Appel au secours à propos de mes ânes
Sujet commencé par : Hrvth90 - Il y a 32 réponses à ce sujet, dernière réponse par ninicoton2 personnes suivent ce sujet.
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 12:41:54
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, Me voilà parmis vous pleine de désespoir… Je vous expose mon problème. Deux petits ânes partagent ma vie. Ness et Filou. Tout allait bien, jusqu’à la séparation de mon ex compagnon et de moi même. J’ai du retrouver un logement, et me voilà dans un appartement. Il m’a fallut donc un certain temps pour trouver une solution pour offrir un cadre de vie pour mes deux loulous. Aujourd’hui, j’ai enfin trouvé  J’en ai informé mon ex, et à partir de là, tout s’écroule… Il ne veut pas que je les récupères. Le problème c’est qu’ils n’ont aucun document, ils ne sont pas puces, rien… Le seul document que j’ai, c’est le certificat de cession etre le particulier qui m’avait cédé Filou, et moi même … Ai-je un recours ? Merci pour votre temps de lecture, et j’espère pouvoir retrouver mes petits poilus … Angelique |
Messages 1 à 32, Page : 1
Par sheytana : le 18/09/25 à 14:21:41
| Dire merci | Qui s'en occupait ? Qui payait leurs factures ? Où vivent ils ? Il y est attaché ou il fait ça juste pour t'emm*rder ? |
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 14:35:01
| Déconnecté Dire merci | Jusqu’à notre séparation, je m’en occupais, on a jamais eu de frais conséquent, donc il n’y a jamais eu de facture. Le maréchal était payé en liquide, et nous prenions le foin au voisin… Ils sont aujourd’hui toujours dans notre ancienne maison, avec mon ex compagnon. J’y allais régulièrement, mais à force de réflexion à chaque fois que j’y allais, mes visites ce sont espacée, donc il était primordial pour moi de trouver un endroit pour que je puisse les retrouver sans avoir besoin de me rendre chez mon ex. Il n’y est pas attaché du tout, il ne leur porte aucune attention mis à part de le mettre un roundballer de foin de temps en temps. Ness ne se laisse pas approcher par lui … Donc pour votre dernière question, je penses que c’est uniquement pour compliquer les choses qu’il fait ça 🥺 |
Par sheytana : le 18/09/25 à 14:50:56
| Dire merci | Erf pas simple alors s'ils sont chez lui  La maison vous appartenait à tous les deux ou seulement à lui ? Vous étiez mariés ? |
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 14:55:12
| Déconnecté Dire merci | Pas marié, et la maison était au nom de sa mère … |
Par Plush : le 18/09/25 à 15:07:21
| Dire merci | Aïe compliqué comme situation... A part les faire pucer à ton nom, je ne vois pas  mais ça implique de faire venir un véto "chez lui", donc il le verra bien... |
Par sheytana : le 18/09/25 à 15:11:10
| Dire merci | Là c'est vraiment la pire situation  Usuellement on considère que le propriétaire réel des animaux est celui qui s'en occupe et paie leurs frais. Mais si tu n'as aucune preuve de quoi que ce soit payé par toi en leur faveur, et qu'en plus, il leur met du foin, s'en occupe et sont chez lui, je pense que tu n'as aucun recours A part en discuter avec lui et trouver des contreparties, p-e lui proposer de les racheter ? |
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 15:19:55
| Déconnecté Dire merci | Oh oui, c’est la pire des situations, et j’en tombe vraiment denue… J’avais aussi pensé à les faire pucé mais effectivement vu la situation c’est hyper compliqué… Le certificat de cession n’a aucune valeur? Mes pauvres ânes, ils ont même pas un arbre pour se mettre à l’ombre l’été 🙁 Il sont sur la même parcelle de 4000 m2 depuis des années, le terrain est devenu pauvre au possible, et il mange du foin à longueur de journée … Notre voisine lui a même proposer de les mettre à pâturer dans ses parcelles, mais il ne le fait pas |
Par sheytana : le 18/09/25 à 15:31:13
