Prêter un cheval à un mineur > balade
Sujet commencé par : chris - Il y a 51 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyocPar chris : le 29/06/14 à 10:28:20
| Dire merci | Hello ! J'ai une jeunette de 16-17 ans qui serait susceptible de faire des balades avec moi, je lui prêterais ma ju ( celle qui n'est pas dingue donc Sam  ) et on se baladerait toutes les deux.La maman est ok, la gosse a sa licence et ils me signeraient une décharge. Autre chose à demander de mon côté ? Faut qu'elle me présente une attestation d'assurance autre que la licence ? De mon côté je ne suis même pas licenciée, j'ai juste la rc de la maison qui prend en charge les bourriques... |
Par BountyB : le 29/06/14 à 10:37:42
| Dire merci | Euh ce n'est pas un peu exagéré comme précautions? Je veux dire, pour moi ça revient au même que d'aller faire une balade en vélo avec un jeune, je ne vais pas faire 50 papiers pour me protéger au cas où il arriverait un pépin  |
Par Uriette : le 29/06/14 à 10:55:59
  DéconnectéDire merci | La licence suffit, ça permet en fait d'assurer que l'ado est couvert par une rc en cas de dommage aux tiers. Mais ça c'est plus pour protéger l'ado qui bien que mineure sera responsable du cheval. A la rigueur il faudrait un papier qui prouve que l'ado ne monte pas tes chevaux dans le dos de ses parents. La décharge n'a strictement aucune valeur, si ta responsabilité est engagée elle le sera avec ou sans décharge. La seule chose qu'on peut te recommander c'est de faire les choses dans les règles de l'art et de bien veiller à l'application des mesures de sécurité. |
Par phil50 : le 29/06/14 à 11:06:05
| Dire merci | La licence suffit, ça permet en fait d'assurer que l'ado est couvert par une rc en cas de dommage aux tiers. Mais ça c'est plus pour protéger l'ado qui bien que mineure sera responsable du cheval. la licence couvre en RC effectivement, elle couvre aussi si l'ado se blesse  de mémoire 100% des frais non-pris en charge par la sécu + indemnisation si invalidité etc |
Par lonestarranchcowboy : le 29/06/14 à 11:07:41
| Dire merci | Euh ce n'est pas un peu exagéré comme précautions non ça ne l'est pas face à un mineur du moment que tu lui pretes un cheval, suffit de lires les comptes rendus des audiences de tribunaux suite à des accidents de cheval. Même une décharge écrite ne permet pas de se décharger d'une responsabilité en cas d'accident. Ta RC cheval ne va probablement même pas marcher s'il arrivait quelque accident à ta copine du moment qu'elle le montait. Comme on dit, tant que tout va bien, tout va bien et faut espérer qu'il en sera toujours ainsi le jour ou il arrive quelque chose de grave et que les parents et les assurances se mettent en route pour déterminer la responsabilité, ça peut faire très mal au proprio du cheval. Faut pas prendre ce genre de choses à la légère. |
Par BountyB : le 29/06/14 à 11:30:17
| Dire merci | Eh bien figurez-vous que je suis surlecufiée  Une fille de ma famille était venue monter mon vieux. Elle l'avait monté à cru ça s'était très bien passé. Elle a juste eu un peu mal aux fesses, mais il s'est avéré qu'en fait, elle s'est cassé le coccyx ce jour-là. Bah je n'ai jamais entendu parler de son assurance, qui pourtant a bien remboursé les soins! |
Par lonestarranchcowboy : le 29/06/14 à 11:42:51
| Dire merci | mais il s'est avéré qu'en fait, elle s'est cassé le coccyx ce jour-là. purée, fracture du coccyx juste en montant, sans chute, c'est vraiment pas courant |
Par chris : le 29/06/14 à 11:43:34
| Dire merci | Booonnn merci c'est cool en fait ! Moi je prends des précautions parce qu'outre le fait que je suis un vieux machin, je fais d'autant plus figure de responsable vis à vis de la miss que je suis titulaire d'un ATE et que j'étais sa prof de french cette année merci !  |
Par El Bimbo : le 29/06/14 à 11:48:50
| Dire merci | il me semble qui si on est présent on est responsable de ce qui arrive  par contre si on n'est pas présent et que la cavalier qui se blesse est sensé etre du niveau du cheval on n'est plus responsable.... mais comment déterminer qu'on a le niveau pour monter tel ou tel cheval.....  |
Par BountyB : le 29/06/14 à 12:03:03
