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Qaund chien gardien = danger pour mon cheval

Sujet commencé par : lilou07 - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par ANN
1 personne suit ce sujet
Par lilou07 : le 16/03/09 à 10:28:06

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 voila la ou je me promene c'est la campagne est je passe souvent devant une maison ou 3 ENORME molosse m attendent .(type bauceron en plus gros )
ce chemin est un IGN
les chiens ne sont pas attachés
et ce ne sont pas des gentils toutous qui aboient , eux ils me grognent apres montrent les dents brefs sont tres agressifs et te suivent pendant un bon KM !
mon cheval n 'as pas peur mais moi si !! ils montent sur les talus pour etre a ta hauteur ....meme les gens a pied font demi tour !
que puis je faire ?
les proprios ne veulent pas enttendre parler de les attacher
si il y a un accident qui est responsable ?
comment gerer vous cela ??

merci

Messages 1 à 18, Page : 1

Par phoeb : le 16/03/09 à 10:55:44

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 va en parler au maire...

si les chien sortent de la propriété, ce sont des animaux en divagation.

si celà arrive, contacte la gendarmerie.

Par Yann22 : le 16/03/09 à 11:04:30

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 Alors plusieurs choses...

ce chemin est un IGN

Un chemin IGN? C'est à dire figurant sur une carte IGN? Si c'est le cas, cela ne veut pas dire qu'il est public... Il peut tout à fait être privé.

eux ils me grognent apres montrent les dents brefs sont tres agressifs

Là, c'est la définition du chien dangereux selon le code rural:

Article L211-11

I.-Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale d'un chien réalisée en application de l'article L. 211-14-1, imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude prévues au I de l'article L. 211-13-1.



et te suivent pendant un bon KM !

Un bon km? On rentre en plein dans la définition de la divagation

Article L211-23

Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d'une action de chasse ou de la garde ou de la protection du troupeau, n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d'une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf s'il participait à une action de chasse et qu'il est démontré que son propriétaire ne s'est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l'action de chasse.



que puis je faire ?

Avertir la mairie. C'est de sa compétence.

si il y a un accident qui est responsable ?

Les propriétaires des chiens. Sauf cas de force majeur mais là, je vois pas trop comment...

comment gerer vous cela ??

Généralement, un chien n'attaque que s'il y a provocation... Bon, c'est assez vague comme concept, mais en gros:
- ne pas rentrer sur son territoire...
- ne pas le regarder dans les yeux...
- ne pas fuir... mais être prêt à le faire
- et rester zen

Par amelie et edelweis : le 16/03/09 à 11:59:04

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 tout chien seul en dehors de chez lui est un chien qui divague
tu peux appeller la fouriere
mais bon le temps qu'il arrive les chien seront a nouveau chez eux

tu peux aussi deposer une main courente a la gendarmerie de peur d'etre attaquer
si tu le fais pas le jour d'une attaque la gendarmerie bougera moins que si il ya une main courente

Par lilou07 : le 16/03/09 à 12:42:32

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 ok merci de vos conseils
je pense que je vais le signaler au maire car cela est vraiment dangereux !

Par lilou07 : le 22/05/10 à 20:19:30

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BONJOUR BONJOUR aujourd hui il m'est arrivée une sale histoire . . . je passer sur un chemin referencé sur ma carte quand le chien de la maison a essayer de me sauter au mollet ! j ai repousser le chien qui se montrait tres agressif ( poil dressé du collier jusqu a la queue ) bref .. ce chien s'est attaqué a mon cheval que monter une amie en le mordant au jarret ! mon cheval a "un pete" de la longueure de mon ongle bref les chevaux s emballent gros B..... on decide d aller a la maison quand meme pour le signanler au proprio ! et la le MRs me qui ne voulait pas venir voir mon cheval et quand il se decide a venir le voir il me dit que " ce n est rien ! " QUE PUIS JE FAIRE !!!!! ?? c 'est sur mon cheval n a pas grand chose il restera plus traumatisé par les chiens que sa blessures mais je trouve cela quand meme inanmissilbe !! le chien pas ataché et en plus qui essaie de me mordre et s en prend finalement a mon cheval et le proprio qui en a rien a foutre !!!

Par ANN : le 22/05/10 à 22:25:09

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Porte plainte. Un chien agressif ne doit pas se trouver sur la voie publique. 

Par Norie : le 22/05/10 à 22:31:10

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Bah chais pas... Porter plainte ?... Il parait que ça se fait, quand on se fait agresser...

