Cheval abandonnée
Sujet commencé par : azerty7 - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par ColombaPar azerty7 : le 25/08/25 à 13:23:58
  DéconnectéDire merci | J'ai un soucis j'ai une personne qui laisser son cheval chez moi au début il venait et puis il a déménagé et n'ai plus venu ça vas faire 4 ans maintenant j'ai essayé de contacter mais en vain Il n'y a pas de contrat de pension et le cheval n'ai pas a son nom via les haras Des facture véto et autre au été émis a son nom car je pensais qu'elle me rembourserai un jour Que faire ? |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par K.Zel : le 25/08/25 à 19:39:48
| Dire merci | Pour un cheval abandonné, la démarche propre est de faire une action en revendication de propriété au tribunal d'instance. Tu peux déjà demander un duplicata du document d'identification auprès de l'IFCE en expliquant le cas. A partir de là, tu vends, tu gardes, ça te regarde, le cheval t'appartient. Après, perso, j'ai eu un cas où j'ai gardé et n'ai pas fait de démarche au tribunal. Le poney est resté chez nous, mais on savait aussi très bien que la proprio officielle n'allait jamais revenir. (poney de 33 ans, proprio dans une merde noire financière. Le poney était chouette, on a été contents de le garder encore 10 ans) En pension officielle, tu peux garder le cheval et ne le rendre que si le proprio te paie tous les arriéré, chose qu'on a déjà faite ici aussi, mais on avait un statut officiel, je ne sais pas ce qu'il en est pour un particulier. De la même façon, demande leur avis à l'IFCE. Perso, ils ont toujours été de bon conseil avec les diverses galères que j'ai pu avoir |
En lignePar azerty7 : le 26/08/25 à 22:00:32
| Déconnecté Dire merci | D'accord mais du coup je peut rien faire du tous d'un coter finance comme rien ne prouve qu'il était le propriétaire je pense pas que ce sois trois message échange sur lanimal il y a 4 ans qui change quelque chose comme légalement il ne lui appartenait pas Sinon je voulais voir avec l'émission ' ça peut vous arriver' j'ai vue qu'ils cherchaient des témoignages mais je me demande si ça va changer a part peut être me dire le meme chose que vous |
Par Le Pex : le 27/08/25 à 08:48:17
| Dire merci | À mon avis, le problème c’est que tu n’as pas de preuves pour des démarches « officielles ». Que ce soit vers la justice ou vers J. Courbet, si tu ne peux pas prouver le contrat, ça va être très compliqué. Même tes messages, la proprio pourra toujours dire que ça concerne un autre cheval qui n’est plus chez toi depuis, et qu’elle n’a jamais entendu parler de celui qui est chez toi. Donc que ça ne la concerne pas. De plus, sans contrat de pension, comment prouver la somme due ? À part mettre le cheval à ton nom et en faire ce que tu veux comme le dit K.Zel, je ne vois pas d’alternative. À ce moment-là, si un ancien proprio se manifeste, tu auras qqun à qui réclamer les pensions, mais c’est peu probable que ça arrive. |
Par Colomba : le 28/08/25 à 14:06:10
| Déconnecté Dire merci | S'il n'est pas pucé, faites le pucer a votre nom S'il est pucé, contacter le propriétaire legal,qui pourra vous le donner via le transfert de propriété |
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