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Qui loue des prés à des particuliers?

Sujet commencé par : gan - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pascale1
1 personne suit ce sujet
Par gan : le 20/10/10 à 10:13:54

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 Salut, je voulais savoir qui d'entre vous louait des terrains à des particuliers?

En fait, j'en loue déjà mais sans aucun contrat écrit et là je viens de trouver 2 hectares supplémentaires en location aussi mais j'aimerai faire une sorte de contrat même si ça n'a pas vraiment de valeur lorsque ce n'est pas déposé devant notaire...
C'est quand même mieux que rien car je vais devoir me taper toutes les clotures donc plus de 100 piquets, 300 isolateurs et des kilomètres de ruban!!

Avez vous fait ce genre de contrat et si oui, vous le formuler comment car ce sont des petits vieux et je ne veux pas non plus leur faire peur!!

Merci!

Merci par avance!

Messages 1 à 27, Page : 1

Par jirist : le 20/10/10 à 10:18:00

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Je loue également à un particulier mais cependant pas de contrat de fait.
Et c'est lui qui prend à charge la rénovation des clotures, la construction d'un abri, et va surveiller mes chevaux 3 jours par semaine....

Si ce sont des petits vieux, je pense pas que ca pose problème. Eux ça les arrange certainement d'avoir trouvé quelqu'un de stable qui veuille bien utiliser cette pature ....
Je ne sais pas si ce contrat aurait une valeur quelconque par contre.

Par maud : le 20/10/10 à 10:23:52

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hs mais la chance ! J'ai du demander a 50 agriculteurs du coin et personne pour me louer ne serait ce qu'un petit hectare

Par jirist : le 20/10/10 à 10:29:19

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maud moi aussi j'ai demandé à ceux "du coin", ils n'ont pas voulu.
Cependant je préfère avoir mes chevaux dans 2 hectares de prairies vertes à 25km, que dans un box en pension à 300m....

Par Hopane : le 20/10/10 à 10:30:15

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 Je fais un BTS notariat donc je peux te dire le principal. Il faut mettre les 2 parties (avec nom, prénoms, date et lieu de naissance au minimum), le lieu où se trouve le terrain, la contenance, si vous convenez de trucs particuliers entre vous, la date pour le préavis (très important pour ne pas se retrouver dehors du jour au lendemain, on ne sait jamais) et c'est tout ce qui me vient pour l'instant.
Ensuite date, lieu et tout le monde signe.
Il faut le rédiger "en autant d'originaux que de parties" donc au moins 2 exemplaires pour que chacun garde un original!

Par gan : le 20/10/10 à 11:08:42

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 Jirist, tu payes combien à l'année??
Parce que là ce sont des terres agricoles donc je paye le prix de l'herbage soit 90 euros de l'hectare donc ils ne s'occupent de rien!!

Je fais les clotures, je m'occupe des chevaux (évidemment) et j'entretiens la pature contre les mauvaises herbes ou autres.

Alors si je mets : je soussigné (le nom des gens)....... né le ..... à .....
certifie louer le terrain situé à (ville et lieu dit) .... à Monsieur .... né le... à ... pour une durée de 5 ans avec un préavis de 3 mois.

La date et le lieu en 2 exemplaires, ça le fait??

Par jirist : le 20/10/10 à 11:27:40

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Je paie 540 euros à l'année pour un peu moins de 2 hectares.
Et le propriétaire est assez compréhensif et me tient au courant s'il y a un problème à la pâture les jours où je ne peux pas y aller.

Tu paies 90 euros/mois/hectare ??

Par gan : le 20/10/10 à 14:43:19

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Jepaye 90 euros de l'hectare mais par an et pas par mois : c'est le prix de l'herbage pour un terrain agricole.

Donc normalement l'année prochaine je paierai en décembre 2011, 180 euros pour ces 2 nouveaus hectares et seulement 180 euros pour les 2 hectares 1/2 que j'ai déjà un peu plus loin. Ce qui fait 360 euros pour 4 hectares 1/2 à l'année.

En gros ça me fait 6 Euros 70 par mois par hectare. Ca va... Mais maintenant moi je n'ai pas le proprio qui peut s'en occuper pour moi si je ne suis pas là.
Ils ne s'occupent de rien du tout et moi de tout.

Toi c'est plus une sorte de pension, non?

