Réservation/achat poulain 5 m, 2 ans arthrosique
Sujet commencé par : kerido28 - Il y a 50 réponses à ce sujet, dernière réponse par cicittPar kerido28 : le 09/10/16 à 18:26:51
| Dire merci | J'ai une amie qui a un gros souci. Elle a acheté un poulain à l'âge de 5 mois chez un éleveur. Depuis il est resté dans l'élevage en attendant le débourrage avant que mon amie le récupère. Il a 2 ans et demi actuellement. Or il s'avère qu'il a un gros problème de boiterie, jarret enflé, radios : il a une grosse arthrose inter tarsienne distale avec les cartilages attaqués.. L'os est en train de se désagréger. Le véto pense qu'un traitement pourrait peut-être stabiliser sans certitude, mais bon, ce poulain risque d'être inutilisable sous la selle. On ne sait pas si c'est un manque de nourritures et/ou compléments, héréditaire, ou encore une blessure qui n'aurait pas été vue. Mon amie est catastrophée. Quels sont les recours vis-à vis de l'éleveur ? Elle ne peut pas prendre ce cheval qui risque de lui coûter une fortune et qui ne sera pas montable. Si l'éleveur ne veut pas procéder à un échange, que peut-elle faire ? Merci pour vos conseils. |
Par phil50 : le 09/10/16 à 18:37:18
| Dire merci | Est-ce qu'il y a un contrat de vente, qui stipule précisément qu'elle désire appliquer le droit du commerce et non celui des vices rédhibitoires ? La destination du cheval est-elle indiquée dans le contrat de vente ? |
Par kerido28 : le 09/10/16 à 19:22:21
| Dire merci | Dans le contrat, destination loisirs, et que le vendeur ne garantissait pas les vices cachés !!! Elle a signé ça ! je ne sais pas si c'est recevable ... poulain acheté 6000 €, plus contrat de pension |
Par Bairam : le 09/10/16 à 19:44:07
| Dire merci | destination loisirs : € 6000  |
Par beeboylee : le 09/10/16 à 19:50:06
| Dire merci | C'est possible,Ça de ne pas garantir les vices cachés? Je ne pense pas que l'arthrose précoce fasse partie des vices rédhibitoires,Mais enfin,sur un poulain de loisir,à un prix pareil, et avec une telle pathologie,léleveuse doit pouvoir faire quelque chose,non? |
Par phoeb : le 09/10/16 à 19:54:53
  Déconnecté | Franchement j'ai un doute...ça fait 2 ans qu'elle l'a, et faut prouver l'antériorité à l'achat du problème. Après ne pas garantir de vice caché, ça m'étonnerait que ça tienne, c'est un peu facile... |
Par phil50 : le 09/10/16 à 20:02:15
| Dire merci | beeboylee : oui La garantie "normale" est redevenue le code rural (= les seuls vices rédhibitoires). Si tu veux les vices cachés, etc il faut le préciser. Ce n'est plus la garantie "standard". |
Par Colomba : le 09/10/16 à 20:07:07
| Déconnecté Dire merci | Non, Phoeb, elle ne l'a pas, il est resté a l'élevage. Donc sous la garde de l'élevage. Donc pour moi, elle peut annuler la vente. Si l'élevage veut pas lacher le morceau, elle a de grandes chances de gagner en justice et l'élevage devrait abandonner rapidement car il saura qu'il prend des risques inconsidérés. Car soit c'est le résultat d'un accident et il était sous la garde de l'élevage, soit c'est héréditaire et il n'est pas apte a l'usage de loisirs vu qu'il sera sans doule au mieux limité dans son utilisation. Après, faudrait demander a cheval et droit... M'enfin moi, je réclame l'annulation pure et simple de la vente et je les traine en justice si besoin. Voila pourquoi je disais dans une discussion récente sur ce forum qu'il faut réserver et non pas acheter avant de récuperer le poulain. Si le vendeur est honnete, il devrait annuler la vente de lui meme. Mais tout le monde n'est pas honnete, hein.... Message édité le 09/10/16 à 20:07 |
Par phoeb : le 09/10/16 à 20:16:02