| Dire merci | Le certificat de cession n’a aucune valeur? Je pense pas... Après, tu peux quand même y aller au bluff auprès de lui en lui envoyant le certificat de cession, en disant que ce sont bien TES ânes, et que du coup tu veux les récupérer. Après se plaindre de la taille du terrain, etc. Je pense que c'est un peu de mauvaise foi puisque ça te dérangeait pas qu'ils soient là dessus avant votre séparation  Et s'ils ont du foin pour compenser l'herbe pauvre, on est loin de la maltraitance  Et pareil, la puce c'est obligatoire depuis plus de 20 ans, donc c'est un peu compliqué de ne pas respecter la loi et de venir se plaindre ensuite Message édité le 18/09/25 à 15:32 |
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 15:49:55
| Déconnecté Dire merci | Oui sheytana, je suis bien d’accord avec toi… Je ne parle pas du tout de maltraitance, il les nourri ect… Quand j’étais à la maison, je les sortais régulièrement… J’avais planté des arbres, mais il n’a pas pris soin de surveiller tout ça, et les ânes ce sont empressé de tout manger 😅 Je n’écris pas pour me plaindre 🥹 J’avais juste besoin de conseils Merci en tout cas pour vos réponses… J’espère pouvoir retrouver mes poilus un jour |
Par sheytana : le 18/09/25 à 15:54:53
| Dire merci | Honnêtement je pense que dans ton cas, le truc qui a le plus de chance de marcher, c'est de lui proposer de les acheter Mais tu peux quand même tenter d'abord le coup du papier de cession, on ne sait jamais. Et une fois que tu les récupères tu les fais pucer à ton nom ! Message édité le 18/09/25 à 15:55 |
Par Hrvth90 : le 18/09/25 à 18:54:43
| Déconnecté Dire merci | Merci Sheytana 🙏 |
Par Dory : le 19/09/25 à 09:32:28
| Dire merci | Moi, j'irais les voir, j'irai faire un tour à pied avec et j'embarquerai tout ce petit monde un peu plus loin pour les emmener dans leur nouvelle maison.  Je mettrai tout de même un petit mot dans la boite au lettre en disant que les bestioles ont déménager chez leur propriétaire légitime. |
Par sheytana : le 19/09/25 à 09:42:16
| Dire merci | C'est pas très discret si le mec vit sur place... Elle pourrait se prendre une plainte pour vol en prime, d'autant que c'est pas si clair que ça qu'elle soit la "propriétaire légitime" vu qu'il les nourrit et leur met à boire. P-e qu'en plus il a de vraies raisons de vouloir les garder, type entretien du terrain... |
Par Dory : le 19/09/25 à 10:20:54
| Dire merci | sheytana Je suis bien d'accord. A vérifier qui dit vrai, qui dit faux. @Hrvth90 : Dans ta situation, je prendrai conseil auprès de Cheval & Droit : Lien |
Par Erzebeth : le 19/09/25 à 10:35:05
| Dire merci | Je ferais comme dit sheyt, un peu au bluff, un courrier en accusé de réception, avec une copie du doc de cession disant que tu es la proprio légitime, et que tu vas les récupérer. Fais ça de façon qui fait un peu officielle en laissant une trace écrite, c'est important s'il y a litige après. En fonction de sa réaction, tu avises pour le plan d'action. Peut-être aussi signaler la situation à la gendarmerie pour prendre conseil, comme ça, là encore en cas de litige ultérieur, tu as des preuves de ta bonne foi. |
Par Sasi : le 25/09/25 à 02:42:43
| Dire merci | Tu as un certificat de cession et il n'existe aucun papier au nom de ton ex ? Eh bien embarque tes ânes le jour où il est absent, envoie-les dans un endroit que ton ex ne connaît pas, informe-le, puis fais les pucer. En l'absence d'un contrat de vente, le certificat de cession est le document qui prouve que la propriétaire, c'est toi. Sinon, tu peux consulter un avocat et essayer de passer par une action en justice. Mais perso, j'ai zéro confiance en un gars qui se venge mesquinement d'une séparation. Qui sait ce dont il est capable... |
Par sheytana : le 25/09/25 à 07:05:54
| Dire merci | En l'absence d'un contrat de vente, le certificat de cession est le document qui prouve que la propriétaire, c'est toi. En fait non. Et de toutes façons légalement les animaux doivent être pucés déjà à la base, donc ils sont identifiés comment les deux ânes en questions sur le certificat de cession ?  |
Par Sasi : le 26/09/25 à 02:47:14
