Par Timgad : le 05/03/09 à 08:59:15
  Déconnecté | Nous avons une jument en pension à la maison.Nous avons établie aucun contrat a notre grand regret.Le proprio ne vient jamais la voir et pour payé cela devient de plus en plus compliqué.Nous demendons 50€ par moi pour cette jument (pas grand chose).Le proprio nous a demendé si il pouvait payé tout les 3 mois nous avons dit oui.Mais mosieur paye très rarement après ce temps il faut qu'on lui réclame 100 fois avent qu'il ne paie. Que peut-on faire? Qu'elle type de contrat pouvons nous établir? Est ce que au bout d'un certain temps non payé on peut récupérer la jument? ................................. |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:18:02
| Déconnecté | Personne pour m'éclairer un peu? |
Par MOUNIA : le 06/03/09 à 07:33:33
| Dire merci | Généralité : Personne ne peut s'approprier un équidé en contre partie du paiement d'une dette sans à l'amiable faire une vente entre le propriétaire et le tiers dont le montant vient en recouvrement de la dette reconnue par le propriétaire. il faut relancer le propriétaire par lettre recommandée + ar en indiquant les montants dus. Question : Es tu un professionnel ou pas ? Si professionnel tu aurais du faire établir un contrat de pension puisque tu dois déclarer ton activité Si particulier et je pense que tel est le cas au vu du montant tu doit faire la lettre comme expliqué plus haut attendre la détermination du propriétaire, si ce dernier ne réagit pas ou n'honore pas ses arrièrés ou futurs tu peux demander à un tribunal la mise au enchères de l'équidé en sachant que tu dois continuer à le prendre en charge. Tu peux aussi saisir le médiateur te renseigner en Mairie ou TGI de ton arrondissement. Pour les contrats tu peux demander un modèle à Me de Chessé par exemple Attention je rappelle que prendre le cheval d'un tiers t'engage en qualité de gardien de l'animal donc attention au problème d'assurance. En d'autres termes, un propriétaire qui ne paie pas ou irrégulièrement c'est souvent une procédure lourde mais en aucun cas tu ne peux te prévaloir de l'équidé  Après tu as la méthode : Si vous venez payé pas votre pension à date convenue (sous réserve d'avoir fait un contrat) je vous attache votre cheval à votre porte  |
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:39:45
| Déconnecté | NOus sommes particulier.Non nous avons pas fait de contrat parce que c'était "une connaissance".On a fait un peu trop confiance! Nous avons déjà fait une lettre recommandé avec accusé de réception (il y a un petite moment déjà)et la nous avons reçu des propos injurieux du propriètaire. Nous ne pouvons l'emmener devant sa porte la jument d'autant plus qu'il habite en HLM.Le gars n'arrive jamais à finir ces fins de mois.Nous somme vr |
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:41:17
| Déconnecté | Nous sommes vraimment désenparés. De plus nous aimons vraiment cette jument,nous avon même proposé de l'acheter mais Monsieur ne veut pas. Nous ne savons plus quoi faire  |
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:42:11
| Déconnecté | Quelqu'un at_il l'adresse mail de maitre de Chessé? |
Par MOUNIA : le 06/03/09 à 07:43:48
| Dire merci | Bon alors tu gardes la lettre et tu tiens à jour les sommes dues. Envoies moi ton adresse mail je vais t'envoyer une lettre à lui adresser en recommandée + ar que tu complèteras. Ensuite il y a le cas de conscience. Si le type a des soucis de fric et que tu le sommes de reprendre la jument à date (ce qui serait le terme de ma lettre) que va t'il faire ? Te dire je la mets en vente et à la vente je vous rembourse donc à ce moment là il doit te faire une reconnaissance de dette (je te ferai le modèle) Te la jouer menace du couteau faut peut être t'y attendre ou alors tu es intéressée par la jument et tu lui rachète prix diminué de la dette (contrat de vente à faire) et ensuite à toi de voir tu gardes le cheval ou tu le revends par la suite. Arf jamais simple je te l'accorde |
Par MOUNIA : le 06/03/09 à 07:47:11
| Dire merci | Lien Tu me diras enfin tu diras car je crois que beaucoup de personnes sur le forum posent ce genre de question |
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:47:29
| Déconnecté | Il ne veut en aucun cas s'en séparé. Nous voulons l'acheté parce que c'est une jument super,on se fait vraiment plaisir dessus. Le gars n'est vraiment pas commode. adresse mail en MP |
Par MOUNIA : le 06/03/09 à 07:51:03
| Dire merci | Rien à voir : c'est ton chien ce gros nounours ... il est beau on a envie de le papouiller |
Par Timgad : le 06/03/09 à 07:53:54
| Déconnecté | oui c'est mon gros toutou.En plus il est tout doux |
Par Timgad : le 06/03/09 à 08:05:48
| Déconnecté | J'ai envoyé un mmais a Me de chesse.Maintenant j'attends sa réponse avec une grande impatience  |
Par THYPIE : le 06/03/09 à 08:24:57
| Dire merci | J'ai une relation qui a eu exactement le même soucis  Elle a fait un courrier recommandé au proprio, au Sire, au procureur stipulant que le cheval lui avait été déposé (l'action ressemblant à un abandon) elle a également été à la gendarmerie pour faire une main levée... Elle a aussi fait faire un constat d'huissier avec l'attestation du véto pour justifier de l'identité du cheval (pucage)... A partir de ce moment elle a établi un dossier d'entretien, vaccins, vermifuge, MF, Dentite, Ostéo, cout d'entretien..... et comme elle n'a pas eu de nouvelles officielles du proprio, qu'il n'a jamais dédaigné lui payé les frais, et n'est pas venu reprendre son cheval, elle en est devenue légalement la proprio au bout d'un an et un jour  Les papiers à son nom ont été établi par le Sire au bout de 18 mois ! Je pensais qu'il fallait un jugement ou un truc dans le genre mais il semblerait que non |
Par MOUNIA : le 06/03/09 à 09:46:06
| Dire merci | Non effectivement mais faut comme tu le raconte respecter une procédure bien précise et engager des frais cependant! |
Par superwomandu60 : le 06/03/09 à 11:06:10
| Déconnecté Dire merci | en même temps c'est une pension "au black" (aucun contrat ni rien ) donc je suis pas sûre que tu puisses exiger quelque chose ,si ??? ou avoir recours à quelque chose? |
Par marie12687 : le 06/03/09 à 11:13:07
| Dire merci | Pour ma part dans la pension où je suis actuellement il est mis dans le contrat que si pendant un certain temps(je sais plus exactement la durée) je ne paye pas le cheval sera déclaré appartenant au gérant de la pension. |
Par Timgad : le 06/03/09 à 11:31:26
| Déconnecté | Marie12687 peut tu m'en dires un peu plus sur ton contrat comment c'est écrit si jamais tu ne paie pas. |
Par marie12687 : le 06/03/09 à 11:48:09
Par marie12687 : le 06/03/09 à 11:48:52
| Dire merci | c'est le 3ème paragraphe en partant de la fin |
Par superwomandu60 : le 07/03/09 à 09:54:10
| Déconnecté Dire merci | up ! je remonte ce post dans la mesure où j'aimerai savoir si étant donné que ce n'est pas déclaré, on peut quand même avoir des recours pour ce non paiement |
Par Timgad : le 09/03/09 à 18:48:20
| Déconnecté | j'ai eu une réponse de l'avocat en me disant que le proprio de la jument devait la retirer sur le champ.Il n'a pas du tout répondu à mes attentes. Je pense donc que la jument va encore rester comme cela à notre grans désaroi. Grrrrrrrrrrr!! |
Par THYPIE : le 09/03/09 à 19:06:35
| Dire merci | J'ai demandé a la personne qui était dans ton cas et elle m'a dit que sa première démarche a été d'aller à la gendarmerie faire une main levée pour abandon d'animal chez elle et après que tout s'est enclanché avec son assurance PJ |
Par Timgad : le 16/03/09 à 12:14:57
| Déconnecté | Je ne saispas si on va entammé toute cs démarches. Dans un premier temps je pense que nous allons faire un contrat. |
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