Probleme cheval "abandonné" que faire?
Sujet commencé par : Quiwy - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par Quiwy2 personnes suivent ce sujet.
Par Quiwy : le 06/03/18 à 09:21:07
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, C'est la première fois que je publie sur un forum, je cherche des réponses à mes questions... En juillet 2016, une amie m'a confié son poney 2 mois Car elle s'en allait durant ce temps chez sa mère à l'autre bout du globe. Depuis, elle n'est jamais venue chercher son poney... au début elle m'a payé quelques pensions, ferrages etc mais j'en arrive à une facture de plus de 1500€ Je n'ai pas eu de virements depuis mars 2017 et pas de nouvelles non plus. J'ai essayé de lui proposer de me donner son poney en échange de ce qu'elle me devait en début d'année 2018. Elle m'a réclamé toutes les factures qui attestent de ce montant. J'ai tout justifié. Maintenant toujours pas de nouvelles... je ne veux pas qu'elle récupère son poney car j'y suis beaucoup attachée! Que puis je faire? Est ce que je peux réclamer les papiers an l'ifce? Vu que ça fait plus d'1 an et 1 jour qu'elle s'en est déchargée? Peut elle se retourner contre moi? Merci de vos lumières |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par cyberds : le 06/03/18 à 09:31:59
| Dire merci | Tu as le droit d'exercer ton droit de rétention (sous conditions à examiner dans le lien ci-dessous) jusqu'à remboursement de la dette qu'elle a envers toi, en attendant, à toi de voir à l'amiable avec elle si elle est d'accord pour te le céder ... http://www.lecheval.fr/article/pensions-impayees-et-droit-de-retention/19683 Lien |
Par NONETTE CUIRS : le 06/03/18 à 09:49:55
| Dire merci | En ce qui concerne l'IFCE, on te demandera un justificatif (acte de vente ou de donation) avant de te fournir un titre de propriété. |
Par Tessa : le 06/03/18 à 10:24:21
| Dire merci | Pour moi, il y a quelque chose de contradictoire. Ok. La propriétaire n’a pas l’air d’assumer mais la phrase « je ne veux pas lui rendre le poney » me dérange. J’ai été dans ton cas mais avec plus de chance : c’etait au moment où le puçage devenait obligatoire. Le vide juridique belge m’a permis de, tout simplement pucer le poney à mon nom sans autre formalité. Dans ton cas, effectivement, si elle veut récupérer son poney, elle devra te rembourser les frais de détention. Mais est-ce que tu as un contrat ? J’aurais tendance à résoudre le problème « à la belge »: tant qu’on n’a pas de nouvelles, on ne bouge pas. Est-ce qu’il y a un vrai problème à ce que le poney reste à elle sur papiers et chez toi dans la réalité ? Le seul problème que je vois (et que j’ai vécu) c’est l’autorisation à euthanasier... le véto ne peut pas le faire sans l’accord explicite du propriétaire légal. |
Par Nirvelli : le 06/03/18 à 10:32:43
| Dire merci | Est ce qu'elle t'a laissé les papiers ? Parce qu'en cas de contrôle, sans les papiers, tu risques en plus d'être bien emmerdée... Si elle t'a laissé les papiers, à ta place je ne ferais rien, il me semble que tu es en droit de garder le cheval jusqu'à ce qu'elle rembourse sa dette ... elle est toujours à l'autre bout du globe ou elle est revenue ? |
Par Quiwy : le 06/03/18 à 11:31:36
| Déconnecté Dire merci | Merci de vos réponses! A la base, j'avais un contrat qui durait 2 mois: le propriétaire me confiait le cheval pour une durée de 2 mois avec la pension, le maréchal et s'il y avait besoin le véto à ses frais. En fait comme elle s'en allait en "vacances" il lui fallait quelqu'un qui prenne soin de son poney et qui vérifiait que tout allait bien. J'ai donc récupérer le poney début juillet 2016 avec ses papiers d'identification. Ensuite, au mois de septembre, elle devait venir le chercher mais elle n'est jamais venue prétextant ne pas trouver de pension à son prix et dans son coin.. Soit, je lui ai dit que son poney pouvait rester mais qu'il restait toujours à sa charge. J'ai eu mon premier règlement au mois de novembre après 100000 relances et la menace d'attacher son poney devant la porte de son garage dans la journée. Ce jour, il a fallu 2 heures pour qu'elle m'envoie un screen de sa banque comme quoi elle avait fait un virement. Ensuite, les mois on suivit, un autre virement au mois de mars 2017 puis plus rien depuis. Je la harcèle, pas de réponses. J'aimerais appliquer le principe de tant qu'il ne se passe rien, je garde le poney mais au mois d'Avril je pars en Angleterre avec mon autre cheval. Je ne peux pas laisser son poney et payer la pension dans le vide. Donc actuellement c'est soit elle paye soit elle me le donne et je l'embarque avec moi. Elle fait vraiment la morte. De plus ça va faire bientôt 2an et demi que je m'occupe ENTIEREMENT et EXCLUSIVEMENT de son poney alors j'ai du mal à me dire qu'il peut partir d'un moment à l'autre. J'ai engagé beaucoup de frais, il a énormément bossé depuis que je l'au récupéré et il est devenu génial!! J'aimerais l'emmener à Lamotte cette année pour qu'il obtienne ses papiers poney mais on en reviens toujours au même point: je peux en faire ce que je veux, j'ai pleins d'objectifs, je dois partir en angleterre et on est en train de ses qualifier pour Lamotte mais si demain une mouche la pique elle va le reprendre et l'enfermer dans un 3X3 pendant plusieurs années sans jamais JAMAIS le sortir comme lorsque l'ai récupéré... Point important: elle a beaucoup de mal à payer puisque je me suis rapprochée de 2 de ses anciennes pensions qui ont eu beaucoup de mal à récupérer leur sous, dont une qui a du carrément mettre un cadenas sur la porte de son poney pour qu'elle paye avant de récupérer... J'ai envoyé des lettres à ses parents mais ils semblent dans le même état d'esprit qu'elle: c'est à dire IGNORANT  |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 137) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
