Clause abusive contrat pension
Sujet commencé par : bloody_paradise - Il y a 39 réponses à ce sujet, dernière réponse par Roxanne221 personne suit ce sujet
Par bloody_paradise : le 17/10/18 à 16:06:53
| Dire merci | Bonjour, Mon cheval est revenu il y a quelques jours dans son ancienne pension. Or, en arrivant la propriétaire de la pension m'informe que le contrat que nous signerons comporte une clause m'obligeant à payer les frais vétérinaires si mon cheval blesse une ponette. L'an dernier, il s'en était en effet pris à cette ponette, la morsure s'étant apparemment infectée et ayant crée un abcès. Je n'avais pas à l'époque été mise au courant d'une telle blessure infligée par mon cheval, même si j'avais su qu'il y avait effectivement eu "altercation" avec cette ponette. Cette clause a été rajoutée à la demande de la propriétaire de la ponette. L'hiver, la propriétaire de la pension regroupe tous les chevaux en un seul gros troupeau dans un même pré (de certes plus de 6 hectares). Et c'est donc pour rassurer la propriétaire de la ponette que cette clause a été crée. Je n'ai jamais entendu parler d'une telle chose. Cette clause n'est-elle pas abusive ? Ne va-t-elle pas à l'encontre même du transfert de responsabilité inhérent au principe même de la pension (en mon absence, les dégâts causés par mon cheval sont imputables à la personne qui en a la garde) ? Si cette clause est bien réputée non écrite, et bien je signe ce contrat et tout le monde est content. Si ce n'est pas le cas, j’avoue ne pas avoir envie de payer pour le moindre bobo de la ponette que l'on mettrait sur le dos de mon cheval ... |
DéconnectéMessages 1 à 39, Page : 1
Par Chrysalis : le 17/10/18 à 16:16:53
| Dire merci | en effet comment constater que c'est bien ton cheval qui a blessé la ponette en cas de blessure? c'est litigieux comme clause car on ne peut pas surveiller 24H un troupeau,et ce serait facile de te faire porter le chapeau en cas de blessure. pour ça techniquement on a la RCPE, non? |
Par veronik : le 17/10/18 à 16:22:58
| Dire merci | Tu es en effet responsable des faits et gestes de ton cheval. Ceci n'est plus pris en charge par les assurances de base: La mise au pré en commun est à ses risques et périls. Si tu veux activer tout de même l'assurance, tu n'as qu'un moyen, que le cheval ait été tenu en main par son proprio au moment de la blessure. Ca a commencé ainsi en Allemagne et en France depuis plusieurs années, on suit. On dit que c'est un risque connu et accepté de fait. Donc pas d'assurance (RC de base) Tu me diras que conduire,....c'est pareil. Je ne rentre pas dans la dscussion, j'y ai dépensé suffisamment de salive avec les assurances. Je dis des faits, sans les commenter. |
Par Nirvelli : le 17/10/18 à 17:10:02
| Dire merci | En gros, si la ponette a le moindre souci, ce sera mit automatiquement sur le dos de ton cheval... alors clause abusive, je ne sais pas, mais totalement arbitraire, c'est certain. Pas d'autre pension possible ? |
Par Heco : le 17/10/18 à 18:01:00
| Dire merci | Finalement Est-ce que c'est vraiment un risque pour toi ? Au pire, la ponnette est mordue et on accuse ton cheval. Qu'est ce qui se passe si tu affirmes que ça n'est pas ton cheval et refuse de payer ? Ils vont pas te prendre l'argent de force lol Et aller au tribunal ? Ça va bien faire les faire rire au tribunal leur démonstration pour "prouver" que c'est ton cheval qui a mordu. Et même si quelqu'un a vu ton cheval la mordre, je vois pas bien ce que tu risques à part te faire virer de la pension au pire si tu refuses de payer... Clause abusive ou non, je vois pas bien comment on pourrait t'obliger à la respecter... |
Par phil50 : le 17/10/18 à 18:13:19
| Dire merci | Est-ce une clause normale : non Est-ce abusif : je ne pense pas. Ton hébergeur a visiblement eu un soucis avec ton cheval, c'est un peu son droit de peser les risques en le reprenant. Il est tout à fait en droit de refuser ton cheval qu'il n'estime pas "secure", ou de te proposer de le prendre quand même à condition que tu assumes ce risque supplémentaire  Par contre, si tu acceptes, je doute qu'une assurance te couvre (puisque tu ne seras pas gardien) : ce sera sur tes fonds propres |
Par bloody_paradise : le 17/10/18 à 18:37:54
| Dire merci | Je suis retournée dans cette pension car je sais que mon cheval y est vraiment bien. La propriétaire de la pension m'a parlé de cette clause une fois arrivée avec mon cheval... Clairement, j'y aurais réfléchi à deux fois avant de le ramener si j'avais été mise au courant avant ... Lorsque je l'ai contacté pour savoir si elle reprenait mon cheval, elle m'a dit oui. Elle aurait très bien pu me dire non... J'ai un peu farfouillé sur Cheval et Droit et trouvé ceci : "La cour retient que la preuve du transfert de la responsabilité du fait des animaux du propriétaire à celui qui s'en sert pendant qu'il est à son usage est rapportée au détriment du gérant de la pension qui a démontré qu'il avait les chevaux en pension" Et du coup, si mon cheval en blesse en autre, je ne pense pas en être responsable en mon absence, mon cheval étant en pension. Donc je me demande si cette clause ne va pas à l'encontre de ce principe de transfert de responsabilité. Et n'est donc pas une clause abusive (un peu comme les pensions qui font apparaitre dans le contrat qu'aucun dommage crée par le cheval hébergé ne pourra être imputée à la pension... C'est bien une clause abusive et donc réputée non écrite). Donc je me demande si l'assurance à faire marcher (ou mes fonds personels...) n'est pas de mon côté mais de celui de la propriétaire de la pension qui de fait a la garde de mon cheval ! Des chevaux qui se blesse au pré ça doit arrivé tous les jours... Je n'ai jamais entendu parler d'investigation pour trouver le cheval responsable et faire payer le propriétaire du dit cheval... Je ne vois même pas comment la preuve peut-être rapportée... D'autant plus qu'en sachant qu'il y a eu blessure avec cette ponette, c'est elle qui prend le risque de les remettre ensemble cet hiver. On va essayer contacter l'assistance juridique de notre assurance habitation pour y voir un peu plus claire ... |
Par beeboylee : le 17/10/18 à 18:50:31
| Dire merci | Je n'ai jamais entendu parler d'investigation pour trouver le cheval responsable et faire payer le propriétaire du dit cheval... Je ne vois même pas comment la preuve peut-être rapportée... c'est bien tout le problème... C'est effectivement impossible sauf témoin, mais il me semble qu'en signant cet avenant, tu donnerais le baton pour te faire battre, parce qu'en cas de blessure de la ponette , très et trop facile pour sa proprio de te faire payer les frais vétos sans aller chercher plus loin... La proprio de la pension est ds son droit si elle te refuse , mais en te mettant devant le fait accompli, elle semble te forcer la main.. J'ajoute qu' à moins que ton cheval ne soit un fou furieux attaquant systematiquement la ponette, exiger que tu payes d eventuels frais vétos me parait un peu fort de café..Nous savons tous que dans un grand troupeau et ce d autant plus qu'il n'est pas stable , les coups de dents et de pied peuvent arriver . Message édité le 17/10/18 à 18:51 |
Par Heco : le 17/10/18 à 19:00:09
| Dire merci | trop facile pour sa proptions de te faire payer les frais vétos Je me demande comment elle pourrait te faire payer les frais véto si le moment venu, tu dis que non car c'est pas ton cheval. A part en te volant ton chéquier mais là, c'est elle qui serait en tord lol |
Par CaroDadou : le 17/10/18 à 19:01:05
| Dire merci | Perso je fais signer une décharge de responsabilité indiquant que le propriétaire a bien connaissance des risques qu'il prend en mettant son cheval au pré "en troupeau" et qu'il les accepte (coups, morsures...). Point barre. Que la gérante s'organise autrement avec ses groupes pour que ça castagne le moins possible ou voit avec la proprio pour faire autrement. Après les groupes de plus de quatre j'ai toujours trouvé que c'était le bordel... Ton cheval est ferré des postérieurs ? C'est un violent ou pas du tout ? Sinon effectivement elle pouvait te dire non dès le départ. |
