Qui est fautif? Accident voiture-cheval
Sujet commencé par : Maritza - Il y a 47 réponses à ce sujet, dernière réponse par BoranePar Maritza : le 15/03/10 à 10:36:34
| Dire merci | Bonjour à tous, Voilà nous avons eu une petite accroche avec une voiture durant notre dernière promenade. En tant que randonneur je penses que vous devez bien connaître le code de la route et peut-être pourriez-vous m'aider... Voici l'histoire. Selon vous, qui est fautif? Les tords sont-ils partagés? Sinon savez-vous où puis-je trouver ce renseignements auprès d'un organisme pro? Je montais ma jument avec une amie. On était sur le bord droit de la route (le cheval étant considéré comme un véhicule!). La route n'était pas très large, un fossé sur notre droite mais par contre un bout d'herbe sur le coté opposé. Lorsque les voitures se croisaient celle de l'autre côté devait rouler sur la bande en herbe. Nous avons croisé une voiture. Mon amie étant devant et voyant qu'elle roulait plutôt vite, lui a fait signe de la main pour qu'elle ralentisse. La voiture ralentit mais ne s'arrête pas. Mon amie croise la voiture devant moi. La voiture ne s'est pas écarté de sa trajectoire, n'a pas mis une seule roue dans l'herbe et elle était très serrée avec le fossé. Au moment de croisé à mon tour, ma jument à commencé à stresser voyant que le passage était assez étroit. Voyant que la jument gesticulait j'ai voulu l'arrêter mais impossible étant donné que la voiture continait à s'approcher pour me dépasser. Le conducteur voyant que ma jument paniquait ne s'est pas arrêté. Au moment où il était à coté de moi, ma jument à voulu se retourner pour prendre la fuite. Comme la voiture était très proche et que de l'autre côté il y avait une fossé, la jument à touché la voiture avec son arrière main n'ayant pas la place de faire autrement... MERCI!!!!! |
Par Norie : le 17/03/10 à 20:24:56
| Dire merci | je me suis alors demandé à quoi servait ma RC liée à ma licence Tu es sûre qu'il y a une RC avec la licence, en fait ? Moi, 'avais compris que c'était une assurance qui couvrait le cavalier lui-même, et lorsqu'il était dans la pratique de l'équitation. Or le but d'une RC, c'est de couvrir les autres, pas soi-même... moi mais j avais une cloture barbelée à la place du fossé On peut choisir ?... Moi je prends le fossé, je ne suis pas fana des barbelés !...  |
Par jocko38 : le 17/03/10 à 20:37:03
  Déconnecté | Pitêtre bien Norie  Entre le fossé et les barbelés chu comme toi je préfère le fossé  |
Par dominique71 : le 17/03/10 à 21:31:29
| Dire merci | Y a aussi un truc, c'est que le "code" des assurances n'est pas toujours conforme au code de la route... Il y a des accords entre les compagnie et ça règle les "litiges" d'une façon parfois assez surprenante. C'est le cas dans un carambolage en chaine dans lequel une voiture sagement arrêtée se fait propulser par un choc arrière sur la voiture de devant et se retrouve responsable des torts causés à ce véhicule... sans aucune faute commise... |
Par karine : le 19/03/10 à 13:09:24
| Dire merci | ben voui en "bon père de famille" il faudrait laisser un espace suffisant pour revenir le risque de choc par l'arrière .... par l'avant ou par les côtés (on sait jamais!!!) |
Par christelle : le 22/03/10 à 19:08:09
| Dire merci | Euh, je débarque... courage.... Ils roulent vite ces automobilistes! En plus de ma licence j'ai une rcpe (je crois que c'est comme ça que cela s'appelle) c'est une assurance pour le cheval. je la prend en plus de ma licence. Contacte l'assureur. Sinon, des fois, dans la responsabilité civile (regarde dans ton assurance logement), c'est couvert.... |
Par PHILVLM : le 22/03/10 à 22:58:27
| Dire merci | Bonsoir Voici l article du code de la route qui gére les dépassements même le dépassement d un cheval par une voiture. A mon sens le conducteur n'aurait pas du emtamer ce dépassement si les conditions n'étaient pas réunies. C 'est tout au moins ce que je ferai valoir via mon assitance jurdique photos des lieux à l appui. Bonne soirée Article R414-4 I. - Avant de dépasser, tout conducteur doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger. II. - Il ne peut entreprendre le dépassement d'un véhicule que si : 1° Il a la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci ; 2° La vitesse relative des deux véhicules permettra d'effectuer le dépassement dans un temps suffisamment bref. 3° Il n'est pas lui-même sur le point d'être dépassé. III. - Il doit, en outre, avertir de son intention l'usager qu'il veut dépasser. IV. - Pour effectuer le dépassement, il doit se déporter suffisamment pour ne pas risquer de heurter l'usager qu'il veut dépasser. Il ne doit pas en tout cas s'en approcher latéralement à moins d'un mètre en agglomération et d'un mètre et demi hors agglomération s'il s'agit d'un véhicule à traction animale, d'un engin à deux ou à trois roues, d'un piéton, d'un cavalier ou d'un animal. V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions des II à IV ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. VI. - Tout conducteur qui contrevient aux dispositions des II à IV ci-dessus encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. VII. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. NOTA: Décret 2003-293 art. 8 : Les dispositions des articles 2,3,4,6 et 7 sont applicables à Mayotte. |
Par Borane : le 23/03/10 à 18:54:00
| Dire merci | Oui, sauf que là... la voiture venait en face si j'ai bien compris  ce n'est donc pas un dépassement mais un croisement  |
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