Forum cheval
Le Forum Cheval

Proprietaire qui ne viens pas !! recours

Sujet commencé par : Baxesme - Il y a 33 réponses à ce sujet, dernière réponse par Baxesme
Par Baxesme : le 13/02/09 à 19:18:40

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Bonjours j'ai un souci, j'ai actuellement sous les yeux un cas de proprietaire qui ne viens plus s'occuper de son cheval . Il est venu les deux premiers jours de son arrivée et on ne le vois plus. Il ne paye pas la pension.
Quels sont les recours du patron du ranch qui nourrit le cheval mais sans être payé ?

Merci d'avance

Le monsieur ne répond pas au téléphone et les rares fois ou on arrive a lui parler il nous dis je viens demain juré et il ne viens jamais

Messages 1 à 33, Page : 1

Par Desroses : le 13/02/09 à 19:20:57

Déconnecté

Inscrit le :
27-11-2011
6740 messages

124 remerciements
Dire merci
Envoyer une lettre en recommandé.
Deposer une plainte. Appeller les services de la protection des animaux.

Par Baxesme : le 13/02/09 à 19:24:35

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Il lui a proposer de lui reprendre le cheval on attend la réponse .

Quel type de lettre ?


Par Baxesme : le 13/02/09 à 20:13:49

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 

Par jetset51 : le 13/02/09 à 20:27:54

Déconnecté

Inscrit le :
22-06-2007
6034 messages

9 remerciements
Dire merci
 moi j'ai 3 chevaux a la maison dont je ne voie jamais les proprio mais bon il paye

Par litipuce : le 13/02/09 à 20:33:45

Déconnecté

Inscrit le :
25-07-2004
13484 messages

7 remerciements
Dire merci
Bin pas grand chose... il dois continuer à nourir le cheval, et porter plainte, et attendre la decision... en aucun cas le cheval lui appartient (je precise, car on le lit très souvent)...

Par soho2006 : le 13/02/09 à 20:39:09

Déconnecté

Inscrit le :
24-04-2008
14870 messages
Dire merci
 comment aller a son domicile

Par Baxesme : le 13/02/09 à 20:57:12

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Il ne paie pas ... et il s'en fou et on s'est pas ou il habite ...
On est vraiment bien embetté ....

Par Baxesme : le 13/02/09 à 21:16:53

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 C'est assez embettant, le proprio du ranch pense ramener le cheval ou il a été le chercher.
Il ne peux pas l'assumer .
J'espere qu'il va accepter de lui vendre le cheval .
Mais ce serais bien qu'il réponse au telephone ou rappelle ...
J'en ai marre de ces gens qui font n'importe quoi

Par lankome29 : le 13/02/09 à 21:56:34

Déconnecté
 une lettre avec accusé de reception stipulant de venir recuperer son cheval sous X temps et si ce delai est depassé porté plainte + DSV
autant essayer tout de meme de rester dans les regles ca evite des soucis par la suite.

y a t il un contrat ecrit?

Par Baxesme : le 13/02/09 à 22:00:52

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 je ne sais pas si il y a un contrat .

J'espère que tous va s'arranger pour le cheval surtout

Par lankome29 : le 13/02/09 à 22:53:19

Déconnecté
oui j'espere aussi

Par kefiretlome : le 14/02/09 à 00:45:11

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29311 messages

867 remerciements
Dire merci
Une lettre ? Mais si vous avez bien lu : ils ne savent pas où il habite ! Donc c'est mort pour la lettre puisqu'ils n'ont pas d'adresse....

Par harasdefly : le 14/02/09 à 01:14:55

Déconnecté

Inscrit le :
04-06-2007
6222 messages
Dire merci
 comment on peut prendre un cheval en pension sans avoir les coordonnées du proprio (et un contrat en regle ...)

Par MOUNIA : le 14/02/09 à 09:14:39

Déconnecté

Inscrit le :
25-06-2012
1010 messages

11 remerciements
Dire merci
 Déjà c'est moyen de ne pas avoir les coordonnées du gars le ranch a t'il au moins le livret parce que s'il a un controle il doit pouvoir prouver l'identification des équidés qu'il détient.

En aucun cas et je l'ai écrit souvent une personne ne peut prendre un cheval en paiement de dette sans la procédure qui dans ce cas est entachée d'un vice puissque pas d'adresse supposée mais

se rendre au greffe du TI de son arrondissement et demander la mise en place de la procédure avec la précision d'adresse inconnu du propriétaire : un appel au journal officiel peut être mis en place pour indiquer au dit propriétaire de la procédure à son encontre.

