Licence et rcpe?
Sujet commencé par : udbb - Il y a 15 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyocPar udbb : le 13/12/19 à 08:25:41
  DéconnectéDire merci | Bonjour En tant que proprio, la responsabilité civile est obligatoire, je prends la rcpe de la FFE chaque année Mais la licence est elle obligatoire aussi ? En sachant que mon cheval est en pension dans une petite structure, le gérant n'a pas la possibilité de prendre lui-même les licences (donc pas affilié à la ffe ? Il a son bpjeps), et je vais plusieurs fois par semaine m'occuper de mon cheval mais je monte rarement, juste de temps en temps en balade ou carrière (pas de cours ni stages). A quoi sert la licence du coup? C'est peut être une question bête désolée ^^ |
Messages 1 à 15, Page : 1
Par Kindy49 : le 13/12/19 à 08:36:03
| Dire merci | Bonjour, la licence te protège et t'assure quand tu es en situation d'équitation. N'importe quelle situation où tu travailles ton cheval. Pour moi la licence seule ou la rcpe seule ne sont pas suffisantes. Elle se complètent. |
Par NONETTE CUIRS : le 13/12/19 à 10:39:23
| Dire merci | Telles que sont actuellement agencées les licences et les RCPE de la FFE, les RCPE sont prises à partir de la licence de pratiquant d'un cavalier: ce n'est pas qu'elle soit obligatoire, mais c'est comme si. Dans un Club, si plusieurs cavaliers possèdent des chevaux, l'assurance RCPE de chacun de ceux-ci est rattachée à une licence précise. Cela signifie par exemple que, pour un même Club, plusieurs RCPE peuvent être prises au tarif '1er cheval'. Un gérant, même licencié (même s'il est responsable d'une structure affiliée à la FFE), ne peut pas prendre sur son nom les assurances RCPE de ses clients; on est d'ailleurs limité à 8 RCPE par cavalier. |
Par tyoc : le 13/12/19 à 13:26:26
| Dire merci | En sachant que mon cheval est en pension dans une petite structure C'est au gérant d'avoir une assurance RC, pas à toi. Sauf si pension au black. je vais plusieurs fois par semaine m'occuper de mon cheval mais je monte rarement, juste de temps en temps en balade ou carrière (pas de cours ni stages). A quoi sert la licence du coup? pour ce qui est de la RC en action d'équitation (hors concours), si ça se trouve ton assurance habitation te couvre. L'intérêt de la licence se sont les garanties complémentaires en cas d'accident pour toi. |
Par Matchbox : le 13/12/19 à 13:32:52
| Dire merci | Avant de prendre une assurance supplémentaire (RCPE ou licence), vois d'abord avec ton assurance perso, pour voir ce qu'ils couvrent ou pas. Bien souvent, c'est pris en charge. Tu peux même demander une attestation pour l'avoie avec toi ou la fournir au cas où. |
Par udbb : le 13/12/19 à 15:43:37
| Déconnecté Dire merci | La pension est déclarée, mais le gérant me demande une attestation de rcpe pour l'année à venir. On me l'a d'ailleurs demandé dans toutes les pensions que j'ai faites jusqu'à maintenant. J'ai appelé ma mutuelle, ils ne me couvrent pas car je ne suis pas la gardienne du cheval. Mais du coup la licence n'est pas obligatoire ? Enfin de toute façon je pense que je ne peux pas prendre la rcpe de la ffe si je n'ai pas de licence ? |
Par Cliona : le 13/12/19 à 15:54:42
| Dire merci | tyoc C'est au gérant d'avoir une assurance RC, pas à toi.  udbb DOIT en avoir une elle aussi. Ben oui, si son cheval blesse quelqu'un ou un autre cheval ou casse quelque chose PENDANT qu'elle s'en occupe, ce n'est pas la RC de la pension qui entre en jeu puisque le cheval était passé sous sa responsabillité.  La RCPE de la FFE est couplée avec la licence. Je n'ai jamais vu de cas me démontrant le contraire par contre, tu peux tout à fait prendre une RCPE ailleurs qu'à la FFE C'est ce que j'ai fait pour le cheval de ma fille |
Par forboy : le 14/12/19 à 08:39:54
| Dire merci | Moi mes chevaux sont assurés en rcpe avec la maison. Mon assurance habitation prend jusqu'à 3 équidés. Ils sont assurés pour les dégâts qu ils feraient aux autres, s il s échappent, ou en balade s il blessent quelque un. Renseigne toi auprès de ton assureur, moi c est sans surcout par rapport à ma maison. |
