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Le Forum Cheval

Avis DSV / SPA

Sujet commencé par : Gaelle85 - Il y a 25 réponses à ce sujet, dernière réponse par Matchbox
Par Gaelle85 : le 21/04/23 à 19:05:03

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Bonjour,

Désolée pour le pavé qui s'annonce mais l'histoire dure depuis 3 ans et j'aimerais avoir des témoignages pour éviter de me faire avoir avant le RDV avec le juriste dans 3 semaines.
Voilà, j'ai acheté mes chevaux en 2019. D'abord 2 puis 3. Pour une histoire de terrain où je ne me suis pas laissée faire (avec la maire de la ville et sa fille propriétaire de chevaux), on m'accuse de maltraiter mes animaux. Premier passage de la DSV. Ce n'est pas parfait chez moi mais bon cela en reste là. Mais les actes de malveillance aux se poursuivent sauf quand les chevaux sont dans les prés à 15 km. Cela va des accusations de maltraitances à outrance, des clôtures endommagées, ouvertes, pneu de camion creuvé... Mes plaintes restent sans suite car pas de certitude sur les auteurs. Depuis quelques semaines, les choses s'amplifient, régulièrement, on m'appelle pour des chevaux qui divagent et je ne peux que constater que ce n'est pas dû aux chevaux car c'est vers l'intérieur du pré.
Entre temps, je trouve un travail à 100 km de chez moi. Je fais donc beaucoup de route et les chevaux mangent en fin de journée, il fait déjà nuit mais pour les gens ils ne mangent pas. Les problèmes continuent et je me retrouve obligée de cacher mes chevaux pour éviter qu'ils ne soient sur la route pendant que je travaille à 100 km. Ils sont donc sur de petites surfaces et pas en foin à volonté et perdent un peu d'état mais rien de gravissime (véto les ayant vu il y a 1 mois). Je déteste cela et je vois que le moral des chevaux et le mien se dégrade malgré du foin en quantité suffisante mais pas à volonté. Je n'ai pas vraiment le choix de travailler comme beaucoup.
C'est l'emballement, il y a même des vidéos qui circulent sur facebook. La SPA est en train de me tomber dessus.
La DSV est passée hier, ils étaient venus avant quand je n'étais pas là en disant qu'il y avait de la boue dans le pré, que les chevaux marchaient sur leur couverture et des trous dans la cloture. La boue oui, on avait eu de la pluie en continu pendant 10 jours mais toujours pas de trous à ce jour dans la cloture qui fait 1,20 m (grillage à moutons). Quant à la couverture, une fois une sangle était cassée quand je suis rentrée (j'ai remédié au problème tout de suite).
Ils ont vu les chevaux et trouvent que le poil est terne et que mon 21 ans est trop maigre. Il vient d'être vermifugé et fait la tête car il n'a plus son copain. J'avais demandé à mon véto vaccins et examens mais il a refusé de venir pour lui car je n'avais pas encore payé la dernière facture qui datait de 3 jours (plus de 500 euros).
La DSV me sort que si une association le voyait, elle l'enmènerait immédiatement et ce devant les caméras de France 3 et qu'on ne pourrait rien faire pour moi.
J'ai la SPA au téléphone, une dame qui se moque de moi car je ne fais que du 20 km en endurance et me dit que je dois mettre mes chevaux loin, qu'il faut demander à quelqu'un de surveiller, que cela se fait couramment (moi je ne trouve personne même en payant). Cette dame me parle comme à une idiote et a bien l'intention de s'acharner ("je ne vais pas vous lâcher"...

Désolée pour t*cela mais voilà, en attendant de voir un juriste, je voudrais avoir des pistes sur mes droits et notamment sur les intimidations de la DSV et de la SPA. J'aimerais déméler le vrai du faux car j'ai déjà vu des cas de maltraitance vraiment graves et rien n'est fait voire les animaux sont rendus aux personnes.
Merci.

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Par BountyB : le 21/04/23 à 20:49:46

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Franchement, sans connaître les deux versions de l'histoire, sans voir les chevaux et leurs conditions de vie, ça va être compliqué de te dire ce que la SPA ou autre peut faire...