Par Zura : le 17/10/18 à 19:10:46
| Dire merci | Je me fais l'avocat du diable, mais si un autre cheval blesse mon cheval au pré, j'attends au minima que le propriétaire propose de payer une partie des soins, et inversement. C'est du respect et de la politesse.  et comme cela se perd, on se retrouve avec des clauses et des règlements d'écuries.  Après si les chevaux ne s'entendent pas et que c'est un fait connu, j'attendrais de la pension qu'elle propose une solution pour les séparer. |
Par CaroDadou : le 17/10/18 à 19:15:25
| Dire merci | Ben ce que tu dis @zura je suis d'accord, mais là ils préparent l'avenir en estimant que si la ponette a un pete ça sera son cheval le responsable, or comment savoir vraiment? Mais de toute façon si y'a incompatibilité il FAUT que la gérante sépare les groupes... Ça paraît assez évident. |
Par Matchbox : le 17/10/18 à 19:23:03
| Dire merci | 1. qu'est-ce qui prouvera, en cas de nouvelle morsure, que ce sera bien le tien? 2. Si la ponette se fait mordre par un autre cheval, qu'est-ce qui dit qu'elle ne viendra pas te réclamer de l'argent? Bref, clause abusive je ne sais pas, mais fumeuse oui! |
Par Matchbox : le 17/10/18 à 19:26:36
| Dire merci | Et je rajouterais que les autres aussi viendront te réclamer des sous au moindre pet de leur cheval... C'est à la gérante de faire son boulot et de séparer si besoin (ton cheval...ou la sienne), et elle aurait dû te prévenir. Bref, moi je refuserai de signer. J'ai eu un peu le même soucis à ma pension, heureusement c'était juste des éraflures mais une couverture et coure cou à 150 balles qui ont bieeeeeen morflé, j'ai demandé à ce qu'il change de champs et ça s'est très bien fait, je n'ai rien demandé à la proprio. Si je ne veux pas que mon cheval se fasse bousculer je le mets seul. |
Par kirikou : le 17/10/18 à 19:27:04
| Dire merci | Alors plusieurs choses: - ton cheval a mordu, c'est fréquent en troupeau, ça fait parti des risques inhérents à la mise au pré, de même que les coups de pieds. Soit on l'accepte avec les conséquences qui peuvent aller avec, soit on ne met pas en troupeau. De plus, qu'est-ce qui ne te dit pas que cette morsure s'est infectée car non désinfectée? Et si un autre cheval mord cette ponette, il est prévu aussi que son proprio paye? parce que c'est facile, pourquoi toi et uniquement toi? - La pension te met devant le fait accompli en attendant que ton cheval soit chez elle pour te mettre au courant de cette clause. Je la mettrai devant le fait accompli de ne pas signer le contrat avec cette clause. Tu lui indiques par écrit (mail de préférence, sinon sms que tu gardes) que tu acceptes toutes les clauses du contrat sauf celle-ci et que tu ne signeras pas le contrat avec cette clause. - Sinon, tu joues au plus c** : tu n'acceptes de signer que si tous les autres proprios signent la même clause: si un cheval en blesse un autre, quel qu'il soit, son proprio doit payer les soins. De cette façon, ton cheval ne pourra pas être désigné comme coupable idéal en cas de blessure. - Pour ce qui est de la "politesse", on a déjà accusé ma jument d'avoir blessé un cheval alors que j'étais parti en balade (on m'a annoncé à mon retour de balade que le cheval venait d'être blessé une heure plus tôt, quelqu'un l'avait vu Sauf qu'un heure plus tôt, ma jument était à 10km de la pension ). Donc soit je vois de mes yeux ma jument en blesser un autre, soit c'est pinuts. Trop facile. |
Par PIROU : le 17/10/18 à 20:34:17
| Dire merci | bloody_paradise tu signe, mais a condition que la gérante de la pension mette le troupeaux sous vidéo surveillance 24h/24. si pas d'arrangement possible vu que tu es mise devant le fait accomplie et vu qu'on te demande de signer alors que tu a déjà déplacé ton cheval j'adopterai la méthode préconisé par par Heco : le 17/10/18 à 18:01:00 Message édité le 17/10/18 à 20:35 |
