Pb contrat pension
Sujet commencé par : cahou79 - Il y a 36 réponses à ce sujet, dernière réponse par NuthPar cahou79 : le 27/04/09 à 21:20:39
  DéconnectéDire merci | bonjour a tous, je ne comprend pas tres bien certain close de mon contrat pension (enfin je penser les avoir compris) : le contrat est fais sur 12mois, il doit etre rompu par lettre recommandais et avec un préavis de 60jours. le cheval a le droit de partir 30jours sans frais de pension. je penser donc: que je pouvais casser le contrat avec 60jours de préavis. et que la dates des 12mois commencer a la date de signature (qui a 2mois de décalage avec la dates d'arrivée de mon cheval). maintenant on me demande une somme importante pour pouvoir partir 90jours avent les 12mois de signature, car je penser que les 12mois commencer a la dates de signature (or pour eux c'est a la dates ou mon cheval est venu donc dans 5mois). et donc vue que le cheval a le droit de partir 30 jours dans payer la pension, que j'aurais que 2 mois a payer. ou alors, que j'avais 60 jours de préavis dont 30 jours sans frais de pension.... quand pensez vous? j'espère que je me suis bien exprimée  |
Messages 1 à 36, Page : 1
Par Yann22 : le 27/04/09 à 21:39:41
| Dire merci | Je n'ai rien compris  |
Par lupiote : le 27/04/09 à 21:40:16
| normalement ca doit partir de la date dei signature de contrat je pense, |
Par Colomba : le 27/04/09 à 21:43:24
| Déconnecté Dire merci | Tu veux dire que le contrat t'oblite à rester un an minimum ?  |
Par cahou79 : le 27/04/09 à 21:58:09
| Déconnecté Dire merci | oui il ne demande de reste 12 mois nim... mais si je mets 12 mois a la date du contrat il me reste 90 jours.... |
Par marie12687 : le 27/04/09 à 22:02:38
| Dire merci | non je pense que pour les 12 mois c'est la pension qui s'engage à te le garder 12 mois et après de renouveler le contrat ou non. Après pour les 2 mois de préavis je vois pas où est le problème |
Par curly : le 27/04/09 à 22:04:44
| Dire merci | jecomprends absolument rien !!! y'a pas un forum COURS EN ORTHOGRAPHE DE LA LANGUE FRANCAISE ???? désolé mais trop c'est trop !!! |
Par cahou79 : le 27/04/09 à 22:14:27
| Déconnecté Dire merci | jsuis sourde, et donc dyxlesique, donc je fais se que je peut |
Par marie12687 : le 27/04/09 à 22:16:27
| Dire merci | bonjour a tous, je ne comprend pas très bien certaines closes de mon contrat pension (enfin je pensais les avoir compris) : le contrat est fait sur 12mois, il doit être rompu par lettre recommandée et avec un préavis de 60 jours. Le cheval a le droit de partir 30 jours sans frais de pension. je pense donc que je peux casser le contrat avec 60 jours de préavis et que la date des 12 mois commence à la date de signature (Le contrat a été signé 2 mois après l'arrivée de mon cheval) Maintenant on me demande une somme importante pour pouvoir partir 90 jours avant les 12 mois de signature, car je pensais que les 12 mois commencaient à la date de signature (or pour eux c'est a la dates ou mon cheval est venu donc dans 5mois). et donc vue que le cheval a le droit de partir 30 jours dans payer la pension, que j'aurais que 2 mois a payer. ou alors, que j'avais 60 jours de préavis dont 30 jours sans frais de pension.... quand pensez vous? j'espère que je me suis bien exprimée Voilà j'ai juste un peu amélioré le texte et enlever les fautes et je pense que la question est de savoir de combien de temps est son préavis et donc en conséquence combien elle devrai payer cahou79 si c'est pas ça tu peux confirmer ? |
Par cahou79 : le 27/04/09 à 22:37:47
| Déconnecté Dire merci | merci  je voudrais aussi savoir si les 12 mois compte a partir du mois ou le cheval est arrivée a la pension ou a la dates de la signature de contrat (j'ai signer le contrat et le cheval est arrivée 2 mois apres). et on me demande un dédommagement assez conséquent pour pouvoir partir... mais se n'est pas ecrire dans le contrat |
Par marie12687 : le 27/04/09 à 22:39:32
| Dire merci | et on me demande un dédommagement assez conséquent pour pouvoir partir mais se n'est pas ecrire dans le contrat Ben dans ce cas là je serai à ta place je ferai mes 2 mois de préavis et puis basta !! tu ne leurs dois rien d'autres ! |
Par kefiretlome : le 27/04/09 à 22:55:28
| Dire merci | En fait, ce n'est pas vraiment un problème de fautes d'orthographe (d'ailleurs, tu en as laissé pas mal ) J'ai aussi du mal à comprendre son problème, ce n'est pas dû à l'orthographe, mais carrément au sens des phrases utilisées, ce n'est pas clair du tout. Contrat de 12 mois renouvelables. Rupture anticipée du contrat possible avec un préavis de 60 jours. Absence du cheval sans frais si durée de 30 jours consécutifs minimum (je suppose avec prolongation d'autant du contrat). Jusque là, c'est OK. Ce qui nous manque, c'est la date de signature de son contrat, et la date d'entrée de son cheval à la pension. Si elle a signé le contrat 2 mois avant d'y mettre son cheval, je pense que la date à prendre en compte, c'est l'arrivée du cheval. Si elle l'a signé après coup, peut-être que les proprios de la pension trouvent qu'il est plus interessant pour eux de faire courir les dates à partir de la signature. C'est un problème d'interprétation du contrat. Il vaudrait mieux nous reproduire ici le contenu du contrat, et je pense que nous aurons alors plusieurs interprétations différentes possibles. Le mois de "vacances" ne vaut probablement que si le cheval revient, il ne peut pas servir au préavis. |
Par kefiretlome : le 27/04/09 à 22:59:55
| Dire merci | j'ai signer le contrat et le cheval est arrivée 2 mois apres ok, la réponse est là. Eux, ils considèrent que le contrat commence à l'arrivée du cheval, c'est plus avantageux pour eux. Si le "dédommagement" n'était pas inscrit dans le contrat, il n'est pas dû. Seul le préavis prévu doit être exécuté. |
Par cahou79 : le 27/04/09 à 23:06:33
| Déconnecté Dire merci | j'ai signée le contrat mi juillet et le cheval est arrivée mi septembre. se n'est stipulée nul par que le contrat coure a partir de la date d'arrivée dans l'écurie, ni les frais de dédommagement. ''le contrat est conclut sur 12 mois, il est valable jusqu'au départ définitif du cheval des installations. il doit être renoncer par lettre recommander et avec un préavis de 60 jours. au dela d'une semaine et a concurrence de 4 semaines d'absence, le prix est calculée au nombre de jour présent". |
Par kefiretlome : le 27/04/09 à 23:22:29
| Dire merci | Bah, tel que c'est écrit, effectivement, il n'y a pas de dédommagement prévu, rien ne stipule que ça commence à l'arrivée du cheval, et qui plus est, tu peux sortir le cheval 4 semaines maxi sans frais. Le contrat ne t'est pas défavorable, il faut que tu fasses valoir tes droits. S'ils voulaient un dédommagement, il fallait que ce soit écrit. Tu fais un recommandé avec AR pour dire que dans 2 mois tu pars à compter de la date de réception du recommandé, et tu ne payes que ça. |
Par cahou79 : le 27/04/09 à 23:41:51
| Déconnecté Dire merci | oui la lettres a etait envoyer et donc il nous on apeller pour nous dire qu'il fallait les dédommager...  |
Par kefiretlome : le 27/04/09 à 23:52:10
| Dire merci | Tu dois dédommager (payer le préavis) que si tu as déjà enlevé ton cheval. mais si tu le laisses pendant les 2 mois de préavis (et que tu payes ta pension bien sûr), tu n'as rien de plus à payer. En fait, ton cheval est encore là bas ou non ? |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 00:07:34