| Dire merci | Elle possède un contrat de cession et son ex-conjoint n'a aucun document. Si en plus elle peut retrouver la transaction sur son compte bancaire, elle aura gain de cause dans une action en cour. Elle récupère ses ânes, elle les fait pucer à son nom. Bien contente de vivre au Canada, où je n'ai pas besoin de grand-chose pour justifier que mon cheval m'appartient. Le contrat de vente ou mon nom sur son pedigree. Tout simple. |
Par sheytana : le 26/09/25 à 07:13:19
| Dire merci | Comme d'habitude tu as bcp de certitudes sur les actions de cours en France, alors que dans la phrase d'après tu rappelles bien que les législations sont pas les mêmes  |
Par Ecoleartequestre : le 26/09/25 à 08:59:46
| Déconnecté Dire merci | Bien contente de vivre au Canada, où je n'ai pas besoin de grand-chose pour justifier que mon cheval m'appartient Oui enfin, Canada ou ailleurs, tu fais comment, s'il n'a pas de livret ni de puce, donc aucun moyen d'identification, pour prouver que c'est bien celui-là le tien ? Là elle peut juste prouver qu'elle a acheté un âne, mais pas qu'il s'agit bien de cet âne là. En plus on parle de 2 ânes, dont un seul des deux a fait l'objet d'un papier de cession. |
Par Sasi : le 06/10/25 à 02:17:58
| Dire merci | Ecoleartequestre : Pour Malcolm, j'ai le contrat de vente + son pedigree. C'est suffisant. Et il y a la génétique. Tu ne peux pas faire passer un cheval enregistré pour un autre, c'est impossible puisque son ADN est enregistré. De toute manière, dans cette affaire, c'est la parole de Hvrth90 contre celle de son ex. Qui n'a pas plus de documents officiels qu'elle, voire moins... Il fait comment, lui, pour prouver qu'il est propriétaire ? Elle pourrait même contacter l'ancien propriétaire pour obtenir des contrats de vente avec description des ânes, prix payé, date de la transaction, etc. Son ex cherche surtout à lui pourrir la vie, c'est aussi un argument à faire valoir en Cour. Elle peut obtenir aussi un témoignage des différents intervenants (forgeron, vétérinaire..), par écrit, mentionnant qu'elle était la personne qui faisait appel à leurs services, payait et se présentait comme propriétaire. Je suppose que la valeur de ces ânes n'est pas très élevée, il n'y a pas un tribunal qui traite les procédures portant sur des biens de valeur modeste ? |
Par sheytana : le 06/10/25 à 04:08:38
| Dire merci | Il fait comment, lui, pour prouver qu'il est propriétaire ? Il a les ânes chez lui et il s'en occupe, par exemple... Des gens pour témoigner de ça, il y en aura plein du coup |
Par sheytana : le 06/10/25 à 04:10:42
| Dire merci | Et puis comparer un cheval pur race avec papier et génotypé ADN vs des ânes non pucés en disant que c'est mieux parce que plus simple, c'est juste ... Message édité le 06/10/25 à 04:11 |
Par Ecoleartequestre : le 06/10/25 à 09:20:04
| Déconnecté Dire merci | Ecoleartequestre : Pour Malcolm, j'ai le contrat de vente + son pedigree. C'est suffisant. Et il y a la génétique. Tu ne peux pas faire passer un cheval enregistré pour un autre, c'est impossible puisque son ADN est enregistré Oui, mais là il n'y a pas de livret donc pas de pédigree. Encore moins de génétique et d'ADN enregistré. Canada ou France le problème est le même, aucun moyen de prouver de quel âne il s'agit. |
Par chevalboiteux : le 07/10/25 à 12:54:30
| Dire merci | Et concrètement, plus la situation va s'éterniser, plus l'ex conjoint sera considéré comme proprio puisque c'est lui qui loge et nourrit. Là a part y aller franco pour trouver un arrangement ou bluffer par rapport a l'histoire des papiers, il n'y a pas grand chose à faire (tant qu'il n'est pas maltraitant ) |
En lignePar Sasi : le 08/10/25 à 08:44:33
| Dire merci | Je n'ai pas comparé l'âne avec un cheval non enregistré, j'ai simplement répondu à la question Ecoleartequestre. Et non, que l'ex s'en occupe ne constitue pas une preuve plus solide qu'un contrat d'acquisition. Justement parce qu'ils se sont séparés, qu'elle a dû laisser les ânes à sa garde le temps de se trouver une place, et que visiblement, il a décidé de la faire ch.. en les gardant. Quant aux témoignages, elle en trouvera autant qui affirmeront qu'elle s'occupait des ânes plus que son ex, qu'elle en était très proche, etc. Et l'ex-propriétaire peut confirmer les lui avoir vendus, à elle, pas à lui. C'est quelque chose qui se plaide très facilement en cour (si vous avez un équivalent d'un tribunal "petites créances" en France). Elle fait jouer la vengeance de l'ex, elle produit le contrat de cession, toutes les factures qu'elle a payées, des témoignages, et c'est dans la poche. Elle commence les démarches par une mise en demeure. |
