Forum cheval
Le Forum Cheval

Nouvelle réglementation VAN

Sujet commencé par : choupiponey - Il y a 59 réponses à ce sujet, dernière réponse par choupiponey
1 personne suit ce sujet
Par choupiponey : le 25/01/09 à 20:29:25

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
- J'ai ouï dire que depuis le 1er janvier 2009, une nouvelle réglementation imposait d'avoir un van "étanche", à savoir un van qui puisse contenir sans risque de fuites une hauteur de liquide de 5 cm à l'intérieur...

Ce dispositif viserait à éviter le déversement de l'urine d'un cheval sur la voie publique (nappes phréatiques...etc) dans le cas où ce dernier urinerait dans son van.

Hors, le mien comme beaucoup d'autres n'est pas étanche...



- Seconde chose : il semblerait que tout conducteur étant amené à réaliser un transport d'animaux soit astreint à passer un genre de formation / certificat d'aptitude au transport d'animaux.

Cela viserait donc les propriétaires de vans 1 place / 1,5 place, jusque-là dispensés de permis spécifique...


Quelqu'un en sait-il davantage sur ces nouvelles réglementations, et sur leur champ d'application ?

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par Erzebeth : le 25/01/09 à 20:54:16

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
77772 messages

1901 remerciements
Dire merci
 Tiens j'en ai entendu causer aussi de ce truc, mais je ne suis pas plus au courant que toi...

Par dogun : le 25/01/09 à 21:03:33

Déconnecté

Inscrit le :
14-12-2005
11015 messages

4 remerciements
Dire merci
 je viens juste de lire ça sur le site des endu bretonnes, effectivement, je cite :

Un changement de règlementation des transports de chevaux qui pose question. Prochainement la réglementation des transports exigera une certification du chauffeur à pouvoir effectuer un transport (et là, plusieurs cas de figure : en camion, en van, pour ses propres chevaux, pour le compte d'autres propriétaires, sur moins de 50 km ou au-delà de 50 km). Une évolution complémentaire de la réglementation viendra ensuite définir les caractéristiques q'appliquant au moyen de transport lui-même (cf. récupération des urines, étanchéité,...). Henri Gélébart, président du CRE Bretagne, s'engage à publier une explication sur ce sujet sur le site Web du CRE dans les prochains jours.


Par riverjap : le 25/01/09 à 21:38:04

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
euh j'ai jamais vu de l'urine couler d'un van ... s'il y a une litière ça absorbe non

Par ANN : le 25/01/09 à 21:42:04

Déconnecté

Inscrit le :
10-11-2004
2153 messages
Dire merci
 Ben, en général, on ne met pas de paille sur le plancher des vans !

Par Emeline51 : le 25/01/09 à 21:42:50

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2006
19701 messages

17 remerciements
Dire merci
 Euuuh, béh si, moi je mets toujours de la paille?!

Par riverjap : le 25/01/09 à 21:43:37

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
 et pourquoi ??

J'ai toujours mis paille ou copeaux dans van ou camion que j'ai eu a utilisé

Par salsababy : le 25/01/09 à 21:57:11

Déconnecté

Inscrit le :
19-01-2005
13344 messages

241 remerciements
Dire merci
 y'a déjà eu des posts là dessus il me semble

alors, y'a 2 choses différentes à ne pas confondre

d'abord en ce qui concerne le CAPTAV, certificat d'aptitude pour le transport d'animaux vivants.

ça ne concerne que les transports dans un but économique, sur plus de 65 Km et à partir de 2 chevaux.
Donc le particulier qui emmene son ou ses chevaux en concours, chez le véto ou en rando n'est pas concerné.

Cette réglementation concerne les professionnels : transporteur, centres équestres, monde des courses...

Le CAPTAV concerne le convoyeur, cad la personne qui conduit.
(ex : dans une boîte de transport de bétail chaque chauffeur doit avoir son CAPTAV)

(pour plus d'info suffit de faire une recherche dans le forum avec le mot CAPTAV, dans un des posts j'avais du mettre toutes les références règlementaires)


en ce qui concerne l'étanchéité des véhicules, c'est à prendre en compte lors des autorisations de transport qui sont accordées.
Pour les "petits" trajets, c'est une autorisation de transport de type I et là ça consiste en une visite du ou des véhicules.
Plusieurs choses sont vérifiées comme le revêtement du sol, les aérations, etc...ET l'étanchéité.
Même si ça concerne tous les animaux, c'est surtout pour les bovins car y'a plus de fuite.
Je n'ai pas la référence en tête car je ne suis pas au boulot mais il y a une lettre ordre de service qui est encore valide qui dit que y'a moyen de faire une exceptions pour les vans qui transportent des chevaux car les fabricants proposent très rarement des véhicules étanches et que les chevaux urinent rarement en cours de transport.

Mais idem, les autorisations de transport ne concernent que les professionnels.

Pour plus d'infos vous pouvez contacter votre DDSV mais en tant que particulier ne vous prenez pas la tête avec ça

Par arno29300 : le 25/01/09 à 22:32:31

Déconnecté

Inscrit le :
09-04-2007
4668 messages

1 remerciements
Dire merci
 +++++ 1 avec Salsababy

Par choupiponey : le 25/01/09 à 23:09:37

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Merci Salsababy pour cette explication rationnelle


Par kefiretlome : le 26/01/09 à 00:03:42

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29718 messages

898 remerciements
Dire merci
 Salsababy dit =>Je n'ai pas la référence en tête car je ne suis pas au boulot mais il y a une lettre ordre de service qui est encore valide qui dit que y'a moyen de faire une exceptions pour les vans qui transportent des chevaux

Ceci est très intéressant, si à l'occasion tu pouvais nous dire où se procurer une copie de cette lettre de service (sur le net ?) pour l'imprimer, et le conserver dans le camion, ça pourrait s'avérer utile en cas de rencontre avec des représentants de l'ordre mal informés ou trop zélés !!!

Par litipuce : le 26/01/09 à 01:59:50

Déconnecté

Inscrit le :
25-07-2004
13484 messages

7 remerciements
Dire merci
 Nous aussi on paille/copeaute (???) nos vehicules de transport...

Par salsababy : le 26/01/09 à 07:38:31

Déconnecté

Inscrit le :
19-01-2005
13344 messages

241 remerciements
Dire merci
 kefiretlome : j'essayerai de retrouver ça et si la diffusion du document est autorisé à "tout public" je mettrai un lien

Par licorne6966 : le 26/01/09 à 07:59:57

Déconnecté

Inscrit le :
09-11-2006
30348 messages
Dire merci
 je sais plus ou il est passer ce post
mais j aie des difficulter a mettre ma juju dans un van et j avais poser la question pour paille ou copeaux et on me l avis FORMELLEMENT INTERDIT ME DISANT QUE CELA NE SE FAISAIT PAS ET QUE LES CHEVAUX GLISSAIENT AVEC LEURS FERS
alors je profite de se post pour reposer la question puis mettre copeaux ou paille dans son van pour qu elle monte mieux et qu elle y reste
merciiiiiiiiiii

Par JSB : le 26/01/09 à 08:44:07

Déconnecté

Inscrit le :
12-06-2005
4614 messages

2 remerciements
Dire merci
 moi je mets du copeaux
ça fait moins de raisonnance, et plus familier pour le cheval
depuis que j'en mets il fait systématiquement pipi au retour

Par makiro : le 26/01/09 à 08:44:17

Déconnecté

Inscrit le :
25-06-2005
6008 messages
Dire merci
mouaaaaaahahahaha!! pardon suis en train de rigoler !!! j'ai tjrs mis des copeaux dans le camion ( même avec des fers ça ne glisse pas ) parce qu'avec des urines ça passe partout et ça glisse pour le cheval alors qu'avec des copeaux ça absorbe trés bien et c'est propre et le cheval ne glisse pas ni l'un ni l'autre et c'est pas la loi qui m'empechera d'en mettre !!

Par Ocgerenie : le 26/01/09 à 09:07:42

Déconnecté
je paille jamais les planchers et ca n'a encore jamais fui

que ce soit dans le camion de location qui avait pourtant des trous d'évacuation, ou dans mon van qui a un trou que l'on ferme quand on roule et qu'on ouvre seulement pour le rincer

Par Pitch : le 26/01/09 à 09:38:56

Déconnecté
 idem je ne mais NI paille NI copeaux, le plancher est suffisamment adapté et sa n'empêche pas mon cheval d'uriner ni de rentrer dans le van d'ailleurs ! Et je trouve que sa les gênes plus qu'autre chose la paille, encore les copeaux pourquoi pas .