Par PIROU : le 17/10/18 à 20:35:32
| Dire merci | Message édité le 17/10/18 à 20:36 |
Par veronik : le 18/10/18 à 08:27:14
| Dire merci | Ton cheval, donc toi ne peut être responsable QUE s'il a été vu faire cette blessure. Autrement ni vu ni connu: accident de pré. à ce sujet relire ma déclaration plus haut et celle de Kirikou. |
Par Nirvelli : le 18/10/18 à 09:27:40
| Dire merci | Ma jeune a été blessée par un cheval au pré juste avant de partir au débourrage cet été. Elle était salement amochée et je sais exactement quel cheval a fait ça ... pour autant, je n'avais aucune preuve et jamais je n'aurais demandé à la propriétaire de payer les frais sur simple présomption, et surtout, je n'en voulais ni à la proprio ni à son cheval, c'est ainsi, ce sont les risques au pré ... maintenant, la petite rentre de débourrage samedi et finalement, je change mes 2 mémères d'endroit. J'avais quand même anticipé si j'étais restée là bas, pour que ma jeune ne soit plus avec ce cheval car il semblait vraiment follement amoureux d'elle  Le propriétaire des pâtures avait complètement comprit et accepté. Il n'y a qu'une pâture dans cette pension ? S'il y en a plusieurs, ou si elle est assez grande, pourquoi de ne pas la couper en 2 ? En tout cas, plus tu détailles la situation, plus je trouve que ni la gérante ni la proprio de la ponette sont très réglos ... ton cheval va vite devenir le bon bouc émissaire au moindre bobo au pré  Message édité le 18/10/18 à 09:29 |
Par Heco : le 18/10/18 à 09:50:41
| Dire merci | @Nirvelli +1 Que la clause soit abusive ou non, ça révèle un mauvais état d'esprit de la part de la gérance de la pension et du proprio de la ponette. Et du coup, un risque que tu sois embêter, que tu te fasses du soucis... D'autant que si j'avais mon cheval au pré en troupeau et qu'il se faisait taper par un autre, mon problème serait de le protéger, pas de faire payer les frais véto à l'autre proprio ! Bisard comme état d'esprit... |
Par epona : le 18/10/18 à 10:04:27
| Dire merci | A mon sens la clause n'est pas abusive, elle est redondante avec le droit commun de la responsabilité extra-contractuelle. Je veux dire par là que même si la clause n'existe pas, tu es obligé de payé les frais vétérinaires que ton cheval a engendré sur la ponette.... ... A charge, bien sûr, de prouver que c'est bien lui qui les a occasionné avec certitude. Bonne chance pour ramener cette preuve dans un tel troupeau. En tout cas, toute question légale mise de côté, ça pue du côté entente et bonne ambiance au sein de l'écurie.. Vu là où ça en est il y a effectivement des risques que la propriétaire de la ponette accuse ton cheval à tort et à travers dès que celle-ci à la moindre écorchure. |
Par sophieshop : le 18/10/18 à 10:52:10
| Dire merci | Peut-être qu’une franche discussion avec la propriétaire de la pension, celle de la ponette et toi mettrait les choses à plat. Faut aussi comprendre la propriétaire de la ponette qui voit revenir un cheval qui avait matraqué le sien et dont les suites financières n’ont pas été négligeables... Pendant un temps, 2 de mes chevaux étaient en pension ensemble au pré. Entente parfaite. Un jour a débarqué un poney dont le propriétaire de la pension a décrété qu’il irait avec les miens (s’en m’en avoir parlé). Quelques jours après le nouveau poney m’avait entièrement bouffé une couverture (achetée depuis peu). Et bien hormis mes yeux pour pleurer... bref j’avais bien les boules ... |
Par Sidd : le 18/10/18 à 11:07:19
| Dire merci | +1 kirikou et veronik Ça m'arrive de prendre des chevaux en pension au pré avec mes propres chevaux. Si les gens veulent du pré en troupeau, ils doivent en accepter les risques. Sinon, c'est paddock individuel et foin. Quant à moi, je surveille et j'interviens si je vois qu'un cheval s'acharne sur un autre. Je demande aussi que les chevaux soient déferrés pour limiter la gravité des coups. Cette clause est injuste et inégale si elle n'est pas appliquée à tous les pensionnaires. |
