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Passage en balade et habitations

Sujet commencé par : Desroses - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par NONETTE CUIRS
Par Desroses : le 16/05/24 à 22:13:56

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Hello,
Je poste car une copine d'écurie m'a raconté s'être fait houspiller par un habitant lors de sa balade.

Pour contextualiser, nous nous baladons dans une forêt (autorisée) et en bordure de cee partie de forêt, il y a le début des habitations. Un des chemins passe derrière les habitations sur quelques mètres. Je précise, cette forêt est très fréquentée par les cavaliers car aux deux extrémités de l'axe se trouvent un centre équestre et une écurie privée ainsi qu'un entraîneur de course qui s'entraine également dans cette zone. Bref, des chevaux, il y en a à la pelle.

Bref, ma copine s'est faite houspiller et l'habitant lui a dit que les passages à moins de 50m des habitations ne sont pas autorisés.

Existe-t-il des textes de loi allant dans ce sens ?

Messages 1 à 11, Page : 1

Par Yann22 : le 16/05/24 à 22:42:34

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La fameuse question: est ce que tout ce qui n'est pas interdit est autorisé ou bien est ce que tout ce qui n'est pas autorisé est interdit?

Bref, comme le fâcheux peut faire référence a un simple arrêté municipal qu'il serait impossible d'apporter sur ce forum, je retournerais la problématique. Qu'il fournisse la base juridique de son affirmation.

[Edit pour cause de correcteur orthographique mal calibré]


Message édité le 16/05/24 à 23:19

Par K.Zel : le 17/05/24 à 01:33:59

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Il ne confondrait pas avec la règle des 50 m pour le tas de fumier ? Parce que ça n'a aucun sens. Ceci dit, voir comme le dit bien Yann au niveau des arrêtés municipaux. On a par exemple un chemin ici qui a un temps été interdit aux chevaux, mais au moins il y avait des panneaux explicites à ce propos

Par takhan : le 17/05/24 à 08:17:02

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j'ai eu le cas avec des riverains qui ont interdit l'accès a leur chemin qui mène sur une DFCI.
En cause, les chiens aboyaient quand ils voyaient des chevaux + des crottins laissés là.
Ça c'est réglé en discutant avec eux en premier lieu pour savoir ce qui génait et on avait doublé avec un petit courrier à la mairie pour vraiment savoir de quoi il en retournait.
Donc maintenant on passe, rapidement pour éviter que les chiens ne s'énervent de trop.

Par dejavu : le 17/05/24 à 09:10:54

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ILs sont sans doute énervés par des cavaliers qui ne ramassent pas leurs crottins.

Par winog : le 17/05/24 à 09:17:23

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J'allais dire que justement, c'est le fait qu'il y ait plein de cavaliers qui passent qui peut parfois être gênant pour les riverains (crottins, boue...). J'ai été face au même problème et ça s'est arrangé en discutant

Par Plush : le 17/05/24 à 09:43:03

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Il faut les sensibiliser sur les bienfaits des crottins pour leurs rosiers


(souvenir d'une rando où ma jument pose un magnifique crottin en plein village, devant la porte d'une maison... le temps de s'arrêter et de réfléchir à comment on allait enlever ça, on voit la petite mamie sortir de chez elle avec une pelle et qui nous demande l'autorisation de le prendre pour ses rosiers... heu oui oui avec plaisir Madame )

Par NONETTE CUIRS : le 17/05/24 à 09:58:07

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Voir la nature juridique du chemin concerné: chemin privé, communal ou autre.

Les voies publiques ne sont normalement jamais interdites aux chevaux, même par arrêté municipal: sinon où iraient ceux qui ont des voisins ?

Si un chemin communal est interdit aux chevaux par arrêté municipal, des panneaux doivent l'indiquer. Dans ma commune, ce sont les pelouses communales (pas les chemins) qui ont été interdites aux chevaux, parce qu'un olibrius qui n'avait pas de carrière y faisait travailler ses animaux et les transformait en bourbiers.

Par Desroses : le 17/05/24 à 10:35:01

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Ce sont des chemins de forêt, et c’est derrière la clôture des jardins à priori

Par Erzebeth : le 17/05/24 à 10:45:56

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Ca ne dit pas quel est le statut du chemin en question.
Le plus simples est d'aller se renseigner en mairie.


Message édité le 17/05/24 à 10:53

Par Uriette : le 17/05/24 à 19:55:04

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Normalement c'est le code de la route qui s'applique, si la circulation est règlementée il doit y avoir un panneau chez nous y a un magnifique panneau d'interdiction "cavalier au galop".

Par NONETTE CUIRS : le 18/05/24 à 11:03:34

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En forêt de l'Isle-Adam, on voit une botte dans un étrier, barrés en rouge. J'ai du mal à me sentir concerné, car je monte sans étriers, et le plus souvent en espadrilles ou chaussures de marche.

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