Attendre l'injonction de mise au enchère pour récupération de la dette

En attendant le propriétaire de l'écurie doit continuer à pourvoir au besoin de l'animal puisqu'il en est le gardien toujours au sens de la loi s'il ne le faisait pas retour de baton avec une procédure à son encontre pour abandon d'animaux

Par Baxesme : le 14/02/09 à 10:59:14

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Ah oui merde ^^ on a pas l'adresse ....

C'etais pour dépanner alors on a pris le cheval et il devais amener les coordonnée en même temps que le reglement et il la pas fais (le lendemain)

Merci de vos réponses


Par iberedesloges : le 14/02/09 à 12:21:16

Déconnecté

Inscrit le :
10-11-2007
2374 messages
Dire merci
 il a qu"a se servir du cheval sans l'accord du proprio apriori il doit sans foutre vu qu'il ne vient pas
Est ce que tu as une photo du cheval en question si il veut le vendre tu peux trouver quelqu'un sur le site

Par frederic62 : le 14/02/09 à 13:10:59

Déconnecté

Inscrit le :
19-07-2004
5077 messages

19 remerciements
Dire merci
+1 avec mounia

Je vois pas pk certain veulent prévenir une assos ou la DDSV le cheval est dans un ranch et je pense pas que le proprio de celui ci le laisse sans soins

un proprio qui met son cheval en pension (qu'il paye ou pas) et qui ne vient jamais voir son animal n'est coupable de rien au sens de la protection animale.


Message édité le 14/02/09 à 13:11

Par harasdefly : le 14/02/09 à 13:34:14

Déconnecté

Inscrit le :
04-06-2007
6222 messages
Dire merci
 +1 aussi ...

Le cheval n'est pas maltraité, les asso; ne peuvent rien faire.

pis si il l'était, elles se retourneraient contre l'hébergeur pas le proprio



Après, il faudrait saisir la justice pour les pensions impayées, MAIS coment prouver le montant s'il n'y a pas de contrat ?

car le proprio peut bien dire qu'on a accepté de prendre son cheval gratos ou contre 20-30 euros pour le dépanner
et coment prouver le contraire ?


Ibere : utiliser le cheval est strictement interdit ... car le proprio pourrait ensuite se retourner contre le ranch.
Et je ne raconte meme pas si il se blesse

Par Flash : le 14/02/09 à 13:39:47

Déconnecté

Inscrit le :
14-06-2004
8734 messages

12 remerciements
Dire merci
Essaye de rechercher le nom du propriétaire sur les pages blanches et les recherches inversée de nom par le numéro de téléphone. Puis tu trouveras son adresse sur les pages jaunes.

Tu n'as qu'à lui dire (sur son répondeur s'il ne répond pas) que si les mois ne sont pas réglés avant telle date, vous amenerez son cheval devant chez lui et vous appelerez les assos de protection!
Dans mon ancienne pension, on avait eu ce problème. Ben jpeux te dire que quand un soir ils ont vu un van arriver devant chez lui, ils ont payé direct!

Par Flash : le 14/02/09 à 13:40:32

Déconnecté

Inscrit le :
14-06-2004
8734 messages

12 remerciements
Dire merci
 Au pire va chez les flics pour qu'ils te trouvent l'adresse à partir du numéro! Ils peuvent faire ca facil
Si c'est un portable il y a des bottins aussi.

Par calamity jane : le 14/02/09 à 13:55:18

Déconnecté

Inscrit le :
12-11-2004
31526 messages

4 remerciements
Dire merci
 en général, on fait une facture tous les mois de pension qu'on envoie au proprio et dont on garde un double, c'est ce qui fait foi quand on demande réparation pour les pensions impayées.

Par harasdefly : le 14/02/09 à 14:05:07

Déconnecté

Inscrit le :
04-06-2007
6222 messages
Dire merci
 Oui, mai scomment tu fais une facture si tu n'as ni le nom ni 'adresse

et puis sans contrat, il peut toujours contester la facture ....
"à mais il m'avait dit que ... et puis au final il m'envoie que ..."

t'inquietes, je le connais bien le bazard ...

pk tu crois que des "pensionnaires" j'en veux plus

Par harasdefly : le 14/02/09 à 14:07:00

Déconnecté

Inscrit le :
04-06-2007
6222 messages
Dire merci
 Après, sans facture, tu peux aussi jouer "au con" ...
tu appelles la gendarmerie en disant que tu as trouvé un cheval en divagation "koikifokejenfé" ?



comme le gars n'a pas de contrat, il ne prouvera pas qu'il te l'a laissé ...