Un point que je relève cependant, c'est que tu t'es battue contre la maire pour des terrains. A ta place dans un cas pareil je déménagerais, parce que quand une mairie ne veut pas de toi, ça peut te rendre la vie infernale...

Par kefiretlome : le 21/04/23 à 22:27:07

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Oui, déménage ! Parce que ça ne va pas aller en s'arrangeant.

Tu habites loin de tes prés ? Tu n'as personne dans ce village qui pourrait jeter un coup d'oeil sur tes chevaux en ton absence ? Tu fais réellement 200 km aller retour chaque jour ? A ce rythme tu ne vas pas tenir et tu ne vas pas arriver à t'occuper correctement de tes chevaux.
Mets des photos de tes loulous

La boue dans un pré n'a jamais tué un cheval, on n'enlève pas les chevaux des gens parce qu'il y a un peu de boue dans un pré, après, ils vivent dans quelle surface ?? Est-ce qu'ils ont un abri ? Des haies ?
Il y a certainement autre chose pour que la DSV te fasse des remarques.
Ton véto ne peut pas te faire de certificats de leur état de santé ?
C'est bizarre qu'il ne veuille pas se déplacer alors que tu lui dois de l'argent seulement depuis 3 jours. Moi, mon véto, et celui d'avant, ils viennent, et je passe dans la semaine à la clinique pour régler. Je n'ai jamais eu de souci avec ça. Est-ce que tu nous dis tout ?

Par Gaelle85 : le 22/04/23 à 01:13:46

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Bonsoir,

La surface est petite car j'ai dû les cacher. Certains avaient un pré avec foin à volonté (2500 m² je crois) mais quasiment tous les jours, il y a un acte de malveillance.
L'autre groupe avait une sorte de stabule (300 m² sous abri + un petit bout d'extérieur) et foin à volonté. La cloture en bois a été cassée vers l'intérieur (avec une masse je pense).
A la belle saison, ils sont dans les grands prés plus loin et là aucun problème.

Le véto est venu le 29 mars pour faire des vaccins, les chevaux n'étaient certe pas gros mais pas en danger. Là il y a une facture de 550 euros car une des juments a eu une infection bactérienne et a eu des perfusions avec des appels le samedi soir.

Les 200 km devaient durer 3 semaines mais ce sont transformés en 2 mois. Les chevaux été nourris soit le matin, soit le soir mais tôt ou tard alors qu'il faisait nuit.

Oui la mairie me rend la vie infernale en usant de son pouvoir pour faire des dénonciations. Comme dans beaucoup d'endroits, les conflits de terrain sont courants.
La DSV a dit qu'il y avait un gros trou dans le grillage à moutons et qu'elle faisait genre 70 cm de haut alors qu'il est à 1,20 m de hauteur et sans trou. Ils essayent de me faire peur mais aucun examen réel des chevaux n'a été fait, ils les ont juste caressés dans le pré. Ils m'ont ressorti le coup de la boue en février dans le paddock. Ils ont même été jusqu'à me demander quand avait été fait tel et tel crottin. Ils m'ont même reproché d'avoir fait brouter mes chevaux sur le bas côté.

Le véto vient dans une semaine et 15 jours pour les vaccins (2 différents car le véto habituel ne veut continuer qu'avec les chevaux qu'il a déjà vu), les certificats seront fait à ce moment là.

La personne de la SPA quant à elle m'écrit des sms à plus de 23h et quand je lui explique qu'on m'ouvre les prés et lui envoie les photos des chevaux debvant la botte de foin de 500 kg, elle m'accuse de fabuler et de refuser de l'aide. On dirait qu'elle cherche à me piéger. Je lui ai demandé d'arrêter de m'écrire et elle m'a répondu que je voulais continuer de ne pas nourrir mes chevaux et ne pas chercher de solution alors que j'avais écris l'inverse 30 min avant.

Je sais que ce n'est pas facile d'évaluer mais je deviens méfiante. La moindre de mes actions est épiée et rapportée aussitôt.

