Terrain non constructible et box???
Sujet commencé par : titounette06 - Il y a 23 réponses à ce sujet, dernière réponse par qualiflyPar titounette06 : le 19/01/09 à 16:14:10
  DéconnectéDire merci | bonjour, Je cherche a creer un centre equestre ou une ecurie privée dans les alpes maritimes (ce qui n'est pas chose facile du tout) Je cherche un terrain a acheter de minimum 1 hectar, je ne trouve que des terrains non constructible. Est ce qu'a votre avis il y a la possibilité d'installer des box d'une façon ou d'une autre sur un terrain non constructible sans qu'il y ai de souci d'infiltration d'eau, ...? merci |
Messages 1 à 23, Page : 1
Par Yann22 : le 19/01/09 à 16:18:25
| Dire merci | Je ne vois pas ce que viennent faire les infiltrations d'eau dans l'affaire mais si le terrain est réputé inconstructible, tu ne peux rien y contruire (par définition). Certaines parcelles sont inconstructibles sauf structures à vocation agricole ou touristique et là, il est envisageable d'y implanter des installations pour chevaux. Mais là, il faut creuser le Plan Local d'Urbanisme. |
Par GGT : le 19/01/09 à 16:52:30
| Dire merci | voudrais pas dire de bêtise mias qui dit "inconstructible" dit que tu ne peux pas y "installer" quelque chose qui nécessite une dalle. hors pour des installations équestre il t'en faudra une. tu peux aller sur le site de la SAFER. mais ce serait pas top de prendre un terrain inconstructible surtout si il est inondable ... |
Par Yann22 : le 19/01/09 à 16:59:12
| Dire merci | voudrais pas dire de bêtise mias qui dit "inconstructible" dit que tu ne peux pas y "installer" quelque chose qui nécessite une dalle. Même si ce n'est pas le sujet mais pour info, les constructions sans fondations nécessitent permis de construire ou déclaration de travaux. Elles sont donc soumises aux règles d'urbanisme. |
Par hamille : le 19/01/09 à 17:14:35
| Dire merci | Il faut te renseigner auprès du service urbanisme de la ou les mairies concernées... Selon dans quel zone du POS (plan d'occupation des sols) ou du PLU (plan local d'urbanisme, nous POS) ou de la carte communal est placé le terrain, il est possible de créer un siège d'exploitation et donc des bâtiments et même une maison principale. Après si le terrain est inconstructible pour des raison de risque inondation, zone humide,... alors là c'est pas la peine d'y mettre quelques constructions que ce soit! Yann : il me semblai qu'en ce qui concerne les constructions dites démontable, il n'y a rien à faire comme déclaration (abris mobile notament) ? non? |
Par ambu38 : le 19/01/09 à 17:14:52
| Dire merci | une question bete pourquoi de pas faire une structure de box demontable avec des pavés ds les boxs ! J'ai connu ce systeme ds une pension ou mon cheval était sinon bon courage pour la suite |
Par frederic62 : le 19/01/09 à 17:23:58
| Dire merci | Je cherche a creer un centre equestre ou une ecurie privée Si tu te déclares en activité agricole à titre principale tu auras le droit de construire ton centre équestre et ensuite une maison d'habitation par la suite pour surveiller les animaux |
Par flooded : le 19/01/09 à 17:24:23
| Déconnecté | il me semblai qu'en ce qui concerne les constructions dites démontable, il n'y a rien à faire comme déclaration (abris mobile notament) ? non? Abri mobile (sur roulettes), tu peux, démontable, il faut une autorisation. Autorisation de travaux pour moins de 20m2 et permis de construire au delà, quelle que soit la construction, du simple abris de jardin au bunker en béton. |
Par titounette06 : le 19/01/09 à 17:29:44
| Déconnecté Dire merci | Merci beaucoup pour vos réponses, yann22: pour ce qui est de l'infiltration d'eau, c'est que j'ai une amie qui a fait installer des boxs en bois sur une dalle (apparement mal faite) et les chevaux ont de l'eau a l'interieur des boxs jusqu'au dessus du boulet alors je me dit que si avec une dalle mal faite il peut y avoir ce genre de pb alors qu'est ce que ca doit etre sans rien du tout |
Par PIROU : le 19/01/09 à 17:33:35
| Dire merci | avec ou sans dalle , les drainages ça existe  |
Par titounette06 : le 19/01/09 à 17:39:27
