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Balade en main à poney - assurance, législation ?

Sujet commencé par : totoche - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par equifeel
Par totoche : le 05/10/21 à 10:59:13

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Bonjour à tous,
je suis membre du bureau de la crèche et nous réfléchissons à des animations pour le marché de Noël. J'ai proposé un de mes poneys pour porter le panier garni et faire de la pub pour la tombola. Et tout d'un coup, les membres de l'équipe m'ont demandé si on ne pouvait pas faire payer des tours à poneys.
J'ai l'ATE, mais pas de carte professionnelle car je ne travaille pas dans l'équitation. Une monitrice à la retraite pourrait aussi éventuellement venir avec moi. Mes poneys m'appartiennent en tant que particulier, j'ai une RC pour eux et c'est tout. Ai-je le droit de faire ça ?
Je pense contacter aussi mon assureur mais pas sûre qu'ils puissent me répondre.
Merci d'avance de vos réponses

Messages 1 à 11, Page : 1

Par NONETTE CUIRS : le 05/10/21 à 11:18:41

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Sans être exactement dans l'équitation, il existe des professions ne nécessitant pas de carte professionnelle, et pour lesquelles la RC professionnelle couvre ce genre d'activité.

C'est par exemple mon cas pour les 'mariages en calèche', et mon assurance RC pro n'exige pas le port du casque pour les personnes transportées, fussent-elles mineures.
Certains poney-clubs, dirigés par un titulaire de carte professionnelle, pratiquent le tour de poney lors d'animations publiques: les enfants sont casqués, mais les poneys sont tenus par n'importe qui, le titulaire de la carte professionnelle n'étant pas présent.

Une simple RC couvrant les poneys eux-mêmes ne suffit pas: elle couvre par exemple les risque d'un accident provoqué par ces poneys, qui parviendraient dans la fête à la suite d'une évasion.

Par veronik : le 05/10/21 à 11:37:37

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Prête ton ponney à l'asso, rien de plus, ils en deviennent le gardien et le responsable.
S'ils font payer, ca engage encore plus la responsabilité et ce ne sera pas ton souci.
Car n'oublie pas, en cas de pépins on étripera quelqu'iun, et ca peut aller loin.

Par totoche : le 05/10/21 à 12:51:29

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Merci pour vos réponses.
En effet, ma RC ne suffit pas. Je suis en train de voir avec l'assurance de la crèche.

Outre les problèmes d'assurance, j'ai le droit de faire ça ?

Par veronik : le 05/10/21 à 13:00:21

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Tu as le droit de tout faire. Ces promenades sont courantes.
À toi de savoir si TU prends le risque: en cas de pet!, tu peux tout perdre!!!!
Tu n'as pas lu ce que je t'ai conseillé?

Par totoche : le 05/10/21 à 13:03:23

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Si justement, c'est pour ça que je parle de contacter l'assurance de l'association. Ma question, c'est justement, si les poneys sont pris en charge par l'assurance de l'asso, est-ce que c'est bon pour moi ? Qu'est-ce que je risque du coup en cas de chute d'un gamin ?

Par veronik : le 05/10/21 à 13:12:48

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C'est tellement tordu, un contrat. Il suffit d'une virgule.
Et tu poses une question en rapport avec un contrat éventuel que personne ne connait!!!
Ce serait criminel de te donner plus de conseil!

Par Erzebeth : le 05/10/21 à 13:17:59

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Pour avoir fait des animations sur des marché de Noël (dans un cadre bien carré, balisé et assuré... j'étais employée comme groom par un prestataire déclaré, diplômé et assuré pour ça et qui avait un contrat en bonne et due forme) je crois que je ne prendrais pas le risque à ta place. De toutes les animations qu'on faisait, c'était les plus "casse-gueule" je trouve. Le contexte, l'énervement des enfants, l'agitation, le froid, la nuit qui tombe vite... tout ça faisait que ces animations pour lesquelles nous étions rodés étaient plus dures à cette période là. Là tu es dans une situation un peu bancale... 99% du temps ça se passe bien, mais si tu tombes sur le 1% restant, aïe.

Par NONETTE CUIRS : le 05/10/21 à 13:59:51

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A part le problème d'assurance, il y a le fisc qui veut mettre son nez partout dès qu'il y a des transferts financiers:
Si c'est pour une association loi de 1901, il ne devrait pas y avoir de problème;
Sinon, il faudra qu'une entreprise ou un particulier le déclare dans sa comptabilité.

Par Matchbox : le 05/10/21 à 17:25:38

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Ca me parait très risqué pour pas grand chose. Quitte à proposer des balades poney, autant faire appel à un centre équestre du coin.

Par kefiretlome : le 05/10/21 à 18:47:13

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Déjà, le simple fait d'avoir un poney pour porter le panier, sans même parler de tours à poney, il y a un risque.
Si un accident se produit ? Qui sera responsable ? (si le poney bouscule quelqu'un et le fait tomber, même sans mauvaise intention, par exemple.)

Par equifeel : le 05/10/21 à 21:25:20

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Je l'étais renseigner auprès de mon assureur pour une activité similaire.
Il m'avait annoncé un devis de 3000€ pour une année (il n'y a pas d'erreur de 0 en trop, 3 mil euros) . une manière de me dire qu'il ne voulait pas m'assurer pour ça. (activité qui aurait été déclarée, moi monitrice et ma connaissance ate)
Il m'avait expliqué qu'en fait, que je fasse ça 1 fois ou 10 fois, pour lui ,le risque était identique et très élevé surtout sur ce genre de manifestations. En cas de soucis (par ex accident causé par le poney qui laisse une personne handicapée), l'assureur raque énormément. suffit d'une seule fois, un seul accident.
D'où le tarif d'assurance qu'il m'avait donner qui était identique à don devis pour assurer toute l'activité d'un club de surmise équestre (j'avais fait faire des devis pour ça aussi)

J'avais laisser tombé vu que c'était pour faire ça l'été en complement de revenus.

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