Par ninicoton : le 08/10/25 à 09:13:24
| Dire merci | Sauf qu'en justice française, les témoignages, c'est zéro. Je gère des litiges locatifs, et chez nous, on demande à ne pas avoir de témoignages, car tu peux faire dire n'importe quoi à n'importe qui. La justice se base sur des documents factuels : qui a la carte de propriété, qui est capable de justifier des achats de nourriture/frais véto etc. |
Par Erzebeth : le 08/10/25 à 09:25:31
| Dire merci | Je n'ai pas comparé l'âne avec un cheval non enregistré, j'ai simplement répondu à la question Ecoleartequestre. Ben en France, normalement, n'importe quel équidé même sans pedigree, ni race ni rien, il a une puce, donc c'est facile de l'identifier, pas besoin d'enregistrement, de filiation ADN ou quoi. Le soucis, c'est qu'ici l'âne n'est PAS pucé, ce qui est anormal et hors la loi déjà de base, donc c'est ça qui est compliqué dans l'histoire, pas le fait que ce soit en France ou au Canada, ce que tu insinue lourdement depuis le début. Et le contrat de cession est bien un élément, mais parmi d'autre et effectivement, les factures c'est plus important pour prouver qu'on s'occupe de l'animal, et donc qu'on en est le propriétaire. D'autant plus que là, il y a un contrat de cession pour UN âne, mais pas pour l'autre qui n'a AUCUN document d’accompagnement d'aucune sorte. Bon dans ce cas c'est trop tard, mais si ça doit prouver une chose, c'est que c'est toujours mieux de faire les choses dans les règles, c'est plus facile de prouver sa bonne foi plus tard. |
Par sheytana : le 08/10/25 à 10:29:21
| Dire merci | toutes les factures qu'elle a payées, des témoignages, et c'est dans la poche. Justement elle n'a aucune facture, c'est déjà évoqué plus haut. Ce sont les factures qui font foi. Et les témoignages ça sert à rien, puisqu'il y en a aura dans l'autre sens puisqu'à l'heure actuelle c'est LUI qui les loge et s'en occupe. Lui peut aussi dire qu'elle essaie de récupérer SES ânes juste pour le faire chier suite à sa séparation, c'est parole contre parole |
Par chevalboiteux : le 08/10/25 à 16:25:21
| Dire merci | @sasi puisqu' apparemment ça se passe en France et pas outre atlantique, je me réfère à ce qu'on observe généralement sur ce genre de litiges. On a une personne qui dit que ses ânes d'amour ne sont pas bien chez son ex DEPUIS qu'elle même n'y est plus pour les chouchouter (va prouver ça objectivement) Aucune facture, attestation de soins ou autre a mettre de son côté puisque tout réglé de main à main (et du coup, aucun pronne viendra témoigner pour dire qu'il a fait du black bien sûr) Ânes non identifiés, donc hors la loi (même si c'est encore assez fréquent ). Identification problématique (encore un paint avec plein de tâches descriptibles ca passerait mais les ânes c'est pas difficile de mélanger des individus même en produisant une photo qui veut prouver que c'est bien Trotro qu'on voit) On a pas parlé des carnets de santé, ou j'ai loupé l'info mais ça pourrait peut être aider (normalement les vétos font pas trop de black) De l'autre on a monsieur qui héberge et visiblement nourrit les animaux, même si pas de façon idéale (toujours selon les déclarations de la première personne). En France cela peut justifier de leur propriété, a fortiori quand rien ne démontre l'inverse. |
Par NONETTE CUIRS : le 08/10/25 à 17:59:42
| Dire merci | en justice française, les témoignages, c'est zéro. pas tout à fait: en particulier, les tribunaux de proximité et ceux de prudhommes en demandent: pas besoin de produire les témoins, leur carte d'identité suffit. |
Par ninicoton : le 09/10/25 à 15:17:17
| Dire merci | Certes, sauf qu'un témoignage n'est ni une preuve, ni factuel... |
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