Question pension familiale
Sujet commencé par : Petit animal - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.ZelPar Petit animal : le 26/11/22 à 23:39:01
| Dire merci | Bonjour à tous, J’habite un terrain de 3 ha aménagé pour accueillir des chevaux, je souhaite prendre 3 chevaux en pension participative pour que mon Fjord ne soit pas seul (j’ai du envoyer ma jument dans le nord à cause d’un emphysème grave). J’aurai aimé faire une micro entreprise, le problème c’est que mon terrain n’étant pas constructible je n’ai pas d’adresse, donc même pas possible de déclarer un lieu de détention sur l’ifce… (ça fait 16 ans qu’on y habite et autant de temps qu’on y a nos chevaux). Comment faire ? Merci |
DéconnectéMessages 1 à 8, Page : 1
Par Zura : le 27/11/22 à 09:08:12
| Dire merci | Si vous y habitez depuis seize ans vous devez bien avoir une adresse ?  |
Par CaroDadou : le 27/11/22 à 09:53:41
| Dire merci | Aucun rapport entre le terrain non constructible et ton adresse J'ai du mal à comprendre, si vous habitez dessus c'est bien qu'il y a une habitation ? |
Par NONETTE CUIRS : le 27/11/22 à 20:46:30
| Dire merci | Il y a au moins une référence cadastrale. Quel emplacement est mentionné sur la feuille d’impôts fonciers ? Car rien n'échappe au fisc, on te ponctionne sûrement quelque chose pour ce terrain. |
Par K.Zel : le 27/11/22 à 22:32:42
| Dire merci | On peut vivre dans un habitat "mobile" sur un terrain non constructible, à l'année s'il est dans une pastille (tiny house, roulotte, yourte, mobil home, camping-car, etc) mais on a forcément une adresse quelque part, même si c'est "chez machin" (domiciliation, boîte postale...) Ce n'est pas rare d'être détenteur sans avoir les chevaux juste à côté de sa maison, et là il faut bien déclarer le lieu, si pas d'adresse, tu as le cadastre comme l'a souligné nonette_cuirs. Et à partir du moment où tu es détenteur d'un cheval, ça doit être déclaré, donc même là déjà, ça devrait être fait De toute façon, si tu as le moindre doute sur la procédure, tu peux contacter l'IFCE qui te renseigneront sur ton cas particulier. |
Par Petit animal : le 28/11/22 à 09:48:37
| Dire merci | Alors non il n'y a pas d'adresse ni de lieu dit, enfin à ce qu'il parait le lieu dit existe mais n'est trouvable sur aucune map ni aucun gps (nous sommes tous domicilié au CCAS, comme les sdf) : oui je suis dans l'illégalité, j'habite en totale autonomie en habitat mobile , ça en choque beaucoup mais grand bien leur fasse ça ne regarde que moi  Auparavant c'était mon grand père qui gérait tout ça, et en reprenant tout je me suis rendu compte que rien n'avait été fait, ni les papiers des chevaux ni la déclaration de détention, je remet tout sur les rails au fur et à mesure. Oui effectivement je dois avoir le cadastre sur le plan quelque part, il faut que je cherche dans le bazar de mon grand père... |
Par Petit animal : le 28/11/22 à 09:53:51
| Dire merci | Ok je viens d'aller voir sur l'ifce et il n'y a pas besoin d'adresse, j'ai pu avoir l'attestation de détention en rentrant uniquement la ville  |
Par NONETTE CUIRS : le 28/11/22 à 10:43:03
| Dire merci | Pour le cadastre, on peut le consulter, soit en Mairie, soit à la Préfecture. |
Par K.Zel : le 28/11/22 à 13:48:03
| Dire merci | Nickel si c'est arrangé. En info général, il y a un site officiel pour regarder le cadastre Lien Sinon, il y a aussi surface parcelles, qui offre une vue satellite de la ville, donc ça peut aider à retrouver les parcelles quand on n'a pas d'adresse Lien |
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