Rouvrir un chemin ?
Sujet commencé par : Ocgerenie - Il y a 25 réponses à ce sujet, dernière réponse par phoeb1 personne suit ce sujet
Par Ocgerenie : le 08/03/09 à 17:44:06
  Déconnecté | J'organise un rallye le 24/05 chez moi pour mon assoc de rando et je commence à faire mon tracé. en le commençant d'abord sur carte, j'ai trouvé un chemin que j'ai déja pris en balade avec Génie et qui amenait à un champ (champ que j'avais du traverser pour aller de l'autre coté, je connais le proprio c'est mon super voisin, bien pris soin de bien refermer les barrières à mes passages) bref ce chemin logiquement ne devrait pas arriver à son champ mais derrière un village, et j'aimerias pouvoir y faire passer mes cavaliers Or ce chemin, la nature y a repris ses droits. puis je donc emprunter ce chemin, sans pour autant l'arranger, et y faire passer une vingtaine de cavalier ? il est bien entendu pas question que je le nettoye, ce sera juste un tracé Hors piste comme j'ai pu en avoir en TREC, mes cavaliers devant suivre un certain azimut de départ pour arriver au bon point... |
Messages 1 à 25, Page : 1
Par paddy33 : le 08/03/09 à 20:51:08
| Déconnecté | je ne comprend pas tout! le chemin, si la nature a repris ses droits, je ne vois pas comment tu peux faire passer du monde sans le nettoyer. et s'il passe chez ton voisin, arranges toi clairement avec lui avant. ensuite, sur les cartes ign, il y a des tracés de chemins qui n'existent plus, ça c'est courant, mais assures toi de la nature du chemin: communal, privé ou autre.tu n'auras pas les memes droits. enfin, c'est de l'a peu près que je te dis, car je n'organise jamais rien en groupe alors je n'ai jamais mémorisé clairement les règles. Tu les as sur l'Estaffette si tu es licenciée tourisme.et surement sur ce forum |
Par PIROU : le 08/03/09 à 21:33:34
| Dire merci | soit tu debrousaille le chemin , soit tu t'arrange avec la commune pour le faire debroussailler , soit tu trace un hors piste , et tu prend le risque d'envoyer des concurents sur des proprieté privé . si les deux premieres possibilitées ne sont pas possible , arrange toi avec le proprio pour avoir l'autorisation le jour du rallye |
Par Ocgerenie : le 09/03/09 à 09:42:42
| Déconnecté | ben en fait, le chemin il existe sur le terrain et sur la carte hors le chemin n'est plus utilisé depuis des lustres  je veux le réutiliser à l'occasion, pour moi au départ et pour mon rallye le hors piste n'est pas gênant, soit on descend de cheval, soit on s'arrange pour trouver des passages, ya toujours moyen de se débrouiller les propriétés privées, j'en passe tous les jours à cheval, because, les chemins que j'emprunte sont réalisés et entrenus sur des propriétés privées (sinon je me taperais que de la route et le centre équestre à coté aussi) ensuite, sur les cartes ign, il y a des tracés de chemins qui n'existent plus, ça c'est courant, mais assures toi de la nature du chemin: communal, privé ou autre je fais assez de trec et de rando pour le savoir sauf que là, le chemin existe toujours, il est emprunté sur la moitié, et la moitié n'est plus nettoyé, car et ca j'en susi presque sure, les proprio actuels ne doivent plus habités dans la région et ont abandonné les terres (héritages oubliés en gros) bref je demandais juste si je pouvais me permettre de reprendre ce chemin sans avoir a y nettoyer, le hors piste ferait un bon exo j'y fais pas passer des motos ou des quads  |
Par paddy33 : le 09/03/09 à 14:00:28
| Déconnecté | ben si tu fais des trecs, tu sais |
Par calmos29 : le 13/03/09 à 21:12:47
| Dire merci | Bonsoir, Pour pouvoir réouvrir un chemin il faut imperativement aller à la mairie et consulter le cadastre pour connaitre la nature juridique du chemin. S'il fait parti de patrimoine communal ou départementale il peut être ouvert par tous puisqu'il fait parti de la communauté. S'il est privé on ne peut rien faire à moins de signer un accord avec le propriétaire de la parcelle cadastrale qui s'appelle une convention de passage. Voilà j'espère avoir éclairé ta lanterne |
Par Ocgerenie : le 14/03/09 à 10:49:31
| Déconnecté | Calmos >> merci bien |
Par chris : le 14/03/09 à 12:15:19
| Dire merci | Ben si tu fais du hors piste, tu prends pas le chemin... |
Par Lalouviere : le 15/03/09 à 08:40:55
