Contrat de décharge pour période d'essai
Sujet commencé par : FunnyBreton - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par FunnyBretonPar FunnyBreton : le 30/03/09 à 18:10:10
| Dire merci | Bonjour, Ma jument étant en vente, une personne (CE), est intéressée pour la prendre à l'essai 1 semaine. Avez vous un contrat type de décharge de responsabilité à me conseiller dans ce type de cas? Merci! |
DéconnectéMessages 1 à 10, Page : 1
Par harasdefly : le 30/03/09 à 21:27:57
| Dire merci | qu'entends-tu par "decharge de responsabilité"  |
Par Erzebeth : le 30/03/09 à 21:31:51
| Dire merci | Je pense qu'elle veut juste savoir quel type de contrat faire pour assurer ses arrières en cas de pépins. |
En lignePar harasdefly : le 30/03/09 à 21:41:28
| Dire merci | le seul bon contrat c'est de ne jamais laisser partir un cheval a l'essai ... apres tu peux bien rajouter sur ton contrat de vente que la vente sera effective a l'issue d'une periode d'essai de .. jours, et que l'acheteur assume a sa charge tous les domages que pourrait subir le cheval pendnat cette periode. m'enfin si ils te le rendent planté ou ne supportant plus la main, çà ne sera pas couvert ! chacun fait ce qu'il veut, mais moi ma religion, c'est : periode d'essai :  |
Par llun : le 30/03/09 à 22:09:41
| Dire merci | Exactement comme harasdefly. C'est niet!!! |
Par harasdefly : le 30/03/09 à 22:32:34
| Dire merci | Ben surtout si l'acheteur est un CE ... attends, un mono qui n'est pas capable de juger un cheval et qui a besoin d'une semaine, c'est une quiche pissétou (à moins qu'il ne lui manque un cheval pour la semaine d stage qui arrive :ange |
Par FunnyBreton : le 31/03/09 à 09:10:38
| Dire merci | Je suis d'accord aussi, mais l'affaire est réglée puisque la personne en question semblait bien moins tenté quand on a parlé du-dit contrat (qu'elle ne fait jamais dans un tel cas!  ) et du chèque de caution pour la jument!Alors dans de tels cas....  |
Par Yann22 : le 31/03/09 à 09:15:55
| Dire merci | Bon... la question étant posée et les réserves acancées... Lien Voilà un exemple de contrat de prêt au bénéfice d'un CE. En s'en inspirant et en y incluant une durée, on arrive grosso modo à ce que tu sembles souhaiter. |
Par FunnyBreton : le 31/03/09 à 12:24:13
| Dire merci | Merci Yann. J'avais vu ces contrats. Il faudrait qu'en j'en modifie un pour le cas présent. Mais il est vrai que HarasdeFly m'a permit de voir ça autrement, et bizarrement, ce sont les vacances la semaine prochaine, et la dame veut venir la voir, et tant qu'à venir, je pense qu'elle prendra son van... Bref, je sais pas je sais pas... et c'est pas tout près de chez moi...  |
Par mendoline : le 31/03/09 à 21:30:54
| Dire merci | J'ai déja mis un cheval à l'essai dans une écurie de proprio sérieuse, du côté de la nourriture et du box pas de souci mais alors du côté du cavalier bonjour les dégats !! j'ai retouvé mon cheval avec 50 kilos en moins au bout d'une semaine, des poils en moins sur la tête, sur une hanche et je te dis pas les tendons, on aurait dit un vieux PS réformé de steeple-chase alors que c'était un 4 ans préservé jusqu'a cette fameuse semaine. Chez moi c'est terminé les essais, par contre ils peuvent venir autant de fois qu'il veulent monter à la maison EN MA PRESENCE !!  |
Par FunnyBreton : le 01/04/09 à 13:46:21
| Dire merci | Ouai, c'est pour ça que je me tâte vraiment... mais quand on commence à dire oui, c'est dur de revenir en arrière, je regrette. Et puis ce n'est pas la folie pour venir la voir, alors dur de faire la fine bouche! Mais je l'ai bossé en main hier pour vérifier les acquis, elle est vraiment top. Je serais dèg qu'elle finisse dans un club à tourner en rond...  |
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