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Chien pucé trouvé, le récupérer

Sujet commencé par : Nine81 - Il y a 62 réponses à ce sujet, dernière réponse par casimir
1 personne suit ce sujet
Par Nine81 : le 14/11/14 à 13:35:14

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Salut à tous !

Voila je me renseigne auprès de vous pour une collègue. Elle a trouvé près de chez elle il y a de cela 15 mois un chien de 1 ans qui était pucé. Impossible de joindre ou de contacter les propriétaires.

Elle a donc fait le tour de tous les vétérinaires, de la mairie etc... aucun signe des proprios.

Elle a donc gardé le chien, et ce mois-ci elle a voulu faire changer la puce a son nom pour être dans les règles. Sauf que cette fois-ci les propriétaires ont fait changé le numéro de téléphone et donc maintenant ils veulent récupérer le chien.

En sachant que le chien avait déjà fugué 3 fois avant d'arriver chez mon amie.
Les beaux parents des propriétaires habite près du lieu de la fugue, il a fugué pendant les vacances. Mais ils n'ont prévénu personne, ni mairie, ni véto.
que le chien avait 1 an lors de la fugue et qu'il venait d'un refuge, donc ma collègue a eu ce chien plus de temps que les vrais propriétaires.


Quel recours peut avoir mon amie ?
elle s'est attaché a ce chien et a tout fait pour le soigner correctement depuis qu'elle l'a trouvé.

Je lui ai parlé d'une pension + frais engendré pour qu'ils le récupèrent dans l'espoir que ça les disuades. Mais légalement, que pouvons nous faire ?


Merci d'avance

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par casimir : le 14/11/14 à 13:41:03

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Le chien appartient a ses propriétaire

Même si ils n'ont pas su ou voulu faire les choses correctement pour le retrouvern lors de la fugue ça reste vrai

elle peut leur facturé des frais de garde mais ça n'en fait pas la propriétaire légale
au bout de 15 mois ils ont de la chance de retrouver leur chien

perso je serais heureuse pour le chien et ses propriétaire que l'histoire se finisse bien

Par lapatateuh : le 14/11/14 à 13:46:45

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En France; un chien = un objet .
et un objet trouvé à partir d'un an et un jour appartient à son nouveau propriétaire .
après il faut que ton amie est la preuve qu'il y a plus d'un an elle est annoncée elle même s'occuper du chien / avoir tout fait pour retrouver ses proprio. ..

et les 1er proprio du chien peuvent être attaques pour abandon de chien ..

mais il faut tout prouver. ..

Par Nine81 : le 14/11/14 à 13:47:42

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Ben en fait, quand elle a eu la personne au téléphone, elle leur a demandé pourquoi il avait fugué etc... en fait je crois que le chien vivait en appart et était pas super heureux ...

Enfin, c'est ce qu'on pense !
Frais de garde ça s'élève a combien ? + les frais véto ?

Par Nine81 : le 14/11/14 à 13:48:25

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Elle a des preuves que ça fait plus d'un an, car elle a les premières factures véto quand elle l'a amené au tout début quand elle 'la trouvé !

Par casimir : le 14/11/14 à 13:53:50

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lapatateuh légende urbaine le 1 an et 1 jour pour un objet
a partir du moment ou il y a preuve de propriété d'autrui (la puce ) a mon avis c'est pas si simple
ceci dis pour un meuble c'est le cas d'un chien "possession vaut titre" , mais la le chien est pucé donc le titre de propriété est a un autre nom

par contre la personne qui a trouvé le chien si elle n'a pas de preuve d'avoir recherche activement ses propriétaires en déclarant a la spa au fichier central canin etc sa trouvaille
peut être accusé de vol
si on commence comme ça ça craint


Message édité le 14/11/14 à 13:53

Par lapatateuh : le 14/11/14 à 13:52:02

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les frais de garde je ne pense pas que légalement elle ne peut pas les demander.
elle n'est ni pro / ni association.
A la rigueur elle peut se faire rembourser les frais vetos car elle a les factures.