| Déconnecté Dire merci | merci pour l'info. Je sais je suis completement novice dans ce domaine, c'est un projet qui me tient a coeur et c'est quelque chose que j'aimerai faire plus que tout. Alors désolé si je vous parai "debile" mais je n'y connait rien dans le faite de créer un centre equestre ou ecurie, ..., j'avance au fur et a mesure des infos. |
Par hamille : le 19/01/09 à 17:41:28
| Dire merci | merci flooded pour l'info! j'étais donc dans le faux! |
Par Yann22 : le 20/01/09 à 09:49:28
| Dire merci | Frédéric: Si tu te déclares en activité agricole à titre principale tu auras le droit de construire ton centre équestre Heu... l'activité agricole ne donne pas le droit de construire n'importe où. |
Par frederic62 : le 20/01/09 à 10:17:22
| Dire merci | Heu... l'activité agricole ne donne pas le droit de construire n'importe où. Malheureusement oui les constructions agricoles peuvent se faire sur des terrains non constructible et par la suite si se sont des bâtiments avec des animaux il est très simple d'obtenir un PC pour une maison d'habitation et ce toujours sur un terrain NC ... du moins c'est comme ça dans le 59/62... |
Par Yann22 : le 20/01/09 à 10:35:44
| Dire merci | Frédéric:  vache... (pour l'anecdote, j'ai un ami agriculteur qui s'est vu refuser l'installation d'un abri pour chevaux en zone NC).C'est une interprétation possible mais quelque peu cavalière de la définition des zones N des PLU... et c'est surtout un coup à se retrouver avec une procédure d'annulation de son PC. |
Par drina : le 28/12/10 à 19:29:26
| Dire merci | Et pour construire un abri pour chevaux sur un terrain non constructible (derrière un cimetière)? Si on ne coule pas de dalle, que l'on fixe juste les poteaux au sol? |
Par ElfeandPango : le 28/12/10 à 19:43:00
| Dire merci | même sans dalle, même si démontable, même si juste posé....................... si moins de 20m2 il te faut une autorisation de travaux, et si plus permis de construire. |
Par pascale : le 01/02/18 à 19:06:24
| Dire merci | (remontage de VIEUX post): Je risque de me retrouver ds le même cas ds peu de temps. J'aurais besoin de 30M carré, en gros. terrain des chvx non constructible. Si j'achète, je serais à 300M d'un CE, a priori, chvx plutôt bien vu ds cette petite commune. Je demanderai bien sur une autorisation de travaux pour un abri de 20M carré (même si, transformable en 2 boxs, je trouve que ça fait trop petit 10M carré par cheval  ) , mais si j'en mets 2, séparés, ça peut être jouable? 2 autorisations?Message édité le 01/02/18 à 19:06 |
Par Canaille : le 01/02/18 à 20:02:35
| Dire merci | Si le terrain est classé en agricole tu n'as le doit légalement a rien du tout, inférieur ou supérieur à 20m2 ne changent rien. Donc il faut deja regarder le PLU de cette zone et ce que l'on peut y faire en fonction de sa catégorie. |
Par pascale : le 01/02/18 à 20:53:47
| Dire merci | je compte aller discuter avec la mairie |
Par Canaille : le 01/02/18 à 21:00:59
| Dire merci | Demande le PLU aussi parce que le maire parfois ne sait pas tout ! Je suis en plein dedans lol j'ai vu le maire la chambre d'agriculture l urbanisme etc etc...  |
Par Muesli08 : le 01/02/18 à 21:48:29
| Dire merci | la mairie donne son accord aussi je viens d'avoir le cas....j'ai réussi à me mettre à ras de la zone nc (inondable, mais le temps est écoulé : la zone va être reculée car plus de grosse inondation depuis plus de 20 ans) mais trop proche des habitations (moins de 20 m) : ça passe car le maire ok, et yen d'autres dans ma rue qui ont aussi leurs dadas derrière chez eux. je dois ramasser crottins au quotidien, mais ça fait 15 ans que je le fais déjà bon ça a pris 6 mois...pour un 3 x6 .. |
Par pascale : le 01/02/18 à 22:23:16
| Dire merci | Voilà... 2 autres chvx ds le hameau, stabu à plus de 50M du voisin, sur une parcelle de 4000M carré, .... |
Par qualifly : le 02/02/18 à 16:02:52
| Dire merci | Ce n'est pas parce qu'on se déclare agricole qu'on peut construire en z.a en plus ton projet étant un C.E. ou de la pension pure ça n'est pas une activité agricole. Tu devrais peut être regarder du côté de terrains agricoles mais avec une grange ou un hangar dessus, si tu mets des boxes à l'intérieur sans modifier la façade ou le toit tu ne devrais pas avoir de problèmes. |
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