Faire un contrat de DP
Sujet commencé par : loups56 2 - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par loups56 2Par loups56 2 : le 11/09/09 à 16:28:36
| Dire merci | Bonjour tout le monde, Voilà, pour des raisons "bébé" dirons-nous, je vais laisser ma juju en DP à ma petite voisine qui a 12 ans. Il s'agira d'une DP gratuite. Ma jument est chez moi, je vais évidemment continuer de m'occuper d'elle mais pas à plein temps et surtout, je vais drastiquement réduire les moments où je la monte. Actuellement, je fais un essai avec la petite, tout se passe très bien, elle est sérieuse (a un galop 4 et continue de monter en club), très respectueuse de ma jument et de ses besoins, très sérieuse. Idem pour les parents. Par contre, pour prévenir tout problème éventuel, je souhaiterais faire un contrat : tout d'abord en cas d'accident arrivant à la petite ou à ma jument et en cas de gros dégats sur mon matos (vu que je lui prête tout et ma selle est neuve...) et aussi pour organiser la chose sérieusement (qui fait quoi, dans quelle mesure, interdit, permis ...). Des idées ? Quoi mettre ? Merci beaucoup |
DéconnectéMessages 1 à 4, Page : 1
Par 4patt : le 11/09/09 à 16:32:21
| Dire merci | sur demi-pension.com tu as des contrat tout fait, pour ma dp c'est ce que j'ai utilisé  faut faire signé par ces parent par contre et rappelle leur que tu déclines toute responsabilité en cas d'accident avec ton cheval |
Par Amazon87 : le 11/09/09 à 16:32:44
| tu as des contrats-type sur demi-pension.com il me semble |
Par al : le 11/09/09 à 16:33:19
| Dire merci | je te recopie le modèle que j'avais trouvé pour les DP qui ont monté mon cheval CONTRAT DE DEMI-PENSION Entre les soussignés, Mlle ............................................. dénommée par après "l'Utilisateur" : Adresse : .................. Tél. : .................. Fax. : .................. Port. : .................. Mail : Assuré en responsabilité civile auprès de .................. Sous le numéro de police .................. et ________ dénommée par après "le Propriétaire" : Adresse : __________ Tél. : _____________ Mail : _____________ Du cheval dénommé _________ défini par après comme "le Cheval". Hongre De race :________ Né __________ Inscrit au registre du SIRE sous le n° : Signes distinctifs : Assuré en responsabilité civile auprès de ___________ sous le numéro de police : _________ Le Propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'Utilisateur, étant précisé qu'en cas de décès ou dépréciation, l'indemnité serait totalement attribuée au Propriétaire. Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins. Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à : ________ Le Cheval est mis en pension au Centre Équestre, à l'écurie de propriétaire ou le bien rural nommé __________ (rayer la mention inutile) L'Utilisateur, titulaire du diplôme de .................. se propose de partager la pension et de monter le Cheval qu'il déclare bien connaître et ce, selon les modalités suivantes. Sauf meilleur accord entre les parties, l'Utilisateur pourra monter le Cheval les jours et heures suivants, soit en leçon, en acquittant le prix au tarif en vigueur, soit en extérieur : Le Cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le Propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements. L'Utilisateur versera avant le 5 de chaque mois, au Propriétaire, la somme de _____ euros, T.T.C. représentant la demi-pension facturée par l'établissement, étant précisé que les gros risques vétérinaires restent à la charge du Propriétaire, hors les cas de faute de l'utilisateur. Dans l'hypothèse où le Cheval serait momentanément inutilisable, par suite de la maladie ou accident, ne mettant pas en cause la responsabilité de l'une ou l'autre des parties, il est expressément convenu que l'utilisateur ne sera tenu de participer aux frais de pension et annexes, que dans la limite de 15 jours. Passé ce délai, si le Cheval n'est pas rétabli, l'utilisateur pourra dénoncer la présente convention par lettre recommandée à effet immédiat ou de vive voix. L'Utilisateur bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière. Le Cheval sera mis au pré toute l’année, et ce, à frais communs. Option Compétition : Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à la compétition de CSO, TREC, dressage, CCE, actuellement au niveau de Club 1 élite. Ce Cheval est garanti ni vicieux ni dangereux et apte à la compétition. L'Utilisateur, titulaire du diplôme de .................. se propose de partager la pension, de monter le Cheval qu'il déclare bien connaître et de le sortir en compétition de .................. , tant en entraînement qu'en épreuves officielles.................., s’il en a l’opportunité. Sauf meilleur accord entre les parties, le choix des épreuves appartiendra alternativement à chacune des parties. Chacune des parties assumera ses frais d'engagement et de déplacement du Cheval sur le lieu des épreuves. Les gains engrangés par l'Utilisateur se répartiront à l’amiable. A________ , le _________ Le propriétaire L’utilisateur (et ses parents si mineur) |
Par loups56 2 : le 12/09/09 à 14:05:36
| Dire merci | Merci !!!!!!!!!!!!!!!!!!! |
Page : 1
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