Propriété poney?
Sujet commencé par : Quartoun_G - Il y a 46 réponses à ce sujet, dernière réponse par SDE2 personnes suivent ce sujet.
Par Quartoun_G : le 07/03/17 à 18:03:16
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'ai une question relative à la question de la propriété des équidés. Il y aura trois mois le 09 mars, j'ai récupéré, à la demande de la mairie, un poney en divagation. Le poney, en réalité une ponette, n'était ni pucée, ni tatouée. Au bout d'un mois sans nouvelles ni du propriétaire, ni de la mairie, j'ai prévenu le maire que, pour des raisons réglementaires, j'allais devoir faire identifier la ponette. Pas de réponse. J'ai envoyé un RAR à la mairie, indiquant que j'allais faire pucer la ponette car si j'avais une visite des services vétérinaires, j'étais en porte à faux. Pas de réponse. J'ai donc fait identifié "Gitane" et ses papiers sont donc à mon nom. Pour information, c'est un amour de ponette. Elle est calme, douce. C'est un ange avec les enfants. Elle a été débourrée en deux jours à la monte et en cinq jours pour l'attelage. Elle partage notre vie et nous y sommes très attachés. Il y a deux jours, j'ai la visite d'une dame et de son mari disant qu'ils étaient propriétaire de la ponette et qu'elle souhaitait la récupérer. Leurs enfants y étaient "très attachés". Ils avaient été informés qu'elle était chez nous pas le maire et un agriculteur voisin. Je vous laisse deviner que l'ambiance était glaciale car déjà, quand on est "très attaché" ses animaux, on ne les abandonne pas à la providence pendant trois mois, et ensuite quelle preuve avaient-ils d'être réellement propriétaire? Ils m'ont montré une photo de Gitane dans un pré. Ils refusent de payer les frais d'identification, de vermifuges, de vaccins et de pension. Le fait de l'avoir fait identifiée, ne fait-il pas de moi le propriétaire légitime? Merci de vos réponses. |
Par jcd : le 19/03/17 à 11:24:09
| Déconnecté Dire merci | ils sont déjà en tord de ne pas l'avoir identifiée; et en plus s'en soucier au bout de 3 mois, c'est vachement sérieux.... |
Par Oc : le 19/03/17 à 11:28:35
| Dire merci | hé ben ils manquent pas de culot  tu peux demander à la mairie de te faire une lettre comme quoi le maire t'a demandé à telle date de prendre l'animal chez toi, et qu'il n'a jamais eu de contact des dits proprios en trois mois pour le récupérer. bref l'avocat de ton assurance va bien te proposer de récupérer tous les témoignages nécessaires |
Par ninicoton : le 19/03/17 à 13:30:14
| Dire merci | Tu peux préparer "ta défense" en demandant des preuves de la propriété de la ponette + préparer la liste des frais engagés de ta poche + les contacts que tu as eus avec les autorité pour signaler que tu avais la ponette chez toi... |
Par lovetrotteur : le 19/03/17 à 14:30:07
| Dire merci | c'est du bluff  patiente gentiment si déja il ne peuvent pas te prouver la propriété, comment vont ils la prouver a un avocat ?? je pense aussi au coup du "j'ai entendu dire qu'elle avait un poney et qu'elle savait pas a qui il était, alors je tente de faire croire que c'est le mien et j'aurai un poney a l'oeil". mais attention aussi.......qu'ils ne viennent pas se servir une nuit dans le pré........méfiance quand meme, sans vouloir te faire peur. Il y a des gens capable de beaucoup de choses quand ils sont frustrés et qu'ils n'obtiennent pas ce qu'ils veulent. |
Par kirikou : le 19/03/17 à 14:51:17
| Dire merci | Perso, je suivrais les conseils de ninicoton : réponse avec A/R qui 1) Demande des preuves que CE poney leur a appartenu, pas juste des preuves qu'ils avaient un poney. Sachant qu'une photo n'est pas preuve de propriété, ils vont avoir du mal. 2) Liste TOUT ce que t'a coûté le poney en joignant les factures de l'identification mais aussi des factures pour l'alimentation et les soins courants. Tu précises que s'ils sont en mesure de prouver que le poney est bien à eux, ils sont redevables de tous ces frais puisque tu as pris le poney à la demande du maire. |
Par SDE : le 22/03/17 à 08:22:18
| Déconnecté Dire merci | ++ avec les autres ! s'ils sont propriétaires ils n'ont qu'à assumer les frais de pension ! Sinon ils n'avaient qu'à l'empêcher de s'enfuir !  |
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