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Accident cheval à l'attache durant une competition

Sujet commencé par : carapios83660 - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par Juvénile
1 personne suit ce sujet
Par carapios83660 : le 16/09/19 à 19:37:45

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Bonjour, j'aimerais que l'on puisse m'aider sur ma question.
QUI EST RESPONSABLE ????
Voilà, durant une compétition CSO, l'écurie c'est déplacé en camion sur le lieu de compétition et les chevaux ont été mis à l'attache autour du camion.
Mon cheval c'est retrouvé avec de chaque coté des juments, elles ont pas arrêté de le chercher mais il ne bronché pas.
Quand celle de droite la mordu à l'encolure, par réflexe ou surpris il a botté celle de gauche. Il a jamais botté qui que soit et il est respectueux (16 ans)
Donc ma question est de savoir qui est responsable :
- moi la cavalière et propriétaire du cheval qui a botté
- l’écurie dont nous faisons partie (propriétaire du camion)
- ou autre...
L'assurance de la jument botté se retourne contre moi et me demande de régler la totalité des soins...
Puis je me retournée contre l'écurie ou la FFE ou autre.
Je ne sais plus quoi faire.
Merci d'avance


Messages 1 à 20, Page : 1

Par salsababy : le 16/09/19 à 19:58:44

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tu dis : "les chevaux ont été mis à l'attache autour du camion".

Étais tu présente lors de ce concours? Est ce toi qui a attaché ton cheval? Tu as quel niveau? (un niveau nécessitant un encadrement?)
Bref, étais tu "responsable" de ton cheval ou sous la responsabilité de ton club?

Tu as forcément une RCPE pour ton cheval. Maintenant reste à savoir si c'est la tienne ou celle de l'écurie qui doit être mise en oeuvre. Qui était le gardien du cheval à ce moment là?

Par Matchbox : le 16/09/19 à 20:08:51

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J'ai envie de dire: qui a décidé d'attacher le cheval à cette place là? Y-a-t-il eu contestation ("ce n'est pas une bonne idée", "il faudrait le changer de place"...)? Est-ce tu étais responsable de ton cheval (le gérer, l'attacher où tu veux etc) ou c'est plutôt quelqu'un d'autre qui a pris les décisions?

Je pense que le mieux, c'est de t'adresser à la RC qui couvre ton cheval pour savoir ce qu'elle te dit.

Par kirikou : le 16/09/19 à 20:08:56

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1) Déterminer qui était le gardien du cheval: étais-tu là présente? Est-ce toi qui montait le cheval en compétition? Payes-tu le club pour l'encadrement? etc.
2) Si c'était toi, tu étais en activité d'équitation, donc "se retourner contre" la FFE, non, elle n'y est pour rien, mais faire jouer l'assurance de la licence oui.

Après, j'éviterais de mentionner que les juments n'ont pas cessé de le chercher et que rien n'a été fait pour éviter l'accident.

Par Pascale1 : le 16/09/19 à 20:15:09

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Peut être commencé par te présenter et présenter le contexte.....

Si tu es majeure et qu'il s'agit de ton cheval que tu as monter en compte', je pense que c'est TA responsabilité. Si tu es mineure et encadré pour la sortie par ton mono, je pense qu'il va falloir prouver que c'était sous sa garde.


Ca me semblerait logique: majeure et proprio présente, c'est a toi de gérer ton cheval au mieux.

Perso, je n'attache JAMAIS mon cheval prés des autres, aussi gentils soient-ils.

Par noirah : le 16/09/19 à 21:38:49

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Pour ma part il en va de ta responsabilité
Le club t’as transporté mais le cheval était avec toi au concours
Tu l’as attaché au camion tu aurais pu l’attacher ailleurs puisque ça n’allait pas avec les autres chevaux

Ta RC est là pour ça

Par Juliie : le 16/09/19 à 22:02:56

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Ils devaient vraiment être bien trop proches pour qu’ils puissent se chopper l’encolure..
Mais je ne comprends même pas comment la responsabilité de l'écurie pourrait être mise en cause
Mon cheval s’est détaché un jour au concours et est allé grimper la jument attachée à côté de lui (donc de notre écurie aussi), et jamais il me serait venue à l'idée de mettre la faute sur le coach si il y avait eu un bobo

Par salsababy : le 17/09/19 à 11:53:30

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Mais je ne comprends même pas comment la responsabilité de l'écurie pourrait être mise en cause

t'es propriétaire mais néophyte, genre galop 2/3 et tu ne montes jamais seule, toujours encadrée, en présence d'un moniteur...la question se pose!

