Contrat et reglement
Sujet commencé par : Azazel58 - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par BountyBPar Azazel58 : le 01/02/26 à 16:30:23
  DéconnectéDire merci | Bonjour, Voilà j ai petit souci dans mon centre équestre associatif. J ai mis mon cheval en pension il y a 2 ans maintenant et donc signé un contrat. Dans ce contrat il est stipulé que les propriétaires peuvent utiliser les infrastructures ( manege, carrières, obstacles pour le saut..etc) du club en dehors des heures de cours ou sans gêner ces derniers 7 jours sur 7 toute l année. Le club a changé de présidence et la, ils nous disent que dans le règlement intérieur il est interdit d utiliser les chandeliers, obstacles etc... Est ce le contrat ou le règlement qui compte? Merci de vos reponses |
Message 1 à 1, Page : 1
Par BountyB : le 01/02/26 à 19:23:49
| Dire merci | Même si c'était le contrat qui primait, dans les faits, j'aurais tendance à dire peu importe, vous n'allez pas faire une procédure de justice pour du matos d'obstacle... Si les gérants ont décidé que tu ne pouvais pas utiliser le matos d'obstacle, je pense que le meilleur moyen de solutionner le truc est déjà de comprendre d'où vient ce revirement et de proposer une solution (par exemple, interdisent-ils parce que la majorité des gens ne rangent pas le matos ? Dans ce cas, prendre des engagements de bonne conduite). Si vous êtes plusieurs proprios mécontents, ça peut aider à appuyer la demande. Après si c'est juste une lubie de leur part, qu'ils sont fermés au dialogue, bah après il ne reste qu'à peser le pour et le contre de rester dans la pension... |
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