Par Nine81 : le 14/11/14 à 13:52:15

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c'est clair !
je vais poser la question si elle a fait des déclarations officielles ou pas ...

y a pas un cheval et droit pour els chiens ?

Par lapatateuh : le 14/11/14 à 13:55:23

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c'est peut être une légende urbaine mais va à la spa qui a récupéré à la base ce chien explique le problème et tu verras à qui elle donnera les papiers...

Par lapatateuh : le 14/11/14 à 13:56:01

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les preuves ça sert mais je te parle de déclaration officielle...

Par casimir : le 14/11/14 à 14:02:20

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lapatateuh si le chien a été adopté la SPA inventeur du chien a la base n'a plus rien a faire dans l'histoire
a moins que ce soit un placement sous contrat mais dans ce cas la la puce aurais été au nom de l'association et le découvreur aurait dus rendre le chien a son propriétaire légale


le chien avait une puce et les propriétaires ont apparemment tout fait pour garder la propriété du chien ..
puisqu'il ont fait corriger leurs coordonnées tardivement mais quand même

faudrait voir si le découvreur a tout fait pour retrouver les propriétaires

bref en justice ça peut être un peut compliquer




Message édité le 14/11/14 à 14:02

Par Nine81 : le 14/11/14 à 13:59:58

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Non puce au nom du proprio ça devait donc être une vrai adoption.
Après lorsqu'elle l'a trouvé je ne pense pas qu'elle soit passé par une association, hélas ...

Par naala147 : le 14/11/14 à 14:00:02

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elle peut egalement facturer les frais de nourriture + veto.

pour le reste, j'en sais rien...

Par casimir : le 14/11/14 à 14:03:59

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moi dans un cas comme ça
je rencontrerais les propriétaires du chien et je verrais sur place comment ont fait dans l'intérêt du chien

des chiens sans maitre il y en a plein c'est dommage d'entré en conflit pour si peut

Par Nine81 : le 14/11/14 à 14:13:35

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le problème c'est que les proprios habitent a rennes et ma collègue près de Toulouse, donc s'ils viennent c'est pour récupérer le chien ..

Pffff compliqué cette histoire, au final c'est elle qui va y être de sa poche (argent et affectif) alors qu'elle avait fait un beau geste en récupérant ce chien fugueur !

Par casimir : le 14/11/14 à 14:16:55

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@Nine81 c'est sur mais si le chiens a des maitres c'est une bonne action qu'il retourne avec eux

le pb c'est que les gens qui perdent un chien savent pas toujours ou signaler la perte
et ceux qui le trouve pareille

je suis persuader que les chien tatoué ou puver qu'on retrouve pas c'est souvent ce type de probléme

Spoiler
j'en ai perdu un tatoué jamais eut de nouvelle 15 mois après j'aurais sut ou il était et qu'il était bien pas sur que je l'aurais récupérer mais ça m'aurait enlever un poids

Par Nine81 : le 14/11/14 à 14:19:38

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Oui je comprend, mais bon elle l'a gardé plus de temps que ces proprios ... ça me fou les boules pour elle !

Après je peux comprendre que les proprios soient content de retrouver leur chien, mais c'est triste ...

Par casimir : le 14/11/14 à 14:22:49

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elle peut peut être les contacter au téléphone
peser le pour et le contre ..
pour savoir si ils viennent chercher le chien ou pas

c'est compliqué comme situation

Par Nine81 : le 14/11/14 à 14:26:42

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En fait elle les a déja eu au téléphone ce matin, ils l'ont directement contacté en apprenant qu'elle voulait changer al puce de nom ...

Apparemment, la personne veut le récupérer et a été un peu hautaine au téléphone ... et pas très claire (voir louche) sur les conditions de vie du chien au moment des fugues ...
Donc elle a peur aussi de le leur rendre... peur qu'il soit malheureux, car elle ne "sent" pas bien les proprios ...