| Déconnecté | Elle l'a acheté à 5 mois! Donc elle est propriétaire depuis 2 ans environ. Après, qu'il soit resté en pension chez l'éleveur ou pas, elle en reste propriétaire. Si c'est un accident, il faut prouver la faute de la pension (c'est pas gagné). Sauf s'il y a une clause dans le contrat qui stipule que le poulain n'appartiendra totalement à la propriétaire à l'issu du débourrage, mais ça m'étonnerait que ce soit le cas, c'est hyper risque pour l'éleveur... |
Par al : le 09/10/16 à 20:50:18
| Dire merci | Désormais c'est au vendeur de prouver que le vice n'était PAS présent au moment de la vente....Alors sur un poulain, bonjour.... Et de surcroit, et ça c'est un cas de jurisprudence, l'animal étant désormais considéré comme un être sensible et non plus un objet, il n'est pas "échangeable"..... y'a comme ça un éleveur de chiens, tout à fait honnête, qui s'est retrouvé à devoir payer des frais monstrueux (genre 2000e ou plus) pour un chiot qu'il avait vendu 500€..... il avait proposé l'échange avec un chiot d'une portée suivante, le tribunal a estimé que la relation avec le propriétaire, blablabla, bref, échange impossible, obligation par le vendeur de "réparer" l'animal dans la mesure du possible....youpi..... |
Par qwertz : le 09/10/16 à 21:39:58
| Déconnecté Dire merci | il n y avait rien aux radios de visite d achat ??? |
Par Colomba : le 09/10/16 à 21:54:13
| Déconnecté Dire merci | Désormais c'est au vendeur de prouver que le vice n'était PAS présent au moment de la vente....Alors sur un poulain, bonjour.... Si je ne m'abuse, cela a été changé récemment. |
Par lapatateuh : le 09/10/16 à 21:57:07
| Dire merci | Faut arrêter que 2 ans après on veuille échanger du vivant. Le cheval a eu un accident et pas vu ? C'est aussi à la proprio d'aller voir son cheval régulièrement. Idem si manque de nourriture ou autre. |
Par Colomba : le 09/10/16 à 22:00:43
| Déconnecté Dire merci | phoeb : Si elle l'avait eu comme tu le disais dans ta première intervention, effectivement, la, cétait je pense pour sa tronche, sauf a prouver que c'est héréditaire. Mais quand tu dis "elle l'a" dans le sens "elle en est proprio", tu oublies la responsabilité de la garde si on est dans le principe de l'accident, et celle de l'aptitude du produit vendu a l'usage prévu s'il s'agit d'une hérédité. D'autant que tu ne peux argumenter sur le fait "elle s'en rend compte au bout de deux ans" étant donné que justement c'est un poulain. La seule question qui se pose pour moi en l'état, c'est ce qu'implique le contrat de vente d'un poulain en terme d'acceptation des risques. Mais, en toute logique, si c'est déterminé héréditaire, on retombe sur le "produit vicié" d'un point de vue commercial (et la la loi protète l'acheteur) et si c'est le résultat d'un accident, la pension (vendeur ou non, on s'en fout) est responsable. Je pense donc qu'elle a toutes les chances d'avoir la loi de son coté, sauf a se faire entendre dire par cheval et droit qu'elle l'a acheté en acceptant ce cas de figure. Mais je ne pense, car les clauses des contrats passent bien après la loi, et tu n'es jamais dégagé de tes responsabilités parce que tu l'as écrit dans ton contrat. Toutes les clauses de type "l'écurie décline toute responsabilité en cas d'accident" n'ont aucun fondemnet juridique et n'empechent aucunement une condamnation. |
Par Colomba : le 09/10/16 à 22:03:41
| Déconnecté Dire merci | Je ne suis pas d'accord, Lapatateuh, surtout pour un poulain. Tu le laisses a l'éleveur pour qu'il grandisse dans de bonnes conditions, tu es souvent loin, tu n'y vas tous les 4 matins. Tu peux parfaitement passer a coté d'un problème qui ressortira ensuite. Enfin bref, il suffit de demander a Cheval et droit, c'est le genre de souci qu'ils doivent parfaitement connaitre. |
Par Barbichou : le 09/10/16 à 22:07:54
| Déconnecté | "Désormais c'est au vendeur de prouver que le vice n'était PAS présent au moment de la vente....Alors sur un poulain, bonjour..." Non al, çà a changé, maintenant c'est à l'acheteur de prouver que le problème n'existait pas au moment de la vente même dans les 6 premiers mois suivant la vente (mais ceci s'applique pour les ventes conclues à compter du 15 octobre 2014 uniquement, je ne suis pas certaine que ce soit le cas pour cette vente ci). De toute façon çà ne change rien ici parce qu'après les 6 premiers mois suivant l'achat c'est également à l'acheteur de prouver que le problème n'existait pas au moment de la vente..... "Et de surcroit, et ça c'est un cas de jurisprudence, l'animal étant désormais considéré comme un être sensible et non plus un objet, il n'est pas "échangeable"" Il n'est pas "échangeable" parce que dans le cas que tu cites l'acheteuse était visiblement une vraie ch*euse qui n'a pas voulu se séparer de son chienchien chéri et a décider de faire raquer l'éleveur d'une façon absolument inadmissible, mais si tu tombes sur un acheteur "normal" dont le but est d'avoir un animal qu'il peut monter (je parle du contexte achat de cheval et pas de chien bien entendu  ) je pense que la plupart du temps l'acheteur sera bien content que le vendeur reprenne l'animal. Ben oui, un cheval çà vit plus longtemps qu'un chien et çà coûte généralement plus cher à l'entretien s'il faut le mettre en pension... Message édité le 09/10/16 à 22:17 |
Par kerido28 : le 09/10/16 à 22:11:16
| Dire merci | hum il semblerait que ce soit suite à une blessure non soignée (à prouver bien sûr). L'éleveur ne répond pas au téléphone mais bizarrement vient d'envoyer par mail les radios réclamées depuis le début de la semaine. Oui 6000 € un poulain de 5 mois, plus 2900 € de pension, + frais véto, vermifuges, + le débourrage (déjà 790€ de réglé en provision !!!)... rapport extrêmement pessimiste : partie interne de l'articulation inter tarsienne distale complètement détruite, pincement articulaire complet, absence de cartilages et nombreuses géodésique d'hyperplasie des deux côtés des berges articulaires, tout ceci est irréversible, lésion anatomique définitivement présente. Traitement hypothétique sur un cheval aussi jeune... Je lui ai conseillé aussi chevaletdroit, qui a répondu immédiatement un dimanche (vraiment super !) Çà urge car d'ici 10 jours, cela fera 2 ans qu'elle l'a acheté. L'éleveur ne répond pas, déjà ce n'est pas correct à mon avis... Alors qu'elle se déplace régulièrement pour aller voir son poulain (400 km de distance) et qu'elle devait le récupérer avant la fin de l'année... Message édité le 09/10/16 à 22:15 |
Par Barbichou : le 09/10/16 à 22:13:42
| Déconnecté | kerido28 "Si l'éleveur ne veut pas procéder à un échange, que peut-elle faire ?" Déjà il faut savoir si l'éleveur est un particulier ou un pro et.... s'il a un autre poulain du même âge (ou quasi équivalent) à proposer. (tout le monde n'a pas forcément plusieurs poulains qui naissent la même année  ) Si ce n'est pas le cas on peut éventuellement envisager le remboursement du poulain au prix d'achat, pour les frais de pension de 5 mois à 2ans1/2 comme la garantie des vices cachés ne s'applique pas il ne faut pas y compter (voir le dernier paragraphe Procédures et conséquences dans le lienLien Après, si c'est suite à une blessure non soignée (et comme tu dis, il faut le prouver...) on passe dans le domaine de la responsabilité du gardien et on n'est plus dans celui du droit rural.... Message édité le 09/10/16 à 22:23 Message édité le 09/10/16 à 22:25 |
Par phoeb : le 09/10/16 à 22:40:07
| Déconnecté | J'ai rien oublié Colomba, tu es juste en train de reprendre ce que je dis en détaillant. Et je ne vois ce que le fait d'être un poulain ou adulte vient faire la dedans...ça ne change rien niveau loi. |
