Urgent : problème immatriculation
Sujet commencé par : DoubleEspoir - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.ZelPar DoubleEspoir : le 28/10/18 à 03:07:34
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J’ai acheté il y a quelques jours un cheval a un particulier. Le cheval n’arrivant chez moi que dans quelques semaines, j’ai simplement versé un acompte pour le moment et réglerais le reste par virement plus tard. Il m’a écrit un papier signé pour certifier la vente du cheval. Je lui ai laissé le carnet (je souhaite faire appel à un transporteur) et ai demandé à récupérer la carte d’immatriculation à envoyer au Haras Nationaux. Seulement voilà : celui ci ignorant qu’il devait l’envoyer aux HN lorsqu’il a acheté le cheval il y a plus d’un an, il n’a jamais effectué les démarches de changement. Que dois je faire ? J’ai peur que cela complique les choses. Aussi, les vaccinations n’ont pas été effectuées depuis plus de 2 ans. Merci d’avances pour vos réponses ! |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par Heco : le 28/10/18 à 08:14:52
| Dire merci | En fait le cheval est encore au nom du précédent propriétaire ? Le proprio actuel ne peut-il pas faire les démarches pour le mettre à son nom et ensuite au tien ? De ton côté, tu peux appeler les haras nationaux pour qu'ils te conseillent. C'est le mieux à faire je pense. Ils sont là pour que tout rentre dans l'ordre. |
Par Dillwyn : le 28/10/18 à 08:32:19
| Dire merci | Coucou j ai eu le même cas. J'ai acheté un poney avec la carte de proprio remplie par la proprio avant la vendeuse. Elle m'a simplement fait un contrat de vente. Les haras regarde si les noms sont bien identiques et tr redonnent une nouvelle carte sans soucis. J'ai envoyé copie du certificat de vente et l'ancienne carte et voilà ! |
Par bigouden9129 : le 28/10/18 à 08:56:26
| Dire merci | vois sur le site de l'IFCE (haras nationaux) tu te créer un compte et fait tes démarches informatiquement. c'est assez bien expliqué avec les formulaires qui vont bien ou alors le téléphone |
Par K.Zel : le 28/10/18 à 11:43:31
| Dire merci | Sur mes trois derniers, je n'ai pas eu de carte d'immatriculation (chevaux importés) J'ai joint un courrier d'attestation sur l'honneur comme quoi j'étais bien le proprio. En fait, des cartes d'immatriculation non mises à jour, c'est hyper fréquent chez les marchand entre autres, et la carte se fait aussitôt derrière, signée par le précédent proprio ou pas. Et il n'y a pas de vérification de l'identité des vendeurs et acheteurs, via la CNI par exemple, on peut vraiment marquer ce qu'on veut en fait Par exemple, j'ai une copine qui allait se marier et prendre le nom de famille de son gars quelques mois après son achat : elle a mis directement ce nom-là sur la carte sans aucun souci. Sinon effectivement, un mail ou un coup de fil aux HN, ils sont de bons conseils (du moins, je n'ai eu que de bons contacts) Mais ne t'inquiète pas, c'est un problème très courant qui se règle sans soucis. |
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