| Déconnecté Dire merci | oui le cheval est encore la bas. tu penses que dans les 60 jours de préavis y'a les 30 jours ''gratuit''? |
Par kefiretlome : le 28/04/09 à 00:23:41
| Dire merci | Je ne saurais te dire.... On pourrai penser que oui, c'est à dire que tu as prévenu 2 mois avant ton départ, tu payes le mois Départ -1 mois, et le dernier mois (2ème mois de préavis), tu "pars en vacances", donc mois gratuit, et voilà... Enfin, pas évident comme truc, mais selon ce qui est écrit, ils peuvent pas réclamer plus. Si tu t'en vas tout de suite, tu devras quand même 1 mois de dédommagement pour préavis non effectué |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 01:14:11
| Déconnecté Dire merci | le cheval est vendu, donc il partiras debut du mois, si j'ai qu'un mois de pension a payer sa iras, par contre si j'ai 5 mois comme il me dise, la sa va poser pb... |
Par kefiretlome : le 28/04/09 à 01:22:22
| Dire merci | 5 mois !!! Où vont-ils chercher ça !!!! Je pense franchement que tu es dans ton droit ! Au pire, va voir vers ta mairire, pour te renseigner sur les consultations d'avocats gratuites, pour ne pas te faire avoir. |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 08:33:55
| Déconnecté Dire merci | je pense aussi etre dans mon droit... car pour eux le contrat commence en septembre donc je doit payer jusque la... |
Par Uranie63 : le 28/04/09 à 10:47:34
| Déconnecté Dire merci | si le cheval est vendu normalement le contrat est caduc car le contrat est entre toi seule et les écuries. le cheval n'étant plus ta propriété le sujet du contrat n'existe plus il n'y a donc plus ni de préavis ni de dédommagement. si tu veux une info plus sure et précise contact ce site : http://www.chevaletdroit.com |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 10:52:11
| Déconnecté Dire merci | j'ai contacter le site c'est se que je leur est dit.... mais ils m'on dit que c'etait pas leur problème. |
Par aline13 : le 28/04/09 à 10:57:39
| Déconnecté | si le cheval est vendu, le contrat est caduque...et ils n'ont pas le droit de te réclamer quoi que ce soit....me semble t-il .... yann 22, notre modo préféré et maître à tous (hein ? j'en fais trop ? naaaaaaaan ! ), pourrait sûrement mieux te renseigner sur ce point.... |
Par casimirus : le 28/04/09 à 10:59:17
| Déconnecté | pas de panique ... ça veut dire que le contrat est annuel ( donc signé pour 12 mois ) ... que si tu veux partir avant ces 12 mois, tu dois faire une lettre recommandée au gérant de la pension 60 jours avant ton départ ( normal, c'est pour lui laisser le temps de te remplacer par un autre client ) ... où alors tu as le choix de partir tout de suite, mais il te faudra payer les 60 jours de pension quand même. le cheval a le droit de partir 30 jours sans frais de pension ... ça veut dire que tu peux t'absenter 30 jours avec ton cheval sans pour autant que le contrat soit rompu ( par exemple pour partir en vacances ) |
Par Yann22 : le 28/04/09 à 11:06:49
| Dire merci | yann 22, notre modo préféré et maître à tous (hein ? j'en fais trop ? naaaaaaaan ! ), pourrait sûrement mieux te renseigner sur ce point.... Je crois que Casimirus me remplace tout aussi bien et voire même mieux  Quant au fait que si le cheval est vendu, cela annule le contrat, j'ai un doute... ça va dépendre si le contrat parle d'une place en pension ou d'un cheval en particulier... la nuance est essentielle |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 11:08:49
| Déconnecté Dire merci | le contrat est au nom du cheval (j'ai 2 chevaux et chacun a son contrat). quand mon 1er cheval a etait vendu, il m'on fais 60jours de préavi dont 30 jours gratuits (les 30 jours de vancanse) |
Par karine59 : le 28/04/09 à 11:33:53
| Déconnecté | Oui mais les 30 jours d'abcences sont si par exemple tu veux mettre ton dada en pature, tu gardes alors ta place en pension gratuitement malgré l'abcense du dada ou en cas d'hospitalisation du dada. J'avais cette clause aussi à ma précédente pension, normalement rien à voir avec le préavis. Quand je suis partie, nous avons eu un préavis de 30 jours, (moi c'était 30), donc soit tu pars de suite, mais tu leur dois les 2 mois de pension, soit tu restes jusqu'à la fin des 2 mois et tu paies ta pension normalement. Tu pars ensuite. |
Par karine59 : le 28/04/09 à 11:36:07
| Déconnecté | Après il est logique que le contrat démarre à la date d'arrivée du cheval, même si tu la signé deux mois avant. Sauf si lors des deux mois précédent l'arrivée du dada, tu payais déja une pension. Mais je ne pense pas que cela soit le cas. Le contrat démarre au premier mois de pension payé et donc pour 12 mois. |
Par aline13 : le 28/04/09 à 11:40:42
| Déconnecté | yann : casi est très forte aussi....  Karine....mon mononeurone vieux et blond a tout compris...serais tu magicienne ?  Message édité le 28/04/09 à 11:40 |
Par casimirus : le 28/04/09 à 11:41:41
| Déconnecté | l"e cheval a le droit de partir 30 jours sans frais de pension" je trouve cette clause là vraiment bizarre ... en principe, pour les absences supérieures à 1 semaine, les pensions font payer une réservation de boxe équivalente à 50% ( plus ou moins ) du prix normal et ils te donnent la bouffe du cheval pour la durée de son absence. là, le mec se tire une belle balle dans le pied ... tu peux partir sans rien dire et ne jamais revenir  |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 11:42:29
| Déconnecté Dire merci | pour moi le contrat démarre a le signature du contrat, car j'ai du reversée le boxe. se que je comprend pas, c'est que pour le 1er cheval j'ai payer 1 mois de pension pour les 2 mois de préavis. et pour le deuxième je devrais payer 5 mois de pension...  c'est un peu pousser non ? pour les 2 mois de préavis, sa je revient pas la dessus... mais pour moi je ne doit pas payer la pension jusqu'o mois de septembre... c'est un peu facile sa non ? |
Par lupiote : le 28/04/09 à 11:50:53
| trop facile tu es dans ton droit le plus total |
Par cahou79 : le 28/04/09 à 12:01:53
| Déconnecté Dire merci | je sais bien que c'est facile c'est justement la le pb ... si moi on me réserve un poulain avant naissance, je m'engage a se que le poulain soit vivant a 48H , s'il meure avant ou que la jument avorte, c'est que le pb de l'acheteur, je vais pas leur réclamer de payer le poulain. de même s'il s'avère que le poulain est mieux que se que j'avais espère, je vais pas augmenter le prix... si non c'est un peut facile |
Par karine59 : le 28/04/09 à 12:17:09
| Déconnecté | Oui si tu as payé le box dès la signature du contrat même sans la présence du cheval, je pense comme toi, le contrat débute à la signature !!!! Donc ils essaient de te rouler... |
Par Nuth : le 28/04/09 à 13:01:45
| Déconnecté | compliquée ton histoire, c'est à voir avec un avocat... tout dépend si on considère que les 12 mois débutent à la signature du contrat ( ce serait logique ) ou quand le cheval est arrivé ( une telle clause est censée assurer à l'hébergeur 12 mois de pension au minimum ) se rajoute à ça le cas du cheval vendu : cela annule-t-il le contrat ou pas ? il te faut un professionnel à mon avis ! en ce qui concerne les 30 j de "vacances" ça n'a rien à voir avec le préavis . |
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