Par Colomba : le 09/10/16 à 22:49:58
| Déconnecté Dire merci | Oui et non. Un adulte, tu fais des radios, tu es fixée. Un poulain de 5 mois qui est génétiquement prévu pour faire de l'arthrose, tu ne le vois pas a 5 mois, tu le découvres plus tard... |
Par Colomba : le 09/10/16 à 22:52:42
| Déconnecté Dire merci | Si le cheval a eu un accident, un bon véto le verra, et c'est donc la responsabilité du gardien au moment des faits qui sera mis en cause. Qui plus est, je suppose que la proprio n'a meme pas été mise au courant? Il faut d'ores et déjà envoyer un recommandé et retour du cheval a l'éleveur. |
Par al : le 09/10/16 à 23:42:47
| Dire merci | colomba ah oui mince, j'ai fait des noeuds dans mon cerveau, c'est vrai que la loi protège plus le vendeur maintenant..... outch l'interprétation radio....ça pue  |
Par pascale : le 10/10/16 à 07:35:30
| Dire merci | C'est une race de cheval de sport? |
Par kerido28 : le 10/10/16 à 08:45:36
| Dire merci | pascale, non même pas cheval de sport  , (une race pas française, réputée pour son mental)...ça fait plusieurs fois lorsqu'elle va le voir qu'elle le trouve boiteux, à chaque fois l'éleveur dit "non c'est rien", la prenant pour une ignare en gros. Il y a 15 jours, il a demandé à mon amie s'il pouvait faire venir un véto pour des radios, car un jarret bien engorgé, le véto est venu 8 j après (entre temps aucun soin), Elle a obtenu difficilement une réponse ce vendredi, et hier soir a obtenu les radios (qu'elle réclame depuis plusieurs jours) par mail après avoir laissé un message à l'éleveur (qui ne répond pas). C'est un gros élevage, donc oui pro. Le gros problème d'engorgement correspond au début du travail, puisqu'ils devaient commencer le débourrage... |
Par pakret : le 10/10/16 à 08:52:02
| Dire merci | D'expérience, elle l'a dans l'os. Destination loisir pour les tribunaux c'est quasiment "ornemental", ils vont lui dire qu'avec des soins elle peut faire des balades au pas (j'ai eu le cas encore récemment) |
Par kerido28 : le 10/10/16 à 09:04:01
| Dire merci | mouais, sauf que même pour du loisir, il semblerait qu'il soit inutilisable, inapte à la selle. On verra ce que dit chevaletdroit. |
Par Assimilee : le 10/10/16 à 09:23:14
| Dire merci | Franchement si c est un accident non soigné Ca me semble normal de monter au créneau, si c est un problème de santé génétique je trouve ça tendu... Sérieusement on sait qu acheter un poulain représente une part de risque, si on ne l accepte pas, on n achete pas de poulain. |
Par Clementine99 : le 10/10/16 à 09:26:12
| Dire merci | Bon courage à elle c'est très compliqué ce genre de litige. Message édité le 10/10/16 à 09:29 |
Par phoeb : le 10/10/16 à 09:42:33
| Déconnecté | Non Colomba, poulain ou adulte il y a aucune différence au niveau légal. |
Par Colomba : le 10/10/16 à 09:47:05
| Déconnecté Dire merci | Je ne dois pas parler français, c'est pas grave  |
Par dejavu : le 10/10/16 à 10:31:48
| Déconnecté Dire merci | Elle est assurée j'espère pour un poulain à ce prix? Parce que bon, en gros, il est foutu... |
Par mon quidam : le 10/10/16 à 11:57:47
| Dire merci | Lien Voilà la jurisprudence dont parlait Al. MAIS, Un cheval n'est pas encore considéré comme un animal de compagnie... Message édité le 10/10/16 à 11:58 |
Par mon quidam : le 10/10/16 à 12:01:47
| Dire merci | Et par ailleurs, articles en vigueurs ce jour : Article 1641 Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804 Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. mais aussi Article 1643 Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804 Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie. |
Par al : le 10/10/16 à 12:17:44
| Dire merci | donc voir ce que contient le contrat de vente..... mais un poulain de loisir à ce prix-là, ça me laisse pantoise..... je dois décidement pas vendre les miens assez cher |
Par Barbichou : le 10/10/16 à 12:42:21
| Déconnecté | mon quidam je vais me répéter, mais pour le commerce de chevaux, c'est le CODE RURAL qui s'applique en priorité, pas le code civil.... Article L213-1 du code rural : « L'action en garantie, dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques est régie, à défaut de conventions contraires, par les dispositions de la présente section, sans préjudice ni de l'application des articles L. 211-1 à L. 211-15, L. 211-17 et L. 211-18 du code de la consommation ni des dommages et intérêts qui peuvent être dus, s'il y a dol. » Message édité le 10/10/16 à 12:43 |
Par mon quidam : le 10/10/16 à 13:58:14
| Dire merci | vous avez plus de bol que pour les chiens alors... |
Par qwertz : le 10/10/16 à 14:11:01
| Déconnecté Dire merci | et en plus ils débourrent à 2 ans et demi, pauvre cheval ce sera lui la victime colatérale quel que soit le résultat. |
Par Nirvelli : le 10/10/16 à 14:31:09
| Dire merci | mais un poulain de loisir à ce prix-là, ça me laisse pantoise..... J'avoue que c'est ce qui me choque le plus dans l'histoire ... Débourré à 2 ans et demi, choisi pour son mental, je suppose que c'est un quarter ou un paint... ça ne se vend clairement pas à ce prix à 5 mois, à moins d'une lignée de ouf, mais du coup, ce n'est plus un cheval de loisir ... ça sent l'arnaque cette histoire |
Par Amghar : le 10/10/16 à 15:01:53
| Dire merci | Il est possible que le cheval ait été qualifié de "l cheval de loisir" justement pour éviter au vendeur les obligations et les contraintes liées à la vente d'un cheval pour le "sport". Et la frontière entre sport et loisir est très variable d'un cavalier à l'autre... Message édité le 10/10/16 à 15:02 |
Par pakret : le 10/10/16 à 15:15:08
| Dire merci | mouais, sauf que même pour du loisir, il semblerait qu'il soit inutilisable, inapte à la selle. On verra ce que dit chevaletdroit. Entre autre j'ai une cliente dont le QH a été détecté porteur de PSSM 1 mois après l'achat. Elle ne l'a pas bossé pour éviter les myosite, et la seule fois à la longe ça a été cata. Elle est partie en procès et c'est l'éleveur qui a gagné; car selon eux, pour faire du loisir c'est ok avec des soins adaptés. D'autres part, avant le procès, elle avait demandé l'échange du fameux cheval, l'éleveur lui en a proposé 4 ou 5, tous porteur du gène. Lors du procès elle a montré les annonces concernant ces chevaux, aucun commentaire ne mentionnait le problème, mais selon le tribunal ce n'est pas gênant. Dans le cas de ce poulain, ça peut être un problème congénital mais pas forcément héréditaire; ça ne sera pas possible de montrer l'hérédité de toute façon... |
Par cicitt : le 10/10/16 à 15:52:38
| Déconnecté | A propos de la PSSM et toutes les patho génétiques, je pense que ce qu'est en train de comprendre l'épigénétique, c'est que ce sont des maladies environnementales. C'est comme pour moi d'ailleurs. Donc si on prend ces 3 piliers: - Alimentation saine - Conditions de vie non stressantes - Activité physique régulière et adaptée à l'espèce Je pense, j'ai la très forte intuition, que la maladie ne s'exprimera pas. Donc ma conclusion personnelle du moment sur le sujet, c'est que tout est une question de terrain. Je suis en train de le vérifier sur moi-même  Enfin je pense que plein de personnes ont déjà compris ça, mais que la science a un train de retard. "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme" Désolée de l'aparté |
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