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Quels sont les papiers a donner pour une pension

Sujet commencé par : ehwaz - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par quasimir
Par ehwaz : le 30/01/09 à 11:06:42

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 bonjour,

une question bete, est ce normal de laisser les papiers du cheval au propriétaire de la pension ?
sous réserve de controle, est-ce vrais qu'ils doivent rester là ou le cheval se trouve?

merci de me répondre, je suis très étonnée de ne conserver que l'acte de propriété.

Messages 1 à 28, Page : 1

Par isapre01 : le 30/01/09 à 11:09:10

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 certaines écuries demandent les papiers en cas de controle moi mon loulou a encore le livret espagnol (je sais c'est pas bien ) donc moi je le laisse pas car il suffit d'inscrire son nom sur le livret pour etre proprio
mais normalement il faut le laisser en cas de controle mais tant que tu as la carte de propriété tu n'as pas de soucis a te faire

Par Ocgerenie : le 30/01/09 à 11:13:08

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les pensions demandent à garder le document d'accompagnement du cheval (son carnet d'identification)

toi tu ne gardes que la carte de propriété uniquement.... et fais des photocopies au pire de son carnet ca peut toujours servir

Par quasimir : le 30/01/09 à 11:19:30

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 tu donne le carnet et tu garder la carte.

Et tu peut aussi faire une photocopie de la page des vaccins pour ne pas oublier

Par Loustix : le 30/01/09 à 11:26:41

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On m'a jamais rien demandé moi !
Sauf le proprio de la pension où je suis qui m'a demandé des photocopies des papiers des chevaux !

Par quasimir : le 30/01/09 à 11:27:41

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 je crois que il sont obligé d'avoir la carnet du dada en cas de controle et si il arrive un truc au cheval.

Par ehwaz : le 30/01/09 à 11:31:36

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 merci

Par Loustix : le 30/01/09 à 11:34:35

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Une photocopie doit suffir quand même non ?

Enfin si le proprio du cheval vient jamais peut être pas, mais s'il est là régulièrement il peut lui même assurer l'apport des papiers en cas de soucis...

Par syrius : le 30/01/09 à 11:41:44

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Je ne suis absolument pas d'accord de donner les papiers de mon cheval à une pension.

Faire une photocopie et la donner ok, mais les papiers certainement pas.

Quand on voit le nombre de pension qui gardent les papiers en otage en cas de litige....

Par quasimir : le 30/01/09 à 11:45:20

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 ba tu porte plainte si il te rende pas

Par Loustix : le 30/01/09 à 11:58:08

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Oui enfin je vois une amie qui s'était embrouillée avec le gars de la pension, et au final il lui a dit qu'il les avait perdu, tout ça pour qu'elle garde son cheval sur place un peu plus longtemps !

Par quasimir : le 30/01/09 à 11:59:45

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 ba oui mais bon la aprés si les gens ne sont pas honnêtes ba ces sur sa se complique.

mais moi il me semblait que les proprios de pension devait avoir jsute le carnet du cheval,mais je eput me tromper hein.

Par litipuce : le 30/01/09 à 12:28:00

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 Je ne laisse pas mes papiers, nulle part... Juste les photocop'....
En cas de "problemes", bin ça suffit pour un veto, après si le cheval est mort, j'ai toujours le temps d'amener les vrais papiers en cas de besoin....

Par pat77 : le 30/01/09 à 14:15:12

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 Je laisse le carnet au propriétaire de la pension.

Comme je ne suis pas là à chaque fois pour les vaccins, et si ce n'est pas le même véto qui vient et qu'il veut contrôler ses vaccins hé bien c'est quand même mieux que le propriétaire de la pension est le carnet original.

Avant de le laisser, j'ai fait une photocopie du carnet et tous les ans après ses vaccins, je fais une copie de la page concernée.

Par contre je ne laisse pas ma carte de proprio.

Par lankome29 : le 30/01/09 à 16:22:09

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perso j'ai toujours laisser mes papiers dans les pensions car en cas de controle, je pense que c'est beaucoup mieux
car une photocopie, toujours selon moi, ca peut etre n'importe quel cheval et si le controleur est enquiquinant ben le club l'est dans le caca si tu décides de partir de l'autre coté du globe 15jours en vacances ou pour des raisons pro...
sinon, ma carte de proprio personne ne la touche

et de toute facon, si la pension garde en otage les papiers, ils se mettent en infraction car le cheval t'appartient en tout et pour tout donc les papiers aussi -> en théorie faudrait porté plainte pour non restitution de bien (je crois!!!) mais bon si on devait porté plainte a chaque fois c'est sur que bon voila quoi... et apres tout depend des pensions

Par harasdefly : le 30/01/09 à 20:56:05

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 Disons que çà dépend des régions.
Certaines DSV acceptent les photocopies, mais si le directeur est casse-co**lles, il peut exiger que les pensions aient les originaux ...c'est la loi : le carnet doit accompagner le cheval en permanence ....

Par quasimir : le 30/01/09 à 21:22:00

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 +1 harasdefly

Par lankome29 : le 31/01/09 à 08:46:32

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oué
par contre moi j'ai lu hier soir dans mon carnet que c'etait le livret qu'il fallait presenter (du moins j'en ai conclu a ca) en cas de controle d'identité.
et puis, soit le controleur l'est pas gentil et les photocopies il en veut pas soit au contraire il comprend plus que bien la démarches

bisous

Par Mufty88 : le 31/01/09 à 08:52:59

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 Moi je donne les photocopies...

Par frederic62 : le 31/01/09 à 09:15:54

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 Il faut laisser l'original des livrets dans les pensions seul lui fait foi en cas de contrôle car une photocopie peut être falsifié facilement, si vous ne laissez pas les originaux il faut être sur de pouvoir amener l'original rapidement, c'est le proprio de la pension qui fera les frais des suites données au contrôle (avertissements, rappel de réglementation ou PV)


Par Malaya : le 31/01/09 à 09:17:34

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 C'est les gardiens du cheval qui doivent avoir les papiers originaux du cheval, en l'occurence la pension. Sans quoi, en cas de controle ils s'exposent à une amende de 450 euros par cheval...

Par lapatateuh : le 31/01/09 à 09:53:05

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+1 avec Harasdefly; qui a tout dit!

Les photocop' non pas de valeur!
 

Par ehwaz : le 31/01/09 à 10:46:04

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 bon soit, espéront que j'aurai pas de soucis que je partirai

Par litipuce : le 31/01/09 à 12:49:27

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Bin c'est bien tout ça hein... mais combien de chances on a de se faire controler? par contre la chance que les pensions perdent les papiers???

Pour les vaccins, bin c'est une fois par an, et j'y suis toujours, j'emmene donc mon carnet avec moi...

Pour falsifier une photocopie de carnet carnet, faut quand même en vouloir et j'en voit pas l'interet, et s'ils venaient à controler, si ils se contentent d'un avertissement, ça va, on va pas aller au tribunal pour ça à mon avis...

C'est pas intelligent de ma part bien sur, ne faites pas comme moi!

Par harasdefly : le 31/01/09 à 13:57:16

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 Ici la plupart des pensions (déclarées) sont controlées au moins une fois l'an ....

Mais meme sans controle, s'il y a un incident/accident (cheval qui s'échappe etc) le proprio de la pension doit pouvoir presenter les papiers originaux au maire ou à la gendarmerie ....


Par emylien : le 31/01/09 à 18:17:48

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 absolument, moi j'ai mis mon cheval en pension 2 mois, j'ai laissé les papiers, 15 jours aprés le gars a eu un controle DSV et les photocpies ne sont pas valables


Par quasimir : le 31/01/09 à 18:20:49

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 oui aprés les pensions font ce qu'ils veulent mais ce qui font sa correctement doivent avoir le carnet!
Et la il sont en régle

Par rastadumont : le 31/01/09 à 18:23:43

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 moi ma pension à tout aussi.
au cas de controle et si il y a besoin du véto ..j'ai juste la carte de propriétaire.

Par quasimir : le 31/01/09 à 18:25:03

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 oui par contre la carte doit rester avec le proprio du cheval

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