Cheval confié 1an aprés
Sujet commencé par : ptit_boudin - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par Calamity JessPar ptit_boudin : le 02/04/09 à 20:15:04
| Dire merci | bonjour j'ai une amie qui a un cheval qui lui a été confié l'année derniere seulement la "propriétaire" sur le papier, lui a confié le livret du cheval mais pas la carte de propriétaire.... cela fait aujourd'hui 1an, la "propriétaire" n'est pas venu voir le cheval, n'a meme pas pris la peine de prendre des nouvelles du cheval.... comment mon amie peut elle se retourner? il me semble qu'au bout d'un an, le cheval est concidéré comme le siens puisque la proprio n'a pas donné de nouvelles? non? et si tel est le cas, comment peut elle faire pour récupérer la carte de propriétaire? s'adresse t'elle directement aux haras nationnaux? doit elle avoir un certificat veto qui prouve que cela fait bien 1an qu'elle s'occupe du doudou? etc etc etc? merci a tous! |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par paddy33 : le 02/04/09 à 20:25:46
  Déconnecté | je crois que tu mélanges avec les enfants... malheureusement il y en a des propriétaires qui ne s'occupent pas de leurs chevaux, mais ils demeurent à eux, surtout s'ils ont pris soin qu'on s'en occuppe à leur place... |
Par casimir : le 02/04/09 à 20:26:57
| Dire merci | ça serait vachement simple pour tout le monde  si ça marchait comme ça |
Par caricle : le 02/04/09 à 20:32:01
| Dire merci | un objet trouvé est à toi 1 an après si le propriétaire n'est pas venu le réclamer durant cette période, pour un cheval c'est malheureusement différent... Que ton amie continue d'en prendre soin et de l'aimer sera déjà superpour le cheval. Peut être peut elle contacter la propriétaire et lui proposer de racheter le cheval a petit prix...s'il ne l'interresse plus... |
Par ptit_boudin : le 02/04/09 à 20:32:12
| Dire merci | il me semblait que comme pour les objet, le cheval étant encor hélas concidéré comme un bien materiel, aprés 1an et 8jours, le détenteur devient propriétaire je ne sais plus a qui c'est arrivé sur ce forum mais j'avais lu une histoire comme ca |
Par ptit_boudin : le 02/04/09 à 20:34:07
| Dire merci | caricle  le gros probleme étant que si mon amie veut le replacer c'est que financierement ca ne suis plus pour proteger ce cheval, elle aurait aimé en devenir légalement propriétaire puis le replacer gratuitement sous contrat son ancienne proprio en est TOTALEMENT désintéréssée, elle ne prends jamais de nouvelles de lui et a di vouloir le récupérer un jour puis plus rien.... |
Par Calamity Jess : le 02/04/09 à 20:35:41
| oulala ça serait trop facile sinon, le propriétaire n'avait absolument pas lieu de donner sa carte de proprio, le livret de signalement oui mais pas la carte, le cheval est confié, même si le proprio ne prend pas de nouvelle, il lui appartiendra toujour, et ton amie ne pourra que s'en occuper seulement que ce soit 1 an ou 10 ans. Il n'y à pas eu de contrat de fait au début pour la durée du placement ? Message édité le 02/04/09 à 20:34 |
Par paddy33 : le 02/04/09 à 20:38:41
| Déconnecté | dans ce cas, il faut joindre la proprio qui soit finance son entretien si elle veut le laisser ou il est, soit le confie à une autre personne, voire sur le conseil de la personne qui s'en occuppe en ce moment. oui le cheval est un "bien meuble"...pourtant... |
Par Erzebeth : le 02/04/09 à 20:41:13
| Dire merci | Ben la situation est simple: si elle est attachée au cheval, elle propose de le racheter. Il n'y a que ça. |
Par ptit_boudin : le 02/04/09 à 20:49:12
| Dire merci | non il n'y a pas eu de contrat de fait, et je dis le mot confié mais quand mon ami l'a récupéré, c'était cheval a DONNER et il n'était aucunement question de contrat de placement |
Par Erzebeth : le 02/04/09 à 20:54:05
| Dire merci | ben attend faudrait savir clairement ce qui a été dit entre la proprio et ta copine, contrat ou pas. Cheval confié et cheval donné, ça n'a rien à voir!  Donc sois claire une fois pour otute qu'on sache de quoi on parle.  |
Par Calamity Jess : le 02/04/09 à 20:55:16
| Ah alors la ça change tout si le cheval etait à donner, les papiers auraient du etre fait au nom de ton amie qui devient la nouvelle proprio, la si en plus aucun contrat n'à été fait, aucune preuve du don de la part de l'ancien proprio, légalement ce n'est pas ton amie la proprio et elle ne peut rien faire si un jour le vrai proprio se pointe et veut recuperer le cheval surtout si il à la carte de proprio en main. Aprés il faudrait qu'elle prouve par des factures qu'elle prend le cheval à charge à 100 % peut etre que dans se cas avec les haras nationaux une nouvelle carte de proprio peut etre etabli. Mais le mieux c'est de contacter le prorprio du cheval et de mettre tout ça au clair, au pire si il à pas la carte de proprio qu'il fasse un papier signé comme quoi il donne son cheval à ton amie, ce qui lui permettra de faire un carte de proprio à son nom |
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