Contrat de vente d'une ponette étant au pair en CE
Sujet commencé par : kenya2504 - Il y a 0 réponses à ce sujet, dernière réponse par kenya2504Par kenya2504 : le 14/10/16 à 11:09:40
| Dire merci | Bonjour à tous, Je ne sais pas si mon titre sera explicite mais j'ai besoin de quelques conseils, suite à une vente particulière d'une de nos juments. Donc la jument, est une Haflinger de 10 ans, ancienne poulinière et en pension au pair dans un centre équestre depuis fin mai dernier (ponette qui avait été débourrée à 6 ans, et a eu 4 poulains). Elle a eu une visite véto d'achat mardi dernier, avis favorable, donc là on dois faire la signature du contrat (je fais toujours un contrat de vente de toute façon). Sauf que là je ne sais pas comment tourner certains points. La jument est donc au pair (sous contrat), et un premier chèque d'arrhes va être fourni à la signature (ce weekend). Le solde restant sera fait en janvier d'un commun accord car l'acheteur va faire débloquer un compte. Bien entendu je reste la propriétaire jusqu'au paiement complet. Le soucis reste au niveau du contrat au pair. La monitrice me propose de faire un avenant au contrat pour l'autorisation envers l'acheteur de monter la jument. Sauf qu'à la base moi j'aurais voulu un report du contrat au pair envers l'acheteur, vu qu'à partir du moment qu'il y a signature de la vente, je ne suis plus responsable par rapport aux frais. Du coup comment je peux faire pour tourner ça dans mon contrat de vente ? Là c'est vraiment particulier, car habituellement, même lors de paiements échelonnés, les poneys partent chez les acheteurs et ils en sont responsables. Là c'est plus la monitrice qui j'ai l'impression essai de monter la pression (et surtout qu'en cas de soucis de santé de la jument dans les 3 mois à venir ça serait pour notre pomme). Des avis ? |
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