| Dire merci | Bonjour, Il y a plusieurs problématiques dans ton message: 1- Ouvrir un chemin qui a été refermé par la nature, la réponse de calmos 29 est impeccable. Pense bien a t'assurer que le chemin fait partie du domaine public avant d'entreprendre des travaux de remise en état. Si il appartient à des privés il te faut leur accord pour quelques travaux que ce soit (même si c'est un héritage oublié...). Fais attention il se peut aussi qu'il appartienne à ta commune, mais qu'il fasse partie du "domaine privé" de la commune, dans ce cas la c'est comme si il appartenait à des privés. 2 - Utiliser les chemins privés pour toi. Si tu n'as pas de convention de passage avec le propriétaire, tu le fais à tes risques et périls en violation de la propriété privée... en pratique on le fait tous les jours, sur les chemins agricoles ou forestiers d'exploitation... sans aucun soucis avec les propriétaires ! 3 - Utiliser les chemins privés alors que tu organise un rallye. Dans ce cas là si tu n'as pas de convention de passage avec les propriétaires tu prends de sérieux risques en cas d'accident, car tu n'as pas le DROIT d'envoyer des cavaliers à cet endroit là! En pratique, pour ton usage perso (pas pour accompagner des clients...) tu passe sur les chemins privés ouverts comme tu veux, par contre dès qu'il y a la moindre notion d'utilisation commerciale ou professionnelle tu doit absolument avoir des conventions de passage. Bonne journée, bon rallye.  Pourquoi quand rien n'est simple, tout à coup... tout se complique ? |
Par Ocgerenie : le 15/03/09 à 13:44:25
| Déconnecté | euh le rallye n'est pas commercial, c'est juste une bande d'amis qui vont faire une rando gratuite assurée par une assoc à but non lucratif et qui veulent juste s'amuser à répondre à des questions sur la flore et la faune du coin masi merci de tes réponses et précisions |
Par Lalouviere : le 15/03/09 à 14:16:07
| Dire merci | Bonjour, De rien, mais même organisé par une assoc 1901, à but non lucratif, ce sera considéré comme un "évenement". En tant qu'organisateur de cet évenement ton assoc est responsable et garante de la légalité... Tu n'as pas le droit de faire faire aux membres des choses illégales !! Maintenant je te dis tout ça juste pour que tu ai toutes les cartes en main. Mais tu sais ça va assez vite de demander aux différents proprio le droit de passer... Pourquoi quand rien n'est simple, tout à coup... tout se complique ?Message édité le 15/03/09 à 14:16 |
Par Ocgerenie : le 15/03/09 à 18:48:54
| Déconnecté | Mais tu sais ça va assez vite de demander aux différents proprio le droit de passer... ca j'en doute, quand on ne sait plus qui est le proprio légal du terrain depuis X années à cause de héritage et de mort, c'est pas évident de trouver et de demander meme à la mairie le cadastre n'est pas suivi.... certaines terres appartiennent encore à des morts alors qu'elles ont été vendues de leur vivant masi merci quand meme |
Par amelie et edelweis : le 15/03/09 à 21:56:10
| Dire merci | Tu as deposé ton dossier en prefecture ? attention pour tout balade type rally trec, rando payante il faut deposé un dossier avec le parcours exacte a la prefecture |
Par Lalouviere : le 15/03/09 à 22:20:45
| Dire merci | Bon je vais encore faire mon chieur... C'est tout à fait exact, il te faut absolument déposer un dossier d'organisation de rencontre sportive à la pref dont tu dépends... avec le tracé EXACT, comme te l'on indiqué amelie et edelweis, ainsi que la liste des contrôleurs aux passages de routes, ton attest d'asurance.... bla bla bla ... C'est la que si tu n'as pas les autorisations de passage sur le domaine privé (j'insiste ) tu vas être en galère pour ta déclaration... ou alors tu fais un faux en écriture (ça relève du pénal  )Mais je t'assure qu'obtenir les autorisations ce n'est pas si dur.. si il y a des propriétaires "disparus", la mairie doit pouvoir te l'écrire, comme ça tu poura en toute circonstance justifier de ta démarche. Pourquoi quand rien n'est simple, tout à coup... tout se complique ? |
Par Ocgerenie : le 16/03/09 à 11:34:33
| Déconnecté | attention pour tout balade type rally trec, rando payante il faut deposé un dossier avec le parcours exacte a la prefecture en 18 ans d'assoc on l'a jamias fait je sais c'est pas bien on a pas de controleur de route je suis seule à l'organiser, je vias pas demander non plus à ma famille de venir glander au carrefourca fait 18 ans qu'on se regroupe dnas un coin différent à chaque fois chez un membre de notre assoc, on se fait une grosse balade et hop ca m'étonnerait que pour l'équirando les cavaliers déposent un dossier de quelle route ils vont emprunter durant 1 semaine |
Par amelie et edelweis : le 16/03/09 à 13:47:10
| Dire merci | c'est nouveau de 2008 c'ets pour cette raison que tu ne l'a jamais fait pour les deux sevres le CDTE aide tout organisateur a faire le dossier aujourd'hui meme un club qui organise une rando (je crois que c'ets suivant le nombre de cavalier) doit deposer un dossier equirando c'est pas les organisateur des parcours chaque personnes qui participents na pas a deposer de dossier par contre tout personnes qui fais payer la rando en elle meme doit deposer le dossier |