Par Colomba : le 22/04/23 à 08:04:00

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Je rebondis sur une chose quand meme : les petites surfaces n'expliquent pas l'amaigrissement, au contraire puisque les chevaux qui bougent peu n'éliminent que peu (sauf si un dominant empeche un autre de manger). Donc s'ils ont maigri c'est que non, le foin n'est pas en quantité suffisante. Ensuite, petite surface, ça veut dire quoi? Parce que s'ils sont parqués dans un endroit caché, minuscule, en manque de bouffe, ben normal que ça pose problème.... (je viens de voir votre descriptif ci dessus, 300 m2 pour combien de chevaux et combien de temps sans en sortir?) C'est vrai qu'il peut y avoir des abus au niveau de la protection, mais il y a aussi des gens qui ne se rendent meme pas compte de l'état de leurs chevaux. Pareil pour le véto: un véto qui est payé régulièrement ne refuse pas de venir pour une facture récente pas encore payée si le client est fiable. Bref, il est difficile de faire la part des choses en ayant que votre version. Si vous mettiez des photos de vos chevaux et de leurs conditions de vie, on y verrait peut etre un peu plus clair.


Message édité le 22/04/23 à 08:04


Message édité le 22/04/23 à 08:05

Par salsababy : le 22/04/23 à 08:14:04

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La DDPP (ex DSV ) dit quoi exactement? Tu as reçu un rapport dninspection et un courrier? Le courrier c est quoi? Un avertissement? Une mise en demeure?


Par salsababy : le 22/04/23 à 08:27:16

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La DSV me sort que si une association le voyait, elle l'enmènerait immédiatement et ce devant les caméras de France 3 et qu'on ne pourrait rien faire pour moi.

Et ça ça colle pas car c'est la DDPP qui "ordonne" le retrait des animaux. Une assoc seule n'a aucun pouvoir.

Et si l'état des chevaux justifiait un retrait, la DDPP aurait déjà transmis au procureur un PV de constatation d'infractions.


Par BountyB : le 22/04/23 à 09:42:57

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Il y a quelques points qui ne vont pas dans ton sens dans ce que tu dis.
Dans le premier post, tu dis qu'en ce moment ce n'est pas possible de mettre du foin à volonté. Et dans un autre que tes chevaux sont au foin à volonté.
Donc si tes chevaux sont sur une petite surface, ça veut dire qu'ils n'ont rien d'autre à manger, donc ça se peut que tu ne donnes pas assez de foin (mais à nouveau, impossible de juger sans photos).

Ensuite, le grillage à moutons n'est pas adapté pour des chevaux. Autant sur une grande surface le risque est minime, mais sur une petite surface où les chevaux n'ont pas de nourriture à volonté tu risques d'avoir les pieds qui se prennent dedans.

Et puis finalement, c'est très surprenant qu'un véto ne veuille pas se déplacer soi-disant pour une facture impayée depuis 3 jours... Aussi, c'est bizarre qu'un véto ne soit d'accord de se déplacer que pour une partie des chevaux. En général, une fois qu'ils sont sur place, ils profitent de voir tous ceux qui en ont besoin. Ça donne l'impression que tu ne nous dis pas tout sur ce qui s'est passé avec les vétos.


Par winog : le 22/04/23 à 09:54:15

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- Es-tu certaine que ce sont bien les services de la DDPP qui sont passés, et pas une asso qui se prend pour qui elle n'est pas?
Ils font des rapports avec photo, alors une clôture qui fait 1m20 ça se voit
- pour les actes de malveillance, une petite camera de chasse est très utile
- j'avoue que quand je vois les surfaces, j'ai un peu peur, ça me parait déjà peu pour UN cheval, et là tu parles de groupes .

Je pense que tu dois prouver ta bonne foi en constituant un dossier avec photos des chevaux, témoignages des maréchaux, vétos, voisins qui te voient t'en occuper.

J'ai déjà eu des signalements malveillants de la part d'une voisine "un peu spéciale" qui écrivait des faux courriers de fausses assos, qui faisait venir de vraies assos malveillantes (potes de la voisine), ça a finit par une visite des services de la DDSV (à l'époque), qui n'a trouvé RIEN à redire sur les conditions de détention de ces chevaux : dehors avec abri dans parcelles d'1ha en pente, accès eau, foin, compléments... maigre car vieux (une d'entre eux avait 35 ans).

Par al : le 22/04/23 à 13:00:59

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mouais....
je relève pas mal d'incohérences dans le discours.
Et j'aimerais bien avoir l'autre son de cloche.

Sans dire que tu es en tort, c'est pas évident de faire déplacer la DDPP, donc s'ils se déplacent 2 fois, c'est pas pour rien.....
et un véto qui refuse pour une facture de 3 jours, idem, y'a un historique d'impayés non décrit là dessous, parce que je ne connais aucun véto équin qui procède ainsi....

Par Gaelle85 : le 22/04/23 à 13:24:16

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Bonjour,

Oui j'ai eu du mal à payer une facture mais il m'a aussi perdu un chèque où j'avais fait bloquer la somme.
En fait, il y a la stabule avec foin à volonté pour le groupe 1 et un pré de 2500 m² avec foin à volonté pour le groupe 2. Les clotures sont à chaque fois dégradées volontairement (quasiment tous les jours) alors quand je travaille, j'ai fini par mettre les chevaux dans le terrain de mes parents où il n'y a pas la possibilité de foin à volonté mais les chevaux sont nourris quotidiennement. C'est pas une bonne situation mais c'est ça ou les voir encastrés dans une voiture car on les fait sortir.
20 kg pour les 2 chevaux + couvertures : véto vu en décembre
45 kg pour 5 (dont 2 poneys) + couvertures : véto vu fin mars et rien de particulier niveau santé

Je m'interroge surtout sur ce que peut faire ou non la DSV et la SPA car ils tentent de m'intimider et je ne connais pas bien mes droits.

Par Gaelle85 : le 22/04/23 à 13:25:50

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J'attends leur rapport.

Par lbe : le 22/04/23 à 16:11:55

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Mets des photos on pourra essayer de t aider objectivement.

Par Colomba : le 22/04/23 à 16:13:21

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Des photos actuelles des chevaux ou on voit l'état et leur lieu de vie? (2500 m2 ça n'ets pas un pré, mais un paddock), et le terrain des parents, c'est leur jardin? Ca doit poser des problèmes de voisinage?

Par Erzebeth : le 22/04/23 à 19:50:54

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C'est super compliqué d'avoir un avis sur ton cas avec que ton point de vue.
Effectivement, des photos aideraient à objectiver la situation, mais je comprends que dans le contexte tu n'aies pas forcément envie d'en mettre sur un forum.
Es-tu sûre que c'est pas la DDPP qui est venue? Tu parles de DSV, or ce service ne s'appelle plus comme ça depuis un moment.
Inversement, si c'est bien eux, il y a probablement matière à t'inquiéter et à les écouter, parce qu'autant certaines asso ont des pratiques douteuses, autant là, on parle de services de l'état. Et effectivement, ce que tu racontes ici peut interroger sur la situation. Mais je le répète, c'est dur pour nous d'avoir vraiment un avis
En l'occurrence, tu as eu sur ce post des réactions venant d'une véto, et de quelqu'un qui a travaillé pour la DDPP, donc des avis plus qu'informés sur le sujet.

Bon courage, j'espère que tu trouveras des solutions, pour tes chevaux et pour toi.

Par Pili : le 22/04/23 à 20:53:42

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300m² pour 5 chevaux ça me semble quand même très juste et, à mon avis, on ne parle pas de la même boue.
1m20 de clôture à mouton dans un endroit aussi exigu ... chez moi ils ont vite fait de tout démolir en 10 minutes et le fait que la clôture soit abimée vers l'intérieur ne veut pas dire grand chose, un cheval a vite fait de se coincer le pied dedans et de tirer tout le bazar vers lui en essayant de se décoincer.

Les associations n'ont pas plus de pouvoir de prendre des chevaux que n'importe quel particulier, par contre les instances genre DDPP je me ferais toute petite face à eux et j'écouterais gentiment quelles sont leurs exigences

Par Basque : le 22/04/23 à 21:03:10

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Bonsoir

Quelques questions :

pourquoi prendre 3 chevaux si tu travailles à 100 km et que tu ne peux pas t'en occuper convenablement ?
Pourquoi les cacher dans de petites parcelles ?
Pourquoi continuer quand tu constates qu'ils ne sont pas gros ?