Par tyoc : le 17/09/19 à 12:48:52

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Vu que c'était un concours, tu as une licence donc voir avec l'assurance de ta licence. Après tout ça sert à ça.

Par veronik : le 18/09/19 à 08:23:34

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Tu es responsable si tu es bien proprio.

Maintenant si tu veux faire un procès à ton écurie, parce que le cheval a été attaché là ou là, c'est battre du vent pour rien.
Tu es assuré, paye! (assurances)

Par Matchbox : le 18/09/19 à 20:40:40

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Vu que c'était un concours, tu as une licence donc voir avec l'assurance de ta licence. Après tout ça sert à ça.

La RCPE si elle l'a, mais pas la licence, qui n'assure que le cavalier (enfin assurer... ).


Par phil50 : le 18/09/19 à 20:47:57

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@matchbox : faux
La licence couvre aussi si ton cheval cause des dégâts "en action d'équitation", ce qui couvre également la préparation et les soins


Par Matchbox : le 18/09/19 à 21:15:00

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Ah bon? Je suis très étonnée, car je n'en ai jamais entendu parlé! Uniquement qu'elle assurait le cavalier, mais très mal...

Par Matchbox : le 18/09/19 à 21:19:09

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Je n'ai trouvé que ça, mais tu es sûr de ton coup phil50 ?

Par phil50 : le 18/09/19 à 21:38:57

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matchbox certain
Mais ce que tu as sorti ce sont les garanties et je n'ai pas dit que tu étais couverte pour les dommages sur ton cheval, j'ai dit que tu étais couverte pour les dommages que ton cheval causerait à un tiers
ce qui est bien le cas de carapios83660

Par Uriette : le 18/09/19 à 21:45:33

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Comme les autres je te conseille de faire fonctionner l'assurance de la licence.
@matchbox dans ton lien il y a bien noté "garanties vis à vis d'un tiers".

Par Matchbox : le 18/09/19 à 22:56:29

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Moi et les assurances hein ah ben dis je ne savais pas. Mais du coup la RC intervient quand? Quand ce n’est pas en action d’équitation?

Uriette: oui tout à fait, mais j’aurais plutôt vu ça sous la selle à la détente par exemple, pas un cheval à l’attache 😉

Par equifeel : le 18/09/19 à 23:06:56

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Je ne m'y connais rien mais je me pose une question : vu que chevaux à l'atache, est ce que l'assurance ne va pas tiquer et y opposer un "risque accepté", comme quand on met des chevaux ensemble au pré et que ca se latte? Car là, ok, à l'attache, mais qui peuvent s'attraper la nuque, j'ai peur que l'assurance tique là dessus...

Par tyoc : le 19/09/19 à 06:39:59

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Mais du coup la RC intervient quand? Quand ce n’est pas en action d’équitation?

La licence a une RC quand tu es en action d'équitation, la rcpe c'est quand le cheval cause des dégâts hors action d'équitation.

Par Matchbox : le 19/09/19 à 07:27:08

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Ah ben tu vois, j’aurais considéré l’attache au camion comme n’étant pas une action d’équitation.
Merci d’avoir clarifié les choses pour moi 🙂.

Par Juvénile : le 24/09/19 à 18:20:03

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Effectivement c’est la licence qui couvre car on est bien en action d’equitathon car c’est un concours.J’ai eut le même soucis car mon cheval a botté la jument d’une amie donc on s’est renseigné auprès de la FFE La RCPE souvent ne couvre que sur le lieu de détention du cheval bien lire les clauses

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