Par Ouassou : le 20/10/10 à 16:04:50

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Je te fais un copié/collé du contrat que j'ai signé avec la proprio du pré que je loue, c'est un contrat que j'ai créé, il vaut ce qu'il vaut, d'ailleurs, même si c'est fait, je veux bien ton avis dessus Hopane

CONTRAT DE LOCATION



Entre les soussignées :

X domiciliée (adresse)

dénommée ci-après le bailleur, d’une part,

et X domiciliée (adresse)

dénommée ci-après le locataire, d’autre part,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :



Le bailleur donne à bail au locataire le terrain référencé section cadastrale 041A, parcelle n°222, situé (adresse), destiné à accueillir un cheval seul ou accompagné. Ledit terrain est à débroussailler et exempt de construction, de clôtures, d’eau et d’électricité.

Le présent bail est consenti et accepté pour une durée de trois années et prend effet à compter du .
A la fin des trois ans, le bailleur pourra donner congé avec préavis de six mois. Le congé doit être notifié par lettre recommandée avec avis de réception.
En cours de bail, le locataire pourra résilier le bail à tout moment, sous réserve d’un préavis de trois mois ramené à un mois en cas de changement de résidence, de perte d’emploi ou de mutation. Cette résiliation se fait par lettre recommandée avec avis de réception.
A défaut de congé donné dans les conditions de forme et de délai prévus ci-dessus, le contrat de location parvenu à son terme est reconduit tacitement pour une durée de trois ans.

La location est conclue moyennant versement d’un loyer annuel de X € ( X (en lettres) euros) toutes charges comprises, payable chaque année, d’avance, au domicile du bailleur qui, après paiement intégral du loyer, lui en donnera quittance. Le premier versement est fixé au .
Le loyer peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l’exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le locataire bénéficiera d’un délai de trois mois à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat. Le bailleur s’engage à prévenir le locataire trois mois à l’avance du changement de prix de la location.

A défaut de paiement à son échéance de tout ou partie du loyer, le présent contrat sera résilié de plein droit si bon semble au bailleur, et un mois après un commandement ou une sommation demeurée sans effet, et sans qu’il ait à remplir aucune formalité judiciaire.



Fait à , le

En double exemplaire, dont un est remis au locataire qui le reconnaît.


Le bailleur (lu et approuvé)
Le locataire (lu et approuvé)



Par Did : le 20/10/10 à 21:13:53

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 540€/an pour 2 hectares ? T'es dans quel coin jirist ?
Je louais un pré à un particulier, on se connaissait on a pas fait de contrat, il nous a refait entièrement les clotures (c'était tout pourri). Quand je suis partie je lui ai proposé un locataire pour reprendre le pré (un autre proprio de chevaux). Tous s'est toujours bien passé.

Par mlv95 : le 20/10/10 à 22:15:40

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 Oui, un contrat de location d'herbage de particulier à particulier (versus bail rural), ça existe. La nuance est que ce type de bail sert à faire la distinction entre un bail rural (pour chevaux exploités commercialement : élevage, par ex.) ça ne comporte pas l'obligation de durée d'un bail rural et c'est uniquement pour des particuliers ayant des chevaux de loisir (nombre limité). Je ne sais plus où j'avais trouvé ça en revanche.

Par chris : le 21/10/10 à 06:02:57

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 Je ne les loue pas, je les ai gratos et nous ne faisons pas de contrat

Par jirist : le 21/10/10 à 09:07:39

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Je suis en Franche Comté Did
Pourquoi tu trouves ca cher ?

Moi je trouve que ca va.
Par rapport aux autres annonces à plus de 100e/cheval/mois....

De plus que le propriétaire entretient la pature totalement, et me prévient s'il y a presque plus d'eau par ex et que je suis super bien située (autour de grandes étendues de champs, à 1km de la rivière et de la forêt, et à 300m de mon centre hippique)

Je trouve déjà que c'est une chance de pouvoir trouver un terrain à moins de 30km....

Par kefiretlome : le 21/10/10 à 15:00:00

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Je ne comprend pas pourquoi certains hallucinent en voyant le prix annoncé par Jirist.

C'est le prix de la prairie en location, à l'hectare, par an. D'une région à l'autre que j'ai traversée, les prix varient de 80 à 150 € par an par hectare, pour un terrain "normal", c'est à dire un pré à pâturer.
S'il s'agit de bonne terre ("terre à maïs", cela peut monter encore un peu, mais pas beaucoup. Si c'est de la vilaine friche pleine de broussailles, c'est encore moins cher.

Ces prix se pratiquent entre agriculteurs.

Evidement, quand ils voient débarquer un proprio de chevaux (un "nanti", donc !), ils tentent d'avoir plus, c'est si facile ! Car beaucoup de proprios ne réalisent pas qu'il y a une vraie différence de tarif entre une location de pâture (où le proprio du cheval s'occupe de tout, le proprio du pré n'étant responsable de rien, même si le cheval s'échappe, car il n'est pas le "gardien", et une pension pré (où le proprio délègue un certain nombre de choses au proprio du terrain, notament le gardiennage).
C'est ainsi qu'on voit des gens tous contents d'avoir trouvé un pré à louer, qu'ils louent joyeusement au prix d'une pension pré alors qu'ils font tout, et ne réalisent pas à quel point ils se font avoir.

Récement, un agri m'a proposé une parcelle de 9000 m2. Pour 400 € !
Je lui ai rit au nez en lui disant que ce n'était pas parce que j'étais non agri que je n'étais pas informée des tarifs réels, et qu'il fallait pas me prendre pour une nouille.
Comme il est à la retraite, et ne veut surtout pas louer son pré à un autre agri (pour des raisons que les agris connaissent bien), il a sérieusement revu son prix à la baisse. Bien que je paye quand même plus que la valeur réelle, mais l'argument, c'est que j'y fait une coupe de foin dedans, c'est autant que je n'ai pas à acheter à un autre agri, donc je lui paye à la fois la location du pré et le foin sur pied... . J'suis gentille, quand même.....

Par mlv95 : le 21/10/10 à 16:01:57

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 Ah ça ... en face d'un agri, y a pas trop le choix que payer plus pour décrocher la loc. d'une pature quand on n'a pas soi-même le statut agri ...

Par laureate22 : le 21/10/10 à 21:24:09

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Question bete :

qui est responsable si le cheval se sauve de la pature ?



Parceque moi suis proprio d'un terrain attenant à la maison (ben, voui j'ai le terrain mais pas le cheval encore ) et mon mari veut pas trop qu'on loue car il a peur que l'on soient responsable en cas de soucis .

Par kefiretlome : le 21/10/10 à 22:39:47

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Si tu fais une location de pâture, c'est le proprio du cheval qui est responsable de son cheval. Tu n'es en aucun cas responsable de ce cheval si ce n'est qu'une location de terrain.
Par contre, si c'est une pension, où que tu t'en occupes, même gracieusement, ce n'est plus la même chanson.

Par Vanita : le 23/10/10 à 09:36:10

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 Je ne les loue pas, je les ai gratos et nous ne faisons pas de contrat
Oui mais tu peux te faire jeter en 2/2 sans aucun recours, le proprio du champ est chez lui et n'est soumis à aucun engagement

Par catimini59 : le 23/10/10 à 09:54:29

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De mon coté je loue 2 hectares pour 650€/an, eau et électricité (pour la batterie des fils électriques)comprises. Je m'occupe des clôtures et d'entretenir le terrain. Le propriétaire ne s'occupe de rien. Et pourtant je dois m'estimer heureuse et chanceuse d'avoir ce terrain car par chez nous c'est rare! Je sais bien que ce n'est pas donné, mais je prefère investir et savoir ma juju au près avec les copains! Mais pfiou! La galère pour l'entretien!

Ah et j'oubliais: nous avons signé un "contrat de culture" avec nos coordonnées et l'adresse du terrain. Il y est indiqué que je suis responsable du bon état des clôtures et du fauchage des mauvaises herbes


Message édité le 23/10/10 à 09:57

Par Berni76 : le 30/12/22 à 22:40:00

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Bonjour je suis très surprise par les réponses car en tant que propriétaire de terrain qui est dans ma propriété ( je ne suis pas agricultrice mais j'ai une habitation non agricole sur un terrain non agricole) je me suis faite escroqué par un faux propriétaire de chevaux. La loi des baux ruraux et le fait que désormais avoir des chevaux est assimilé à de l'agriculture suivant certains métiers fait qu'il devient pour les propriétaires de terre impossible de louer des terres sous le risque d'avoir le bail civil basculer en bail rural.

Une histoire simple, 2 hectares à entretenir, je loue pour 80€/mois le terre et un bâtiment à un particulier. Tout allait bien sauf que ce particulier a commencé à ramener des animaux divers, j'ai commencé à m'y opposer car le bail était uniquement pour des chevaux. A la suite de ce reproche il a décidé d'arrêter les paiements, donc huissier, recommandé...en parallèle maltraitance sur les animaux (une personne à constater et les services vétérinaires sont venus), fraude à l'assurance indiquant un faux accident où un de mes arbres était tombé sur une jument la blessant. Jument absente de mon terrain et faux témoignage et soutien du vétérinaire escroc aussi et fausse facture.

