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Van CG perdue vente possible ?

Sujet commencé par : CaroDadou - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par CaroDadou
Par CaroDadou : le 19/02/22 à 11:28:51

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Bonjour la compagnie,

On me propose un van représentant une très bonne affaire mais dont l'écurie a perdu la carte grise. Je l'ai examiné de tous les côtés, il est récent et en très bon état à un prix défiant toute concurrence (Ifor).
Je refusais de l'acheter sans la CG mais un prestataire revendeur de van est prêt à le prendre sans, sans aucun problème.

Je me demande donc s'il est possible de refaire une CG à mon nom si je le prends puisque le prestataire n'a pas l'air de sourciller à ce sujet ?
Pour moi ça paraissait impossible mais peut être y a-t-il des mécanismes que j'ignore ?

Merci d'avance...

Messages 1 à 11, Page : 1

Par dejavu : le 19/02/22 à 11:39:13

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Tu es sûre de son origine? Il n'est pas volé?

Par CaroDadou : le 19/02/22 à 11:43:56

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Sûre et certaine

Par kirikou : le 19/02/22 à 12:21:46

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Ben l'écurie est gonflée : ils ont juste à se connecter sur le site de la préfecture, à déclarer la perte de la carte grise et à en demander une autre. Je l'ai déjà fait (mais je me souviens plus si on avait dû payer ou pas).

Par CaroDadou : le 19/02/22 à 12:35:53

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Oui c'est ce que j'ai proposé mais comme le revendeur est prêt à le prendre et à payer sans carte grise c'est évidemment plus rapide et l'argent est touché tout de suite ...

Par K.Zel : le 19/02/22 à 12:58:51

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C'est possible normalement, mais ça ne se fait plus à la préfecture, c'est sur le site de l'ANTS.
Lien
Si tu regardes sur la page, tu as : "Si votre carte grise a été perdue avant de l'avoir mise à votre nom, vous devrez cocher la case "Le véhicule m'a été cédé mais je ne dispose plus du certificat d'immatriculation pour l'immatriculer à mon nom."
Il faudra des preuves de la vente du van. Il y a un cerfa pour ça
Ce serait plus simple si le vendeur faisait le duplicata, mais s'il ne veut pas le faire, on peut effectivement faire quelque chose.
Tu peux déjà voir sur le site de l'ANTS ce qu'il est possible ou pas de faire. Je ne sais pas s'ils sont facilement joignables.

Par Ecoleartequestre : le 19/02/22 à 13:06:44

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Pour la CG je ne sais pas. Par contre pour le site de l'ANTS j'ai déjà essayé, ils sont absolument injoignables. Et plus aucun interlocuteur possible non plus au niveau des préfectures et sous- préfectures, tout renvoie sur le site de l'ANTS.
Donc soit tu arrives à te débrouiller avec le site, soit ça sera très compliqué d'obtenir une réponse.

Par CaroDadou : le 19/02/22 à 13:07:52

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J'ai été regarder k.zel si tu n'as plus le certificat il faut que la vente ait été enregistrée via un certificat de cession je crois avant, c'est un peu plus compliqué que ça au final mais on va bien voir.
Seul truc qui m'ennuie c'est que sans la CG je n'ai pas la tare

Par Ecoleartequestre : le 19/02/22 à 17:37:21

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Tu n'as pas de plaque constructeur sur le van? La tare y est indiquée non? De mémoire j'avais fait détarer le mien avant achat et le constructeur avait modifié sa plaque....bon ça fait plus de 20 ans je peux me tromper....

Par CaroDadou : le 19/02/22 à 19:06:12

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Sur la plaque de tare il y a le minimum et le maximum (1400 et 2600) mais pour moi c'est la tare possible du châssis mais pas la tare choisie lors de la première immatriculation si je ne m'abuse.

Par UKY : le 19/02/22 à 20:59:49

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Je serai intéressé d'avoir l'issue de ta transaction car je doute qu'on puisse faire un certificat de cession sans avoir la carte grise, ne serait-ce que pour renseigner certains champs du certificat. Même si tu sais que le véhicule n'est pas volé, le vendeur est obligé de te fournir l'état administratif du van (pas gagé?). C'est dans HISTOVEC mais il faut la carte grise pour y accéder...On tourne en rond. Comme le mentionne kirikou , la logique voudrait qu'on la déclare perdue, obtenir un duplicata puis vendre.
Peut-être demander au vendeur de vérifier s'il peut faire le certificat de cession en ligne, sans forcément aller jusqu'à la validation. Il verra bien si ça coince à cause de la CG.
J'ai acheté une voiture récemment pour ma fille. On a essayé de faire la vente en ligne avec le vendeur sans succès, pour une autre raison, mais je peux te dire que c'est vite fait d'être bloqué s'il te manque quelque chose. Vu qu'on a eu uniquement le certificat de cession papier sans le code numérique de cession, on a dû passer par un pro (payant) pour faire une carte grise. Avec le code de cession tu peux aller directement sur ANTS pour faire demander ta CG. Les pros n'ont pas besoin de ce code mais il vont te demander la CG et un tas d'autres documents.
Donc, si tu veux aussi te simplifier la vie, évite le certificat de cession sans le code qui va avec.


Par CaroDadou : le 19/02/22 à 22:47:37

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uky effectivement pour moi il n'y a que la demande de duplicata qui peut marcher...

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