Par ninipinou : le 14/02/09 à 14:17:51

Déconnecté

Inscrit le :
24-09-2004
3298 messages

37 remerciements
Dire merci
 J'ai vu exactement le même cas dans un centre équestre. Le propriétaire du club a noté toutes les pensions qu'on lui devait et a récupéré le cheval en échange. Il l'a retrouvé car le type était parti 6 mois à l'étranger sans prévenir

Par MOUNIA : le 14/02/09 à 14:30:10

Déconnecté

Inscrit le :
25-06-2012
1010 messages

11 remerciements
Dire merci
Je serai le gars du ranch pour autant que je déclare les pensions à la gendarmerie pour déposer une main courante.

Ensuite j'irais au tribunal lancer la procédure déjà pour me couvrir.

Ensuite tu peux tenter de retrouver le mec sans lui faire peur mais en disant que la procédure est en cours mais au stade il est possible d'un arrangement puisque le gérant pourrait envisager le rachat du cheval.

Mais ce cheval doit être pucé non ? donc par ce biais pas moyen de retrouver la trace du propriétaire?

Par iberedesloges : le 14/02/09 à 15:22:20

Déconnecté

Inscrit le :
10-11-2007
2374 messages
Dire merci
 moi j'ai connue une personne qui ne payais pas et le propriétaire a attendue que sa jument mette bas et a pris le poulain a gage

Par Ketmie : le 14/02/09 à 15:28:15

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2007
829 messages
Dire merci
 +1 avec Mounia...
La puce est un des meilleurs moyens de retrouver le proprio (si il est pucé effectivement), de plus c'est aussi un moyen de vérifier qu'il est vraiment proprio

Par iberedesloges : le 14/02/09 à 15:29:27

Déconnecté

Inscrit le :
10-11-2007
2374 messages
Dire merci
 exact bien pensé

Par Ketmie : le 14/02/09 à 15:41:13

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2007
829 messages
Dire merci
 Je trouve bizarre cette histoire...
Le gars devait "revenir apporter ses coordonnées"... ben il sait pas où il habite ???
En tous les cas, si le gérant du ranch n'a pas pris plus de précautions que ça... il pourra faire ce qu'il veut mais il s'est mis dans une sacré galère

Par kefiretlome : le 14/02/09 à 16:36:35

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29311 messages

867 remerciements
Dire merci
Après, sans facture, tu peux aussi jouer "au con" ...
tu appelles la gendarmerie en disant que tu as trouvé un cheval en divagation "koikifokejenfé" ?


Alors ça, c'est probablement ce qu'il y a de plus facile et de plus rapide comme "procédure" !
Certes, ce n'est pas bien orthodoxe, mais à "con", "con et demi", n'est-ce pas ?

Il y a longtemps que ce cheval est arrivé en pension ? Parce que si ça fait plusieurs mois, cette "procédure" expéditive ne permettra pas de récupérer votre argent non payé (puisque vous n'avez jamais eu ce cheval chez vous, il vient juste de débarquer )
D'un autre coté, si les gendarmes retrouvent le proprio, comment vous ferez quand il dira qu'il vous l'avait confié il y a X temps ? Vous mentirez aux gendarmes ? "non, non, on ne connait pas ce monsieur, il raconte des conneries !"

Par MOUNIA : le 14/02/09 à 17:43:36

Déconnecté

Inscrit le :
25-06-2012
1010 messages

11 remerciements
Dire merci
 Et quoi les gendarmes c'est pour faire justement débuter la procédure et déclarer que le cheval est à l'abandon.

Prouver quoi il y a les clients qui peuvent dire depuis quand le cheval est dans les écuries et le proprio et bien il serait quand même bien mal placé pour discuter celui là.

Engagez la procédure c'est le seul moyen légal de vous protéger en tant qu'ex employée de la justice je vais quand même pas sur un forum public cautionné les manières parallèles

Par Baxesme : le 14/02/09 à 19:37:42

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Lol vous en faites pas si il nous le laissait il ferais ravage ^^
Ben il ne paye pas pour les soins et la nourriture et il va être difficile de l'assumer.
Le cheval ne va pas le garder et le ramené ou il avais été le chercher.

On ne veux pas utiliser ce cheval.

Ben on a laisser un message en fesant croire qu'il etais en train
de mourir et il a pas rappeler et répondu un fois depuis

Je vais demander au gars si il a des papiers mais de toute facon il l'ont pas
vu depuis

On a pensé au cheval en divagation

On ne sait pas s'il est pucé on va vérifier au prochain passage du véto

Je suis d'accord sur le fait qu'il devrai demander plus de garanties

Je vous tiens au courant car pour l'instant il parle de ramener le cheval
la ou il l'a pris c'est à dire un club je crois ...

Je vous tiens au courant en tous cas

Par Baxesme : le 24/02/09 à 18:47:30

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
5713 messages
Dire merci
 Alors le propriétaire est venus au dernier moment, il a payer et tout c'est arrangé

Page : 1


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 149) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval