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PV excès de vitesse

Sujet commencé par : sarah.bl - Il y a 33 réponses à ce sujet, dernière réponse par Wickedgame
Par sarah.bl : le 05/04/10 à 00:33:33

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Voilà voilà...
Je viens de me prendre mon tout premier PV pour excès de vitesse (je ne l'ai pas vu, il est arrivé à l'adresse de mes parents).

En gros, vitesse retenue 126 km/h alors que c'était une 4voies limitée à 110 km/h.
Ce qui me fait donc un excès de vitesse de 16km/h soit moins de 20km/h.

Or il est écrit que j'ai une amende de 45 euros (si je règle tout de suite) et 2 points en moins.

Ce que je comprends pas c'est que tous les sites que je regarde depuis tout à l'heure mentionnent une amende de 68 euros qui peut-être minorée et un retrait de seulement un point tant que l'excès est inférieur à 20km/h.

ex:
Lien
Lien

et d'autres sites encore...

Alors c'est quoi le truc ? Ces sites ne sont pas à jour, j'ai rien compris ou quoi ?

Bref qui s'y connaît ?


Message édité le 05/04/10 à 00:41

Messages 1 à 33, Page : 1

Par Loustix : le 05/04/10 à 00:40:46

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Purée te plains pas normalement c'est 90 euros et 1 point !

Par Loustix : le 05/04/10 à 00:41:02

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PS : je préfère perdre des points que payer perso...

Par sarah.bl : le 05/04/10 à 00:42:37

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Je sais pas si je me plains ou pas... j'ai pas encore réfléchi à la question !

Mais déjà je voudrais savoir ce qu'il en est réellement !
Y'a un code de la route qui est le même pour tout le monde, alors c'est quoi dans ce cas ?

Par Loustix : le 05/04/10 à 07:48:03

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EXCES DE VITESSE DE 1 A 19 KM/H
Si l'infraction est commise hors agglomération :

L'amende forfaitaire minorée(1) est de 45 Euros.

L'amende forfaitaire(2) est de 68 Euros.
L'amende forfaitaire majorée(3) est de 180 Euros.

Si l'infraction est commise dans une agglomération,
que la vitesse soit limitée à 50 ou 30 km/h :

L'amende forfaitaire minorée(1) est de 90 Euros.
L'amende forfaitaire(2) est de 135 Euros.
L'amende forfaitaire majorée(3) est de 375 Euros.

De plus, dans tous les cas,
vous risquez le retrait d'un (1) point sur votre permis.

Vous ne risquez pas de suspension de permis.

EXCES DE VITESSE DE 20 A 49 KM/H
Il n'y a pas de distinction selon que vous soyez en agglomération ou non.

L'amende forfaitaire minorée(1) est de 90 Euros.
L'amende forfaitaire(2) est de 135 Euros.
L'amende forfaitaire majorée(3) est de 375 Euros.

De plus, vous risquez un retrait :

- Retrait de deux (2) points entre 20 et 29 km/h
- Retrait de trois (3) points entre 30 et 39 km/h
- Retrait de quatre(4) points entre 40 et 49 km/h

De plus, vous encourez jusqu'à 3 ans de suspension de permis, si votre excès de vitesse est supérieur à 30 km/h.
Toutefois, l'aménagement de permis pour usage professionnel reste possible dans ces cas de figure.

EXCES DE VITESSE DE PLUS DE 50 KM/H
Vous risquez une amende fixée en justice d'un montant de 1500 Euros maximum.

Vous risquez un retrait de six (6) points sur votre permis.

Enfin, vous encourez jusqu'à 3 ans de suspension de permis, sans aménagement possible pour l'exercice d'une profession.


Autres délits

Récidive d'excès de vitesse supérieur à 50 km/h dans un délai de 3 ans:
* 3 mois de prison, 3750 € d'amende,
* 6 points de permis,
* 3 ans de suspension de permis.

Blessures involontaires en situation d'excès de vitesse supérieur à 50 km/h:
* 5 ans de prison, 75 000 € d'amende,
* 6 points de permis,
* 10 ans de suspension de permis.

Homicide involontaire en situation d'excès de vitesse supérieur à 50 km/h:
* 7 ans de prison, 100 000 € d'amende,
* 6 points de permis,
* 10 ans de suspension de permis.

Dégradations des appareils de contrôle :

La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien public constitue une infraction qui peut être punie de 3 ans d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.

S'agissant des tags, les sanctions encourues sont une amende de 7 500 euros et une peine de travail d'intérêt général.


(1) L'amende minorée doit être payée dans les 3 jours en cas d'arrestation ou dans les 7 jours dans le cas contraire.


(2) Au-delà de 7 jours (ou 3 en cas d'arrestation), l'amende est portée au montant forfaitaire.

(3) L'amende est majorée en cas de non-paiement dans les 30 jours, dans le cas d'une infraction entraînant une perte de 4 points maxi.
En cas de contestation, l'amende majorée peut être doublée et passer à 750 €.



Par Loustix : le 05/04/10 à 07:48:58

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T'étais hors agglo...
Me suis fait choper dans l'agglo moi à chaque fois...
Radar dans des descentes où tu prends malgré toi quelques kilomètres... Flashé deux fois à 54km/h !

Par sarah.bl : le 05/04/10 à 11:11:07

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Rah les boules ! Une copine c'est pareil, en ville flashée à 52 km/h....

Oui j'étais hors agglomération. Donc 45 euros, ok.

Mais pourquoi ils veulent me sucrer deux points alors que c'est écrit un point partout !

Par emy50 : le 05/04/10 à 14:07:00

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 à savoir qu'ils déduisent 7km/h de la vitesse donc si ils ont retenus 124km/h c'est que tu roulais réellement a 131km/h d'ou les 2 points je pense

Par jean57930 : le 05/04/10 à 15:18:30

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 est ce que tu as encore le A parce que dans ce cas les points sont doubles

sinon renseigne toi aupres d'une gendarmerie .



bon courage

Par Ocgerenie : le 05/04/10 à 16:23:25

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en foret de tronçais en 2005 me suis faire arrêter par les bleus 45 € et un point potentiel à voir partir, c'était la première fois

j'ai payé le timbre amende le lundi en rentrant (me suis fait flashé un samedi aprèm) mais de bonnes âmes charitables de la famille des bleus ont réussi à sauver mon point




Par emy50 : le 05/04/10 à 16:29:24

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 Tout dépend par qui tu t'es faite flasher, si c'est un radar mobile donc soit par un peloton autoroute de gendarmerie ou police ou par une voiture banalisé.
Dans le cas ou se serait une voiture bana, le flash est directement envoyé au centre de Rennes et là impossible de négocier, dans le cas contraire tu peux "éventuellement" demander une indulgence, mais franchement j'y crois pas trop

z'ont besoin de sous les bleus

Par DQR33 : le 05/04/10 à 17:00:05

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Je crois qu'au dessus de 100km/h, la marge d'erreur est de 5%.

126km/h retenu, c'est donc 132km/h réel... et probablement pas très loin de 140km/h au compteur. Pour 110, ça fait un peu beaucoup !

Par Rivermist : le 05/04/10 à 17:06:28

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  et probablement pas très loin de 140km/h au compteur. Pour 110, ça fait un peu beaucoup !


Ouahhh j y connais rien mais si DRQ est dans le just... lol effectivement ça fait bcp lol

Par emy50 : le 05/04/10 à 17:37:19

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 ils enlèvent 7km/h à la vitesse réelle donc oui environ 131km/h comme je dis plus haut ce qui est l'équivalent de la vitesse du compteur d'ou la déduction de 7km/h pour éviter une marge d'erreur

Par Rivermist : le 05/04/10 à 17:53:50

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 126 + 7 ça fait 133...

Par emy50 : le 05/04/10 à 18:05:52

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 au temps pour moi, j'avais cru voir 124km/h d'ou mes 131km/h

Par Ocgerenie : le 05/04/10 à 18:56:30

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c'est à chaque fois 5% de la vitesse réellee

Par emy50 : le 05/04/10 à 19:05:43

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 Ils parlent en pourcentage quand il s'agit d'une nationale ou d'une autoroute, et en km/h (soit 7km/h) en agglomération et abords d'agglomération.

du fait que tu roulais sur un "gros trafic" (circulation importante, tu dois bien payer 45euros moins tes deux points, en agglo tout change apparemment

je viens de demander à zhomme qui est gendarme

Par Rivermist : le 05/04/10 à 19:06:32

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 lol c est pas que pour toi, y avait confusion pour plein de monde donc je l ai remis, elle était à 126 la grosse vilaine ! lol




Par CaroDadou : le 05/04/10 à 19:21:31

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 Normalement c'est bien un point et pas deux qu'on retire...

Et perso je préfère payer que de me voir enlever plus de points. Le permis c'est à vie et t'as QUE 12 points.

Qui peuvent partir très très vite...

Par emy50 : le 05/04/10 à 19:32:45

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si si c'est bien 2 points dans son contexte, elle était sur une voie limitée à 110km/h donc une nationale donc 2 points

Par DQR33 : le 05/04/10 à 20:27:35

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Bon, concernant les points, si la route était bien limité à 110km/h et que la vitesse retenue est bien 126km/h, soit 16 au dessus, je ne comprend pas les deux points...

C'est pas la même chose si la vitesse limité était de 90km/h. Là, ça fait 26km/h au dessus, et dans ce cas-là, c'est bien 2 points.

(J'ai moins de billes pour l'amende...)

Code de la Route :

Article R413-14
Modifié par Décret n°2004-1330 du 6 décembre 2004 - art. 1 JORF 7 décembre 2004

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.

II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;

3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :

1° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;

2° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et moins de 40 km/h, réduction de trois points ;

3° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20 km/h et moins de 30 km/h, réduction de deux points ;

4° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h, réduction d'un point.


sarah.bl a bien écrit vitesse retenue 126km/h. Je persiste et signe ce que j'ai dit au-dessus :

au dessus de 100km/h, la marge d'erreur est de 5%.

126km/h retenu, c'est donc 132km/h réel... et probablement pas très loin de 140km/h au compteur. Pour 110, ça fait un peu beaucoup !


Mais je rappelle que la question de sarah.bl ne portait pas sur ça

(Je n'ai rien trouvé sur le distinguo entre agglomération et route concernant le nombre de points retirés)


Message édité le 05/04/10 à 20:35

Par sarah.bl : le 05/04/10 à 20:55:28

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Bon en fait y'a eu grosse incompréhension avec ma mère au téléphone qui elle a vu le PV...

J'ai été prise à 126km/h la vitesse retenue est inférieure (je sais plus combien). Et c'est limité à 110 km/h.

Le nb de points enlevés n'est pas marqués dessus, j'aurais un autre courrier pour ça. Ma mère pensait 2 points par rapport à une amie à qui c'était arrivé...

Bilan: je pense que je n'aurais qu'un point en moins.

Et ces chiffres sont plus logiques je ne dépasse jamais les 20 km/h en excès normalement !

Par Loustix : le 06/04/10 à 13:14:49

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Oui t'es flashé mettons à 126km/h... Y'a la marge d'erreur de 5%, donc finalement ça fait 119 km/h, mais comme t'es toujours au dessus tu banques...
Moi c'était ça... Flashée à 55km/h et avec la marge d'erreur ça fait 52km/h toujours au dessus de 50... ! Voilà ça se joue à 5mm sur ton compteur et tu payes !