Par quercy : le 18/10/18 à 11:26:45
| Dire merci | bloody_paradise Elle n'est peut être pas abusive si elle est signée par tous le monde mais elle est mal faite : Je dirais plus tôt comme carodadou "une décharge de responsabilité indiquant que le propriétaire a bien connaissance des risques qu'il prend en mettant son cheval au pré "en troupeau" et qu'il les accepte (coups, morsures...). Point barre." J'ajouterais juste dans la clause que la pension encourage vivement les propriétaires à signaler les mauvaises ententes violentes entre équidés ( et pareil vis à vis du gérant de la pension ) afin que les chevaux soient séparés en groupes par affinité vue qu'apparemment il y a de la surface, c'est faisable en faisant plusieurs parcs...??? Et que c'est normal qu'en cas de blessure provoquées par un cheval, le propriétaire de celui-ci participe aux frais de soin du cheval blessé ( en partie car tous le monde à signer la décharge de responsabilité, connait les risques et UNIQUEMENT s'il y a eue des témoins... ) et comme çà, çà ne pénalise personne car là, comme c'est expliquer : "Cette clause a été rajoutée à la demande de la propriétaire de la ponette." Tous les autres proprios ont signer cette clause ou elle à été faite que pour ton cheval et il y a que toi qui la signe ? Si c'est le cas, je trouve que c'est une clause abusive... Ne signe pas le contrat Et puis, c'est au gérant de la pension de faire le nécessaire pour éviter de tels accidents, c'est lui qui en a la garde, fournit l'hébergement et doit organiser les parcs en fonction des affinités pour la sécurité ( c'est son boulot, il/elle est là tous les jours et, souvent, voit mieux comment se comporte les chevaux entre eux que les propriétaires qui eux, ne sont pas là tous le temps ) Vue qu'apparemment il y a de la surface, il peut faire deux ou trois groupes pour les affinités...??? Après, chacun organise sa pension comme il le veut et un seul troupeau peut très bien fonctionner, mais, quand on garde plusieurs chevaux, à grande échelle, il faut s'attendre qu'il y aura plusieurs groupes à faire pour éviter des soucis ( blessures, bouffe...). Si on ne veut pas s'emmerd** avec çà, c'est pas la peine de faire une pension en troupeau... Message édité le 18/10/18 à 11:29 |
Par CaroDadou : le 18/10/18 à 11:33:58
| Dire merci | t puis, c'est au gérant de la pension de faire le nécessaire pour éviter de tels accidents, c'est lui qui en a la garde, fournit l'hébergement et doit organiser les parcs en fonction des affinités pour la sécurité ( c'est son boulot, il/elle est là tous les jours et, souvent, voit mieux comment se comporte les chevaux entre eux que les propriétaires qui eux, ne sont pas là tous le temps ) Vue qu'apparemment il y a de la surface, il peut faire deux ou trois groupes pour les affinités.. Tout à fait d'accord, et d'ailleurs les introductions de "nouveaux" doivent être faites progressivement sinon c'est la grosse castagne assurée. Vu la superficie, je scinderai en deux avec deux groupes distincts, 3 + 3. |
Par Sidd : le 18/10/18 à 11:35:23
| Dire merci | Et puis, stigmatiser un cheval parce qu'il a soit disant un comportement agressif envers les autres chevaux, c'est bien mal connaître le fonctionnement d'un troupeau, et donc les risques inhérents à ce mode de vie. TOUS les chevaux sont susceptibles de prendre et de donner des coups. TOUS les coups sont susceptibles d'être bénins ou graves. J'ai eu l'exemple chez moi : deux juments vivent ensemble depuis plus de 15 ans, il y a une fort dominante et une fort dominée. La 1ère distribue les coups si la 2ème se trouve au mauvais endroit, au mauvais moment et ne réagit pas assez vite. Eh bien, un jour, la dominante s'est pris un coup de pieds à la pointe du jarret qui a généré une boiterie "à vie". Pas de bol. Alors, à moins que ton cheval soit un dangereux sociopathe, il n'a pas à être traité différemment des autres à cause d'une altercation qui a eu plus de conséquences que d'habitude. Message édité le 18/10/18 à 11:36 |
