Bail rural pour les centres équestres?
Sujet commencé par : MOUNIA - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par MOUNIAPar MOUNIA : le 04/09/09 à 12:06:04
| Dire merci | en lieu et place du contrat de bail commercial.. apparemment depuis que les centres équestres sont assimilés agricoles ils doivent avoir un bail rural. Ma question est donc : doit on changer le bail commercial en un bail rural automatiquement? Je sais c'est la question con du jour  |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par chouch08 : le 04/09/09 à 12:09:17
| Dire merci | Non il y avait la mienne avant Ca va? |
Par MOUNIA : le 04/09/09 à 13:21:21
| Dire merci | Elle est où ta question plus ... que la mienne ? Oui ça va un peu mieux mais mes wc sont toujours mes meilleurs amis et la bouillotte m'a tenue compagnie sur le canapé cette nuit.. Merci Monsieur a bien dormi .... lui  |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 135) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