Par 4patt : le 06/04/10 à 13:22:59

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ben tient moi j'ai été flashé comme toi sur autoroute limité a 110 flashé a 123


donc 2 pts en moins d'après le code de la route, par contre j'ai pas reçus de courrier comme quoi il m'enlevait des pts c'était juste noté sur l'amende

retrait de pts = oui

Par csabrina : le 06/04/10 à 13:24:11

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 loustix : exactement : et puis tous les compteurs ne sont pas reglés pareil, alors c'est pas évident.

Moi le mien c'est louche, par rapport a mon GPS, mon compteur va dire que je suis à 49 alors que sur le gps, je suis à 50.
Par contre, en passant devant un truc dans un village, si je suis a 50 sur le compteur, le truc me dit que je suis a 45 en général.

Alors qu'est ce qu'il faut croire ?


Par DQR33 : le 06/04/10 à 15:42:38

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"ben tient moi j'ai été flashé comme toi sur autoroute limité a 110 flashé a 123

donc 2 pts en moins d'après le code de la route"
(4patt)

Ben, non, pour le Code de la Route, 13 de plus que 110, ça fait qu'un point !

4° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h, réduction d'un point.

Possible qu'il y ait un additif quelque part dans le code de la route que je n'ai pas vu ?

A moins que tu ais ton permis depuis moins de 3 ans...

Là, ça fait effectivement plus de 20 km/h, donc 2 points.

Concernant le GPS, j'aurais tendance à dire que, lui, il est exact, au contraire de nos compteurs. Les spécialistes, je me trompe ?

N'oubliez pas que le compteur de vitesse des voitures n'est pas un instrument de mesure exact. C'est à vous de l'étalonner si vous avez un doute, ce qui n'est pas trop compliqué à faire, du reste. Vous ne pourrez jamais vous retrancher derrière l'inexactitude de votre compteur de vitesse en cas d'un contrôle radar.

"Moi c'était ça... Flashée à 55km/h et avec la marge d'erreur ça fait 52km/h toujours au dessus de 50..."
(Loustix)

Là aussi, ça ne colle pas : la marge d'erreur en dessous de 100 km/h est de 5 km/h. Si tu as réellement été flashé à 55km/h, la vitesse retenue aurait été de 50 km/h, donc pas de PV.

Par contre, si la vitesse retenue était de 55 km/h, PV ok, et cela fait une vitesse mesurée de 60 km/h, soit au compteur aux alentours de 65 km/h, c'est plus que "5mm sur ton compteur" !

Rappelons également que les limitations de vitesse donnent la vitesse MAXI à ne pas dépasser en aucune circonstance...

Et je signe :

"un qui a toujours ses 12 points mais qui n'est pas à l'abri d'en perdre un un jour de plus grande distraction, en particulier là où la limitation à 50 n'est pas vraiment crédible...."

Après, les 90, 110, 130 sont des limitations générales où on n'a pas de question à se poser...

Par Mystic2 : le 06/04/10 à 15:50:02

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 le GPS est le plus précis de tous

Par mumu44 : le 06/04/10 à 16:35:02

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 mon homme a reçu deux pv par recommandés ce matin...

on les attendait depuis début janvier (il savait qu'il roulait trop vite et avait vu le flash).

Ben en fait, ce sont des rappels. Le souci c'est qu'on a JAMAIS reçu les pv en eux-même...

Du coup, avec la majoration, mon homme a 400 euro à payer.... Oui oui, 400 euro!!!
c'est la fête!

Par emy50 : le 06/04/10 à 16:36:03

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 mumu appelez les c'est pas normal

Par sarah.bl : le 06/04/10 à 19:22:45

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Moi à priori c'est pas un rappel mais c'est pour un excès de vitesse qui date du mois de Février.


Sinon, j'attends de voir le PV (d'ici demain normalement ) de régler mes 45 euros d'amende le plus vite possible et j'espère bien n'avoir qu'un point en moins comme noté dans le code de la route.