Par Ocgerenie : le 16/03/09 à 15:50:08
| Déconnecté | mais on ne fait pas payé, c'est comme si moi j'invitais uen dizaine de foromeur à venir faire une balade chez moi avec moi on organise pas de rando pour faire payer et on accepte pas les non adhérents c'est entre nous l'année dernière on a fait 12 rando et on a jamais rien déclaré |
Par Yann22 : le 16/03/09 à 15:52:43
| Dire merci | on accepte pas les non adhérents c'est entre nous Non, ce n'est pas comme si "tu "invitais uen dizaine de foromeur à venir faire une balade chez moi avec moi". Car c'est dans le cadre de l'asso. Tant que tout se passe bien, tout va bien... S'il y a un accident... |
Par Ocgerenie : le 16/03/09 à 20:23:14
| Déconnecté | Yann si des non adhérents veulent venir ils peuvent mais ils doivent payer la cotis (pour l'assurance) j'ai écris une lettre à mon maire pour l'informer du circuit avec la carte l'année dernière j'ai organisé une rando, il m'a rien demandé non plus, je connais bien les soucis des organisations, on est déja pas mal embêter au niveau du trec.. pourquoi une simple rando ne peut pas passer à travers ? |
Par Lalouviere : le 16/03/09 à 20:52:37
| Dire merci | Bonsoir, pourquoi une simple rando ne peut pas passer à travers ? Yann à raison, tant qu'il n'y a pas d'accident, tout vas bien et en effet tu passera "à travers"... je te le souhaite... La Louvière en Provence |
Par Yann22 : le 16/03/09 à 23:07:36
| Dire merci | Yann si des non adhérents veulent venir ils peuvent mais ils doivent payer la cotis (pour l'assurance) En payant la cotis, ils deviennent des adhérents...  Et c'est donc pas du tout comme si tu "invitais uen dizaine de foromeur à venir faire une balade chez moi avec moi"Pour l'assurance dis-tu? C'est donc dans le cadre de l'asso... Et l'asso doit organiser dans les règles. Mais bon, tu fais comme tu le sens |
Par amelie et edelweis : le 17/03/09 à 10:56:47
| Dire merci | tu n'as pas eu d'enmerde pour 2008 c'est normale la loie est applicable pour cette année si tu tu la fais en dehors de l'asso pas de probleme mais sous couvert de l'asso tu as l'obligation mais tu sais c'est pas compliqué vu que tu fais le tracet et que tu demande les autorisation de toute façon c'est rapide de glisser le tout dans uen enveloppe et de poster de plus ton CDTE peut-aider |
Par amelie et edelweis : le 20/03/09 à 09:42:58
| Dire merci | J'ai plus d'info sur le dossier a deposé a la prefecture c'ets pour tout groupe de plus de 10personnes meme pour une balade en famille de plus de 10personne on doit deposer un dossier en prefecture 1mois avant je sais c'est de la folie en tout cas dans le cadre d'activité lié a une assoc ou pro ou remuneratrice impossible d'y couper il faut faire le dossier plus plus de 10personnes l'astuce pour eviter le dossier, mais je garantie pas que ça fonction ne pas demander de remuneration et faire de groupe de moins de 10 cavaliers et surtout faire en sort qu'il ne se regroupe pas pour ma part je prefere des groupe de 5 se qui limite les probleme si jamais un groupe rejoind un autre |
Par Ocgerenie : le 20/03/09 à 09:48:49
| Déconnecté | amélie, nos randos se font de la sorte, on se gare tous au meme endroit, mais on ne part jamais ensemble, je suis dans un groupe de 5 personnes maxi, chacun part comme il le souhaite, par deux, tout seul ou a plusieurs le but étant qu'on ne veut pas circuler à la queue leu leu et faire un centre équestre en sortie on se retrouve juste le midi vers un point pour manger.... certains arrivent en avance, d'autres plus tard, ya jamais d'embouteillage |
Par amelie et edelweis : le 20/03/09 à 10:49:39
| Dire merci | si tu respecte ça tu pourras argumenter que vous etes pas ensemble vu que c'ets nouveau peux de risque d'enmerde par contre si il y a un accident là vous etes dans la grosse merdouille jusqu'au coup mais comme tu demande a tous de faire partie de l'asso se sera beaucoup plus difficile de le justifier pour nous on va partir du principe qu'il nous faut une assurance pour payer (on a le meme probleme on n'est plus dans le delais pour deposé le dossier) par contre les autres fois c'est avec le CDTE qu'on va monter le dossier apriorie il y a rien de compliquer |
Par phoeb : le 20/03/09 à 13:55:54
| Déconnecté | si tes cavaliers sont capable de passer là, je pense que oui tu peux le laisser comme ça, ce sont eux qui vont le débroussailler à voir si ça n'a pas changer de proprio ou autre, renseigne auprès de la mairie, mais si tu peux y passer, tu n'as pas l'obligation de le nettoyer... après libre à toi de laisser les "concurents" le nettoyer eux même! C'est ensuite aussi à toi d'assurer les arrières: s'ils passent par un autre chemin, s'ils peuvent débrousailler etc... |
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