| Dire merci | purée, fracture du coccyx juste en montant, sans chute, c'est vraiment pas courant Arrête, j'étais super mal quand elle me l'a appris (on ne l'a pas su tout de suite, c'est quand elle a vu que la douleur forte persistait que sa maman l'a amenée chez le médecin). J'étais présente mais elle avait juste un peu mal après une mauvaise réception, le soir on a mangé ensemble et tout, et la douleur s'est accentuée le lendemain. Après, quand je pense à tous les sauts à cru que j'ai pu faire sur des machins pleins de garrot, avec des réceptions parfois calamiteuses (ouille!), je me dis qu'elle devait déjà avoir une faiblesse au niveau du coccyx... Message édité le 29/06/14 à 12:03 |
Par nuf : le 29/06/14 à 18:11:22
| Dire merci | quand j'étais majeure je suis tombée d'un poulain mon pere a porté plainte contre le proprio et n'a pas obtenu gain de cause puisque en tant que gardien/cavalier de l'animal tu es responsable bon par contre le proprio n'était pas avec moi |
Par Medina : le 29/06/14 à 18:13:19
| Dire merci | question : dans le cas où on part avec une mineure qui monte elle un cheval du club : qui est responsable en cas d'accident ? |
Par phil50 : le 29/06/14 à 18:22:23
| Dire merci | toi. SAUF le cheval est clairement rétif On va supposer que tu lui as fait faire des trucs trop difficiles Ca passera pas dans 100% des cas, mais c'est ce que l'assureur va tenter de faire passer pour se dédouaner |
Par Medina : le 29/06/14 à 18:55:04
| Dire merci | interessant ... pcq je pars souvent en balade avec des ados et j'ai une jeune jument. Eux sont sur des chevaux qui sont des assurances vies mais la présence d'un jeune cheval mm si je le monte amène une part de risque supplémentaire. Ceci dit, la gérante du club m'a dit être assurée pr tt ce qui arrive dans le cadre des activités avec ses chevaux et les jeunes sont licenciés et cie ... bien evidemment quand je pars avec eux, c'est avec son aval à elle ( ne serait ce que pr la distribution des chevaux !) |
Par tyoc : le 29/06/14 à 19:03:11
| Dire merci | Ceci dit, la gérante du club m'a dit être assurée pr tt ce qui arrive dans le cadre des activités avec ses chevaux et les jeunes sont licenciés et cie .. A moins que tu ne sois ATE ou monitrice, ça m'étonnerait que les assurances la couvrent en cas de problème lors d'une balade. |
Par phil50 : le 29/06/14 à 19:12:15
| Dire merci | bien evidemment quand je pars avec eux, c'est avec son aval à elle ( ne serait ce que pr la distribution des chevaux !) oui, mais le choix du parcours, des allures, etc etc : c'est TA décision, donc TA responsabilité |
Par phil50 : le 29/06/14 à 19:12:38
| Dire merci | A moins que tu ne sois ATE ou monitrice, ça m'étonnerait que les assurances la couvrent en cas de problème lors d'une balade. +1 |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:38:47
| Dire merci | je suis sceptique quand mm par votre analyse ... pcq elle donne bien des chevaux au gamin pr aller se balader et cela fait partie de son activité équestre. Dc pk elle ne serait pas assurée en cas de balade ? Est ce que mon seul statut de majeur fait de moi la responsable légale de ce qui peut arriver à un mineur sur une balade ? ... ça par contre j'en suis pas convaincue du tout ... surtt que le dit mineur est sous la reponsabilité de la monitrice qui l'a dc laisssée partir en balade ( avec ou ss moi) je vais lui redemander ... c'est pas un lapin de 6 semaines dc ça m'étonnerait qu'elle laisse des mômes comme ça ds la nature aux frais de la princesse .. |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:41:58
| Dire merci | je précise aussi que les ados ont un super niveau ( aussi) mm si je tique + sur le fait qu'ils soient mineurs ds le cas présent évidemment mtnt à savoir que ça m'étonnerait fortement qu'elle autorise que je parte en balade avec eux en sachant qu'en cas de pépin c'est tout pr ma pomme ... |
Par Uriette : le 29/06/14 à 19:43:00
| Déconnecté Dire merci | A moins que tu ne sois ATE ou monitrice, ça m'étonnerait que les assurances la couvrent en cas de problème lors d'une balade. Sauf s'il s'agit d'une location, un peu comme la dp, le club met le cheval à disposition c'est tout. En général la responsabilité va toujours de celui qui sait vers celui qui ne sait pas et qu'il y ait une faute commise. Mineur ou majeur ce n'est pas vraiment la question. Medina je psychoterais pas trop dans la mesure où à la base c'est la mono qui est professionnelle si elle estime que ses cavalières sont autonomes, tu n'as pas à remettre son jugement en cause. Mais je serais toi je ferais bien attention à ne pas devenir la référente, et surtout de ne pas faire quelque chose de dangereux, quitte à être rabat-joie. |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:46:35
| Dire merci | c'est bien ce qui me semble aussi Uriette bien pr ça que je trouve l'analyse de phil et de tyoc un peu alarmiste aussi |
Par tyoc : le 29/06/14 à 19:47:49
| Dire merci | Sauf s'il s'agit d'une location Non et confirmé par Maître Chessé de Cheval et droit à qui j'avais posé la question il y a 2/3 ans. |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:49:59
| Dire merci | Non je suis hyper prudente et comme dit je monte ma jeune qui est à qq séances post debourrage et bien que adorable et moi experimentée, ... ben on est à l'abri de rien ! la dernière fois l'orage menaçait , on a fait demi-tour fissa et j'ai calmé tout le monde qui me disait " roooo ça va passer à côté !!!" en disant " c'est moi 'adulte, on rentre et c'est tout" bon effectivement c'est passé à côté et on a essuyé 3 gouttes par contre ça tonnait bien et avec le vent + le tonerre je ne me voyais pas gérer ma pouliche et éventuellement les poneys des ados |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:51:57
| Dire merci | c'est pas une location ! c'est dans le cadre d'un cours ou d'une adhesion à un club c'est autre chose que la location ! évidemment qu'en cas de location, le gars qui mets à dispo les chevaux va pas être responsable de ce qui arrive en cas de balade desastreuse puisqu'il a aucune autorité sur ce qui a été fait et ne peut dispenser de cours ou de conseil ( faut être ate ou bp pr ça) La monitrice apprécie l'autonomie du niveau et prends sous sa responsabilité de les laisser se balader sur itinéraire connu |
Par tyoc : le 29/06/14 à 19:53:47
| Dire merci | bien pr ça que je trouve l'analyse de phil et de tyoc un peu alarmiste aussi Les moniteurs doivent bien être diplômé pour pouvoir être assuré et dispensé des cours. Pourquoi ça serait différent pour les balades avec les chevaux du club |
Par Medina : le 29/06/14 à 19:56:42
| Dire merci | ben justement c'est pas différent ! à savoir que à partir du moment où un gamin du club est autorisé à prendre un cheval du club sous l'autorité de la mono qui le laisse aller en balade en autonomie ( pcq être accompagné de qqun de non diplomé ds l'encadrement des cavaliers c'est de l'autonomie ) , c'est sous sa responsabilité à elle en cas de pépin |
Par tyoc : le 29/06/14 à 20:01:47
| Dire merci | Qui décide des allures, qui décide du chemin ? S'il y a dissension qui décide en dernier recours ? |
Par Medina : le 29/06/14 à 20:05:33
| Dire merci | on décide conjointement des allures ! le chemin est déterminé à l'avance et fait partie d'un circuit court de 30 min puisque je muscle ma jeune , sur un itinéraire qui est connu par la mono les mômes partent aux championnats de france dc à part d'à part le fait qu'ils soient mineurs ils ont un très bon niveau ! je n'ai pas besoin d'imposer quoique ce soit vis à vis d'obstacles ou de risques puisque leur pratique équestre leur ont adopter la bonne attitude de suite et ils connaissent très bien leur poney qu'ils ont chacun en DP pr les valoriser en compet' par contre un gamin qui sait à peine monter de une je le ferai pas et de deux, de ttes façons la mono me le laisserai pas avec Message édité le 29/06/14 à 20:05 |
Par phil50 : le 29/06/14 à 20:23:54
| Dire merci | je suis sceptique quand mm par votre analyse ... pcq elle donne bien des chevaux au gamin pr aller se balader et cela fait partie de son activité équestre. Dc pk elle ne serait pas assurée en cas de balade ? elle est assurée pour la location d'équidés. Mais si la balade est accompagnée, c'est la responsabilité de l'accompagnateur qui compte. |
Par phil50 : le 29/06/14 à 20:24:58
| Dire merci | Est ce que mon seul statut de majeur fait de moi la responsable légale de ce qui peut arriver à un mineur sur une balade ? OUI ! 10 fois oui, 100 fois oui, et 1000 foi oui garantie par un majeur qui engage sa responsabilité tous les jours en accompagnant des mineurs |
Par phil50 : le 29/06/14 à 20:27:03
| Dire merci | ça par contre j'en suis pas convaincue du tout ... surtt que le dit mineur est sous la reponsabilité de la monitrice qui l'a dc laisssée partir en balade ( avec ou ss moi) Il ne l'est plus partir du moment où il part avec toi on a le même principe en cours : on est responsable des gamins, mais si on en laisse un partir avec un adulte/intervenant/surveillant/parent/infirmière ... il n'est plus sous notre responsabilité mais sous celle de l'adulte/intervenant/surveillant/parent/infirmière ... |
Par tyoc : le 29/06/14 à 20:32:31
| Dire merci | bien pr ça que je trouve l'analyse de phil et de tyoc un peu alarmiste aussi Pourquoi on est alarmiste quand on va pas dans le sens des gens |
Par lonestarranchcowboy : le 29/06/14 à 20:39:06
| Dire merci | ien pr ça que je trouve l'analyse de phil et de tyoc un peu alarmiste auss comme j'ai dit plus haut, tant que tout va bien... tout va bien et c'est alarmiste le jour ou il y a un pépin grave, les assurances, voire les parents, le CE vont chercher a déerminer les responsabilités et quand on sait ce que ça peut couter, ilx vont faire le max pour trouver la faute .... ailleurs si possible. c'est comme quand on prend une assurance. Tout est clair, on est assuré pour tout, pas de piège, d'ailleurs c'est écrit dans le contrat et on a jamais eu de problème. Le jour ou on a un sinistre plus ou moins conséquent, on se rend compte que l'assurance a plein de cartes dans sa manche et qu'en définitive, c'est qui qui va payer ? |
Par dominique71 : le 29/06/14 à 21:02:38
| Dire merci | En fait, tu prends effectivement le rôle de "meneuse" de la balade au moins par moments : "la dernière fois l'orage menaçait , on a fait demi-tour fissa et j'ai calmé tout le monde qui me disait " roooo ça va passer à côté !!!" en disant " c'est moi 'adulte, on rentre et c'est tout" Je pense que, du coup, il est possible de te faire porter le chapeau en cas de pépin. Ce ma rappelle mes débuts de proprio : je montais en reprise avec des jeunes, on était tous du même niveau, j'étais la seule proprio et la seule adulte. Ben, quand on partait simplement baigner les chevaux, je crois que j'étais implicitement "l'adulte référent" alors que, comme toi, on décidait ensemble du moment de rentrer, des allures etc... Mais automatiquement, les autres se fiaient à moi s'il y avait difficulté imprévue, alors que je n'en savais pas plus qu'eux, à part une pratique quotidienne du fait de mon statut de proprio. |
Par Uriette : le 30/06/14 à 00:35:16
| Déconnecté Dire merci | Cas de pépin grave de toutes manières les responsabilités de tous seront étudiées à la loupe, ça dépendra beaucoup du contexte précis de l'accident. Tyoc : Sauf s'il s'agit d'une location Non et confirmé par Maître Chessé de Cheval et droit à qui j'avais posé la question il y a 2/3 ans. Jurisprudence issue de cheval et droit donc : Madame J. décide d'effectuer une promenade à cheval chez T., exploitant une ferme équestre. Elle va chuter et recevoir deux coups de sabot. Déboutée en première Instance, elle relève appel, considérant que T. a manqué à son obligation de sécurité et de conseil, alors que de son côté, T. rappelle que les cavaliers qui louent un cheval partent sous leur seule responsabilité. La Cour se trouvait donc en face de deux versions, la victime indiquant être partie avec un groupe, alors que T. précisait n'être que loueur d'équidés, comme affiché sur le Réglement Intérieur. Les magistrats constatent que Madame J. ne peut rapporter la preuve d'une promenade encadrée, alors qu'âgée de 36 ans, elle n'a pas pu croire que la jeune Lucie, âgée de 15 ans, présentée comme "menant le groupe", était préposée de T. ou monitrice apte à encadrer une promenade et à diriger une cavalière novice. Les juges notent que l'accident s'est produit au bout de 45 minutes, avec un cheval parfaitement