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Carte d'immatriculation

Sujet commencé par : Petit animal - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par Petit animal
Par Petit animal : le 06/01/19 à 14:40:41

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Bonjour, voulant mettre ma jument (qui est censé être au nom de mon grand père) en pension, on me demande la carte d'immatriculation qui fait foi de propriété sauf que... je ne l'ai pas, je pourrais faire une demande de duplicata mais je n'ai pas l'attestation de vente non plus, par contre j'ai le document d'identification (volet destiné au haras nationaux) qui date de l'achat en 2007
Mon grand père n'a tout simplement pas fait les démarches il y a 12 ans, je ne sais même pas s'il est inscrit au SIRE à mon avis c'est pas le cas
Avez vous déjà eu ce genre de problème, savez vous comment y remédier ?
J'appelle l'IFCE demain pour leur demander mais ça m'inquiète
Merci par avance

Messages 1 à 11, Page : 1

Par veronik : le 06/01/19 à 14:45:09

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C'est eux qui te donneront la marche à suivre.
Des attestations sur l'honneur suffiront.

Par Petit animal : le 06/01/19 à 14:50:48

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Ok merci si ce n'est que ça c'est cool, je les appelles dès que je peux demain

Par NONETTE CUIRS : le 06/01/19 à 15:02:33

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J'ai eu ce problème quand j'ai demandé à l'IFCE un passeport pour sortir un poney (parfaitement en règle pour concourir en France) en international: il était au nom de ma mère, décédée 10 ans plus tôt, ce qui ne faisait pas sérieux.
Après avoir cherché en vain à obtenir un certificat du notaire chargé de la succession, j'ai fini par m'en tirer avec une déclaration sur l'honneur.


Message édité le 06/01/19 à 15:07

Par cici : le 06/01/19 à 15:02:53

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Je ne sais pas pourquoi ils te la demandent, mais en aucun cas tu ne dois laisser cette carte chez eux. Le carnet doit suivre le cheval oui, mais pas la carte d'immatriculation ! C'est à garder chez soi bien au chaud ... et bien rangé

Par Petit animal : le 06/01/19 à 15:28:00

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Ils me demandent la photocopie par ce que apparemment ça arrive qu'ils aient des contrôles.
D'accord c'est noté je la rangerai bien en sécurité

Par CaroDadou : le 06/01/19 à 18:00:52

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L'IFCE ne contrôle que les documents d'identification, qui est le propriétaire ils s'en foutent lorsque j'ai été contrôlée en juillet c'est bien ce qu'ils m'ont dit.

Par phil50 : le 07/01/19 à 01:19:20

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la demande est très étrange ... le carnet : OK.
Mais la carte de propriétaire, ils n'ont pas à la voir, et personne ne la demandera jamais. Un contrôle de propriété, ça n'existe juste pas
De plus, un paquet de chevaux ont maintenant une carte dématérialisée, alors je ne vois même pas quoi photocopier ...

Par CaroDadou : le 07/01/19 à 07:05:18

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+1000 phil50

Par Petit animal : le 08/01/19 à 10:59:02

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Et bien si elle est dématérialisé il suffit de l'imprimer
Après pour les contrôles de propriétés c'est la première fois que j'en entends parler mais bon si il faut ça pour qu'elle soit dans une bonne pension tant pis je leur fournit, par contre je demanderai plus de précision par rapport à ces contrôles par curiosité

Par K.Zel : le 08/01/19 à 11:05:49

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Clairement, tu n'as pas à leur donner la carte de proprio, il faut juste le carnet où tu as l'identification du cheval et le suivi médical (vaccins)

Si tu as le volet d'identification, si c'est bien le doc auquel je pense, il se pourrait que tes démarches soient en suspens du coup, voir si la jument a un numéro de sire, et aussi un numéro de puce.Il faudra peut-être juste finaliser. Dans tous les cas, pas de bile, ça va bien se torcher.
Une attestation sur l'honneur de propriété fonctionne, et il n'y a tellement pas de contrôle que tu pourrais écrire "Moi, Jean-Michel Jarre atteste sur l'honneur..." que ça passerait quand même.

De toute façon, contacte-les comme proposé plus haut, chaque fois que j'ai eu des merdouilles de papier à régler, ils ont été de bon conseil (Je les ai toujours contacté par mail, sans soucis)

Par Petit animal : le 08/01/19 à 11:13:07

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Je les aient appelé hier, j'attends que mon profil Ifce "standard" passe en profil "propriétaire" afin de pouvoir accéder au formulaire de duplicata de carte d'immatriculation et au formulaire de demande de carte dématérialisé

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