Par Wickedgame : le 07/04/10 à 14:59:47

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mumu tu paie mais tu fais appel...
C'est ce qu'il m'est arrivé il y'a quelques mois j'ai été prise à 111km/h retenus au lieu de 110km/h mais je n'ai jamais reçu le PV, que le rappel.
Je suis passée au tribunal et ils m'ont remboursée la majoration... Ça a pris du temps entre le tribunal et le remboursement, mais ça vaut le coup.


Mystic le GPS est précis mais n'est pas valable, allez contestez en disant que sur le GPS c'était bon, vous allez être reçus
C'est pour ça qu'il y'a une marge d'erreur, ce n'est pas pour nous faire plaisir mais justement parce que d'un compteur à l'autre ils savent qu'il peut y avoir une petite différence.

Pour finir, pour ceux qui se font choper en agglomération je n'ai qu'une chose à dire : tant mieux!!
La ville c'est les enfants, les piétons, les personnes agées, les scooters, les chiens et chats, les priorités...etc bref tout un cocktail de potentiels dangers que l'on ne retrouve pas sur route/autoroute alors la vitesse limitée doit être respectée!!
Sachez qu'à 40km/h un piéton percuté a 70% de chances de survivre, à 60km/h c'est 20%...
Alors réfléchissez y avant de vous plaindre de vos PV mérités...


Message édité le 07/04/10 à 15:07

Par DQR33 : le 07/04/10 à 15:15:00

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"Alors réfléchissez y avant de vous plaindre de vos PV mérités..."

Pour une fois qu'un tel sujet ne part pas trop "en live" !

Je n'ai pas trop ressenti ici une "révolte" de certains systématiquement contre ce qu'ils appellent une "pompe à fric" que l'on peut trouver ici ou là...

Au demeurant, si c'est effectivement une pompe à fric, ça ne l'est surtout que pour ceux qui ne veulent pas comprendre que 50, c'est pas 60, 90 c'est pas 100, etc.

Même si un jour je me ferais prendre par "distraction".

Bien sûr, ceux qui se sont fait prendre ici ne sont pas content, content, mais c'est tout...

Et je suis entièrement d'accord avec toi concernant la vitesse en agglomération, même si c'est là que l'on trouve quelques fois des vitesses pas vraiment crédibles comme un 50 en pleine campagne où l'habitat est dispersé, ou une 2x2 voies où il n'y a pas de croisement ni de passage piéton.

Petite précision également : je suis assez pour la suppression du retrait d'un point en cas de "petit dépassement", à condition de ne pas être un récidiviste et peut-être en réduisant "l'erreur" admise en agglomération.


Par Wickedgame : le 07/04/10 à 15:31:37

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Pour une fois qu'un tel sujet ne part pas trop "en live" !

Et ce n'est pas ce que je souhaites, mais quand je vois certains se plaindre de leur PV en agglo ça me file des boutons et je peux pas m'empêcher de le dire


Petite précision également : je suis assez pour la suppression du retrait d'un point en cas de "petit dépassement", à condition de ne pas être un récidiviste et peut-être en réduisant "l'erreur" admise en agglomération.

Moi aussi mais pas en agglo, pour moi en ville c'est tolérance zéro. Si les gens ne veulent pas se faire choper ils n'ont qu'à rouler à 45, rappelons que le 50 est une vitesse limite, pas une vitesse imposée!
Par contre sur une route/autoroute je suis pour, c'est vrai que se faire retirer un point parce qu'on était à 115 au lieu de 110 sur une autoroute ça fout les boules, surtout quand le radar est placé genre à la fin d'une descente... Non non ça sent pas le vécu
On devrait avoir une marge d'erreur de 10km/h... Surtout quand on voit le nombre de permis qui sautent à cause de ça, et du coup le nombre incroyable de gens roulant sans papier rose...
Pour être dans le métier (mono auto école), on le constate vraiment : augmentation des retraits de permis, gens qui viennent car ils commencent à flipper de rouler sans...etc.


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