docile, la cavalière étant tombée au pas, alors que ni le cheval ni le matériel ne peut être mis en cause. En conséquence, la Cour confirme le rejet des réclamations de la cavalière. Notons que la Cour précise que T. n'avait "nullement l'obligation d'interroger ses clients sur leur niveau d'équitation ou de les faire travailler en manège, avant de les laisser partir", opinion discutable face à l'obligation de conseil qui pèse sur le loueur. Phil : on a le même principe en cours : on est responsable des gamins, mais si on en laisse un partir avec un adulte/intervenant/surveillant/parent/infirmière ... il n'est plus sous notre responsabilité mais sous celle de l'adulte/intervenant/surveillant/parent/infirmière ... Ca se discute, en tant que prof tu engages ta responsabilité à laisser partir ton élève avec le premier adulte venu sans savoir s'il est apte à endosser cette responsabilité. Tu commets aussi une faute. Medina, à ta place j'éviterais quand même d'être trop la référente en ne partant pas systématiquement avec les ados. Dans le sens où si tu ne te greffes qu'occasionnellement aux ados, les ados sont donc réputés autonomes et leurs montures réputées adaptées et c'est la mono qui décide si tu peux partir avec. Mais ça ne te dédouane pas de toutes responsabilités si tu commets une erreur, si tu vois un ados se mettre manifestement en danger etc. |
Par Val Kenzack : le 30/06/14 à 07:59:09
| Dire merci | Bien sûr on n est jamais à l abri mais moi je suis bien contente que certains prêtent leurs chevaux à valentin ou l emmener balader.. Idem tu te rappelles qd on avait transhumé, j étais là mais il avait quoi, 11 ou 12 ans. Message édité le 30/06/14 à 07:59 |
Par tyoc : le 30/06/14 à 08:24:23
| Dire merci | Oui, sauf que tu choisis une jurisprudence qui arrange tes propos. T. précisait n'être que loueur d'équidés, comme affiché sur le Réglement Intérieur. Dans le cas de Médina c'est un CE avec moniteurs, pas un loueur d'équidés. Les magistrats constatent que Madame J. ne peut rapporter la preuve d'une promenade encadrée, alors qu'âgée de 36 ans, elle n'a pas pu croire que la jeune Lucie, âgée de 15 ans, présentée comme "menant le groupe", était préposée de T. ou monitrice apte à encadrer une promenade et à diriger une cavalière novice Il me semble que, toujours dans le cas présent, c'est Médina la personne majeure et les autres cavaliers les mineurs. Bref, bien jolie d'avoir trouvé une jurisprudence encore faudrait il qu'elle soit identique à la pratique expliqué sur ce post. |
Par chris : le 30/06/14 à 08:24:57
| Dire merci | Oui mais tu étais là (et c'était drôlement chouette !!! ) |
Par tyoc : le 30/06/14 à 08:30:46
| Dire merci | Autre chose à demander de mon côté ? Si tu veux vraiment "blinder" ton dossier, tu pourrais faire monter la gamine sur ton cheval lors d'une reprise avec un moniteur qui pourra attester que le cheval est en adéquation avec le niveau de la cavalière. |
Par Medina : le 30/06/14 à 08:39:27
| Dire merci | mais est ce que le simple fait d'être majeure ou non fait de toi le référent dans le cadre d'un encadrement d'une pratique sportive j'ai un GROS doute Tyoc ... sinon à quoi bon passer le BP ? j'ai 18 ans , je sais monter à cheval, je suis responsable des autres ? désolée d'habitude je vs suis assez régulièrement mais là suis vraiment dubitative avec votre analyse et vos arguments ... après on est ok qu'en cas de gros pépins c'est tjs le binz et les passions se déchainent tout est regardé à la loupe ... mais pas de façon aussi linéaire à mon sens qui permette de conclure direct sur une simple question comme la mienne que je ss responsable en cas de pépin Message édité le 30/06/14 à 08:39 |
Par tyoc : le 30/06/14 à 08:43:43
| Dire merci | mais est ce que le simple fait d'être majeure ou non fait de toi le référent dans le cadre d'un encadrement d'une pratique sportive De fait c'est toi l'encadrante lorsque tu décide : et j'ai calmé tout le monde qui me disait " roooo ça va passer à côté !!!" en disant " c'est moi 'adulte, on rentre et c'est tout" Donc oui tu es la personne responsable du groupe de mineur. |
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