Par Heco : le 18/10/18 à 11:52:11
| Dire merci | Faire payer le priopriétaire du cheval qui a mordu, je trouve ça bancale. Certains chevaux se font taper parce qu'ils n'ont pas assez d'intelligence sociale. Mon poney est comme ça. Ayant été isolé trop jeune, il n'avait pas compris le principe essentiel du "bouge de là". Par le passé il s'est fait frapper (blessure significative) les deux seules fois où il a été en contact avec d'autres chevaux. Au contact du mien, dominant mais gentil, il a appris les règles, mais je l'ai observé se prendre des coups de pied sans réagir au début... Il y a des dominés très fuyants, et d'autres qui vont au contact... |
Par Paulyneee : le 18/10/18 à 12:24:18
| Dire merci | Autant je trouve normal de payer si mon cheval cause des dégâts matériels parce qu'il s'est sauvé par exemple autant payer parce qu'il a tapé un autre au pré ça m'embêterait beaucoup !! A l'inverse il y a quelques années ma jument s'est fait bouffé la queue par son compagnon de pré. Il a fallu l'opérer. A aucun moment on a pensé à réclamer quelque chose au proprio de l'autre cheval  Les couvertures déchirées c'est pareil même si je vois un autre cheval le faire je n'irai pas réclamer le remboursement. Je prend le risque en laissant ma jument en troupeau. Comme les autres à mon avis la clause c'est soit pour tout le monde soit pour personne. Soit ton cheval est agressif et on le laisse tout seul soit non et il n'y a pas de risque particulier pour la ponette. |
Par moncheval33 : le 18/10/18 à 12:49:14
| Dire merci | Juridiquement je sais pas ce que cette clause vaut. En revanche je trouve la gérante gonflée de l'intégrer dans ton contrat. C'est son job à elle de faire en sorte de créer des groupes d'affinité ensuite c'est aux risques et périls du propriétaire. Sinon c'est la porte ouverte à tout abus. Dans tous les contrats de pension pré que j'ai signés c'est bien écrit noir sur blanc que tu acceptes les risques inhérent à une mise eau pre en groupe. Après il s'agit du bon sens et du professionnalisme du gérant. |
Par kirikou : le 18/10/18 à 14:08:07
| Dire merci | Faut aussi comprendre la propriétaire de la ponette qui voit revenir un cheval qui avait matraqué le sien et dont les suites financières n’ont pas été négligeables... Là, on parle d'une morsure, pas d'avoir matraqué la ponette. Et un abcès, c'est chiant, mais c'est pas non plus un truc qui coûte la peau du c** à soigner si on prend les choses à temps. Enfin si on regarde comme ça, faut aussi savoir si la ponette fait chier le monde ou pas. Habituellement, ma jument ne mord pas, mais c'est arrivé qu'elle le fasse parce qu'un autre n'arrêtait pas de venir la faire chier et qu'après moult couchages d'oreille, claquages de dents et montrages de fesse, elle a fini par faire quelque chose de plus concret. Bref, si on commence à sortir de la clause du "risque accepté" et qu'on commence à pinailler chaque point, on n'est pas sorti de l'auberge. |
Par sophieshop : le 18/10/18 à 14:16:44
| Dire merci | Les couvertures déchirées c'est pareil même si je vois un autre cheval le faire je n'irai pas réclamer le remboursement. Oui, enfin si je vois un de MES chevaux bouffer la couverture de son pote de pré, non seulement j’irai présenter mes excuses au propriétaire de l’autre cheval, mais je proposerai également de « réparer » les dégâts ! Ça me semble juste être du savoir vivre, mais à priori tout le monde ne le voit pas comme ça |
Par Paulyneee : le 18/10/18 à 14:40:48
| Dire merci | Le nombre de fois où j'ai retrouvé ma couverture déchirée Jamais ça ne m'est venu à l'idée de chercher le coupable |
Par kefiretlome : le 18/10/18 à 16:55:35
| Dire merci | Effectivement, je pense que c'est abusif si toi seule a cette clause. Si elle est pour tout le monde, elle n'est peut-être pas abusive... Pose la question à Cheval et Droit, tu sauras si c'est abusif ou non |
Par veronik : le 18/10/18 à 17:52:13
| Dire merci | C'est bien beau de dire ne pas chercher à faire payer le cheval agresseur (son proprio) quand un autre est blessé. )à condition qu'il ait été formellement identifié, celà va de soi) Mais avez-vous la même attitude quand cette blessure mène à l'abattage du cheval?? |
Par Sidd : le 18/10/18 à 18:22:48
| Dire merci | veronik Oui, si on pousse le raisonnement jusqu'au bout. Cela dit, le gardien des chevaux ne doit pas être en tort. Si le comportement agressif du cheval est dû à ses conditions de vie (espace restreint, manque de nourriture, troupeau instable, manque de dicernement ou de surveillance, clôture défectueuse, ...), alors la responsabilité du gardien peut être engagé. Mais ce ne sera pas la faute du canasson ni de sa proprio qui ne gère pas son mode de vie. |
Par kirikou : le 18/10/18 à 18:36:35
| Dire merci | Complètement d'accord avec sidd : - de base, c'est la théorie du risque accepté. Deux chevaux peuvent se bagarrer sans que ça ne finisse avec autre chose que quelques bouts de peau arrachés alors qu'il peut suffire d'un coup de pied mal placé pour que l'issu soit fatale. Risque accepté ET partagé car au final le proprio du cheval "fautif" prend les mêmes risques que le proprio du cheval "victime". Dans le cas de bloody_paradise , soit tous les proprio signent cette clause, soit personne. Il ne peut pas y avoir quelqu'un qui prend le risque de voir son cheval blessé tout en prenant le risque de payer pour tout le monde et à la place des autres (parce que les faux témoignages, y'en a que ça étouffent pas bcp). Si tout le monde signe, on passe au risque non-accepté mais néanmoins partagé par tout le monde. Après, va trouver/prouver qui a provoquer la blessure ... - En général, dans le cas du risque accepté, s'il y a "incident" pénalisant le cheval touché, soit on considère que c'est "pas de chance", soit on tente de prouver que la pension est fautive (manque d'accès à la nourriture, point d'eau mal aménagé, entassement de chevaux dans un petit espace, introduction d'un teigneux en connaissance de cause, etc.). |
Par Paulyneee : le 18/10/18 à 18:40:57
| Dire merci | Comme sidd et kirikou si on veut aucun risque pour son cheval on le met au box et on le sort que sous haute surveillance. |
Par Canaille : le 18/10/18 à 19:16:44
| Dire merci | C'est bancal comme situation... Si tu refuses de signer il se passe quoi ? Tu es priée de partir ? Si la gérante cède et garde ton cheval sans la signature, c'est la proprio de la ponette qui va lui faire un scandale j'imagine ? Sans compter que la proprio peut être "con" avec toi par la suite et te chercher des embrouilles ? Si tu signes, en effet au moindre bobo tu seras bonne pour payer ? La gérante n'a pas fait son job... soit elle devait refuser la demande de la proprio de la ponette, soit elle devait t'en informer avant. En voulant ménager tout le monde, elle a mis le bordel...  |
Par quercy : le 21/10/18 à 15:11:40
| Dire merci | bloody_paradise çà en est où ? |
Par Roxanne22 : le 23/10/18 à 21:50:08
| Dire merci | Je comprends pas pourquoi la proprio de la pension ne fait pas 2 groupes tout simplement... Avec 6 hectares de pâtures d'hiver elle a de la place pour couper en 2 prés et c'est pas plus compliqué de remplir 2 bacs à eaux et 2 râteliers si elle ne les met pas loin. Là dans ton cas je ne vois pas comment c'est gérable. Le risque c'est que ton cheval passe pour le méchant qui abime tout le monde, qu'il soit accusé aux moindres pépins et si tu acceptes pour la jument pourquoi pas pour les autres chevaux Méfies-toi, il y a des tordus ! |
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