thème de la responsabilité civile de l’organisateur de manifestation hippique et du statut juridique de l’animal et plus particulièrement du cheval.

Sous forme pratique, les interventions auront pour objectif de fournir des outils concrets aux professionnels du milieu équestre et d’approfondir des questions juridiques
intéressant à la fois les juristes spécialisés et les professionnels du secteur.

La matinée sera consacrée au thème de la responsabilité civile de l’organisateur de manifestation hippique. Les intervenants aborderont successivement la responsabilité contractuelle et délictuelle en abordant dans chacune de ces parties l’organisation de compétitions de sports équestres (saut d’obstacles, concours complet, dressage... ) et l’organisation des courses hippiques. Ces interventions seront suivies d’une table ronde de professionnels qui permettra à l’ensemble des participants de poser ses questions et de lancer un débat.

L’après-midi sera consacrée au thème du statut juridique de l’animal. Cette question,ayant fait l’objet de nombreuses réflexions, sera traitée sous deux angles distincts. La première question sera de savoir si l’animal, et plus particulièrement le cheval, est appropriable ? Nous tenterons d’y répondre grâce à l’intervention d’un juriste spécialiste du droit de l’animal. Dans une seconde partie, nous aurons une approche vétérinaire de la question du statut juridique de l’animal. Pour clôturer ces interventions sur le statut juridique de l’animal, une seconde table ronde de professionnels et de spécialistes permettra de répondre aux questions de l’assem.

Plus d’infos sur [url]www.institut-droit-equin.fr[/url]