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Résilier un contrat de mise en pension

Sujet commencé par : Kuelin - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par Colomba
Par Kuelin : le 27/08/09 à 17:14:31

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 Bonjour, je souhaite changer ma jument de pension et pour cela il est évoqué dans le contrat une lettre de résiliation envoyée en recommandé avc AR pour les deux parties et ce, 30 jours avant le départ de la jument.
Avez vous des lettres types de résiliation ou savez vous ou je pourrais en trouver ?
merci

Messages 1 à 10, Page : 1

Par harasdefly : le 27/08/09 à 20:47:31

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6222 messages
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 bah tu la rediges, c'est po compliqué ...



Monsieur,
conformement a notre contrat, je vous informe par la presente que je souhaite quitter vos ecuries le .... et vous prie donc de resilier notre contrat ce jour.


Par Maddo : le 27/08/09 à 22:42:57

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 Tout à fait, tu fais une lettre classique. Le contenu n'est pas réellement important du moment que tu indiques et respectes la date de prise d'effet de la résiliation (c'est à dire 30 jours minimum après la réception de la lettre).

Par remyana : le 01/12/19 à 12:28:43

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1 messages
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Bonjour,
Je suis de Belgique, qlq me peux aider svp, on a paye 300€ pour reserver deux box pour notre chevaux, le pensión normalment commence le 15 Decembre, mais la person que doit payer la moitie a decide d’arreter le paiment pour un cheval, donc on peux pas commenced avec le neuve ecurie, on a informe a la dame ca, mais Elle a dit que Elle ne nous re ou serons pas les 300€ que on a paie, cet normal ca? Le contrat dit pas que Elle peut garder l’acompte.
Que je peux faire ?
MErci pour votre aide.
Bonne journee a tous

Par equifeel : le 01/12/19 à 12:57:03

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5958 messages

219 remerciements
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Nous réexpliquer le problème en faisant des phrases compréhensibles?


Par veronik : le 01/12/19 à 13:12:06

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9412 messages

163 remerciements
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En Belgique, on parle petit nègre.

Donne les termes exacts du contrat.

Par dejavu : le 01/12/19 à 13:33:46

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451 remerciements
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Tu es Flamande?

Par kefiretlome : le 01/12/19 à 16:14:20

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26821 messages

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Le français n'est probablement pas sa langue.

En gros, ils sont 2, ils ont réservés 2 pensions et ont payé, mais l'un des 2 a décidé de ne pas mettre son cheval là, et la gérante de la pension ne veut pas rembourser ce qui a été versé.
Voilà ce que j'ai compris

Par Le Pex : le 01/12/19 à 18:24:42

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2034 messages

144 remerciements
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Les 300€ c’était quoi au juste ? Une avance sur la pension ou un montant pour la réservation ? Qu’est-ce qu’il est noté sur le contrat ? Parce que ça peut être considéré comme des arrhes et donc la gérante serait en droit de les garder.

Par Pili : le 01/12/19 à 21:30:44

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7496 messages

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Bon, en Belgique la pension pré toute l'année ça n'existe quasiment pas. Chez nous on ferme les prairies de novembre-décembre à avril mai.
Les pensions 'prairie' tournent autour des 100 à 150€/cheval/mois selon qu'on dispose ou non d'infrastructures pour monter (pistes, douches, sellerie etc) en hiver c'est box (avec un vague paddock pour lâcher quand on a de la chance) et des prix plus élevés.

Il y a donc plein de gens qui mettent les chevaux au pré en été dans un endroit X et le ramène en hiver au box dans un endroit Y. Donc à partir d'octobre c'est la guerre pour trouvr une place en pension pour son cheval, d'où le fait probablement qu'on aie demandé une avance pour réserver 2 box et je pense sincèrement que le proprio gagnerait en justice. Il a sûrement refusé du monde pour garder ces 2 box et la saison d'affluence est passée (la plupart des chevaux sont rentrés et les prairies fermées). Il risque donc de rester avec ses box 'sur les bras' pour cet hiver

Par Colomba : le 02/12/19 à 08:58:52

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17017 messages

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Non mais les filles, il est clair que l'auteur du post ne maitrise pas bien le français, quel accueuil!

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