Par Emeline51 : le 26/01/09 à 10:05:09

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2006
19701 messages

17 remerciements
Dire merci
 Bein hum, moi si je ne mettais pas de paille (déjà tenté), le plancher de mon pont serait ruiné par les fers de mon cheval qui a tendance à parfois y appuyer ses postérieurs (ainsi que sur les parois de chaque côté).

L' a jamais glissé sur de la paille, et ça me permet de protéger mon plancher de l' urine et des crottins.

Bref, chacun fait ce qu' il veut, il n' y a pas de loi/méthode universelle pour les chevaux....

Par pascale : le 26/01/09 à 10:06:43

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
64703 messages

153 remerciements
Dire merci
 mon cheval n'a jamais pissé ds un van...

alors, je vais de tte façon faire comme si j'avais rien lu....

Par choupiponey : le 26/01/09 à 10:16:56

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
j'essayerai de retrouver ça et si la diffusion du document est autorisé à "tout public" je mettrai un lien
=> merci Salsa

Par Ocgerenie : le 26/01/09 à 10:17:48

Déconnecté
Meline >> ma jument est pied nu alors le plancher

non si je mets pas de paille c'est que j'en ai déja pas chez moi à la base

mes chevaux vivant en pré et nourri au foin uniquement l'hiver, j'ai pas de paille et plus de foin à partir de mai, alors la question ne se pose meme pas

Par Emeline51 : le 26/01/09 à 10:20:26

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2006
19701 messages

17 remerciements
Dire merci
 Ha non mais tu fais ce que tu veux Eva!

J' avoue que Pyrame ne monte pas moins bien avec ou sans paille, c' est juste une question de propreté et de survie d emon van, me concernant!

Pis oui, c' est vrai que moi j' ai d ela paille en abondance, mon cheval vivant au box, alors c' est pas un soucis d' en sacrifier un peu pour le van...

(Ca me fait penser que je ne l' ai pas encore nettoyer depuis mon retour d' Avignon! )

Par pascale : le 26/01/09 à 10:26:27

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
64703 messages

153 remerciements
Dire merci
 idem.. cheval ss fer alors...

par contre, ça me saoule déjà de nettoyer le van en rentrant de sortie + rangement de matos... mais si en plus fallait que j'enlève la paille.. niet!

bon, aprés, ça dépends pê aussi de vos fréquences de sortie... je sors tt les 15 jours.. plus l'été.

Par Ocgerenie : le 26/01/09 à 10:27:22

Déconnecté
Meline >> pas bien, moi qui me tue à tout nettoyer après avoir décharger, quitte à le faire à la nuit tombée à la lampe frontale

Par pascale : le 26/01/09 à 10:29:11

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
64703 messages

153 remerciements
Dire merci
 fallait el faire qd il a bien gelé.... les crottins étaient tt solidifié, un vrai bonheur de nettoyer...

Par Emeline51 : le 26/01/09 à 10:31:56

Déconnecté

Inscrit le :
21-02-2006
19701 messages

17 remerciements
Dire merci
 Bah là en plus j' ai l' équivalent de 1500 km à nettoyer en pipi et crottins... Vais m' amuser!

Par choupiponey : le 26/01/09 à 10:40:48

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
En même temps, comment cela pourrait-il s'appliquer aux particuliers, car même si nul n'est censé ignorer la loi, il semble qu'en l'occurrence, il n'y ait pas grand monde au courant...

Mais si tel était le cas (application aux particuliers), par quel média serait-on informés ? Nos assureurs ? la FFE lorsqu'on y est affilié ? le JT du 20h ( ) ?

Parce que le coup du projet de loi sur le port de la bombe, ça a vite fait le tour, mais là, le CAPTAV et l'autorisation de transport, ça relève encore de la rumeur à ce stade ...

Mais comme je suis dans le triturage de cerveau ce matin, en admettant que le projet de loi sur le port de la bombe soit adopté par exemple, quel serait alors le moyen de communication officiel pour en informer tout un chacun ?



Message édité le 26/01/09 à 10:41

Par karine : le 26/01/09 à 10:36:35

Déconnecté

Inscrit le :
20-11-2004
7362 messages

22 remerciements
Dire merci
 oui sur 6 heures de route... il lui arrive de pisser!!!


Par pascale : le 26/01/09 à 10:42:58

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
64703 messages

153 remerciements
Dire merci
 ben, libre a chacun de faire faire ( ou non!) 6H de van ss sortir le cheval du van....

Par Yann22 : le 26/01/09 à 10:44:07

Déconnecté

Inscrit le :
05-08-2004
21105 messages

823 remerciements
Dire merci
Mais comme je suis dans le triturage de cerveau ce matin, en admettant que le projet de loi sur le port de la bombe soit adopté par exemple, quel serait alors le moyen de communication officiel pour en informer tout un chacun ?

Généralement, à partir du moment qu'il y a publication au Journal Officiel, le public concerné est considéré comme informé.

Par salsababy : le 26/01/09 à 10:47:10

Déconnecté

Inscrit le :
19-01-2005
13344 messages

241 remerciements
Dire merci
pour les CAPTAV et autorisations de transport c'est "normal" que le particulier lambda ne soit pas au courant car ça ne le concerne pas.

Par contre les professionnels ont tous été informés par leur DDSV et peut être des organismes pro auxquels ils adhèrent. Et ils ont renvoyé les documents...ou pas.

Et puis sur plusieurs forums le sujet est quand même récurent ces derniers temps.

Et ça part souvent en cacahouète par extrapolation du genre "oui mais c'est demandé aujourd'hui aux professionnels et demain il faudra ça aussi pour les particuliers"

A ce jour, NON!


Par karine : le 26/01/09 à 10:48:16

Déconnecté

Inscrit le :
20-11-2004
7362 messages

22 remerciements
Dire merci
 ben oui mais sur autoroute c'est interdit... de sortir un cheval... et pas forcément le temps de sortir de l'autoroute de trouver un lieu adéquat pour ça (surtout quand tu connais pas la région!)

Par arno29300 : le 26/01/09 à 10:49:03

Déconnecté

Inscrit le :
09-04-2007
4668 messages

1 remerciements
Dire merci
Quand à dire " car même si nul n'est censé ignorer la loi, "
Cela ne s'applique qu'au code pénal.
Heureusement d'ailleurs car s'il fallait connaître tous les codes !

Par choupiponey : le 26/01/09 à 10:55:08

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Salsa => je me permets de m'inscrire dans le doute tant que je n'ai pas vu de mes propres yeux ladite circulaire, car quelqu'un qui m'a assuré hier que cette obligation concernait aussi les particuliers, et que c'est quelque chose dont il avait été informé au cours d'une réunion officielle...
Donc, avec ces sons de cloches différents, je reste dubitative...

Par choupiponey : le 26/01/09 à 10:57:00

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Et puis sur plusieurs forums le sujet est quand même récurent ces derniers temps
=> oui mais moi je suis monoforumesque

Par choupiponey : le 26/01/09 à 11:00:51

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Généralement, à partir du moment qu'il y a publication au Journal Officiel, le public concerné est considéré comme informé.

Le JO, je le lisais dans mon ancien boulot parce qu'il arrivait tout cuit sur mon bureau, mais c'était quand j'étais jeune ça, c'est fini maintenant je suis une vieille ignare

Par licornailé : le 26/01/09 à 11:05:48

Déconnecté

Inscrit le :
15-03-2006
1217 messages
Dire merci
 Les transports non concernées sont :

- Distance moins de 50 km et transport de ses propres chevaux

- Distance moins de 50 km pour un motif autre que celui d'une activité économique

- Déplacement chez un véto sur avis de ce dernier

ça te rassure Choupi?


Message édité le 26/01/09 à 11:06

Par licornailé : le 26/01/09 à 11:04:51

Déconnecté

Inscrit le :
15-03-2006
1217 messages
Dire merci
 Par contre, si tu fais plus de 50km avec tes chevaux, t'est concerné par cette législation?

Par choupiponey : le 26/01/09 à 11:05:16

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Aaaaah !

Merci Licornailé, mais c'est moi qui ai mal compris hier, j'étais encore bourrée ou quoi ?

Par choupiponey : le 26/01/09 à 11:08:04

Déconnecté

Inscrit le :
19-04-2007
4853 messages

4 remerciements
Dire merci
Pour justifier que tu as fais moins de 50 Km, il faut peut-être installer une boîte noire au cul de ton cheval


Message édité le 26/01/09 à 11:08

Page : 1 | 2
· Page suivante


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (69 351) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval