Immatriculation poney
Sujet commencé par : stefiris10 - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par marinaagenPar stefiris10 : le 17/12/08 à 01:21:17
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous! J'ai un véritable problème et j'ai besoin de vos lumières! Ma maman a acheté ma ponette en 2000 je n'avais alors que 11ans alors les formalités c'etait pour elle! Aujourdh'ui je veux inscrire ma ponette sur la liste des chevaux de sport et la surprise! la carte d'immatriculation est au nom de l'ancien proprio, le changement de propriétaire n'a pas été fait auprès des haras! Cela fait maintenant 8ans que je l'ai acheté alors que dois-je faire sachant qu'on doit normalement le faire dans les 8jours de la vente?? |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par litipuce : le 17/12/08 à 02:28:13
| Dire merci | Tu as un contrat de vente au moins? ou la carte de proprio au nom de l'ancien proprio? si oui, c'est pas perdu! appelle les haras.... |
Par marinaagen : le 17/12/08 à 07:10:39
| Dire merci | tu envoies tout simplement un courrier aux haras en expliquant exactement ce que tu viens de dire, tu joins une declaration sur l'honneur comme quoi le poney t'appartient depuis telle date, et tu leur envoie la carte d'immatriculation. ils vont t'en faire une a ton nom sans aucun frais et tu n'auras pas d'ennuis t'inquietes! y en a enormenent qui respecte pas les 8 jours (moi une fois j'ai attendu 2 ans  ) |
Par stefiris10 : le 17/12/08 à 19:33:58
| Déconnecté Dire merci | Oui j'ai bien la carte d'immatriculation de l'ancien propriétaire! Vous me rassurez a un point que vous ne pouvez imaginer! Très bien j'enverrai un courrier aux Haras en leur expliquant tout, avec accusé de reception on ne sait jamais! Merci infiniment! |
Par marinaagen : le 17/12/08 à 19:42:02
| Dire merci | oui accusé de reception , on sait jamais avec la poste |
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