Par rando61 : le 23/05/10 à 10:03:44

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 va le signaler a la gendarmerie!!!
un jour avec des amies ont a fait soirée baignade avec nos loulous, on est arrivé , avons commencé a faire trempette et au bout de 15 minutes des jeunes branl*** sont arrivé avec 2 chiens (type staff et 1 rotteweller).
les chiens n'avait pas de museliere, pas de colier et on sauté a l'eau pour attaqué les chevaux!
resultat un carnage, la plupart sont remonté sur le bord mais 1 a fait tombé sa cavaliere et c'est enfui sur la route pourchassé par les chiens!
bah les proprio, ils ont rien dis, ils rigolé!
avec ma juju ont est parti recup le copain enfui, les chiens m'ont attaqué (ont été a 1 bon km des autres) heureusement les filles m'ont rejoint et les chiens ont pris peur devant 6 chevaux!!!
on a ramené le cheval a l'amie qui été toujours sur place, on a pri plaque d'immatriculation des proprio, il y avait des gens qui regardé les chevaux nagé qui nous ont donné leur coordonnés afin de pouvoir avoir temoins devant gendarme!
on a demandé a proprio de rappelé leur chiens mais rien a faire.
le temps que la copine remonte on se faisait rattaquer, sauf que la "ethna" été sur terre ferme et la juju a pas froid au yeux, elle a chargé les chiens en palletant, bah il on detalé comme des lapins!
avons pris photo des morsures, et direction gendarme!
le cheval echapé a eu le droit au frais veto payé et a un osteo payé par les proprio des chiens, qui ont herité d'une belle amende!!!
desolé pour le pavé mais voilà pour une petite experience a peus pres similaire!
bon courage!

Par ameca : le 23/05/10 à 15:31:20

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 Oui même si blessure minime il faut :

-porter plainte
-récupérer les coordonnées de l'assureur du propriétaire du chien et s'assurer qu'il déclare le sinistre.
-demander à voir la vaccination antirabique à jour du chien en cause
-faire intervenir un véto (plaie avec salive quand même), et en cas de doute un ostéo.
-en cas de doute se mettre en contact avec l'assistance juridique de ton assureur

le propriétaire doit assumer tous les frais, et la réeducation du cheval si suite à l'incident il refuse de sortir en extérieur ou à peur panique des chiens

Par lilou07 : le 23/05/10 à 18:57:42

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 merci des conseils j ai envoyer mail a la mairie pour prevenir qu un chien pas tres gentils m avait attaquer j irai porter plainte aussi !
mais le Mr n as pas voulu me donner son nom ( enfin c'est le seul a habiter la bas j irai voir sur la boite au lettre) .

Par ameca : le 23/05/10 à 19:43:01

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 T'inquietes pas, les gendarmes sachant où le trouver ils vont avoir aussi son nom.


Par ANN : le 24/05/10 à 13:36:41

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 Pas besoin du nom de la personne pour porter plainte.
Imagine : tu es agressée dans la rue, l'agresseur s'enfuit, tu vas porter plaintre bien que n'aie pas le nom de ton agresseur.
En outre et concernant ton problème, tu te souviens propbablement que certaines races de chien ne peuvent être détenues sans conditions. Le chien que tu décris peut faire partie de ces types de chien...

Sinon, c'est vrai que si tu peux maîtriser ton cheval, le mieux en cas d'attaque par un chien, c'est de faire face et de charger.

Par SDE : le 24/05/10 à 18:44:55

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 mieux vaut déposer une plainte, car qui sait, si dans quelques jours la blessure se révèle infectée, ou le tendon, abimé... Il va y avoir des frais de véto... les fautifs doivent payer (et ne plus recommencer)

Par faust : le 24/05/10 à 19:01:50

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 tu peux aussi venir avec une personne assermentée (genre garde champêtre) qui constatera avec toi que les chiens sont sur la voie publique.

Par Yann22 : le 25/05/10 à 11:56:58

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 Petit point de détail... ce n'est pas parce qu'un chemin figure sur la carte que cela signifie qu'il est public. Maintenant, je rejoins les autres: chien mordeur = dépôt de plainte.

Par pascale : le 25/05/10 à 13:24:38

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 comme yann, avt d'aller porter plainte, faudrait être sure que tu n'étais pas ds une propriété privée....

Par Norie : le 25/05/10 à 16:53:33

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Si le chemin n'était pas clairement barré (et pas seulement un petit panneau propriété privée), je doute que le fait que ça soit une propriété privé change grand chose !

Je n'ai pas trouvé de jurisprudence allant dans ce sens, mais j'en ai trouvé une où le juge donne raison au propriétaire du chien parce que "Colporteur (qui s'est fait agressé) s'étant introduit dans une propriété privée alors que le propriétaire n'avait pas ouvert le portail et qu'un écriteau invitait à se méfier du chien (Cass. 2e civ. 25 janv. 1978, Gaz. Pal. 1978.1, somm. 157, Bull. civ. II, no 23)". Ce qui sous-entendrait que même dans une cours privée derrière un portail, si le portail est ouvert, le propriétaire serait responsable.

Alors sur un chemin sans barrière !...

Par ANN : le 26/05/10 à 21:40:09

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 Oui, le proprio du chien doit rembourser les dégâts s'il n'y a pas un écriteau pour le chien et la propriété privée (passage interdit).

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