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Détention animaux peu courants

Sujet commencé par : malaka4 - Il y a 34 réponses à ce sujet, dernière réponse par edbayonne
Par malaka4 : le 13/06/12 à 09:25:40

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Un parc animalier va fermer près de chez moi, ils se débarrassent de pas mal de leurs animaux et veulent nous donner des ânes, chevaux et surtout 2 chameaux et des zèbres.

Je ne trouve pas les infos sur le net concernant les obligations pourle détenteur (certificat de capacité ?).
Quelqu'un serait au courant ?

Si certif de capacité, en plus je suppose qu'il en faut 2, le chameau étant considéré comme espèces domestique et le zèbre, faune sauvage...

On doit les récupérer très rapidement, j'espère qu'ils ne seront pas en trop mauvais état,on a un peu peur de l'état des pieds des ânes notamment (et trouver un véto qui soignera un chameau, même si dansma clinique on a déjà soigné un éléphant de cirque en collaboration avec un spécialiste, c'est pas courant ).

Messages 1 à 34, Page : 1

Par Gipsy and me : le 13/06/12 à 09:27:48

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 Ils ne peuvent pas se retourner vers d'autres parcs animaliers ou zoos pour ces animaux là??

Par salsababy : le 13/06/12 à 10:23:08

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 oublie de suite le "très rapidement"

le chameau et le zèbre figurent sur la liste des animaux dangereux (AM du 21/11/97), ça signifie que seuls les établissements de 1ère catégorie peuvent en détenir.
C'est à dire qu'il faut une autorisation préfectorale d'ouverture, qui est délivrée (ou non) après que tu aies déposé un dossier (ce sont les DDPP/DDCSPP qui l'instruisent), et après avis d'autres administrations et collectivités territoriales : le dossier est présenté en préfecture à la commission des sites et paysages.

Pour le zèbre, il faut une personne capacitaire pour les détenir et là c'est pareil : dossier à déposer à la DDPP qui l'instruit, puis selon les départements tu es convoqué à une pré-commission à la DDPP en présence des experts faune sauvage où tu présentes ton dossier et réponds à des questions, puis l'avis est rendu lors de la commission à la préfecture (certains départements ne font pas de pré-commission en présence du postulant)
Sachant que des conditions d'expérience minimum sont requises, et cela tout dépend de ton niveau initial (niveau du diplôme que tu as dans un domaine scientifique/biologique). Selon le diplôme l'expérience par la suite diffère : de 3 mois à 3 ans. (et ça dépend aussi du certificat de capacité demandé : élevage, vente, présentation au public fixe ou mobile...). Sachant que l'expérience, c'est l'expérience acquise au contact d'une personne déjà titulaire du certificat de capacité (avoir des chevaux n'aide en rien pour détenir des zèbres pour résumer)

Et les commissions se réunissent 1 à 3 fois par an selon les départements...

Donc sans vouloir te décourager, si tu es une "simple" particulière sans installation spécifique qui détient des chevaux...c'est mort.

D'ailleurs, c'est vraiment étonnant de la part du parc animalier de proposer ça car ils sont bien placés pour savoir à quel point la règlementation concernant la faune sauvage captive est contraignante...



Par naala147 : le 13/06/12 à 10:25:23

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 ils t'ont contacté directement pour te demander cela??

Par mon quidam : le 13/06/12 à 10:51:36

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 D'ailleurs, c'est vraiment étonnant de la part du parc animalier de proposer ça car ils sont bien placés pour savoir à quel point la règlementation concernant la faune sauvage captive est contraignante...

La même!
C'est très très surprenant, leur façon de procéder!

Par SDE : le 13/06/12 à 10:58:30

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 Quelqu'un sait, pour les kangourous ?
l'autre jour il y en avait à vendre dans un journal de petites annonces belge

j'ai halluciné

Peut-être une blague ?

Par Vanessa14 : le 13/06/12 à 10:58:57

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 moui j'allai dire comme salsababy ... à mon avis si tu es simple particulière oubli ça m'étonnait aussi que l'on puisse récupérer comme ça chameau et zèbre , c'est pas des espèces qu'on garde comme un âne Sinon j'en aurai déjà dans mes prés

Par mon quidam : le 13/06/12 à 11:01:51

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 Kangourou = espèce sauvage, donc...