Par tyoc : le 14/12/19 à 09:05:33
| Dire merci | tyoc C'est au gérant d'avoir une assurance RC, pas à toi. udbb DOIT en avoir une elle aussi cliona Non, c'est bien le gardien du cheval qui doit avoir l'assurance RC quand il est au pré ou box. Le gérant ne peut pas se défausser sur ses clients de cette obligation. Udbb doit avoir une assurance RC lorsqu'elle est en action d'équitation. Cette assurance est soit inclus dans la RC habitation soit prise via la licence. Les déplacements sur concours ou lors d'une randonnée sont normalement inclus dans l'assurance RC en action d'équitation. |
Par Cliona : le 14/12/19 à 16:21:48
| Dire merci | tyoc si tu lis la suite de mon post, tu comprendras aisément j’en suis sûre, que j’ai raison... Je n’ai en AUCUN CAS dit que le gérant avait raison de se défausser sur Ubbd mais bien qu’elle DEVAIT avoir une RCPE elle aussi. Dois-je te rappeler que la responsabilité est transférée au gardien du cheval AU MOMENT où celui-ci commet sa bêtise ? Que ce soit en action d’équitation OU à pieds 😝 D’où le fait que le propriétaire d’un cheval en pension doive avoir une RC CQFD... Message édité le 14/12/19 à 16:23 |
Par tyoc : le 14/12/19 à 16:55:48
| Dire merci | Je n’ai en AUCUN CAS dit que le gérant avait raison de se défausser sur Ubbd mais bien qu’elle DEVAIT avoir une RCPE elle aussi. Absolument pas puisque ce n'est pas elle qui garde le cheval. Lorsque le cheval est en pension c'est le gardien qui doit être assuré. Ubbd doit avoir une RC que lorsqu'elle monte pompom. La licence a une rc. Pour avoir la rcpe via la licence c'est une option en plus (32 €/par pompom). Rcpe qui ne sert absolument à rien en cas d'accident puisque c'est l'assurance du gardien qui remboursera les frais. CQFD. |
Par Cliona : le 14/12/19 à 22:20:07
| Dire merci | La licence a une rc qui ne couvre que les dommages qui TE sont causés, pas ceux que tu causes à autrui. La RCPE te couvre elle, pour les dommages causés à autrui lorsque le cheval passe sous ta garde, c'est à dire dès que tu poses un pied dans la structure où il est hébergé et ce, que ce soit à cheval OU A PIEDS, sans être dans une action d'équitation (comme par exemple lorsque tu ramènes ton cheval à son paddock, son box ou son pré, qu'il t'échappe et défonce une voiture...Tu serais gérant de la structure tu paierais toi ? Ben moi non vu que le cheval n'était pas sous ma garde à ce moment là. Tu vois ce que je veux te dire ou pas ?) CQFD Bis |
Par phil50 : le 14/12/19 à 22:31:09
| Dire merci | Sauf que les textes dont clairs : l'action d'équitation ça couvre aussi aller le chercher au pré, le pansage, etc. La RCPE couvre quand il est sous ta garde et hors action d'équitation : exemple : au bivouac si tu pars en randonnée sans organisateur |
Par Cliona : le 14/12/19 à 22:32:44
| Dire merci |  vous avez raison... |
Par CaroDadou : le 15/12/19 à 00:29:14
| Dire merci | Mais vous dites tous la même chose en fait  Bref je résume.... RC de la pension = quand le propriétaire ne fait rien avec son cheval, il est donc sous la responsabilité du gardien : la pension. Normal. Le propriétaire vient et sort son cheval du pré pour faire un bisou sur le nez de petit tonnerre, petit tonnerre arrache tout, se barre et s'emplafonne une voiture, c'est la RC du propriétaire qui prend puisqu'il était sous sa garde. Voilà pourquoi aussi je demande à tous mes propriétaires une attestation RC habitation avec notée dessus que les chevaux sont couverts. Moi je suis assurée en RC pour tous mes pensionnaires, mais ça n'entre en jeu que quand j'en suis le gardien, c'est à dire tant que le proprio ne le manipule pas. Voilà voilà. |
Par tyoc : le 15/12/19 à 09:34:31
| Dire merci | vous avez raison... Ben oui. Merci carodadou d'avoir expliqué, c'est moins facile depuis la tablette. La RCPE couvre quand il est sous ta garde et hors action d'équitation : exemple : au bivouac si tu pars en randonnée sans organisateur Et encore certaines assurances RC (pas RCPE) te couvrent pendant qq jours pendant une randonnée. Mais c'est pas une généralité, faut vérifier son contrat. |
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