Donc on débute une procédure, cet homme n'est pas agriculteur mais un escroc et sous loue mes terres mais malgré cela vous vous retrouvez comme les histoires de locataires qui ne partent pas. Cet homme réfute le bail civil pour un bail rural....et là vous vous retrouvez dans un cycle infernal juridique....en gros n'importe qui peut être agriculteur et demander un bail rural et vous devez être patient pour vous en séparer.
Je rappelle qu'il ne paie plus, que le bail est civil et échu... mais rien ne vous protège....il est en droit de demander à avoir un bail rural....
Dans mon cas j'avais 2 arguments de l'article 1 des baux ruraux en ma faveur puisque mon terrain est contiguë à ma maison et que je louais moins que la surface régi par les baux ruraux de ma région.

Mon locataire est parti à la cloche de bois en laissant paille et autres éléments et en condamnant mon bâtiment via des barricades et autres, impossible d'y accéder. Il est revenu sur les parcelles non louées voler des équipements....et malgré cela vous ne pouvez pas récupérer votre terre et votre bâtiment qu'il n'assure plus, qu'il ne paie plus et qu'il n'a plus besoin puisque les chevaux sont partis et lui aussi.... mais non il faut attendre la justice malgré la clause de résiliation....

Vous voyez la galère des squatteurs ou des locataires qui ne paient plus...et bien c'est pareil....un faux agriculteur escroc voleur maltraitant les animaux uniquement pour son argent et bien vous n'avez aucun droit...il faut attendre la justice.

Moralité ne jamais louer ou prêter son jardin ses terres malgré le côté écologique car désormais le monde équestre est une activité agricole sans avoir besoin de le prouver....et un simple particulier ayant une jument au poulinage devient un agriculteur par l'élevage 1 bébé suffit !!!!!

ALORS Jamais louer JAMAIS !!!!


Par jcd : le 31/12/22 à 16:35:27

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à un moment; faut pas trop attendre de la justice: s'il n'est plus là, tu rentres dans ton local d'une maniere ou d'une autre, tu fous dehors ce qui lui appartient (et au pire tu es condamné pour effraction de TON local et qq centaines d'euro donc pas grand chose comparé à X mois d'occupation sous rien toucher).

Quant aux prés, c'est bien beau de ne pas les louer mais alors il faut les entretenir (et ça coute) sinon ça devient vite une friche


Message édité le 31/12/22 à 16:36

Par Muesli08 : le 31/12/22 à 22:51:38

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J’en loue un de 1/2 hectare 50 euros par an
Contre entretien
C’est ma clôture que j’ai installé

Et j’en ai un autre 1 hectare gratuit contre entretien

Pour les 2 je n’ai aucun bail donc je sais très bien que je n’ai aucune garantie

Juste je sais que je récupérerais mes clôtures 😉

J’en ai un autre d’1/2 hectare dont je suis proprio mais il est loin de chez moi
Je l’ai déjà prête plusieurs fois mais à des amis que je connaissais
Soit pour une durée déterminée, soit indéterminée.
Il est libre en ce moment du coup ça me fait du boulot

Par kefiretlome : le 01/01/23 à 02:39:59

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[ATTENTION IL S'AGIT D'UNE REMONTEE DE POST. (2010 quand même)]

Par Muesli08 : le 01/01/23 à 22:59:25

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Ah merde me suis fait avoir

Par takhan : le 02/01/23 à 15:11:16

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cela dit meme si c'est vieux ça permet de voir l'évolution des prix aussi, pas inintéressant.

Par SANNOM : le 03/01/23 à 17:23:08

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Je loue une pâture de 5 hectares dont 2 hectares de bois, dans les Landes.

J'ai installé mes clôtures et j'amène l'eau. C'est un particulier qui me le loue, sans contrat. Je paye 240 euros par an.

Beaucoup d'herbe car ancienne prairie à vaches.

Par Colomba : le 04/01/23 à 18:58:34

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J'ai un copain qui a "loué" a une dame agée. Il a fait aussi toutes les clotures. Au bout de quelques mois, la dame a changé d'avis, elle avait peur des chevaux dans son pré, et lui a demandé de partir...

Par Pascale1 : le 05/01/23 à 20:45:45

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345 remerciements
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Je loue un pré à 2 km de chez moi, avec un box ouvert, un abri (que j'ai transformé en grand box ouvert), une grande dalle béton pour le pansage, une petite sellerie, une clôture en dur + électrique, l'eau, l'électricité et un super proprio qui ramasse les crottins tous les jours
On paye 150€/mois pour 2 chvx en IDF (65 km de Paris).

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