Chevaux a la maison
Sujet commencé par : alexchon83 - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic62Par alexchon83 : le 04/03/09 à 19:37:32
| bonsoir!une amie souhaite mettre sa vieille jument chez elle pour une retraite heureuse! du cou elle desire faire plusieurs box et paddocks pour accueillir d autres chevaux! est ce que quelqu un peut m informer des demarches a suivre?faut t il un diplome? des obligations mais lesquelles? merci |
DéconnectéMessages 1 à 11, Page : 1
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:53:22
| Dire merci | il faut déjà avoir un terrain constructible et pas de voisins à coté  |
Par capu59160 : le 04/03/09 à 22:56:31
| Dire merci | il na faut rien du tout sauf si tu fait payer une pension la sa deviens une entreprise |
Par o0MaRiE0o : le 04/03/09 à 23:03:07
| Un terrain constructible, une demande de permis de construire (pas sur qu'on te l'accorde). Pour ce qui est de "l'entreprise", je ne suis pas d'accord (ou peut être suis dans l'illégalité). Beaucoup de particulier prenne un cheval en pension pour tenir compagnie à leur cheval (j'en fait partie). |
Par frederic62 : le 05/03/09 à 07:23:44
| Dire merci | Il faut qu'elle respecte entre autre l'Arrêté du 30 mars 1979 Conditions à respecter pour les établissements ouverts au public pour l’utilisation d’équidés. |
Par lankome29 : le 05/03/09 à 07:41:16
| il me semble qu'il faut l'autorisation de la mairie pour accueillir d'autres chevaux, je ne connais pas la réglementation |
Par la petite chance : le 05/03/09 à 08:53:32
| et un hectare par cheval c'est pas obligatoire mais c'est recommandé que c'est le minimum a avoir parce que ca pietine vite et sinon au niveau alimentaire elle va pouvoir les nourrir toute l'année au foin .... |
Par tiwellink : le 05/03/09 à 10:34:21
| Dire merci | Pour les box, je ne sais pas... Mais pour les paddock, il ne faut rien ( a part le materiel )Mais il faut imperativement que tu prévois un endroit où décharger les crottins!! ( par ce que les voisins vont être contents sinon  )Et il faut egalement que tu connaisse qlq'un qui te donne du foin! (Pour ma part, on habite a côté d'un fermier donc c'est chouette) |
Par Pegase64 : le 05/03/09 à 10:56:45
| Dire merci | très compliqué pour les boxes surtout si c'est pour une activité rémunérée |
Par lyra : le 05/03/09 à 12:43:23
| Dire merci | si les boxes sont en bois et non bétonnés ( considérés comme démontables) il me semble qu'une demande d'autorisation à la mairie suffit! ( pas besoin de permis) ( mais + difficiles a nettoyer!!) Maintenant attention, il faut se renseigner et connaitre a partir de quelles données ont est obligé de se déclarer entreprise et cotisant solidaire, ça a déjà été dit mais c'est très important!! |
Par MadahineMaena : le 05/03/09 à 16:14:34
| Dire merci | pas besoin de permis de construire si tu ne fais pas de dalle, j'ai chez moi un cheval en "pension" plus le mien, j'ai agrandi le box qui mesure maintenant un peu plus de 3m de large et 5m de long, il est sans fondations, et sans aucune demande d'autorisation quelconque, ni en mairie ni ailleurs... il est solide mais totalement démontable (enfin c'set pas du "en kit" donc une fois démonté on le remontera plus  )coté voisins, il faut voir directement avec eux, ça pose problème si ils se plaignent mais du moment où vous vous êtes mis d'accord ça facilite les choses (par exemple ma voisine ne dit rien d'avoir mon cheval juste sous ses fenêtres 24h/24 mais en contrepartie je réduis les nuisances (je parle du crottin bien sur qui surtout en été et après la pluie embaument tout la quartier, je le ramasse pluseiurs fois par semaine (de plus c'est plus sain car ils sont en paddock et puis ça limite les dégats sur la terre) si ton amie souhaite à terme avoir une petite écurie de propriétaires, il ne lui faudra aucun diplome, c'est une des activités qui peuvent être pratiquées par tout le monde (et n'importe qui  )bien sur là il faut tout de même déclarer l'affaire, car ça en devient une, il faut donc ouvrir légalement sinon ça devient du travail au noir sinon il faut qu'elle soit assurée au minimum (je sais que ma RC suffit à couvrir les dégats causés par mon cheval et celui que j'héberge, à condition que ce soit un hébergement temporaire et non rémunéré) niveau obligations, malheureusement il n'y en a aucune non plus ... mais tu es légalement responsable d'eux dans la mesure où tu te dois de nourrir et d'abreuver suffisamment tout animal qu'on te confie, sinon c'est de la maltraitance et c'est "puni par la loi" mais il faut(drait) aussi: avoir des infracstructures entretenues (de l'état des clotures à la propreté du lieu de vie) que ce soit par sécurité , par salubrité, ou encore par logique de bonne conscience (tous les êtres n'étant pas pourvus d'un sens moral, il y a malheureusement pas mal d'abus...) bon je ne suis pas spécialiste mais je me suis renseignée sur le sujet, voilà ce que j'en sais |
Par frederic62 : le 05/03/09 à 17:04:44
| Dire merci | niveau obligations, malheureusement il n'y en a aucune non plus ... pas tout à fait vrais puisqu'il faut respecter entre autre les prescriptions de l'arrêté du 30 mars 1979: Conditions à respecter pour les établissements ouverts au public pour l’utilisation d’équidés. |
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