Permis de batir pour boxes en Belgique
Sujet commencé par : colnat - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par MyhorsezPar colnat : le 19/04/12 à 11:26:55
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'ai un peu cherché sur le net mais je trouve tant de choses et de termes .... permis d environnement permis d exploitation ... Qui a fait une demande pour construire des boxes en Belgique récement (car la loi a changé vers les années 2000)? Dans quelles conditions nb boxes, maisons a proximité, ... ??? Vers ou s'orienter, la commune n'a pas l'aire très au courant vu qu'une connaissnce a vu ses boxes refusés alors que la commue disait que tout est ok ... la région et la commune ne sont pas d'accord. A qui demander la bonne information? Faire une demande en zone agricole ou zone a batir? J'ai vu des histoires de permis d'environnement est-ce applicable pour les particuliers? Enfin toute info pour débroussailler le chemin est la bienvenue car mes recherches sur le net ne sont pas très claires. Merci |
Messages 1 à 9, Page : 1
Par veronik : le 19/04/12 à 13:25:31
| Dire merci | Tu ne crois vraiment pas que c'est mieux de s'adresser à Dieu plutôt q`'à ses saints??? Surtout pour un tel sujet!! |
Par Muesli08 : le 19/04/12 à 13:43:17
| Dire merci | Et t'adresser au Cadastre ? C'est au ministère des finances, je pense qu'ils pourraient mieux te renseigner. Il y a plusieurs bureaux du cadastre à chaque province et ils ont des horaires ouverts au public pour ce genre de question. Au pire, ils pourront t'aiguiller vers la bonne administration. |
Par Chapy : le 19/04/12 à 16:43:44
| Dire merci | Veronik tu ne peux pas être un peu plus sympa  Essaie le cadastre ou alors téléphone à la région wallonne, je pense qu'ils seront les mieux placés pour te répondre ^^ |
Par Muesli08 : le 19/04/12 à 21:45:43
| Dire merci | au téléphone, je suis pas sure Chapy à 9h on s'installe, à 10h on boit le café à 11H on travaille un peu, à 11h30 c'est bientôt midi, etc..... |
Par aikimy : le 19/04/12 à 22:27:26
| Dire merci | Il faut t'adresser au service Urbanisme de ta commune. Si tu as déjà un plan du projet c'est mieux. |
Par Chapy : le 19/04/12 à 22:29:30
| Dire merci | A force d'être "ch*ant", tu obtiens une réponse, même par courrier si nécessaire  J'étais en litige avec un organisme important et puis à force de faire "ch*er" j'ai eu la réponse que je voulais et le litige s'est réglé  |
Par Myhorsez : le 20/04/12 à 09:23:08
| Dire merci | Je peux te dire que tu devras préparer ton portefeuille car çà coute pas mal cher pour des papiers (j'ai payer environ 2000€ architecte compris)  et attendre 1 an pour avoir la permission de faire les boxes.Tu devras faire appelle à un architecte pour qu'il face un plan (même si ce n'est que pour dessiner un petit rectangle sur une feuille  ), c'est l'architecte qui prépare et envoie les documents à la commune.Message édité le 20/04/12 à 09:25 |
Par colnat : le 20/04/12 à 22:03:07
| Déconnecté Dire merci | alors merci pour vos réponses. Alors d'après le service d'urbanisme de ma commune que j'avais déjà consulté avant ce poste ... le recours d'un architecte n'est pas nécessaire mais bien entedu je ne compte pas m'en passer pas envie de faire toutes les démarches moi même pour un refus final. Donc la comune voudrait que l'on mette les boxes sur la zone a batir près des maisons. Je trouve ca un peu abérant tout de même. Ils disent que le permis passera plus facilement en zone a batir qu'en zone agricole mais il n'en est pas certain ... Par contre voici un articule qui alimente mes questions ... Lien en résumé je voudrais faire 3 boxes ... C'est ce fameux permis d'environnement qui me pause problème (permis de detenir les chevaux) Apparement on peut etre classé en 2 catégories - classe 3 déclaration environnementale, pas d'enquête publique - classe 2 (permis d'environnement, c'est-à-dire dossier soumis à l'avis de la Région wallonne et à enquête publique " on en classe 3 à partir de deux chevaux si l'exploitation est en zone d'habitat, à partir de quatre chevaux en zone agricole 2 " en bref si je fais mes 3 boxes sur la zone à batir ou sur la zone agricole ca change quoi ???? |
Par Myhorsez : le 21/04/12 à 00:58:44
| Dire merci | Je ne sais pas du tout quel pourrait être la différence. Mais je peut te dire que visiblement d'une commune à l'autre la façon de procéder diffère.  Pour mon cas j'étais obliger de faire appelle à un architecte pour 3 boxes en bois sur un terrain à bâtir. l'architecte m'a bien aider pour que la commune accepte que je face 3 boxes. le dossier à était soumis à la région wallonne et une enquête dans le quartier à était faite pour savoir si les gens étaient d'accord pour la constructions de boxes. |
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