Pour le zèbre, il faut une personne capacitaire pour les détenir et là c'est pareil : dossier à déposer à la DDPP qui l'instruit, puis selon les départements tu es convoqué à une pré-commission à la DDPP en présence des experts faune sauvage où tu présentes ton dossier et réponds à des questions, puis l'avis est rendu lors de la commission à la préfecture (certains départements ne font pas de pré-commission en présence du postulant)
Sachant que des conditions d'expérience minimum sont requises, et cela tout dépend de ton niveau initial (niveau du diplôme que tu as dans un domaine scientifique/biologique). Selon le diplôme l'expérience par la suite diffère : de 3 mois à 3 ans. (et ça dépend aussi du certificat de capacité demandé : élevage, vente, présentation au public fixe ou mobile...). Sachant que l'expérience, c'est l'expérience acquise au contact d'une personne déjà titulaire du certificat de capacité (avoir des chevaux n'aide en rien pour détenir des zèbres pour résumer)


tu remplaces le mot zèbre par le mot kangougou...

Par nathou : le 13/06/12 à 11:02:22

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 c'est bizarre, en général ils s'arrangent entre parc animalier

Par mon quidam : le 13/06/12 à 11:03:30

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 Bin, oui, surtout que ça vaut quand même un peu de sous, ces bêtes-là...

Par malaka4 : le 13/06/12 à 12:11:31

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A vrai dire, je comptais les laisser a des amis qui montent une ferme pédagogique (ils ont pas mal d'animaux comme des lamas, wallabys, oiseaux exotiques). Par contre, faut croire que la DDPP de mon département n'est pas aussi stricte, ils n'ont pas encore le certificat de capacité
Mais c'est sûr que dans ce cas, il faudrait qd même que je puisse les garder le temps de s'assurer que les animaux sont sains (ce qui parait compromis apparement).

Sinon, je suis en cours d'installation agricole, mais pour l'instant je ne suis que particulière (bon, avec 15ha de pâtures), travaillant en clinique vétérinaire, donc en collaboration régulièrement avec la DDPP (d'ailleurs je leur poserais la question, ça peut être intéressant à savoir).


Par salsababy : le 13/06/12 à 12:22:56

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 les wallaby de benett on peut en avoir jusqu'à 6 avec une autorisation de détention. C'est beaucoup moins contraignant. C'est un formulaire cerfa à remplir et avoir des installations ok (hauteur de la cloture, etc...). ça ne passe pas en commission, et la DDPP a 2 mois pour répondre.

En fait, tout dépend du statut de l'espèce.

Le lama n'importe qui peut en avoir, c'est domestique et pas dangereux.
Les oiseaux exotiques, tout dépend de l'espèce et du nombre détenu.

Et à vrai dire, le souci c'est pas tant la DDPP...c'est si l'ONCFS te tombe dessus que ça fait mal! (parce que eux ne sont que sur le terrain pratiquement, donc ils vont vite savoir si de la faune sauvage captive a débarqué chez quelqu'un). Et ils n'ont pas un rôle pédagogique, ils relèvent l'infraction la 1ere fois qu'ils la constatent.

Et c'est pas une simple contravention, c'est du délit (6 mois de prison et 9000 € d'amende) + saisie des animaux


Par sheytana : le 13/06/12 à 12:26:33

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Tiens je profite du post pour savoir... Et pour les daims?

Parce que je m'étais renseignée, mais je sais pas dans quelle mesure on considère qu'elle est en "détention" chez quelqu'un?

Par Desroses : le 13/06/12 à 12:31:48

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 Sheyta, je t'imagine trop déposer les valises devant Akhiry "Bon écoute, là faut vraiment que tu trouves un chez-toi ailleurs"

Par sheytana : le 13/06/12 à 12:34:18

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Non mais c'est vrai qu'au début je voulais faire la déclaration et tout, mais vu qu'elle se barre, j'me suis dit que je vais pas payer pour avoir une daine en vadrouille à mon nom, et en PRIME risquer de me prendre une amende pour animal qui vadrouille

Mais là maintenant, elle semble avoir élu domicile, alors que faire


Par salsababy : le 13/06/12 à 12:34:42

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 alors pour le daim ça a changé y'a pas très longtemps.

Avant on pouvait en avoir jusqu'à 6 avec une autorisation de détention, maintenant c'est 1.

Donc faut faire la demande avant d'avoir les animaux, via le formulaire cerfa et avoir les installations adéquates (clôtures surtout pour pas qu'il puisse se retrouver dans le milieu naturel).

Et donc si on en a plus d'un, c'est certificat de capacité + autorisation d'ouverture mais comme c'est une espèce gibier, ça ne passe pas en commission à la préfecture.
Selon les départements, c'est la DDPP/DDCSPP ou la DDT/DDTM (ex-DDAF) qui instruit les dossiers et délivre les autorisations. Il faut quand même l'avis au minimum de la chambre d'agriculture.

Et c'est pareil pour les sangliers.

Pour les cerfs, c'est direct certificat de capacité + autorisation d'ouverture dès le 1er individu.