Par lapatateuh : le 14/11/14 à 14:37:04

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une vraie adoption oui mais si la nana qui garde le chien en ce moment tel à la spa qui l'a place. . Elle peut très bien faire jouer le fait qu'il s'agisse d'un abandon de chien.
Et la spa n'aime pas ça.

Par bdlceg : le 14/11/14 à 14:41:25

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De toutes façons c'est clair et net:
s'il n'y a pas d'arrangement à l'amiable (c'est à dire si le propriétaire du chien ne cède pas officiellement ce dernier à ton amie), elle a obligation de le lui rendre.

Par casimir : le 14/11/14 à 14:43:57

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lapatateuh et les propriétaires peuvent faire jouer le vol de chien

les propriétaires ont fait modifier leur coordonnées sur la puce ça ne correspond pas a l'attitude de propriétaire qui abandonnent

si leur cordonnées associé a la puce sont correcte a la société centrale canine le chien leur appartient légalement et il ne sont pas en faute

c'est la personne qui a ramassé le chien qui a pas sut faire les démarche nécessaire pour retrouver les propriétaires

++++ bdlceg




Message édité le 14/11/14 à 14:43

Par Nine81 : le 14/11/14 à 15:04:20

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j'espère que cette histoire va se régler à l'amiable ...

Par dejavu : le 14/11/14 à 15:53:09

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Mais pourquoi se manifestent-ils un an après?
Elle a tout de même fait des recherches au moment où elle l'a trouvé en utilisant les données de la puce?
Et ils pensent seulement maintenant à changer leur numéro de téléphone? Pourquoi pas au moment où leur chien s'est perdu?
Je ne comprends pas.

Par Nine81 : le 14/11/14 à 15:55:38

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Moi non plus ...

Apparemment le numéro qui était inscrit au moment de la fugue n'était pas bon, et ils l'ont fait changé y a que quelques mois !

En fait quand elle a voulu faire les papiers dans les règles (ce mois-ci), les autorités (ceux qui so'ccupe des puces et tout et tout)ont re essayé de contacté les proprios et ils avaient changé le numéro de tél et donc ils ont réussi a les joindre ...

Par dejavu : le 14/11/14 à 16:06:48

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Il faudrait savoir ce qui les a motivé à changer leur numéro? Étaient-ils toujours à la recherche de leur chien? Si oui, je comprends qu'ils veuillent le récupérer. Et s'ils l'ont fait comme tu le dis "il y a quelques mois" ce délai de 15 mois dont tu parles est bien différent.
Du reste c'est la seule raison logique à ce changement de numéro. Ils ont dû réaliser l'erreur un peu tard... car si tu ne cherche plus ton chien, tu ne vas pas donner un nouveau de numéro de téléphone correspondant aux données d'un animal que tu ne veux plus retrouver.

Il y a hélas sans doute un malheureux concours de circonstances. Le centre d'enregistrement des puces auraient dû conserver la demande de ton amie et avertir les proprios dès leur changement de numero de téléphone, pas au moment d'une demande de changement de nom correspondant à la puce...

Par casimir : le 14/11/14 à 16:09:18

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ben moi je vois bien lors de la fugue du chien , ils ont peut être pas réalise de base que leur coordonnes étaient fausse

si ils ont corrigé dans les mois suivant
il est probable que le trouveur du chien avait déjà cesse les recherches

Par Nine81 : le 14/11/14 à 16:18:35

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je ne sais pas ... mais bon ...

Au final maintenant ma collègue l'a eu plus longtemps que eux, donc ça serais normal qu'il reste avec ma collègue, enfin je trouve... ou bien laisser choisir el chien comme dans els films

Je ne sais pas, ils doivent se recontacter....

Par Nine81 : le 14/11/14 à 16:19:18

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le changement de numéro date de 2/3 mois ... donc quand même plus d'un an après la fugue ..


Message édité le 14/11/14 à 16:19

Par casimir : le 14/11/14 à 17:34:54

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@Nine1 ça prouve qu'ils y croyaient encore

Par Nine81 : le 14/11/14 à 19:01:51

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Oui c'est sur aussi !!

Enfin j'espère que ça va s'arranger et qu'ils vont trouver une solution à l'amiable !!

Par casimir : le 14/11/14 à 19:24:38

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ceci dis elle a pas de chance ta copine

en général quand tu trouve un chien puvcer ou tatoué
a 90% des cas soit ses propriétaires sont complètement affolés et cherche partout
soit tu les retrouve jamais

Par 4patt : le 15/11/14 à 08:52:19

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Elle peut demander le remboursement des frais veto et alimentaire qu'elle n'hésite pas, bizarrement dans 80% des cas les gens n'ont plus envie de récupérer leur chien

Par dilou : le 15/11/14 à 08:54:41

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Si elle veut garder le chien, c'est qu'elle y est attachée.
Il me paraît anormal qu'elle réclame le remboursement des frais engagés pour un animal qu'elle aime

Par Nine81 : le 15/11/14 à 16:39:24

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Ben elle l'aime mais bon les autres personnes n'ont apparemment pas trop cherché sur le lieu de la perte alors en demandant le remboursement elle espère que ça va les dissuader de le reprendre ...
car elle a déjà plus de 900e de véto en 15 mois, + la bouffe autant qu'ils rachètent un autre chien, vu que celui là ils l'ont gardé 6 mois. Mais bon après je peux comprendre aussi c'est leur chien, et ils y étaient peu être énormément attaché et ils ont fait une erreur ou oubli ou autre lors de la fugue !

Oui c'est clair elle a vraiment pas de chance ... Mais bon, ça doit quand même arriver souvent !

Par 4patt : le 15/11/14 à 19:46:23

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Dilou aimer un chien ne veux pas dire faire la charité non plus.

Ils veulent le récupérer ben ils remboursent les frais engagé point barre car ils auraient pus faire des recherches quand il a disparu, la ils ne se sont pas trop fouler hein.

Par casimir : le 15/11/14 à 20:26:04

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@4patt on peut pas savoir ce qu'ils ont fait ou pas fait
je te trouve vachement rapide a juger

on sait pas si la personne qui a trouvé le chien a fait tout ce qu'il fallait pour signaler sa trouvaille au gens apte a retrouver les maitres

quand on perds ou trouve un chien a part si ça t'arrive tous les jours ou que tu milite dans une association, tu sais pas forcément de base avoir les bon reflexe

a qui signaler ta perte ou ta trouvaille
surtout que le chien était pas originaire de la région ou il a été perdu




Message édité le 15/11/14 à 20:26

Par 4patt : le 15/11/14 à 20:39:55

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Casimir bof tu en parles a ton veto qui lui meme te dira de le signaler a la scc
Je suis asser ok avec toi on a aucun element. Le numero a été changé mais quand ????

Par amandine.liot : le 15/11/14 à 21:49:34

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Y'a pas une histoire que lorsque tu ne peut pas justifier avoir fait des frais pour l'animal depuis plus d'un an, tu en perds la propriété par rapport à la personne qui l'a financièrement assumé pendant cette période? C'est mon avocate qui m'avait parlé d'en truc comme ça à l'époque ou mon ex-mari qui c'était barré me menaçait de vouloir reprendre un de mes chiens pour m'emmerder... Et il me semble en avoir déjà entendu parlé pour les gens qui cessent de payer l'hébergement et les frais de leurs chevaux...

Par phil50 : le 15/11/14 à 22:10:27

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oui, c'est exact.

SAUF si l'autre a des raisons
(comme un contrat de prêt etc)

Et en l?occurrence : avoir fait les démarches pour déclarer son chien perdu en est une, enfin : je pense

Pour les frais, elle pet tjrs demander, mais à mon avis ... le chien a un proprio, légal, non discutable. Et ta copine n'avait aucune "raison" pour garder le chien : la bonne démarche, c'était de le déposer dans un refuge SPA ... donc bon ... je ne sais pas trop si elle peut exiger qu'on la rembourse pour un choix qu'elle a fait elle



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