Un cheval doit manger matin et soir, et vivre dans des conditions décentes.


Par SDE : le 23/04/23 à 10:19:46

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Apparemment l'auteure du post les cache car elle a régulièrement des malveillances dans ses pâtures (clôtures détruites, chevaux en divagation)

Par chevalboiteux : le 23/04/23 à 13:13:50

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Moi c'est la quantité de foin qui me paraît limite dans ce qu'elle annonce, même s'il manque des paramètres (quels types de chevaux - on sait qu'il y a deux poneys mais un pfs ou un shet c'est pas la même tambouille - bon foin ou pas? 10kg par jour si la moitié c'est du moche ça va pas loin)

Par Sasi : le 24/04/23 à 16:28:47

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Je ne comprends pas ce qui t'empêche de mettre du foin à volonté, il suffit de distribuer une plus grosse quantité le matin. Et il doit être possible de donner de la moulée matin -et- soir.

Sinon, il est vrai que bien des gens contactent les associations pour rien. J'ai lu des cas de fermiers qui ont eu des problèmes, dont une histoire parce que des voisins ex-citadins avaient contacté une asso animaliste pour des vaches maigres, qui sont en fait, des Holstein, donc avec les os bien saillants....
Et si la SPCA de ton coin, ou la DSV, n'ont pas d'inspecteur connaissant bien les chevaux, ça peut devenir l'enfer.

Mais tu n'as visiblement pas une relation de confiance avec ton vét, je te suggère de le payer rapidement et d'en voir un autre.

Et ce serait bien que tu puisses poster des photos des chevaux et de leur environnement. Enfin, je suis d'accord avec ceux qui te disent que le grillage à mouton, c'est à éviter. Mais j'ai l'impression que tes moyens financiers sont assez limités.

Peut-être pourrais-tu aussi contacter une association spécialisée dans la protection et le placement des chevaux invalides ou âgés et voir pour leur confier ton plus vieux...? En expliquant quels sont les problèmes que tu rencontres... Ils pourraient peut-être te conseiller...

Par goupille : le 25/04/23 à 14:57:35

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Compliqué de donner un avis sans photos et autres versions malheureusement...

Par Nirvelli : le 25/04/23 à 15:44:40

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Je pense que la première chose à faire est de trouver toi même un endroit ou placer tes chevaux, une pension plus près de ton travail actuel par exemple, avec un papier de cette pension certifiant l'hébergement de tes chevaux. Cela te permettra de faire des aménagements dans tes pâtures (clôtures plus solides, caméra de chasse ...) et de calmer le climat avec les assos et la DSV. Cela a bien sur un coût mais je pense que pour toi comme pour les chevaux, ce sera un répit bénéfique. Quant au conflit avec la mairie, ils ne pourront rien faire si tu restes dans la légalité.

Par goupille : le 25/04/23 à 15:57:06

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Si je comprend bien tu as 8 chevaux?

Par Uriette : le 25/04/23 à 18:32:08

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Qu'est-ce que tu appelles "intimidations" ?
La spa n'a pas le droit de regard sur ce que tu fais chez toi. Ils n'ont pas le droit d'entrer chez toi,ou de te contraindre ou de te harceler.
Les agents de la ddpp sont assermentés, tu es obligee de les laisser acceder a tes installations, de repondre à leurs questions etc. Selon la gravité des écarts à la loi, ils peuvent demander des sanctions mais c'est le prefet ou le juge qui décident des sanctions. Comme les autres je te conseille de suivre leurs recommandations car si rien ne change après x passages ils peuvent te faire payer une amende ou demander que la justice te retire les animaux. Si les demandes sont abusives tu peux te retourner contre leurs decisions.
Ici il y a beaucoup de gens qui pourront juger des conditions de detentions de tes chevaux, mais pas de l'aspect réglementaire. Moi meme je ne connais pas bien la loi. A ma connaissance il faut 9m2 par cheval (mais c'est à vérifier) donc avec une stabul de 300m2 tu peux héberger 30 chevaux . Il faut que ce soit propre et confortable (litiere et gestion du fumier), et sans risques de blessures (pas de clou qui dépasse etc.).
Dans tous les cas fais-toi aider d'un conseil, mais il faut aussi accepter l'idee que tu es en tort et changer certaines de tes pratiques.
Ta situation n'est pas tenable à longterme pour toi et tes chevaux il faut que tu trouves une solution plus durable.