Par sheytana : le 13/06/12 à 12:37:32

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Ah ok... Mais dans mon cas, c'est la daine qui vient et qui s'en va pas... Et les clôtures elle les saute allégrement... Du coup, j'ai évidement pas fait la demande avant (vu que je pouvais pas deviner qu'elle allait venir squatter chez moi )

Par salsababy : le 13/06/12 à 12:42:17

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 ton cas est particulier c'est sur!


Par sheytana : le 13/06/12 à 12:43:20

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C'est con, j'aurais bien aimé faire les démarches et tout, mais si je fais tout ça (et paie...) pour qu'elle se casse juste après, ça va quand même bien me gonfler

Par salsababy : le 13/06/12 à 12:47:20

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y'a eu un cas un peu comme ça en Bretagne.
à la base, un marcassin prélevé dans la nature et nourri par l'homme. Mais un jour il s'est sauvé et a élu domicile avec un troupeau de bœufs. C'était marrant, il était tout le temps là, il suivait les boeufs et dormait sur leur dos.
Les boeufs sont partis à l'abattoir, le paysan voulait bien le garder mais il a fini tiré au fusil dans le champ par l'ONCFS. Alors qu'un parc animalier était prêt à le prendre aussi...

Donc voilà, chaque département a surement sa politique mais les animaux sauvages trop imprégnés c'est pas forcément bon...

Par sheytana : le 13/06/12 à 12:50:26

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Erf... Tu me conseillerais quoi du coup?

Par Amghar : le 13/06/12 à 12:55:40

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 Bizarre comme façon de procéder. Le parc animalier était peut être lui même dans l'illégalité... D'où un intérêt à confier " discrètement" les animaux.

Par mon quidam : le 13/06/12 à 12:57:18

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 Bah rien...
J'ai des musaraignes dans mon jardin, je vais pas faire un certificat de capacité, hein!
Tant qu'elle est libre d'aller et venir, et non captive, tu ne la détiens pas...

Par sheytana : le 13/06/12 à 12:59:31

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 Oui mais genre si y'a un contrôle, ils peuvent considérer qu'elle est en captivité non?

Vu que c'est clôturé et tout, même si elle saute

Par mon quidam : le 13/06/12 à 13:46:35

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 Si y'a des inconnus qui déboulent, y'a de bonnes chances pour qu'elle saute!


Message édité le 13/06/12 à 13:49

Par sheytana : le 13/06/12 à 13:02:34

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Oui c'est pas faux, elle aime pas les gens

Par mon ptit fidji : le 13/06/12 à 13:04:02

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 si y'a un control tu fais style de rien...

COMMMMMMMENT??????? UN DAIM DANS MON JARDIN!!!!!!
avec une tete comme ça


Par sheytana : le 13/06/12 à 13:07:33

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PTDR!

Oh oui pas mal sinon

Par Ice Queen : le 13/06/12 à 13:35:33

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 C'est clair Sheyt franchement te prends pas la tete ca m'etonnerais que les flics debarquent chez toi pour te demander un cetificat de detention pour Akhiry!
(a moins que quelqu'un te denonce, jespere que tu es en treees bon terme avec les voisins lol)

Quant a l'histoire du parc c'est juste dingue qu'ils demandent ca a des particuliers!!!

Par tyoc : le 13/06/12 à 13:39:13

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vu que je pouvais pas deviner qu'elle allait venir squatter chez moi

Comme tu le dis, elle squatte chez toi.

Tu ne l'as pas acheté, elle s'est échappé de chez son ex-proprio. Tu crains absolument rien.

Par YvesMarie : le 13/06/12 à 13:45:26

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 si tu pensais mettre une selle sur le dos d'un zèbre pour gagner toutes les épreuves de vitesse, c'est loupé !

Par chachou1995 : le 13/06/12 à 16:42:21

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 c'est énorme quand même d'avoir des chameaux et des zèbres chez sois!
imaginé vous parlez avec des amis, et que vous dites, a tiens aujourd hui je vais aller promener mon zebre puis ferais un ptit numerot de cirque avec mon chameau !

n’empêche si tu as ça chez toi , sa fera l attraction de la région!

Par curly : le 13/06/12 à 18:35:13

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 un lama pas dangeureux ?????????????????? viens voir ceux de mon oncle ... tu m'en reparlera ...

Par Marine_du19 : le 13/06/12 à 21:51:07

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 Curly

Par edbayonne : le 14/06/12 à 01:55:54

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"un lama pas dangeureux ?????????????????? " ... ben oui c'est pas sur la liste des animaux officiellement dangereux mais comme je dis "méfiat" ça peux faire mal quand même ... c'est comme ma biquette ... elle est super sympa mais j'interdit aux gamins de l'approcher sans moi ... elle est habituée à jouer avec des adultes et quand elle se met debout sur les postérieurs elle est aussi grande que moi ... de plus elle n'est pas écornée
un peu de vigilance s'impose avec les petits ...

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