Obligation de naturaliser ? [import]
Sujet commencé par : RDR - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par RDRPar RDR : le 12/10/16 à 12:06:31
| Dire merci | Bonjour à tous Ce matin j'ai eu un petit contrôle sanitaire en même temps que des vaccinations (tant qu'on y est ), certains de mes proprios ont des carnets étrangers pour leurs chevaux (moi j'ai un carnet belge mais elle est en cours de naturalisation pour QH), le véto m'a dit que c'est obligatoire de naturaliser Français un cheval importé . qu'en est il ? merci à tous |
DéconnectéMessages 1 à 10, Page : 1
Par cici : le 12/10/16 à 12:42:37
| Dire merci | Ils sont dans l'obligation de régulariser les papiers auprès des Haras Nationaux. Tout cheval vivant sur le territoire Français est tenu d'avoir un numéro SIRE ... |
Par RDR : le 12/10/16 à 12:51:36
| Dire merci | bah là ils ont un numéro de SIRE tous, mais leur carnet est étranger c'est tout , ils ont un numéro de puce VIRBAC aussi dedans. il a peut être pas fait attention aux numéros de siret  |
Par cici : le 12/10/16 à 13:06:03
| Dire merci | Bon ben c'était une brêle, parce que les chevaux importés conservent leur carnet d'origine (si aux normes européennes), ils se contentent de coller une étiquette et tamponner "haras nationaux"  |
Par K.Zel : le 12/10/16 à 16:38:14
| Dire merci | Même constat que cici, j'ai deux équidés belges et un poney gallois, et j'ai seulement fait les démarches auprès des HN pour avoir un numéro de SIRE, les carnets me sont revenus avec un tampon et le fameux numéro. (C'est pas un monsieur G. qui serait venu te voir par hasard ?) |
Par Thalis : le 12/10/16 à 17:09:15
| Dire merci | Je confirme, il est obligatoire d'enregistrer au SIRE les chevaux importés. Ca coute 240e pour les importés sans livret européen, et 120e pour ceux qui ont un passeport européen (ledit passeport sera renvoyé "tel quel" l"IFCE appose simplement une etiquette avec le numero SIRE dessus.) Mais il n'a jamais été dit qu'il fallait refaire le livret. |
Par RDR : le 14/10/16 à 11:58:16
| Dire merci | en fait c'est moi le boulet qui n'avait pas compris ce qu'il avait dit   je l'ai eu au téléphone entre deux, effectivement ceux qui ont passeport pays bas et Angleterre ont leur tampon + siret donc c'est bon , il parlait des 2 nouveaux pour qui c'est en cours il expliquait qu'effectivement c'est obligatoire d'avoir un SIRET mais pas un carnet français  ceci explique cela  K.zel non c'est pas lui  |
Par K.Zel : le 14/10/16 à 12:14:35
| Dire merci | Un numéro SIRE plutôt que siret. Le siret c'est le numéro d'entreprise. Au cas où, voilà les infos détaillées pour le faire : Lien |
Par RDR : le 14/10/16 à 12:23:55
| Dire merci | bordel j'suis pas réveillée xD j'suis entrain de faire mes factures et ça fait genre 10 fois que je note mon numéro de SIRET à moi , celui des chevaux est bien SIRE (d'ailleurs en haut je l'avais bien noté )  |
Par K.Zel : le 14/10/16 à 13:27:52
| Dire merci | Tant que tu notes pas le numéro de SIRE de ton cheval sur les factures, tout va bien  |
Par RDR : le 14/10/16 à 13:59:13
| Dire merci | c'est clair |
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