Par Gaelle85 : le 26/04/23 à 13:02:34

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Bonjour,

Je vais essayer de répondre à tout.
Oui, je suis consciente que cela n'est pas l'idéal. J'ai fini par mettre les chevaux chez mes parents car j'avais des dégradations quasiment chaque jour et je suis persuadée qu'on les a même poussé à aller sur une route importante. Le but étant sûrement l'accident et ses conséquences (avis partagé par un gendarme).
Mon travail à 100 km était quelque chose de provisoire.
Là où sont normalement les chevaux, ils sont au foin à volonté mais pas chez mes parents (techniquement impossible d'accéder en tracteur), le seul accès est bien évidemment bloqué par la mairie avec laquelle je suis en conflit (je ne suis pas la seule). Mais les chevaux mangeait avant, après mon travail mais ils mangent moins que lorsqu'ils ont 500 kg de foin sous le nez).
Je comprends que vous demandiez des photos mais vu la situation, je préfère ne pas prendre de risques.
Le vétérinaire passe dans les prochains jours, je vaiis demander des certificats de santé.
On va dire que ma véto habituelle est assez près de son argent... Et chez moi, il n'y en a pas 50, on est en zone de pénurie de vétérinaires.

La DSV (je ne connais pas le nouveau nom) m'a dit qu'il n'y avait pas de minimumù de surface pour les chevaux. Je leur ai même dit, si j'avais fait des boxes dont ils ne sortiraient jamais, tout irait bien.
J'ai un peu de doute quant à l'impartialité de la DSV car ils ont vu mon arabe dont on ne sent même pas les côtes actuellement et trouvent qu'elle est maigre. Ils ont parlé de trous dans la clôture mais quand je regarde, il n'y a rien et j'ai un chien très fugueur. Le moindre trou et il est dehors. Pareil en disant qu'il y avait des planches dans le pré alors qu'il y a un morceau de bois. Il y a des branches tombées avec le vent que je n'ai pas encore pu brûler.

Pour la SPA, je pense que c'est de l'intimidation et un moyen de me mettre un coup de pression en y allant au bluff. Je pense d'ailleurs aller déposer une main courante.

Le vieux est le seul qui soit un peu maigre la nourriture mais les autres, ils ont eu un examen véto il y a moins d'un mois. Il a perdu malgré la nourriture mais monsieur refuse les couvertures et c'est un cheval éponge. Ne pas être au pré a joué sur son moral.

Merci en tout cas pour vos informations sur ce qui est légal et ce qui est du bluff.

Par Matchbox : le 26/04/23 à 15:52:56

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Faut pas chercher bien loin: le maire t'as dans le nez, il fait appel aux autorités pour te pourrir. Tu pourrais peut-être te rapprocher justement de la des agents de la DSV qui sont venus faire les constats pour savoir ce que tu peux faire pour améliorer les choses (ça montre aussi que tu es de bonne volonté), et si tu as ton attestation véto tu peux leur faire parvenir une copie, histoire de. Et pour le vieux qui est un poil maigre, bien stipulé que bah, il est vieux, donc ça arrive des amaigrissements passagers, si tout le reste tient la route et que c'est momentané, il n'y a pas de quoi en faire tout un foin.

Pour les actes de malveillance, c'est très grave puisque outre les dangers d'accidents mortels, c'est surtout ta responsabilité qui est engagée. Un petit truc un peu dissuasif, mais qui demande un investissement, ce sont les caméras de chasse. Tournées vers l'intérieur des prés (tu n'as pas le droit de filmer l'extérieur), c'est discret, et tu pourras identifier qui vient faire ça et te rendre à la gendarmerie avec ces images.

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